S 221. DES SERVITUDES PERSONNELLES

Les servitudes personnelles [servitutes personarum()] sont celles qui sont établies au profit d’une personne déterminée(?). Elles supposent d’abord un service dû par une chose à titre de droit réel c'est le caractère général d’une servitude quelconque; un simple rapport obligatoire est insuffisant. Ensuite le service doit être établi au profit d’une personne déterminée, ce qui exelut la servitude prédiale(®). D’après cela, il y a une servitude personnelle permet tant d’user (uti) et de jouir (ru) d’une façon générale de la chose d'autrui, c’est l’usufruit, usus (et) fructus. La servitude person

nelle peut aussi consister seulement, soit à user (wé) d'une façon générale de la chose d'autrui, sans avoir droit à la jouissance (fr),

soit à en jouir (fut) d’une manière générale, sans avoir droitaMil |

pour l'existence d'une simple obligation (obligantur) qui incombe à la personne des acheteurs (personae possidentium) et de leurs héritiers (aué in jus eorum succedentium). La servitude est en outre exclue ici parce que la défense de pêcher n'intervient que dans l'intérêt personnel du vendeur et non dans l'intérêt du fonds qu’il a gardé. à

(15) Voyez T. II, 8 258, 20. |

(16) D. 8, 2, de S. P. U., L. 3, L. 15 initio. Cf. T. IL, 8 222, I i. £., et 8 213, 1.4

(17) Le fonds dominant n'est point une personne juridique; T. J, SE) note 2.— (18) Voyez T. IL, $ 224, 247 et 249.

(19) D. R. &., Li. 1. — (20) I. h. #., pr. et 1.

(21) Il en est de même de l'hypothèque,

(1) D. 4. 4., L. 1; D. 8,3, de S. P. R., L. 4, encore servitutes personales (D. 34, 3; de hiber. leg., L. S$ 8 i. f.) ou in personam (D. 33, 1, de ann. leg., L. 12 i. fou servitutes hominum; D. A. #., L. 15 pr. initio; D. 8,3, de S. P. R., L. 20 S 8. |

(2) D. 34, 3, de liber. leg., L. 8 8 3 i. f.; D. 10, 2, fam. ercisc., L. 15; D. 31, 144 alim. v. cib. leg., L. 148 8i. f.

(3) et aussi l’emphytéose et la superficie.

ge (uti)(4), c’est le fructusE). Enfin la servitude personnelle a fois pour objet une jouissance spéciale ou un usage spécial, t-à-dire le droit d’user ou de jouir d’une chose seulement sous

) du moins pas à l'usage qui n’est pas indispensable à la jouissance; D. 7, 1, ufr., L. 42 pr. “ fruendi causa et usum habebit ,.

Le propriétaire est parfois réduit à la jouissance, parce qu'un autre à ge de la chose. Pourquoi, en sens inverse, un non-propriétaire ne pourrait- Has être restreint à la jouissance et le propriétaire à l'usage, et, par voie de équence, pourquoi deux non-propriétaires ne pourraient-ils pas avoir “lectivement la seule jouissance et le seul usage d’une chose ?

U| D. 7, 8, de usu et habit., L. 14S 3 “ Poterit autem apud alium esse usus, ud alium fructus sine usu, apud aium proprietas : veluti si qui habet dum, legaverit Titio usum, mox heres ejus tibi fructum legaverit vel alio {odo constituerit ,.

5 D. 7,9, usufr. quemadm. cav., L. 5 $ 2 “ Ergo et si fructus sine usu obtigerit, #'pulatio locum habebit ..

D, D. 46,4, de acceptil., L. 18 $ 8 “ Si quis usum fructum stipulatus usum #llcepto tulerit, si quidem sic tulerit acceptum quasi usu debito, liberatio non ntinget : si vero quasi ex usu fructu, Cum possit usus sine fructu constitui, cendum est acceptilationem valere ».

elqu'un ayant stipulé la constitution d’un usufruit avait libéré son débiteur cceptilation de la constitution d’un droit d'usage. S'il croyait qu'un simple dt d'usage lui était dû, l’acceptilation est sans valeur aucune à cause de eur; mais s’il savait qu'il avait droit à la constitution d'un usufruit et qu'il seulement voulu remettre la dette pour l'usage (quasi ex usu fructu), eptilation vaut dans cette limite et il reste créancier d’un fructus. Il est donc in que, dans ce cas, l'exécution de l'obligation créera un fructus sans usus, et

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isconsulte ajoute surabondamment cum possit usus sine fructu constitui. s'attendait plutôt à cum possit fructus sine usu constitui; en effet Cuyas ervat. XIII, 12, Opera omnia I, col. 580-581, éd. de Prato) propose la dernière ; mais, abstraction faite de cette correction, le texte a la portée que nous ns de lui attribuer.

n obstant : 1° PauL, UI, 6, $ 24 “ Fructu legato si usus non adscribatur, Wagis placuit usumfructum videri adscriptum. Fructus enim sine usu esse non ssunt ,.

