S 196. EFFETS DE LA CONFUSION

En général la confusion crée une copropriété; le mélange devient commun entre les propriétaires des choses mélangées en proportion dela valeur deleur part contributoire respective (); si dixamphores du vin de Primus ont été mêlées avec vingt amphores du vin de Secundus et que l’amphore du vin de Primus vaille deux fois autant que Hl'amphore du vin de Secundus, chacun aura une moitié indivise du mélange. Toutefois, si un débiteur paye des choses appartenant à }autrui et que le créancier les mêle avec les siennes, sans qu’on puisse Iles séparer, le créancier acquiert tout le mélange); il se fait ainsi l qu'après coup le payement devient valable et libère le débiteur de sa |

dette(3). L'ancien propriétaire des choses payées perd donc sa propriété; celui qui s'enrichit à ses dépens ce n’est pas le créancier, | dont la créance s’éteint en même temps qu’il acquiert la chose (d'autrui, c'est le débiteur, qui est libéré de sa dette par la prestation de cette chose ; aussi est-ce contre lui que l’ancien maître des choses [payées à une action in factum(). Il en est de même si quelqu'un !donne en #uluum des choses appartenant à autrui et que l’emprunteur mélange celles-ci avec les siennes(5).

| (7) On peut séparer le plus souvent deux troupeaux (I. 2, 1, de rer. divis., $ 28), parfois aussi des pièces de monnaie (D. 46, 3, de solut., L. 78) ou des métaux {d'espèce différente entrés en fusion; à Rome on séparait déjà l'argent de l’airain (D. 4. £., L. 12 $ 1) ou du plomb (D. 6, 1, de rei vindic., L.5 $ 1), mais non l'or de Nairain; L. 5 $ 1 i. f. cit.

(8) I. 2, 1, de rer. divis., S 27, vis Quodsi fortuitu……, et 28, vis Quodsi casu..……

(9) S 27 initio et 28 initio cit.

(LT ?, 1, derer. divis., $ 271. £. et 28. f: D. 6, 1, de reivindic., L. 3 $ 2.

(2) D. 46, 8, de solut., L. 78 « Si alieni nummi inscio vel invito domino soluti «“ Sunt, manent ejus cujus fuerunt : si mixti essent, ita ut discerni non possent, “ ejus fieri qui accepit in libris Gaii scriptum est... ». — (3) Are. L. 78 cit.

(4) Of. L. 78 cit. “ ita ut actio domino cum eo, qui dedisset, furti com- “ peteret… ,. Bien que la loi 8 cit. ne parle que de pièces de monnaie, elle doit | être appliquée à toute espèce de choses. — (5) Arg. L. 78 cit.

Section VIII. — De l'acquisition des fruits.

HeimBAcu (G. E.), Die Lehre von der Frucht, Leipzig, 1843. GorPrerT, Ueber die organischen Erzeugnisse, Halle, 1869.