B. DES SERVITUDES URBAINES ET DES SERVITUDES RURALES

ACHARIAE VON LINGENTHAL, ÜUeber die Unterscheidung dschen servitutes rusticae und urbanae, Heidelberg, 1844. [INDERVATER, Jahrbuch des gemeinen deutschen Rechts VI 2), p. 116-143.

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Les notions de servitudes urbaines (servitules praediorum norum) et de servitudes rurales (servitules praediorum rusdrum) sont prises par nos sources dans deux sens différents.Tantôt Hservitude prédiale est réputée urbaine ou rurale, selon que, dans tas particulier dont il s’agit, le fonds dominant est un bâtiment ALedium urbanum) ou un fondsdeterre(praedium rusticum)Q). tôt la servitude prédiale est dite urbaine ou rurale, selon qu’elle

s de terre, sans qu'on se préoccupe du point de savoir si, dans das particulier, elle n’a pas exceptionnellement une destination Josée (2). En se plaçant au premier point de vue, les servitudes de hage et altius non tollendi sont, comme toutes les autres servits prédiales, rurales ou urbaines d’après la nature spéciale du ls dominant dans le cas particulier @)., Au second point de vue, ervitude de passage est simplement rurale, car elle est presque jours établie en faveur d’un fonds de terre(#, et la servitude us non tollendi est simplement urbaine, puisqu'on ne l’établit e qu’au profit d’un bâtiment). Sauf indication contraire, nous ndrons la division dans le second sens.

rum est, si in eum locum nihil ex caelo aquae veniat (neque enim perpetuam sam habet quod manu fit) : at quod ex caelo cadit, etsi non adsidue fit, ex Hiturali tamen causa fit et ideo perpetuo fieri existimatur.. , MOLITOR, cité, 5, p. 341-342.

DCE D. 2. t., L. 3, D.8, 3, de S. P. R., L. 18 pr. et L. h. &., $ 1 initio. Voyez $ 63, I, À, 20. — (2) I. h.£., pr. $1li.f.et2.

) D. 8,2, de S. P. U., L. 20 S 1; D. 8, 4, comm. praed., L. 7 $ 1 initio.

DIR. 6. pr. initio.

I. h. t., S 1 i. f. Nos sources manquent de précision; elles envisagent la ion sous le premier aspect ou sous le second, sans nous renseigner à cet d; pour se rendre compte de la division, on doit suppléer à ieur silence. :i les principaux textes relatifs à la question :

A I. .£., pr., $ L et 2, « Rusticorum praediorum jura sunt haec : iter actus via luae ductus.. Item praediorum urbanorum servitutes sunt hae: ut vicinus era vicini sustineat : ut in parietem ejus liceat vicino tignum immittere : ut “|Ilicidium vel flumen recipiat quis in aedes suas velin aream ,:et ne altius lat quis aedes suas, ne luminibus vicini officiatur. In rusticorum praediorum 1 vitutes quidam computari recte putant aquae haustum, pecoris ad aquam Lpulsum, jus pascendi, calcis coquendae, harenae fodiendac +».

Mustinien range ici d’une manière absolue les principales servitudes prédiales

2° La division présente un intérêt pratique sous ses deux aspectik Si l’on entend par servitudes rurales et par servitudes urbain

parmi les servitudes rurales ou parmi les servitudes urbaines d’après | destination habituelle.

11 faut en dire autant du D. 8, 2, de S.P. U., L. 2. Le D. 8, 3, de S. P. R, I Ti initio et S 1, a passé dans les L. h. £., pr. initio et S 2. 20 D. h. #., L. 3, PAUL, “ Servitutes praediorum du: in solo, aliae in sup | « en ». "4 Ici le point de vue change; Paul semble s'attacher à la nature du fonds-donik nant dans chaque cas particulier. Voyez encore I. À. é.,$ 1 initio, et D. 8,2, a Ë PU; Lr20/pr initio. | 8° D.8, 3, de S. P. R., L. 2, NERATIUS, “ Rusticorum praediorum servit “ sunt.. cloacam habere licere per vicini domum vel praetorium ee | “ confortable à la campagne), vel protectum habere licere , | La servitude d’égout per vicini domum vel praetorium et À see 100 sont régulièrement établies au profit de DHDPEIEUSE urbaines et Ne

