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(14) D. 17, 1, mand., L. 49 « Servum Titii emi ab alio bona fide et possideo : “ mandatu meo eum Titius vendidit, cum ignoraret suum esse... : de jure evic- # tionis et de mandatu quaesitum est. Et puto Titium, quamwvis quasi procurator “ vendidisset obstrictum emptori neque, si rem tradidisset, vindicationem ei “ concedendam, et ideirco mandati eum non teneri, sed contra mandati agere “ posse, si quid ejus interfuisset, quia forte venditurus non fuerit.. ,.

Voici une application de la règle. Un non-propriétaire donne une chose en hypothèque au véritable propriétaire qui ignore son droit de propriété; il lui donne par cela même le mandat de la vendre. Le créancier vend effectivement la chose et la livre à l'acheteur. Il reste propriétaire mais ne peut évincer l'acheteur; arg. D. 20, 5, de distr. pign., L. 10. « Ktsi is, qui lege pignoris emit, “ ob evictionem rei redire ad venditorem non potest, tamen non esse audiendum “ creditorem qui fundum vendidit, si velit ejusdem rei ex alia causa quaestionem MAMOVETE,, -

Voyez Moriror, cité, nv 30, 2, et VAñnGEROw, [,S 311, Anm., 8 initio, et S 334, Anm., n° 3,c. Contra Maywz, T. I, 8 120 et note 32, ét T. II, S 222, note 17, et Winpsonelp, I, S 197, note 6.

(15) 19 D. 17, 1, mand, L. 49 « Servum Titii emi ab alio bona fide et possideo.. “ego vendidi feuwm) illius (Titi) mandatu, cum forte is, cui heres exstiterit, “ eum emisset: de jure evictionis et de mandatu quaesitum est. mandator, si “ rem ab eo vindicare velit, exceptione doli summovetur et adversus vendi- “ torem testatoris sui habet ex empto jure hereditario actionem

Je possède de bonne foi l’esclave de Titius après l'avoir acheté d'un autre. Je le vends à Maevius, mais, avant que je l'aie livré, Maevius décède laissant comme héritier testamentaire Titius [cum forte is {Maevius), cui heres exstiterit (Titius), eum emisset (a me)]. Titius, me considérant comme propriétaire de l'esclave, me donne le mandat de le vendre; je le vends effectivement une seconde fois à Seius et lui en fais tradition {ego vendidi illius (Titi) mandatu |. Plus tard Titius découvre que l’esclave appartient à lui-même et non à moi et

0° Le propriétaire d’une chose la vend et la livre à l'acheteur, mais sans recevoir le prix. Il reste propriétaire, mais s’il la revendique contre l'acheteur, celui-ci le repoussera par l'exceptio rei vendilae et traditae, du moins en offrant de payer le prix de vente(16),

6° Le propriétaire d’une chose la vend sous condition Suspensive et, pendant que celle-ci est en suspens, il livre la chose à l'acheteur dans l'intention de lui en transférer la propriété ‘mpleta condicione. Il reste propriétaire pendente condicione ; mais, s’il revendique, il sera repoussé par l'exceptio rei venditae et traditae ; la tradition qu’il a faite volontairement à l'acheteur s'oppose à sa deman Îe en restitution de la chose (l?),

il revendique contre Seius [mandator (Titius), Si rem ab eo (scil. a Seio, cui eum vendidi Titii mandatu) vindicare velit]. Il sera repoussé par l'exception de dol. Mais, comme j'aurais dû faire avoir l’esclave à Maevius son auteur, à qui je l'avais vendu, et, par voie de conséquence, à lui-même, et qu'il en est propriétaire à un autre titre, il peut me réclamer des dommages et intérêts [adversus venditorem testatoris sui (2. e. adversus me) habet ex empto jure hereditario actionem|]. THERING, Jahrb. f. die Dogmatik, T. I (1857), p. 306, note 35, et T. II (1858), p. 158- 179. — PAGENSTECHER, cité, II, p. 227-228. — VANGEROW, I, $ 311, Anm. 3, p. 72- SNA YN 7, D SN222 note dirai, L WINDSCHEID, I, S 172, note 10.

20 D. 18, 1, de contr. empt., L. 15 $ 2 “ Si rem meam mihi ignoranti vendideris “ et jussu meo alii tradideris, non putat Pomponius dominium MEum transire, “ quoniam non hoc mihi propositum fuit, sed quasi TUUM dominium ad eum transire : “ et ideo etiam si donaturus mihi rem meam jJussu meo alii tradas, idem dicen- “ dum erit ,. Vous me vendez ou me donnez ma propre chose, alors que j'ignore qu'elle m'appartient; mais, au lieu de la recevoir moi-même, je vous charge de la livrer à un tiers et vous la lui livrez effectivement. J'en conserve la propriété, parce que j'ai voulu transférer votre propriété et non la mienne.

(16) Are. D. 21, 3, de except. rei vend. et trad., L. 1 S 2“ Si quis rem meam “ mandatu meo vendiderit, vindicanti mihi rem venditam nocebit haec exceptio, “ nisi probetur me mandasse, ne traderetur, antequam pretium solvatur ,. Cf. le n° let note 8 du précédent paragraphe.

(17) Of. D. 28, 8, de jure dot., L. 7 S 3, vis Quid ergo..... Voyez encore D. 12, 4, de condict. causa data causa non sec., L. 8. Cf. le nv 2 du précédent paragraphe.

Dans l'ancien droit romain, l'exceptio rei venditae et traditae avait encore lieu lorsqu'on avait transféré une res mancipi par simple tradition, lorsqu'on avait livré une chose quelconque à un pérégrin ou bien qu'on avait livré un fonds provincial. L'accipiens disposait contre le #radens d'une exceptio rei venditae et traditae fondée sur sa propriété bonitaire. Cette application de l'exception a disparu avec la propriété bonitaire. Cf. MICHELSEN, De exceptione rei venditae et traditue, Berlin, 1824, BucHHoLTz, Versuche über einzelne Theile der Theorie des heutigen rümischen Rechts, n° 13, et WIERBEKING, Ueber die exceptio rei venditae et traditae, Munich, 1847.

Section V. — De l’usucapion.

I. 2, 6, de usucapionibus et longi temporis possessionibus. D. 41, 3, de usurpationibus et usucapionibus. C. 7, 33, de praescriptione longi temporis decem vel viginti annorum.

UNTERHOLANER, Die Lehre von der Verjährung durch fortgesetzten Besitz, Breslau, 1815, et Ausführliche Entwickelung der gesammiten Verjährungslehre,? vol., Leipzig, 1858, 2° édition publiée après le décès de l’auteur par SCHIRMER; 1" éd. de 1828.

REINHARDT, Die usucapio und praescriplio des rümischen Rechts, Stuttgart, 1832.

HamEaux, Die usucapio und longi temporis praescriplio, Giessen, 1835.

Mapar, Beiträge zur Dogmengeschichte des gemeinen Zivilrechts, n° 1 (Die usucapio und longi temporis praescriptio des roümischen Rechts), Riga et Leipzig, 1839.

SCHEURL, Beiträge sur Bearbeitung des rümischen Rechis IT, 1 Heft, n° XV (Zur Usucapionslehre), p. 29-86, Erlangen,