S 182. DES CHOSES SUSCEPTIBLES D'USUCAPION

En général toutes les choses dans le commerce sont susceptibles d’usucapion (1). Il faut excepter :

1° les choses volées @), A vrai dire cette prohibition d’usucaper concerne les tiers acquéreurs de bonne foi des choses volées; ils ne

1° Les uns (MAY, Ueber den Charakter der ordentlichen Eigenthumsersitzung nach der Const. un. C. de usuc. transformanda, 1847. — Brin. I, 154, p. 602-603) donnent la préférence aux règles de la prescription de long temps.

29 D'autres 'HAMEaux, cité, S 9:16. — SoniLLinG, Il, S 163 et notes nn et PP. — Winpscxen, I, 8 175 et note 3. — GrrARD, p. 291.— Cf, Mapa, cité, p. 7letss.) appliquent les règles de l’usucapion ou de la prescription de long temps, selon qu'il s’agit de meubles ou d'immeubles. |

3° PAGENSTECHER, cité, II, p. 245-246, adopte les conditions de la prescription de long temps et les effets de l'usucapion.

4° DERNBURG, I, S 219 i. f., propose de s'en tenir au caractère général de l'institution nouvelle (?) et aux principes généraux du droit.

(6) CE. T. I, S 106, I, Lo. — (7) C. 7, 39, de pracscr. XXX v. XL ann., L, 8S 1 et la.

(8) C. 11, 59 (58), de omni agro deserto, Li. 8.