#P passage se borne à prendre le mot fructus dans le sens large, comme Sbnyme d'usus fructus, de même que fructuarius désigne régulièrement fruitier; le motif signifie que le fructus ne se conçoit pas sans un usus spensable à la perception des fruits ; D. 7, 1, de usufr., L. 42 pr.

D. 7, 8, de usu et habit., L. 14S$ 1, ULPIEN, “ Denique si tibi fructus deducto u lewatus sit, inutile esse legatum Pomponius libro quinto ad Sabinum tribit .

dette opinion de Pomponius nous est contraire; mais Ulpien lui-même, après loir reproduite, la repousse au & 3 de la loi 14 cit. (voyez le n° 1 de la sente note), comme il condamne au $ 1 i.f. une autre doctrine de Pomponius. io décidait que si le testateur révoquait un legs d’usufruit pour le fructus lement, tout le legs était révoqué; Ulpien admet une révocation pour le ftus seulement.

loyez en ce sens WinpSoEID, I, $ 202, note 1, et DERNBURG, I, $ 247, note 13.

un certain rapport(). Notamment je puis concéder une servitude RSC autorisant quelqu'un à chasser ou à pêcher sur moi \

fonds, à s’y promener pour son agrément personnel(?), à y faire paître son bétail à titre d'avantage personnel (8), à y cueillir des fruits, à y prendre ses repas, à y couper du bois ou puiser de l’eau@) pour ses besoins personnels, à y prendre de l'argile pour l’exercicen d'une industrie(10), etc. Le même service peut ainsi, d’après les cir= constances, former une servitude prédiale ou une servitude person» nelle, selon qu'il est établi au profit d’un fonds déterminé ou d’une personne déterminée; dans le dernier cas; il ne faut pas que le titulaire de la servitude personnelle soit propriétaire d’un fonds voisin du fonds servant; la servitude est attachée à sa personne, elle en est inséparable et s'éteint avec elle ; elle n’est pas due à un fonds déterminé(H), Mais, pour qu'il y ait servitude personnelle, le ser

(6) aussi évidemment le droit d'user et de jouir à certains points de vw particuliers. | (7) D. 38, 3, de serv. leg., L. 6; voyez la note 11, n° 4, du présent paregra0i k (8) D. 8,3, de S.F. R., L. 4; note 11, n° 1, de ce paragraphe.

(9) D. 34, 1, de alim. v. cib. NES 14$ 3; note 11 i. f. de ce paragraphe; D. 7,8, de usu et habit., L. ?1.

(10) D. 8, 3, de S. P. RL. 5 $ 1i.f., L. 6 pr.; note 11, n° l, de ce paragraphe.

(11) Voyez en ce sens PucxTA, Pond: » $ 180, note d, et Vorles. I, $ 180, p. 34%, note 1, ELVERS, cité,S 23, VANGERow, I, S 339, Anm., n° I, SCHOENEMANN, Cité, $ 25 28, 2, Maywz, I,S$ 125, note 4, SERAFINI, Archivio die XVIII (1877), p. 15-26, ARNDTS, $ 177, note ?, Bains IL, $ 195 i.f., Winpsoen, I, $ 202, note 2, et BARON; S 158, 5.

D'autres interprètes (MüHLeN8RuCH, IL, $ 274 i. f., et Civil Archiv XV (1832), p. 382-393, ScHiLLiNG, IT, $ 188 et note c. — MoLIToR, cité, n° 5) subordonnent. | les servitudes personnelles à la condition d'un fonds dominant si elles ont pour 0. objet un service qui constitue d'habitude une servitude prédiale; elles cumuleraient alors les caractères des servitudes personnelles et des servitudes prédiales; elles seraient dues à la fois à une personne déterminée et à un fonds déterminé. On les appelle servitudes personnelles irrégulières ou anomales.

CoHNFELDT, Die sogenannten irregulären Servituten nach Rômischem Recht,« Leipzig, 1862, n’admet pas que des services qui donnent lieu à des servitudes prédiales, puissent être érigés en servitudes personnelles distinctes de l’usufruit.* général et de D cr selon l’auteur, si des services sont à la fois attachés, à un fonds et à une personne, ce seraient encore des servitudes prédiales (p. 48). Cette opinion conduit au même résultat matériel que la précédente.

