S 219. THÉORIE DE LA SUPERFICIE

Le droït de superficie est entièrement analogue au droit d’emphytéose; c’est un droit réel en vertu duquel on peut user et jouir de la manière la plus étendue du fonds d’autrui ainsi que des construc-

tions ou plantations faites ou à faire sur ce fonds, à charge de gérer « en bon père de famille. Le superficiaire a donc un simple droit réel M sur le fonds d'autrui; il n’en est pas propriétaire; c’est l’ancien maitre de l’immeuble qui est propriétaire du sol et, par voie de

conséquence, de la superficie (1) qui en forme un accessoire; elle ne peut pas, selon la conception romaine, faire l’objet d’une propriété

distincte(®), Le superficiaire n’a qu'un droit réel sur l'immeuble

d’autrui(®), c’est-à-dire sur la superficie et sur le sol, qui est matériellement et directement occupé par la superficie(#). Toute la théorie de l’'emphytéose s'applique au droit de superficie), sauf les différences suivantes :

Fontes T, p. 303-304) nous signale un autre bâtiment de cette espèce. Voyez encore D. 43, 8, ne quid in loco publ., L. 2$ 17, et D. 18, 1, de contr. empt., L. 32, vis vel ceteras. Cf. loi agraire de l’an 111 avant J. C., e. 92.

$ 218. — (4) Inscription de aedificio Puteolano de la seconde moitié du second :

siècle de l’ère chrétienne; BRüuNS, Fontes I, p. 303; D. 8, 5, si serv. vindic., Li. 8 S5.

(5) Arg. D. h. #.,L. 1 pr. L. 2. — (6) D. h. t&., L. 1 pr. et S 1.

(7) L.leit. pr. if. S1if. et3.

(8) Arg. L 1 cit. $ 1, et D. 43, 17, uti possid., L. 3 & 7.

(9) Arg. D.8, 3, de S. P. R., L. 13 pr. initio.

S219.—(1) D. .é., L.2 “ Superficiarias aedes appellamus, quae in conducto solo “ positae sunt : quarum proprietas et civili et naturali jure ejus est, cujus et solum ,.

(2) Arg. D. 89,2, de damno inf., L. 15 $ 12 i.f. C£. T. II, SALOO TEE

(3) D. eod., L. 19 pr. “ sive domini sint sive aliquid in ea re jus habeant, qualis “ est creditor et fructuarius et superficiarius ,; D. 30, de leg. 19, L. 86 $ 4, vis hac servitute.

(4) voire même sur le sol resté libre, mais qui, comme la cour, forme un accessoire du bâtiment. Cf. Maywz, I, S 152 et note 19. Voyez toutefois le n° 1 i.f. du présent paragraphe.

(5) D. h. 4, L. 1$ 5-9; D. 13 S 7, de pigner. act., L. 16 S21.f.; D. 20,1, de pignor., L. 13 $3; D. 20, 4, qui potiores, L. 15; D. 7. 4, quib. mod. ususfr. amitt.. L. 1 pr. if. D.7, 1, de usufr., L. 7 $ 2, vo solarium. — D. 8, 5, si serv. vindic., L. 8 S 5; D. 39, 1, de oper. novi nunt., L. 3 $ 3; D. 39, 2, de damno inf. L. 13 $ 8, L. 39 S 2.

Le superficiaire ne peut demander aucune réduction du prix pour perte partielle ou détérioration du bâtiment, d'autant moins qu'il paye le prix pour le sol; D. 43, 8, ne quid in loco publ., L. 2 8 17 i. f. Il est seulement libéré par la perte totale du bâtiment qui fait disparaître l’objet de son droit; arg. D. 39, 2, de damno inf., L. 39 $ 2. Voyez en ce sens HEIMBACH, cité, p. 706, et ScHMIDT, cité, p. 156.