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— La condition, tant qu'elle est en suspens, suspend à Ja foi l’existence de l’obligation principale et celle de l’hypothèque (64 Si la condition défaillit, la dette principale et l’'hypothèque son: définitivement exclues. Si, au contraire, la condition s'accomplitl l'obligation principale arrive à l’existence et, par suite de la rétro? activité de la condition, elle est censée née dès le jour du contrats toutes les conditions de l’hypothèque étant ainsi réunies depui: ce jour, l’hypothèque existe (1) et se date du même jour. l'an 1, je concède une hypothèque à Primus en sûreté d’une dett conditionnelle; en l’an 2, j’hypothèque la même chose à Secundus! qui est mon créancier pur et simple; en l’an 3, la condition del: c'éance de Primus s’accomplit. Primus sera premier en rang! | quoique Secundus fût tout d'abord seul créancier hypothécaire ne sera plus que second en rang(®). Toutefois, si la condition de l'obligation principale est potestative, l'hypothèque se date seule ment du jour de l’accomplissement. de la condition (®, car Je conditions potestatives ne rétroagissent point (10), = Quant à terme ajouté à l’obligation principale, il n'empêche pas l’existenct immédiate de cette obligation, ni partant celle de l’hypothèque: dès lors l’hypothèque doit se dater du jour du contrat(ll), Mais le créancier hypothécaire ne peut exercer son hypothèque avan l'échéance.

p. 83-84, Massor, Obliyation naturelle, p. 50-52, VANGEROW, I, S 364, Anm. 2, el WinpsCHEID, I, $ 225, note 8.

Contra WeBer, Natiliche Verbindlichkeiten, S 107, et Horrtius, Abhandlunger civilistischen und handelsrechtlichen Inhalts (traduit du hollandais par SUTRO) n° 1, p.26 etss., Utrecht, 1852. — (6) D. k. £., L. 5 pr. i.f., L. 13 S binitio.

(7) L. 18 $ 5 initio cit.

(8) D. 20, 4, qui potiores, L. 118 1 “ Videamus, an idem dicendum sit, si su “ condicione stipulatione facta hypotheca data sit, qua pendente alius credidil “ pure et recepit eandem hypothecam, tune deinde prioris stipulationis existal “ condicio, ut potior sit qui postea credidisset (le créancier pur et simple l'emi “ porte-t-il?). Sed vereor, num hic aliud sit dicendum (N'est-ce pas plutôt It “ créancier conditionnel qui est premièr en rang?) : cum enim semel condieic exstitit, perinde habetur, ac si illo tempore, quo stipulatio interposita est, sin@M condicione facta esset (car la condition accomplie rétroagit). Quod et meliuf est (le créancier conditionnel l'emporte) ,, L. 9 S 1-2.

(OL 9 S 1 $/cit, (10) CET. 878 TV, loisf

(11) D. 20, 4, qui potiores, L. 9 pr. “ Qui balneum ex calendis proximis (c'étaient les calendes de juillet) conduxerat pactus erat, ut homo Eros pignori locators esset, donec mercedes solverentur : idem ante calendas lulias eundem Eroten alii ob pecuniam creditam pignori dedit. Consultus, an adversus hune credi ! torem petentem Erotem locatorem praetor tueri deberet, respondit debere Ws| licet enim eo tempore homo pignori datus esset, quo nondum quicquam pr conductione deberetur (avant l’arrivée du terme de la dette du loyer), quoniami “ tamen jam tunc in ea causa Eros esse coepisset, ut invito locatore jus pignoris

3° On peut donner une hypothèque en sûreté d’une dette future ;

rexemple, Primus promet à Secundus de lui prêter de l’argent se fait donner d'avance une hypothèque en garantie de ce prêt

Ntur. Tant que ce qe ne s’est pas HQE il n° d'y a ni dette ex

te M éement 1 ve à . son “hypothèque arrivera » fl'existence avec RReAor future à Re elle était attachée

[cOn, l'hypothèque rétroagira ee. au jour e fe convention hypothèque et elle se datera de ce jour, du moins si Primus avait bbligation civile de prêter l'argent, ce qui suppose une promesse “hb prêter faite dans la forme de la stipulation. La convention ic hypothèque est alors conclue sous une condition non potestative

côté de Primus et cette condition rétroagit conformément au oit commun d’après l'intention présumée des parties U?); si on Kcluait cette rétroactivité, il dépendrait de Secundus de rendre Hhypothèque illusoire; il pourrait donner la même chose en hypoèque à un autre créancier et forcer ensuite Primus à lui prêter argent sur une hypothèque seconde en rang et sans valeur. L'hypoèque de Primus présente cette anomalie qu'elle a une date antéleure à l'obligation principalelB3), Mais si Primus n'avait que obligation naturelle de prèter l’argent parce que la promesse de rêter était un simple pacte, son hypothèque se date seulement du

in eo solvi non posset (comme l'hypothèque existait déjà avec la dette du loyer), potiorem ejus causam habendam ,

ÎLàa dette des intérêts conventionnels à courir est aussi une dette à terme; D. cod. L. 18 “ Lucius Titius pecuniam mutuam dedit sub usuris acceptis pignofribus, eidemque debitori Maevius sub isdem pignoribus pecuniam dedit : Hquaero, an Titius non tantum sortis et earum usurarum nomine, quae accesse- | runt antequam Maevius erederet, sed etiam earum, quae postea accesserunt, -Npotior esset. Respondit Lucium Titium in omne quod ei debetur potiorem esse, — (12) Of. S 264, 30.

| (13) D. 20, 4, qui potiores, L. 1 pr, PAPINIEN, « Qui dotem pro muliere promisit, Hpignus sive hypothecam de restituenda sibi dote aecepit : subsecuta deinde l pro parte numeratione maritus eandem rem pignori alii dedit: mox residuae 1 quantitatis numeratio impleta est : quaerebatur de pignore. Cum ex causa probf missionis ad universae quantitatis exsolutionem qui dotem promisit compel- { litur (Papinien se fonde sur l'obligation civile de payer la dot), non utique "| solutionum observanda sunt tempora, sed dies contractae obligationis. Nec

| dotata mulier esse videatur (Papinien insiste sur l'obligation civile de com- } pléter la dot après le payement de l'acompte) +.

On a voulu rapporter l'observation finale « Nec probe, etc.» au mari, en flonnant à « redderet » le sens de + non acciperet » (Por ER, Pand. Justin. 20, , n°2, note a); mais cette explication est forcée et contraire au mot « residuam », 1à l'ensemble du passage ainsi qu'aux Basiliques XX V, 5, c. 1.

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jour du prêt. Dans ce cas, la convention d'hypothèque est faite Sous! une condition potestative de la part de Primus, puisqu'il dépend de

lui de ne pas devenir créancier, et une semblable condition nel!

rétroagit pas(l4',