Le système défendu ci-dessus s'appuie sur les textes suivants : ; 19 D. 8, 3, de S. P.R., L. 4, PAPINIEN, “ Pecoris pascendi servitutes, item ad aquam appellendi, si praedii fructus maxime in pecore consistat, praedii. magis quam personae videtur: si tamen testator personam demonstravit, cui servitutem praestari voluit, emptori vel heredi non eadem praestabiturk servitus ,

M5, Do pr. “ Ergo secundum eum et vindicare poterit. S 1 Neratius Dee ex Plautio ait nec haustum nec appulsum pecoris nec eretae eximendae calcisque coquendae jus posse in alieno esse, nisi fundum vicinum habenti “ (leçon Mommsen) : et hoc Proculum et Atilicinum existimasse ait, Sed ipse dicit,

Lo

bse doit être stipulé à titre de droit réel ; d'ordinaire cette condition Nra défaut et il n’existera qu'un simple rapport obligatoire. Les

“ht maxime calcis coquendae et cretae eximendae servitus constitui possit, non biltra posse, quam quatenus ad eum ipsum fundum opus sit. , LU. 6, Pau, pr. “ veluti si figlinas haberet, in quibus ea vasa fierent, quibus lructus ejus fundi exportarentar (sicut in quibusdam fit, ut amphoris vinum vehatur aut ut dolia fiant), vel tegulae vel (alia?) ad villam aedificandam. Sed ï, ut vasa venirent, figlinae exercerentur, usus fructus erit ,. Dans la loi 4, Papinien reconnaît seulement le droit de pacage ou d'abreuvage | bestiaux comme une servitude prédiale (servitutes.. praedii), s’il est légué à lelqu'un dont le fonds sert surtout à la production de bétail. Il y a une vitude personnelle (servitutes.. personae) si le testateur a voulu avantager ersonne du légataire; si. {estator personam demonstravwit, cui servitutem praestari uit, et, pour qu'il »’y ait aucun doute sur le caractère de la servitude, Papinien ute que celle-ci n’est pas due à l'acheteur du fonds, ce qui arriverait si elle it prédiale, ni à l'héritier du légataire, puisqu'elle est personnelle. a loi 5 $ 1 décide que les servitudes de pacage, d'abreuvage de bestiaux, si que celles qui permettent de prendre de la craie ou de préparer de la chaux le fonds d'autrui exigent un fonds dominant et que les deux dernières ne ivent pas excéder les besoins de ce fonds.

aul, dans la loi 6 pr., suppose qu'il existe sur un fonds des fours de potier et le le propriétaire de ce fonds stipule le droit d'aller prendre de l'argile sur éritage voisin. Si, dit-il, ces fours ne servent qu'à fabriquer des vases destinés transport des fruits du fonds du stipulant ou des tuiles pour la villa, une rvitude prédiale sera régulièrement établie. Mais si le stipulant exploite les rs dans le but de vendre les vases, c'est-à-dire d'exercer une industrie pernnelle, qui n'a plus en vue l’amélioration de son immeuble, il existe un Wiufruit, usus fructus erit. Paul n'hésite donc pas à exclure dans le dernier cas servitude prédiale, parce qu'il ne s’agit plus d’avantager un immeuble; L, 5 . 8 11. f. et L. 6 cit., S 1; il admet un usufruit. Il ne donne à celui-ci aucune fhalification spéciale et ne le soumet à aucune règle spéciale; cet usufruit n'exige bne pas que l’usufruitier soit propriétaire d'un fonds voisin. 20 D. 7, 1, de usufr., L. 32, Pomponius, “ Si quis unas aedes, quas solas habet, A|vel fundum tradit, excipere potest id, quod personae, non praedii est, veluti sum et usum fructum. Sed et si excipiat, ut pascere sibi vel inhabitare liceat, alet exceptio, cum ex multis saltibus pastione fructus pereiperetur. Et habitaionis exceptione, sive temporali, sive usque ad mortem ejus qui excepit, usus videtur exceptus ,. Si quelqu'un ne possède qu'un seul immeuble et qu'il hliène, il ne peut être question pour lui de se réserver une servitude prédiale r l'immeuble aliéné au profit d’un autre immeuble qu'il n’a point; il ne peut he se réserver des servitudes personnelles, qui seront entièrement indépenns d'un fonds quelconque appartenant à leur titulaire : id, quod personae, non Nraedii est (POTRIER, Pand. Justin. 7, 1, n° 45, note a) et Pomponius cite parmi les lrvitudes personnelles qu'on peut se réserver celle de pacage. 30 D. 33, 2, de usu et usu fructu, L. 1, PAUL, “ Nec usus nec usus fructus itineris factus viae aquae ductus legari potest, quia servitus servitutis esse non potest : nec erit utile ex senatus consulto, quo cavetur, ut omnium quae in bonis sint usus fructus legari possit, quia id neque ex bonis neque extra bona sit. Sed incerti actio erit cum herede, ut legatario, quamdiu vixerit, eundi agendi ducendi facultatem praestet aut ea servitus constituatur sub hac cautione, ut, si

des choses mobilières. Nos sources contiennent une théorie de l’usu-s

“ decesserit legatarius vel capite deminutus ex magna causa fuerit, restituatur ,.

