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un simple acquéreur de bonne foi de se maintenir dans son acquisition vis-à-vis de ceux qui ont un titre inférieur au sien, tout Men respectant le titre supérieur ou même seulement égal des autres G). Formellement la Publicienne se base sur une fiction d’usucapion ; en fait une usucapion est seulement commencée, on feint qu'elle est “déjà accomplie et que, par cette voie, l'acquéreur est devenu propriétaire. Le demandeur ne se prétend pas propriétaire d’une manière pure et simple, mais, en vertu de la fiction légale de H|l'usucapion accomplie, en supposant achevée une usucapion seule- “ment commencée (6). Le véritable propriétaire en dispose aussi et il l|a intérêt à y recourir pour se soustraire à la preuve de son droit l|de propriété. Il peut faire abstraction de sa qualité de propriétaire “let se considérer comme simple acquéreur de bonne foi; il eût été peu logique de lui refuser une action qu'on accordait à celui qui avait {jun titre inférieur au sien(®, Il y a plus : à partir de la création |de la Publicienne, en fait le propriétaire recourait régulièrement à cette action, la revendication proprement dite ne devait plus guère être intentée; l’action par excellence protégeant la propriété, c’est llla Publicienne(S). Au reste, pour le véritable propriétaire comme

(5) Arg. D. 41,3, de usurp. et usuc., L. 1.

(6) Garus, IV, 36 (passage transcrit en partie à la note 3 du présent paragraphe): [. 4, 6, de action., $ 4.

(7) Cf. D. 4.4, L.1S 1 « Merito prætor ait ‘nondum usucaptum * : nam si |» usucaptum est, habet civilem actionem,nec desiderat honorariam ». On peut seulement conclure de ce texte que le propriétaire n’a pas besoin de la Publicienne et non quil lui est défendu d'y recourir.

La formule d'action donnée par Garus, IV, 36, convient absolument à un 1| demandeur propriétaire; voyez encore D. h. t., L. 7 S 11, L. 17.

(8) Le propriétaire qui exerce la Publicienne, l'emporte même sur un défendeur qui est également acquéreur de bonne foi; si celui-ci oppose son titre || égal, le demandeur peut lui répliquer par la supériorité de son titre et prouver 1 qu'il est propriétaire; cette preuve détruit celle du défendeur et doit assurer au demandeur le gain du procès. Un pareil résultat reste en harmonie avec la 2} formule de l’action; Gaius, IV, 36. Le demandeur se fonde sur une acquisition de bonne foi, le défendeur en prouve une de son côté; le juge doit se prononcer pour l’un ou pour l'autre d’après la supériorité du titre. C'est ce qu'il fait encore

#|| dans d’autres circonstances ; si les deux parties ont acquis de bonne foi la chose

du même auteur, le premier acquéreur l'emporte sur le second, parce que son titre est supérieur, D. L. £&., L 9 S 4; si le défendeur a acquis de bonne foi la chose du demandeur. qui l'avait aussi acquise de bonne foi, il obtient gain de cause; D. 44, d, de doli mali except., L. 4 8 32 ï. f.

Le propriétaire qui veut jouir des avantages de la Publicienne, a aussi la faculté d'exercer cumulativement la revendication et la Publicienne, celle-ci d'une manière subsidiaire ; rien ne s'oppose à ce cumul; D. 43, 3, quod legat., 1|L. 1$ 4. Si le demandeur à une semblable action prouve sa propriété, le juge | statue sur la revendication; si le demandeur établit seulement son acquisition de bonne foi, le juge se borne à statuer sur la Publicienne. Dans la pratique, dès

pour l'acquéreur de bonne foi de la chose d'autrui, la Publicienn remplit un double rôle, celui de la revendication et celui de l’action négatoire; ils peuvent l'utiliser, soit comme revendication quand ils sont privés de la possession (), soit comme action négatoire quand ils sont seulement troublés dans la libre jouissance de la chose(0), La} Publicienne est donc, d’après les circonstances, une revendication ou une action négatoire, une revendication utile fictice ou une action négatoire utile fictice ; la fiction qui lui sert de base, c’est qu’une usucapion simplement commencée est accomplie. En conséquence, elle est en général soumise à la théorie de la revendication ou de l’action négatoire, selon qu’elle imite l’une ou l’autre action(1l), Les différences entre les deux théories résultent de ce que le demandeur à la Publicienne n’est pas un propriétaire, mais une personne qui 4 seulement commencé à usucaper; ces différences concernent donc lé demandeur et, par voie de conséquence, le défendeur.