elles auront ce caractère si le fondé dominant est une propriété rurale Ii} probable que les compilateurs des Pandectes de Justinien ont reproduit l'opinli de Neratius d’une façon incomplète. Cf. Maywz, I, S 132, note 20. 49 D. 8, 2, de di AU: 20 S 1. Ce texte re Dons une servitude tin

est confirmé par l'insertion du fragment sous là rubrique de S. P. U. et par L principium de la loi 20 cit. « Servitutes, quae in superficie consistunt.. ». 4 50 D. 6, 2, de Public. in rem act., L. 11 $ 1 « itemque servitutibus urbanortl) « praediorum per traditionem constitue vel per AE (forte si per dom} N «“ quis Suam passus est aquae ductum transduci).. | Jei c’est la servitude d'aqueduc qui est Res comme urbaine, sans soit question du fonds dominant, et cependant elle est d'ordinaire établie là profit d’une propriété rurale. Dans le cas particulier visé par le texte, elle devilt l'être en faveur d'un bâtiment; ce qui milite en ce sens, c’est que l'aquedf passait à travers une maison, per domum. Er Si, pour la qualification de la servitude prédiale comme urbaine ou rurale! à a égard au fonds dominant, la nature du fonds servant n’est pas prise en C0 dération. Le D. &, 4, comm. praed., L. 7 $ 1, L. 14, nous parle d’une servitud passage à travers un bâtiment intermédiaire où sur une propriété urbaine, il ne dit pas qu'elle soit urbaine de ce chef. Si le D. 6, 2, de Public. in rem L.11$1(voyez le n°5 de la présente note)répute urbaine une servitude d’ aq sur une maison, ce peut être à cause d’un bâtiment dominant. Voyez en notre sens PucaTa, Instit. II, S 253, p. 275-276, Pand., S 183, Vorles. I, S 183, p. 354-356.

Les interprètes du droit romain n’admettent guère que les notions deserhf tudes urbaines et de servitudes rurales aient deux sens distincts, ils ne leur attribuent qu'un seul. D’après les uns, les servitudes prédiales seraient abs ment urbaines ou rurales selon que, dans le cas particulier dont il s’agit, lei dominant serait une propriété urbaine ou une propriété rurale; ZACHARIAEW | LINGENTHAL, ouvrage cité. — ELVERS, cité, $ 37-41. — KINDERVATER, cité, PA N. 143. — DesTRaIs, cité, p. 265-270. — Biz, I, & 189. — DERNBURG, I. 8 239,0 D'après les autres, tout dépendrait du point de savoir si la servitude prédiäl.l

bispectivement celles qui, dans un cas particulier, sont constituées

é propriété urbaine est convertie en une Lt rurale; nous nous 0 férons sous ce te à la ta de l extinction des servitudes (6),

soins que les propriétés urbaines. Les premières, pour donner leur aximum d'utilité au propriétaire, réclament dans bien des cas des lirvitudes factendi*, dont le maître d’un bâtiment n'a guère besoin; fonds de terre est souvent sans accès à la voie publique, une rvitude de passage lui est alors nécessaire, tandis que les bâtiments Dont presque toujours construits le long de la voie publique. Les timents exigent des servitudes abendi* ou prohibendi*, par Hkemple une servitude {ignt immillendi ou altius non tollendi, nt le besoin ne se fait que rarement sentir pour un fonds de terre. les servitudes rurales consistant dans un jus faciendi* ne s’exernt évidemment que par le fait du maitre du fonds dominant, par emple s’il use de son droit de passage; dès que ce fait n’inter- “lent pas, elles cessent d’être exercées; on peut dire en ce sens elles sont discontinues(?) et elles commencent à se prescrire médiatement après le dernier fait d'exercice de la part du maitre

fonds dominant; le maitre du fonds servant ne doit rien faire ur prescrire le droit de servitude. Les servitudes urbaines consis- “int dans un jus habendi* ou prohibendi* s’exercent d’ellesèmes, comme une conséquence naturelle de l'état de choses qui ls constitue, indépendamment du fait du maitre du fonds dominant ; he servitude {igni 1mmiltendi s'exerce d’elle-même dès que les

t établie d'ordinaire au profit d'une propriété urbaine ou d'une propriété rale ; Srever, cité, $ 8-9. — SoxiLLiNG, IL, $ 188 1. f. — HorrmaANn, cité, I, S 33. VANGEROw, I, S 339, Anm., n° 2. — Maywz, I, S 132 i. f. — WinpscHeip, I, S 210 | note 2. Les auteurs qui se placent à l’un ou à l’autre point de vue d’une facon clusive, sont dans l'impossibilité de rendre compte de tous les textes relatifs a question; Windscheid reconnaît combien est difficile la conciliation de sa ctrine avec certains textes.

|Quelques auteurs (LUDEN, cité, $ 15. — Moriror, cité, n°s 30-31) sont d'avis que nature urbaine ou rurale des servitudes prédiales dépend du fonds servant mme du fonds dominant. — (6) T. II, S 249, Lo.

