C. 8, 23 (24), si pignus pignori datum sit

GESTERDING, Ausbeute von Nachforschungen über verschiedene Rechismaterien IV (2), p. 199-213, Greifswald, 1834.

TROTSCHE, Das Verpfändungsrecht des Pfandgläubigers, p. 2-74, Custrow, 1834.

SorM, Die Lehre vom subpignus, Rostock, 1864.

1° L’hypothèque conférant un droit de vendre peut elle-même ètre donnée en arrière-hypothèque (pignus pignori datum), en ce sens que l'arrière-créancier hypothécaire à le droit de vendre

Secundus contre Tertius. Le premier droit a évidemment péri par confusion, à cause de l'impossibilité pour Primus devenu héritier de T'ertius de se poursuivre lui-même. Mais le second se conçoit encore; Primus peut vendre la créance de Secundus contre lui, Primus, et se payer sur le prix de vente de cette créance; il aura parfois intérêt à le faire, notamment si sa créance contre Secundus a un autre objet que sa dette envers lui ou bien si sa dette est à terme. Or la réunion sur une seule tête des qualités de débiteur et de créancier ne doit éteindre une obligation par confusion que s'il en résulte une impossibilité de se faire payer (T. IV, $ 519,10); cette impossibilité n'existe pas dans l'espèce. Il y a donc lieu de maintenir le droit de vendre de Primus. Celui-ci peut de plus compenser sa dette envers Secundus par la créance qu’il a contre lui, si les conditions de la compensation sont réunies. Il faut même dire qu'en aucun cas Secundus n'a le droit d'actionner Primus, en payement de ce qui lui est dû par ce dernier, avant d’avoir payé sa propre dette; il n'avait pas le droit de se faire payer par Tertius, à qui Primus avait notifié l'hypothèque; il ne peut se faire payer par Primus devenu l'héritier de Tertius; la créance de Secundus contre Tertius (Primus) doit continuer à servir à la garantie de la créance de Primus contre Secundus. On se conformera aux mêmes règles lorsque, en sens inverse, Tertius devient l'héritier de Primus.

CF. DERNBURG, cité, I, S 60, p. 474, et Winoscxeip, I, S 239 et notes 12a et 12b,

20 Primus a recu en hypothèque de Secundus la créance de celui-ci contre Tertius; puis Secundus devient l’héritier de T'ertius. Quid du droit de vendre de Primus et de son droit de poursuivre Secundus? Il est possible à Primus de vendre l’ancienne créance de Secundus contre Tertius, bien que ces deux derniers ne forment plus qu'une personne; rien ne s'oppose à une poursuite de Secundus par le tiers acheteur de la créance; arg. D. 18, 4, de hered. v. act. vend., L. 2 $ 18, L. 20 $ 1 chn. avec le pr. Il n’y a non plus aucun obstacle à une poursuite de Primus contre Secundus dans le but de faire valoir la créance reçue en hypothèque. Primus aura un intérêt considérable à conserver les deux prérogatives inhérentes à l’hypothèque de la créance, si cette créance est ellemême garantie par une hypothèque. Il faut en dire autant lorsque Tertius devient l'héritier de Secundus.

Voyez en ce sens DERNBURG, cité, I, S 60, p. 474-475,

la chose comme mandataire du créancier hypothécaire principal). Ainsi Primus à une créance de 15000 as contre Secundus, qui, de son côté, a contre Tertius une créance de 10000 as garantie par une hypothèque sur la maison de Tertius. Secundus peut concéder à Primus une arrière-hypothèque sur l'hypothèque de la maison de Tertius. Eu vertu de cette arrière-hypothèque, Primus a le droit de vendre la maison de Tertius; s’il en obtient 20000 as, il pourra seulement prélever sur cette somme les 10000 as que Secundus lui-même aurait prélevés s’il avait procédé à la vente, car Primus ne vend pas en nom propre, mais comme mandataire de Secundus (?).

2° L'arrière-hypothèque implique encore l'hypothèque de la créance que garantit l'hypothèque primitive; elle confère donc le droit de vendre cette créance et de poursuivre le débiteur du débiteur. Dans l'exemple donné ci-dessus, Primus peut vendre la créance de 10000 as de Secundus contre Tertius et actionner Tertius en payement de ces 10000 asG). Cette extension de l’arrière-hypothéque se fonde sur la considération suivante. Secundus a seulement le droit de vendre la maison de Tertius comme créancier de ce dernier; abstraction faite de cette qualité, il ne peut être question pour lui d’un semblable droit. Par l’arrière-hypothèque Secundus transfère à Primus son droit de vendre la maison de Tertius et on ne conçoit pas non plus que Primus exerce ce droit de vendre sans ètre créancier de Tertius. Donc Secundus, en même temps qu'il à concédé à Primus une arrière-hypothèque avec le droit de vendre la

(1) C. h.é., L. 1 pr. « Etiam id quod pignori obligatum est a creditore pignori « obstringi posse jam dudum placuit, seilicet ut sequenti ereditori utilis actio « (une actfon hypothécaire utile quasi ex jure cesso) detur tamdiuque eum is qui « jus repraesentat (le magistrat) tueatur, quamdiu in causa pignoris manet ejus « qui dedit »,

