S 180. DE LA PRESCRIPTION DE LONG TEMPS

L'usucapion de la loi des Douze tables présentait une double lacune : elle ne s’appliquait ni aux étrangers, ni aux fonds provinciaux. En vue des pérégrins et des fonds provinciaux, il se forma une institution parallèle, la prescription de long temps [longé temporis praescriptio (], qu’on étendit ensuite aux fonds italiques @ et aux choses mobilières (3). Elle nous apparaît seulement d’une manière certaine vers l’an 200 de l'ère chrétienne 4). Son origine est très obscure; elle à dû se former dans les provinces lorsque les Romains commencèrent à y acquérir des terres (5); les édits des gouverneurs de province la reconnurent; elle fut développée par des constitutions impériales (6). Ainsi que l’indique son nom, elle ne constituait à l’origine qu'une prescription extinctive de l’action revendicatoire; le possesseur de long temps et ses successeurs universels ou particuliers pouvaient l’opposer comme une fin de non-recevoir, praescriplio, à la revendication que dirigeait contre eux le propriétaire ou ses successeurs (7). Le possesseur de long temps n’acquérait pas la propriété et n’obtenait pas la revendication: c'était l’ancien maitre qui restait propriétaire et qui continuait de pouvoir revendiquer avec succès contre les tiers autres que le pos-

(9) Gaius, IL, 61. Bien que (aius ne le dise pas, il est probable que cette faculté d'exclure l'acheteur de l'immeuble supposait que l’ancien propriétaire avait désintéressé, soit l'acheteur qui avait déjà payé le prix d'achat, soit, dans le cas contraire, l'État romain. MAYNz, 1, S 110, note 38. — (HO)RC PET SEAL

(1) encore longi temporis possessio (I. 2, 6, de usucapionibus et longi temporis possessionibus, Rubrique et pr.) et longae possessionis praescriptio: D. 18, 1, de contr. empt., L. 76S$ 1; D. 44, 8, de div. temp. praescr., L. 3, L. 12.

(2) Arg. C. 7, 35, quib. non obic. longi temp. praescer:, L. 3 rubrique, et D. 44, 3, de div temp. praescr., Li. 3. — (3) D. eod., L. 9.

(4) Elle est citée dans un rescrit de Septime-Sévère et de Caracalla de lan 199 (Aegyptische Urkunden aus den küniglichen Museen zu Berlin, Griechische Urkunden I, n° 267) et par Papinien mort en l'an 212; Vatic. fragm. 7. Gaius en parle d’après le D. 21, 2, de evict.. L. 54 pr., mais ce passage a pu être interpolé, les Institutes du jurisconsulte ne font aucune allusion à la longi temporis praescripho. Le D. X.£., L. 21, de Javolène est aussi suspect,

(5) PuoxrA, Jnstit. IT, S 240 initio.

(6) D. 44, 3, de div. temp. praescr., L. 9, qui mentionne des rescrits de Caracalla. Elle à pu aussi faire l'objet de l'édit du préteur pérégrin.

(7) Arg. C. h. t., L. 9, et D. 44, 3, de div. temp. praescr., L, 12.

sesseur de long temps et ses successeurs. À raison de son effet restreint, la prescription de long temps n’exigeait probablement pas un juste titre ni la bonne foi. Mais plus tard, moyennant ces deux conditions (8), la prescription de long temps devint un mode d’acquérir la propriété ; le possesseur fut considéré comme propriétaire bonitaire et obtint une revendication utile @); cette réforme semble dater de la fin de la période classique (10), Deux différences principales séparaient encore la prescription de long temps et l’usucapion. La prescription de long temps s’étendait aux Romains et aux pérégrins, aux fonds italiques, aux fonds provinciaux et aux meubles; l’usucapion était restreinte aux Romains, aux fonds italiques et aux meubles. La prescription de long temps exigeait dix ou vingt ans selon que le propriétaire était présent ou absent, domicilié dans la même province que le possesseur ou dans une autre province (1) l'usucapion s’accomplissait par un an pour les meubles et par deux ans pour les immeubles. Les Romains n'avaient donc intérêt à invoquer la prescription de long temps que s’il s'agissait de fonds provinciaux; l’usucapion leur était plus avantageuse pour les fonds italiques et les choses mobilières.