DE LA POSSESSION REQUISE POUR L'USUCAPION

1° La possession nécessaire à l'usucapion est la possession animo domini* (), car il s’agit d'acquérir la propriété. Les simples détenteurs @) et les possesseurs autres que le possesseur animo domini @) ne peuvent usucaper. Si un possesseur animo domini a commencé une usucapion et qu'avant son accomplissement il transfère à un tiers, soit la détention (louage, commodat, dépôt, etc.), soit une possession autre que la possession animo domini (contrat de gage, contrat emphytéotique, etc.), il continue à usucaper par l’intermédiaire de ce tiers(4).

2° L'héritier d’un simple détenteur ou d’un possesseur autre que

(16) C. 3, 39, fin. regund., Li. 5-6. Anciennement cette défense d’usucaper s’'appliquait seulement aux cinq pieds qui devaient séparer les fonds de terre; c'était une disposition de la loi des Douze tables; Table VIT, fr. 4 (Cic., de legib. I. 21; Hyainus, de agror. qualit. et condic., p. 126, lignes 3-8). Sous le Bas-Empire, des constitutions impériales l'étendirent d’une manière absolue aux limites des fonds de terre; C. Théod. 2, 26, fin. regund., L. 4-5; C. 3, 39, cod., L. 5-6. Cf. T. IT, S 199, IT, À, 5 i. f.

(7) 1°}. 6, S 9initio; D: A. 6, L: 9; C.7, 30, comm. de usuc., 152,

(18) ©. 7, 38, ne roi domin. vindic., L. 1-3.

(19) D. 4.4, L. 9; D. 6, 2, de Public. in rem act., L. 12 $S 2. L'ancienne prescription de long temps s’appliquait dans l'espèce; Paur, V, 2,$ 4 initio; D. 39, 2, de damno inf., Li. 15 $S 27; mais, conformément au principe posé ci-dessus au $ 181, 1°, on doit s’en tenir à la règle de l’ancienne usucapion. Voyez en ce sens Van- GE+0W, I, S 317, Anm., À, 4, et Maynz, I, $ 113, A, 8. Contra WINDSCHEID, I, $ 182, note 5, APPLETON, cité, I, n° 47, p. 97 et note 2, et DERNBURG, L S 220, note 21.— (20) Nov. 111, c. 1, et Nov. 131, c. 6.

(1) Arg. D. À. &., L. 13 pr, et C. 3, 33, de usufr., Li. 8.

(2) C. 7, 39, de praescr. XXX v. XL ann., L. 2; C, 7, 30, comm. de usuc., L. 1.

(3) D. X. £., L. 13 pr.; C. 3, 33, de usufr., Li. 8.

(4) D. 41, 2, de adq. v. amitt. poss., L. 36; D. h. &., L. 13 pr. L'usucapion accomplie par le débiteur qui a donné en gage la chose d'autrui, profite d’ailleurs au créancier gagiste; son gage nul jusqu'ici devient valable de fait; ef. D. II, $ 264, 10. Voyez encore D. h. &., L. 161 f., et D. 4f,3, de div. temp. praescr., L. 14S 8.

Pour nous attacher à un cas particulier de détention, un dépositaire ne pourra guère commencer une usucapion pour son compte. Il ne le peut pas s'il dépossède le déposant vi ou clam, car les choses dont on acquiert la possession vi ou clam sont soustraites à l’usucapion (arg. I. k, &., $ 4), ni s’il achète la chose déposée d'un tiers autre que le déposant (arg. D. h. t., L. 33 S 1, vis Cum haec TOTbUTeR serre ,Cbn avec l'initium de ce paragraphe), puisque alors la possession lui manque. Mais, s'il l’achète d'un déposant non propriétaire, sans que la chose soit volée, une usucapion est possible de sa part; arg. L. 38 S 1 cit., vis Et DENTS Eiooctu

le possesseur animo domini ne peut usucaper que s'il à acquis d'une manière spéciale la possession animo domint 6).

3° Le successeur particulier d’un simple détenteur ou d'un possesseur autre que le possesseur animo domini, en cette seule qualité, se trouve dans la même situation que son auteur.