CHAPITRE 11.— DE L'ACQUISITION DE LA PROPRIÉTÉ

D. 41, 1, de adquirendo rerum dominio.

HAENEL, De acquirendo rerum dominio, Leipzig, 1817.

CzyHLARZ, Die Eigenthumserwerbarten des Pandektentitels de adquirendo rerum dominio. Continuation du Commentaire de GLUOK, T. 1, Erlangen, 1887 (ouvrage inachevé).

(9) La mancipation est encore mentionnée dans des constitutions de Dioclétien (Vatic. fragm. 313 initio; C. Hermogénien VII, L. 1, éd. HAENEL) et de Constantin Ier (C. Théod. 8, 12, de donat., L. 4-5), la cession judiciaire dans une constitution de Dioclétien; C. Hermogénien VIT, L. 1, éd. HAENEL.

(10) On la retrouve encore dans une constitution de Dioclétien; Vatic. fragm. 313 initio; Justinien l’abolit d'une manière expresse; C. 7, 31, de usuc. transform. et de subl. differ. rer. mancipi et nec mancipi, L. un. 5.

(11) Gaius, I, 54 i. f., et IIT, 166 initio.

(12) C. 7, 25, de nudo ex jure Quir. toll., L. un.

(13) L'usucapion du nouveau droit romain ayant absorbé l'ancienne prescription de long temps leur est certainement applicable, malgré son caractère civil, tout comme la propriété civile du droit de Justinien; arg. C. 7, 31, de usuc. transform., L. un. pr. et $ 1-2. ScHiiING, I, $ 150, 1 initio.

(14) IL. 2, 1, de rer. divis., $ 40 i. f. Ils sont susceptibles d'usucapion; ©, 7, 31, de usuc. transform., L. un. pr. et S 1. Cf. T. II, $ 181, 10.

(15) Arg. C. 7, 25, de nudo ex jure Quir. toll., L. un. i. f,

Section I. — Généralités.