Paul se pose la question de savoir si on peut léguer l’usage ou l’usufruitM|

d'une servitude de passage ou d’aqueduc. Il répond qu'à proprement parler ce« legs est nul, en invoquant mal à propos la règle servitus servitutis esse non potest, qui s'applique seulement à l'aliénation partielle d'une servitude par l'établisse ment d'une servitude nouvelle sur celle qui existe déjà,tandis que, dans l'espèce ils’agissait d'une constitution de servitude. Aussi Paul finit-il par reconnaître que le légataire a droit à l'établissement d'une servitude (ea servitus constituatur) de passage ou d’aqueduc pour la durée de sa vie et cette servitude est personnelle, car le légataire doit fournir la caution usufructuaire * ut, si decesserit legatarius “ vel capite deminutus ex magna causa fuerit,restituatur ,, ehn.avec D. 7, 9,usufr. quemadm. cav., L. 1 $ 6, et D. 7, 5, dé usufr. ear. rer., quae usu consum., Li. 9. Si, ce« qui n’est pas établi, la servitude dont il s'agit avait été léguée à un propriétaire voisin, elle n’en était pas moins attachée, conformément à la teneur de la caution susdite, à la personne du légataire et elle devait s’éteindre avec cette personne; elle n’était ni aliénée avec le fonds, ni perdue pour l’aliénateur;celui-cin la conservait s'il pouvait encore l'exercer, par exemple comme fermier du fonds aliéné. |

40 D.33, 3, de serv. leg , L. 6, PAPINIEN, “ Pater filiae domum legavit eique per “ domus hereditarias jus transeundi praestari voluit. Si filia domum suam habi- “tet, viro quoque jus transeundi praestabitur : alioquin filiae praestari non “ videbitur. Quod si quis non usum transeundi personae datum, sed legatum esse “ servitutis plenum intellegat, tantundem juris ad heredem quoque trans “ mittetur : quod hic nequaquam admittendum est, ne, quod affectu filiae datum “ est, hoc et ad exteros ejus heredes transire videatur ,.

Quelqu'un avait légué à sa fille une maison et un droit de passage à travers d'autres maisons héréditaires dans l'intention d'accorder à la légataire un avan tage simplement personnel (usum transeundi personae datum...….. affectu filiae). La légataire n’acquiert pas une servitude prédiale (legatum... servitutis plenum) et partant ne transmet pas son droit à son héritier. Mais elle n’en a pas moins un droit réel (arg. des mots “ jus transeundi per domus hereditarias ,), donc une servitude personnelle. Celle-ci n’est pas attachée à la maison léguée à la fille; elle ne doit pas se transmettre à l'acquéreur de la maison, ni être perdue pour la fille qui aurait aliéné la maison: la fille doit la conserver après cette aliénation, si elle continue à habiter la maison et peut ainsi utiliser la servitude. D'autre part, si elle reste propriétaire de la maison sans l’habiter, le locataire ne peut exercer la servitude; arg. des mots “ Si filia domum suam habitet ,.

5° D. 8,8, de S. P. R., L. 37, Paur, “ Lucius Titius Gaio Seio fratri salutem “ plurimam. Aquae, quae fluit in lacum a patre meo factum in isthmo, digitum “ (un embranchement) tibi do donoque in domum tuam in isthmo vel quoeunqué “ velis. Quaero, an ex hac scriptura usus aquae etiam ad heredes Gaïi Seïi perti- “ neat. Paulus respondit usum aquae personalem ad heredem Seïi quasi usuarii “ transmitti non oportere ,.