(7) D. A. £., Li. 14 pr. “ tales sunt servitutes (scil. praediorum rusticorum), ut {Inon habeant certam continuamque possessionem : nemo enim tam perpetuo, l|tam continenter ire potest, ut nullo momento possessio ejus interpellari | videatur.. ,.

matériaux de construction ont êté mis dans le mur servant ete servitude attius non tollendi déjà immédiatement après sa conces sion: le fait du maitre du fonds dominant n’a plus besoin d’inter. venir. L'exercice de pareilles servitudes est ininterrompu ; on peut les qualifier de continues. Pour que leur prescription extinctivéeA} commence à courir, il ne suflit pas que le maitre du fonds dominant ne fasse rien; il faut que le maitre du fonds servant se mette, pari: un acte contraire à la servitude, dans la libre possession de son héritage, ainsi qu’il sera expliqué plus loin (8). Ajouions que Ja double importance que nous venons d'attribuer à la division des servitudes prédiales en servitudes rurales et servitudes urbainesse retrouve à l’occasion de chaque servitude constituée entre deux.

immeubles, puisqu'il s’agit en même temps d’une servitude “due d'ordinaire à un fonds de terre ou à un bâtiment et due, dans le cas particulier, à un immeuble de l’une ou de l’autre espèce. Les deux groupes de règles exposées ci-dessus sont donc toujours applis ac eni

(8) T. IIS 252, I. On ne peut toutefois pas identifer d'une façon absoluedes. servitudes rurales avec les servitudes faciendi*; au moins l’une d'elles estune servitude Aabendi*, c’est la servitude d’aqueduc. Celle-ci est certainement rurale; elle est d'ordinaire due à un fonds de terre; I. À. #., pr. initio; D. 8,8; S. P. R., L. 1 pr. initio. Et elle confère un jus habendi; une fois l’aquedue construit, le maître du fonds dominant n’a plus besoin d'intervenir pour quélaMl servitude soit exercée; l'eau coule naturellement dans l’aqueduc. AussiMlé maitre du fonds servant, s'il veut commencer à prescrire la servitude, doit-ilse mettre, par un acte contraire à la servitude, dans la libre possession deson héritage; D. 8, 6, quemadm. serv. amaitt., L. 12“ si aqua per rivum sua sponte “ perfluxit, jus aquae ducendae retinetur. Quod et Sabino recte placet, ut apud “ Neratium libro quarto membranorum scriptum est ». Contra VANGEROWM I, $ 339, Anm., n° II, l et 5, a; l'auteur soutient que la servitude d’acquedue est une servitude faciendi pour le fonds servant où l'eau doit être prise etune servitude abendi pour le fonds par lequel passe l’aqueduc. En réalité l’aquedue passe par le premier fonds comme par le second et l’eau y coule naturellement | depuis son point de départ jusqu'au fonds dominant. Voyez en notre sens.hl DERNBURG, I, $ 239, note 9.

On peut donner en hypothèque la constitution d'une servitude soit rurale, soit urbaine; T. II, 8 263. 20 et note 11.

(9) Maïs, comme la servitude rurale d’aqueduc constitue une servitude habendi, on suit, pour sa prescription extinctive, la règle relative aux serNi tudes urbaines; voyez la note précédente. | Lorsqu'une servitude prédiale établie d'habitude au profit d’une propriété L urbaine ou d'une propriété rurale est due exceptionnellement à un immeuble d'une nature différente, les auteurs parlent parfois d’une servitude prédiale irrégulière. La terminologie est sans objet si on admet avec nous que la division des servitudes prédiales en servitudes urbaines et servitudes rurales à deux | sens; dans ce système, chaque servitude entre deux immeubles déterminés est soumise à la fois aux règles inhérentes à sa nature généralement urbaine où rurale et aux règles résultant de la nature spéciale du fonds dominant dans le