DU QUASI-USUFRUIT DE CHOSES CONSOMPTIBLES

D. 7, 5, de usu fructu earum rerum, quae usu consumuntur vel minuuntur.

Herr, Die Lehre vom usus fructus earum rerum quae usl ConsSumuntur vel minuuntur, Wurtzbourg, 1848.

(40) En général les vêtements sont des choses non consomptibles (cf. T.I, 8 6! note 3) et partant font l'objet d’un usufruit proprement dit. (EU D. k. £., L. 15 $ 5 “ Proinde etsi scaenicae vestis usus fructus legetur vi aulaei (un rideau de théâtre) vel alterius apparatus (d’autres objets servark à l'ornementation du théâtre), alibi quam in scaena non utetur.. , (42) L. 15 cit. S 4“ Et si vestimentorum usus fructus legatus sit non sie, 4 quantitatis usus fructus legetur (sans que le testateur ait voulu établir u quasi-usufruit; cf. T. I, 8 66, note 3), dicendum est ita uti eum debere, 1 abutatur : nec tamen locaturum, quia vir bonus ita non uteretur ,. (43) L. 15 cit. $ 5 « Sed an et locare possit, videndum est : et puto locaturum, licet testator commodare, non locare fuerit solitus, tamen ipsum fructuariui locaturum tam scaenicam quam fnnebrem vestem ». (44) D. . &., L. 12 $ 1 « Navis usu fructu legato navigandum mittendam puttfi} « licet naufragii periculum immineat : navis etenim ad hoc paratur, ut naviget

(45) D A.t., L.23$ 1 initio.

(46) D. 4: £, L: 21 initio, L. 31; D. 41, 1, de À. R. D., L. 10 $ 3 initio, B°4 initio. Voyez encore D. h. t., L. 258 7.

GTD AND 21 ED, 411, de d RD LU0eS UE

(48) I. 2, 1, de rer. divis., S 87 i. f.; D. 22, 1, de usur., L. 28 S 1. Cf. T. I, SG note 39, Pour une autre acquisition voyez le D. 41, 1, de A. R. D.. L. 37 $ 5. |

(49) D. k. é., L. 15 $ 1, voyez encore L. 27 $ 5. — (50) D. 4. #., L. 27 8 2.

Le quasi-usufruit de choses consomptibles est en réalité un droit fipropriété, avec l'obligation de restituer l'équivalent lorsque le hsi-usufruitier décède ou bien subit une grande ou une moyenne ! inution de tête. C’est un droit de propriété (), Le quasi-usufruir peut aliéner et revendiquer, il ne doit pas conserver la subce des choses reçues, ni gérer en bon père de famille. Mais : MH il est tenu de restituer un équivalent, c’est-à-dire une quan-

ff égale de choses de même espèce et qualité &), à moins qu’au

4. Le quasi-usufruitier est donc débiteur d’une quantité de choses Migibles et supporte les accidents. Par suite de la substitution de ble dette aux choses corporelles reçues, plusieurs causes d’extinc- Mn de l’usufruit proprement dit deviennent inapplicables ; le quasifruit ne périt, ni par un changement substantiel des choses “lues, ni par confusion, ni par prescription extinctive (4).

2° La restitution susdite doit être faite lorsque le quasi-usufrui- M décède ou bien subit une grande ou une moyenne diminution Mtôte (&).

23° En sûreté de cette restitution, qui constitue sa seule obliga- Mh, le quasi-usufruitier est de plein droit tenu de fournir

|) Vatic. fragm. 46 à. f.; D. h. £&., Li. 7 initio.

©) L. 7 cit. “ ab eo cautio desideranda est, ut, quandoque is mortuus aut capite NMeminutus sit, ejusdem qualitatis res restituatur.…. , ; of. I. h.#,, S 2 i.f.

B) D.h.£., L. 7 “ aut aestimatis rebus certae pecuniae nomine cavendum est, fuod et commodius est.. , ; cf. I. h. &., S2 1. f.

M) Vatic. fragm. 46 i.f.; D.h. &., L. 9, L. 10 pr. Le quasi-usufruit de choses somptibles n'exige pas que le constituant soit propriétaire des choses qu'il

lim pertinet, qui pecuniae usum fructum vel ceterarum rerum quas habuit igavit, verum et si fuerint alienae +) ; le quasi-usufruit devient valable par la 1 sommation des choses reçues (arg. D. 12, 1, de reb. cred., L. 18 S 1 initio) et : leur mélange avec celles du quasi-usufruitier; arg. D. 46, 8, de solut., L. 78.

5) D. À. t., L. 7, L. 9, L. 10 pr., encore si le quasi-usufruit a été concédé avec » condition ou un terme résolutoire, lorsque cette condition s’accomplit ou à : fpiration du terme. Non Giere L. 9, L. 10 pe Bi En disant que les Pense

; : ne manière He et simple. ELVERS, cité, S 58, p. 591.

caution 6). D'une revendication des choses consomptibles donndk en quasi-usufruit il ne peut être question à l’extinction de ce droi ily a lieu à une condictio sine causa (). Le quasi-usufruit choses consomptibles produit les principaux effets du prêts consommation; dans les deux Cas, il y a un transfert de proprith avec l'obligation de rendre un équivalent. Il n’existe que des difik rences secondaires. Le quasi-usufruitier de choses consomptibles A] doit pas, comme l’emprunteur de ces choses, restituer toujours ul quantité égale de choses de même espèce et qualité. D’ordinaire dk restitution doit se faire au décès du quasi-usufruitier, ce c| arrive guère dans le prêt de consommation. A la différence {ll l’emprunteur, le quasi-usufruitier a l'obligation légale de four] caution. Enfin le quasi-usufruit de choses consomptibles résu presque toujours d’un legs, tandis que le prêt de consommation «il essentiellement un contrat. |