(2) Arg. D. À t., L. 13 $ 2 « quatenus utraque pecunia debetur pignus « secundo creditori tenetur.. ». L'arrière-hypothèque frappe l'hypothèque principale et non la chose grevée de cette hypothèque. Le créancier hypothécaire principal n’a qu'un droit d'hypothèque sur la chose d'autrui; il peut seulement hypothéquer ce qu'il a. Mais, comme d'autre part il exerce le droit du créancier hypothécaire principal, c'est-à-dire un droit sur la chose d'autrui, il a d'une manière indirecte un droit sur cette chose. En ce sens, nos sources représentent l’arrière-hypothèque comme un droit sur la chose frappée de l'hypothèque principale; D. k. £., L. 138 2 « rem pigneratam »; D. 44, 3, de div. temp. praescr., L. 14 $ 3 « eandem rem -; ©. h. &., L. 1 pr. « id quod pignori obligatum est », L. 2 «“ possessionem.. alii creditori pignori dedit ». En ce sens DER\BtRG, cité, I, S 61, p. 475-478, SonM, cité, p. 53-88, et Wixpsoneip, I, S 239 et note 14. Contra VANGEROW, I, S 368, Anm. 2 initio. Cf. SINTENIS, cité, p. 169-170.

(3) Si Primus avait une créance de 10000 as et Secundus une créance de 15000 as, Primus devrait réduire son action à 10000 as, comme il a été expliqué au paragraphe précédent n° 2 et note 7.

maison de Tertius, à dû vouloir lui donner en hypothèque sa créance contre Tertius(4),

Pour sauvegarder ses droits, l’arrière-créancier hypothécaire doit notifier l'arrière-hypothèque au débiteur du débiteur. Sans cetie notification, l’arrière-hypothèque est inexistante à l'égard du tiers débiteur; la situation de celui-ci est la même qu'avant la concession de l’arrière-hypothèque ; il paye done valablement entre les mains de son créancier immédiat et ce payement éteint en même temps sa propre dette avec ses accessoires, y Compris l'hypo-

(4) D. A. &., L. 13 S 2, MARCIEN, « Cum pignori rem pigneratam accipi posse « placuerit, quatenus utraque pecunia debetur (jusqu’au payement de l’une ou « de l’autre dette), pignus secundo creditori tenetur et tam exceptio (contre « l'action hypothécaire du débiteur direct et contre la revendication du tiers «+ débiteur) quam actio utilis (une action personnelle utile contre le tiers débi- - teur) ei danda est : quod si dominus (le tiers débiteur) solverit pecuniam (s'il a “ payé son créancier direct avant la notification de l’arrière-hypothèque), pignus « quoque peremitur(l’hypothèque principale et l'arrière-hypothèques’éteignent), - Sed potest dubitari, numquid creditori nummorum solutorum nomine utilis «“ actio danda sit an non (si l’arrière- créancier hypothécaire a reçu de l'argent du « tiers débiteur, le créancier hypothécaire principal a-t-il le droit de se le faire « restituer par l'actio pigneraticia utilis?) : quid enim, si res soluta fuerit ? (même «“ question si l'arrière-créancier hypothécaire a reçu une chose autre que de « l'argent). Et verum est, quod Pomponius libro septimo ad edictum scribit, si «“ quidem pecuniam debet is, cujus nomen pignori datum est (le tiers débiteur), « exacta ea creditorem (l’arrière-créancier hypothécaire) secum pensaturum (se “ payera avec l'argent reçu, ce qui exclut l’actio pigneraticia susdite): si vero « corpus is debuerit et solverit, pignoris loco futurum apud secundum eredito- « rem (et par conséquent le créancier hypothécaire principal dispose de cette « action afin d'obtenir la restitution de l'excédent éventuel du prix de vente de «“ la chose reçue); D. 13, 7, de pigner. act., L. 42). ,

D'après cette interprétation de la loi 13 8 2 cit., l'arrière-créancier hypothécaire, en cette seule qualité, a le droit de poursuivre le débiteur du débiteur et de se payer sur ce qu'il recoit de lui: si la chose reçue n’est pas de l'argent, il acquiert sur elle une hypothèque ordinaire: ce sont les effets de l'hypothèque d'une créance. Il n’est pas question dans la loi 13 S 2 du droit qu'aurait l'arrièrecréancier hypothécaire de vendre la créance de son débiteur immédiat; mais il est inhérent à l'hypothèque de la créance admise par Marcien. Une discussion saus fin s'est engagée sur la loi 18 S2 cit. CE. DERNBURG, cité, I, $ 61, p. 478 481, VaNGEROW, I, 8 368, Anm. 2 i. f., et Wi\psonæIn, I, $S 239, note 16.

Nos interprètes sont aussi divisés sur la question de savoir si l’arrière-hypothèque contient une hypothèque de la créance qui garantit l'hypothèque principale. Voyez pour l’affirmative DerNBURG, cité, I, S 61, p. 477-482, SINTENIS, cité, p 171-184, MüHLENBRUCI, Cession, S 28, p. 336-348, Scnmip, Cession ], 8 15, p. 145-157 et VANGEROwW, I, $ 358, Anm. 2 i. f. pour la négative SOHM, cité, p. 125-148, et SonizuinG, IT, $ 206, Erinnerung. Maxxz, I, S 165, semble partager la dernière opinion. Wixpecuë D, I, S 239 et note 16, exclut aucsi l'hypothèque de la créance; il admet seulement que l'arrière-créancier hypothécaire a qualité pour recevoir le payement de la dette du tiers débiteur, si ce payement lui est offert,

DE L'HYPOTHÉQUE. — $ 281-282, 493

thèque qui la garantissait, et l’arrière-hypothèque, qui n’a plus d’objet(5). Après que l’arrière-hypothèque lui a été notifiée, le tiers débiteur ne paye plus valablement qu’au créancier de son créancier.