RAR TEL

| Des servitudes.

A] I. 2, 3, et D. 8, 1, de servitutibus. — C. 3, 34, de servitutibus el de aqua.

| Srever, De servitutibus praediorum, Rostock, 1817, réimdrimé en 1820.

| Lupen, Die Lehre von den Servituten, Gotha, 1837. û HorrMann, Die Lehre von den Servituten nach rümischem Fe 2 volumes, Darmstadt, 1838-1843.

Mourror, La possession. et les servitudes en droit romain, al 287-505, Gand, 1868, 2° édition; 1° de 1851, Ouvrage publié pe le décès de l’auteur.

| Ezvers, Die rümische Servitutenlehre, Marbourg, 1854-1856. | ScHognEmMANN, Die Servituten, Leipzig, 1866.

Desrrais, De la propriété et des servitudes en droit romain, . 251-495, Paris, 1885, ouvrage publié après le décès de l’auteur.

( (21) Nos sources caractérisent en termes formels le contrat qui intervient llénéralement entre le superficiaire et le maître de l'immeuble, comme un baïl ou Mne vente: D. h. t., L. 1pr..S let 5; D. 43, 17, uti possid., L. 8 S 7i.f. Dès lors, “our savoir si le contrat doit être maintenu ou rescindé, ce sont les règles du joues ou de la vente qui doivent être décisives; on ne peut agir en rescision A|ar l'actio locati ou par l'actio venditi qu’en vertu des règles du bail ou de la vente; reg. D.h.t.,L.1S 56. Le propriétaire qui a concédé la superficie pour un prix Annuel, aura le droit d'agir en résolution du bail si le superficiaire détériore ons l'immeuble (arg. D. 19, 2, loc., L. 548$ 1 i. f., et ©. 4, 6b, de loc., 11.3 1. f.), s’il est en demeure de payer le prix ou les impôts pour deux années “larg. D. 19, 2, loc., L. 54 $ 1, L.56) ou s'il ne lui dénonce pas l’aliénation du droit de lkuperficie. Mais le propriétaire qui a établi la superficie pour un prix global, he pourra, pas p'us qu'un autre vendeur, faire rescinder la vente pour inexé- “eution des obligations du superficiaire ; CHU SES80 MINS

!| Voyez dans un sens analogue HeiMBAOR, cité, p. 708, et SoHMIpT, p. 129-130, 1156 et 164, Cf. Maywz, I, $ 152, note 14. Contra WÂCHTER, cité, $ 9, et WINDSCHEID,

I, S 223 et note 17.

ete