NOTION DE L'USUCAPION

L'usucapion [wsucapio, anciennement wsus auctoritas U); est l’acquisition de la propriété par une possession à titre de propriétaire et de bonne foi, prolongée sans interruption pendant le délai légal (2). Ce mode d'acquérir n’est pas restreint à la propriété; on usucape aussi les servitudes (3), l’emphytéose et la superficie (1), de plus, à l’époque classique, le droit d’hérédité (®) et la manus (6).

(1) Cio., Topica 4, encore usus et auctoritas; Cic., pro Caecina 19. C'était l’expression dont se servait la loi des Douze tables; elle fut abandonnée plus tard, Celle d'usucapio se rencontre déjà dans Cicéron, pro Caecina 26, et de legib. I, 21.

Dans l'expression wusus auctoritas, le premier terme désigne la possession (F£sTus, v° Possessio; D. 50, 16, de V. S., L. 115 i. f.), le second la protection légale accordée au propriétaire; Cic., de offie. I, 12; c'est d'une part le fondement de l’usucapion, d'autre part son effet, Les deux idées sont aussi renfermées dans le mot usucapio. UNTERHOLZNER, Gesammte Verjährungslehre I, S$ 7, Cf. Kar- LOWA, II, $ 30, p. 387-388.

(2) Notre définition ne mentionne pas le juste titre, parce que celui-ci n’est pas exigé pour l’usucapion trentenaire du nouveau droit romain; il n’est donc pas de l'essence de l’usucapion.

D. h. t., L. 3 « Usucapio est adjectio (l'adjonction à la possession) dominii per continuationem possessionis temporis (pendant le temps) lege definiti ». Voyez UNTERHOLZNER, Gesammte Verjährungslehre I, $ 6, note 24.

Voyez encore Urpien, XIX, 8, et BogTHIus in Ciceronis Topica, 1. 2, c. 4, $ 23.

(8) Cf. T. IL, $ 232. — (4) Cf. T. IT, S 215, 3°, et $ 219 initio.