S 257. SORT DE LA FIDUCIE ET DE L'ANCIEN GAGE

1° Après la reconnaissance générale de l'hypothèque, la fiducied n'avait plus de raison d'être; l'hypothèque, accompagnée né besoin du transfert de la possession, garantissait le créancier d’une façon aussi complète que possible et, comme la fiducie présentaitill des inconvénients graves, elle devait disparaître. Toutefois elle se: maintint encore fort longtemps, à côté de l’hypothèque, dans la ville 1 de Rome et dans tout l'Occident() ; elle était restée pleinement en vigueur à l’époque classique(®) et on en trouve encore des traces! sous le Bas-Empire(); le droit de Justinien ne la connaît plus. |

2° Le gage subit une transformation due à l'introduction del l’hypothèque; on admit que le débiteur pourrait accorder à son créancier non seulement une hypothèque sur une chose, mais enM outre la possession de la chose hypothéquée; cette hypothéquem accompagnée du transfert de la possession constitue le gage du || nouveau droit romain, c’est une combinaison de l’ancien gage avecll l'institution nouvelle de l’hypothèque(). Cette réforme était déjàlM accomplie au commencement de la période classique), |

p. 28-29, notes 2 à 7. Il est encore plus rationnel d'appeler l’action Serviennewet; | l’action quasi-Servienne des actions hypothécaires. Cf. BACHOFEN, cité, p. 294. DERNBURG, cité, I, $ 126-133, et Maywz, L S 166. |

(1) Cette survivance de la fiducie s'explique naturellement par l’attachementilh} à une institution ancienne et non, comme le suppose DERNBURG, cité, I, $ 9,4! p. 93-94, par le scrupule qu'aurait pu éprouver le débiteur d'hypothéquer clan-f destinement ses biens; c'était là plutôt un autre avantage de l'hypothèque pourlMi le débiteur. Du reste la fiducie était inapplicable aux fonds provinciaux, qui n’admettaient ni propriété civile, ni mancipation ou cession judiciaire.

(2) Garus, IX, 59-60; Pau, II, 18, $ 1, 2 à 7. 1)

(3) C. Théod. 15, 14, de infirm. his quac sub tyr., L. 9; AMBROSIUS DE ToBrA 12,8} de odibili foeneratorum exactione; SIDOINE APOLLINAIRE, Æpist. IV, ep. 24. DER\- }| BURG, cité, I, S 9, p. 94. — (4) I. 4, 6, de action., $ 7, vis Inter pignus.....……

(5) D. 13, 7, de pigner. act., L. 28 pr. Le créancier hypothécaï.e, avec ou sans! gage, avait, en cette seule qualité, le droit de vendre la chcse hypothéquée,fl après avoir fait trois notifications au débiteur; il n'avait pas besoin de stipulerll} le droit de la vendre ; Pauz, 11, 5, $ 1; sans ce droit son hypothèque eût été sanshil valeur. Vers la fin de l'époque classique on se contenta même d’une seule noti-Mlf} fication préalable (C 8, 33 (34), de jure dom. impetr., L. 3 $ 1), à moins que lak convention d'hypothèque n’eût défendu la vente, auquel ças les trois notificationsh}h demeuraient nécessaires; D. 13, 7, de pigner. act., L. 4. Voyez encore C. 8, 27 (28), de distract. pign., L 7. On doit rapporter à l'ancien gage le D. 47, 2, de furt,lll L. 74 (73), qui considère comme un vol la vente de la chose de la part d'unlh créancier gagiste lorsque celui-ci n’a pas stipulé le droit de la vendre, à moins que, au point de vue de la compilation de Justinien, on ne veuille appliquerbK citte loi au cas où le créancier hypothécaire vend la chose hypothéquée sansilil notification préalable. Cf. DERNBURG, cité, I, $ 8.