Dans l'espèce de cette loi, une personne qui avait reçu à titre gratuit le droit de conduire de l'eau dans son fonds, ne transmet pas son droit à son héritier. Ce droit ne constitue pas une servitude prédiale; il a si peu ce caractère que le donataire peut conduire l’eau à un endroit quelconque (quoeunque velis); il n’est pas du tout attaché à un fonds déterminé, Les termes de la donation prouvent

p | servitudes personnelles peuvent avoir pour objet des immeubles ou

uit général (usus fructus) (S 233-238) et une autre de l'usage fnéral (wsus) d'une chose sans la jouissance (/ructus) (S 239).

hilleurs qu'il s'agit d'un droit réel et non d'une simple obligation (digitum tibi N}} donoque) ; ce droit réel est une servitude personnelle indépendante d’un fonds isin du fonds servant.

ue. D. 34, 1, de alim. v. cib. leg., L. 14 $ 3, ULPIEN, “ Quidam libertis suis ut fhlimenta, ita aquam quoque per fideicommissum reliquerat: consulebar de ideicommisso. Cum in ea regione Africae vel forte Aegypti res agi proponeatur, ubi aqua venalis est, dicebam esse emolumentum fideicommissi, sive fuis habens cisternas id reliquerit sive non, ut sit in fideicommisso, quanto uis aquam sibi esset comparaturus. Nec videri inutile esse fideicommissum

Huasi servitute praedii non possessori vicinae possessionis relicta : nam et haustus aquae ut pecoris ad aquam appulsus est servitus personae, tamen ei, “hui vicinus non est, inutiliter relinquitur : in eadem causa erunt gestandi vel n tuo uvas premendi vel areae tuae ad frumenta ceteraque legumina exprienda utendi. Haec éenim aqua personae relinquitur ,.

Ce passage renferme deux décisions principales.

La première confirme encore, dans un cas particulier, la thèse que nous fendons ici. L'habitant d'un pays où l’eau était vénale à cause de sa rareté rait laissé par fidéicommis à ses affranchis des aliments y compris l’eau qui lur était nécessaire. Ce fidéicommis est valable alors même que le testateur a pas de citernes sur son fonds; à défaut de citernes, il a voulu laisser à ses ranchis la valeur de l’eau dont ils avaient besoin. Ulpien se demande si ce éicommis n'est pas nul comme ayant pour objet une servitude prédiale, alors e les fidéicommissaires n'étaient pas propriétaires d’un fonds voisin dominant uasi servitude praedii non possessori vicinae possessionis relicta). Non, Mipond-il; c’est une servitude personnelle: Haec enim aqua personae relinquitur. | Ulpien décide ensuite qu'il en est autrement des servitudes personnelles “ist servitus personae) qui permettent à quelqu'un de faire paître ou d’abreuver S bestiaux sur le fonds d'autrui, de s'y faire porter en litière (gestandi), y presser des raisins, d'y battre du blé ou d’autres graines. Ces servitudes rsonnelles ne peuvent être accordées qu'à un propriétaire voisin : « ei, qui Hicinus non est, inutiliter relinquitur ».

Cette seconde décision de la loi 14 S3 cit. est confirmée par les Basiliques ALLIV, 14, c. 14,$ 4. Après la première décision d'Ulpien, on s'attendait plutôt une solution opposée; il est surtout étrange que le droit de se faire porter en tière sur le fonds d'autrui, c’est-à-dire un avantage éminemment personnel, ne isse être accordé qu'au propriétaire d'un fonds voisin. On a tâché de diverses anières d'écarter la seconde décision d'Ulpien. On a proposé de remplacer Mhutiliter par non inutiliter ou par utiliter (PucHTA. Pand., $ 180, note d, et Vorles. ; $ 180, p. 347, note 1. — ELVERS, cité, $ 23 1. f. — VANGEROVW, I, S 339, Anm., OL. f. — Maywz, I, S 125, note 4 i.f., — Anrnprs, $ 177, Anm., 2), ce qui paraît Mlasardé. On a voulu rejeter comme une glose ajoutée après coup par un copiste pute la phrase depuis « nam et haustus » jusqu'à « utendi » (COHNFELDT, cité, - 70-77), ce qui ne se concilie guère avec la reproduction de cette phrase dans s Basiliques. On à aussi tenté de concilier par voie d'interprétation la seconde lécision de la loi 14$ 3 cit. avec les autres textes relatifs à notre question. Pour LT cité, p. 99-103, Ulpien, par les mots « ei qui vieinus non est », foudrait dire seulement que le titulaire de la servitude personnelle doit avoir le Ynoyen d'arriver au fonds servant, ce qui est difficilement acceptable, Pour

Ces deux théories donnent virtuellement les règles qui doivent suivies si une personne obtient, soit la jouissance générale (frua d’une chose sans l'usage (wsus), soit un droit spécial de jouissane ou d'usage. Deux variétés d’usufruit général, l’habitation (Aabitai et les services d'esclaves ou d'animaux (operae servorum vel ani malium) sont soumis à des règles exceptionnelles; $ 240-241