DROIT NOUVEAU

1° Justinien fondit l’usucapion de la loi des Douze tables et la prescription de long temps en une seule institution, qu’il appela usucapion (1). Il étendit celle-ci aux étrangers ®) ct aux fonds provinciaux 6) : il fixa le délai de l’usucapion des immeubles à dix ans entre présents et à vingt ans entre absents; pour les meubles il exigea trois années (4). A ces points de vue, ce sont généralement les règles de l'ancienne prescription de long temps qui l'emportent. Mais. pour le surplus, comme Justinien adopte pour sa nouvelle institution le nom d’usucapion, il se réfère à la théorie de l’ancienne usucapion civile et par conséquent on doit suivre cette théorie de préférence à celle de l’ancienne prescription de long temps ().

(8) Pauz, V, 2, $ +initio; C. 7, 39, de praescr. XXX v. XL ann., L.8 pr.

(9, L. 8 pr i f. cit., cbn. avec l'initium.

(10) Arg. D. 8, 5, si serv. vindic., Li. 10 pr. Of. C. k. #., L. 7.

(11) Pauz, V, 2, $ 3, cbn. avec C. 4. t., L. 12 pr. S 1,3 et ea.

(D L 4. 4, pr.; C. 7,31, de usuc. transform., L. un. Le nom de longi temporis praescriptio n'en a pas moins été maintenu dans beaucoup de sources de l'ancien droit reproduites par les recueils de Justinien.

(2) Arg. L. un cit. pr. $ 1-2. — (3) L. un. $ 1 cit. — (4, L. un. cit. $ 1-2.

(5) Cf. T. IL, $ 188. Voyez en ce sens UNTERHOLZNER, Gesammte Verjährungslehre IT, $ 178, nos I-II, SAviGny, VI, $ 261, n° IT, SeLk, cité, $ 22, p. 126-127, VANGEROW, I, S 316, Anm., et DESTRAIS, cité, S 38, p. 129-130. Cf. Pucura, Instit., 11, S 240, p.213-214, et Pand., S 165 et note f.

Les opinions divergentes abondent :

2° Justinien créa encore une seconde usucapion, que les modernes appellent extraordinaire, en lui opposant la première sous le nom d'usucapion ordinaire. Il transforma à cette fin la longissimi temporis praescriplio* qui avait apparu sous le Bas-Empire (6); elle constituait jusqu'ici une prescription simplement extinctive de l’action revendicatoire ; elle s’accomplissait par trente ans et n’exigeait ni un juste titre, ni la bonne foi. Tout en maintenant cette organisation, Justinien décida que si le possesseur trentenaire était de bonne foi, i! serait considéré comme propriétaire (7).

3° Enfin une constitution de Valentinien Il, Théodose Iet Arcadius créa encore une usucapion spéciale de fonds de terre abandonnés(®).