I. 2, 5, et D. 7, 8, de usu et habitatione
{ BECHMANN, Weber den Inhalt und Umjfang der Personal- Nroitut des usus nach rümischem Recht, Nuremberg, 1861.
Ans ces fruits constitue un droit sérieux (4, car alors il n’existe cun motif de ne pas s’en tenir au sens clair du mot wsus opposé Ielui d'usus fructus ; ce sens doit être en harmonie avec la volonté { constituant, cum în verbis nulla ambiguitas est, non debet Wmaitli voluntatis quaestio ®). Mais lorsque le simple usage d’une 14 serait un droit dérisoire, comme dans le cas d’un fonds de
N | Sci.
(15) D. 33, 2, de usu et usufr., L. 24 pr. initio, et arg. D. 7, 5, de usufr. ear. rer, HS i. f. a un droit absolu aux intérêts moratoires UE ee lui avoir été
b PI. « Cui usus relictus est, uti potest, frui non potest.. », cf. L. 12 S 2.
A4) D. h. #.,L. 2 pr. — (5) D. 32, de leg. 3, L. 25 8 1.
besoins et ceux de sa famille, soit toute espèce de fruits (fonds terre), soit les fruits principaux de la chose (lait du troupeau), gk le constituant a dù avoir particulièrement en vue. On doit autel que possible attribuer une portée aux actes juridiques; il n’est y} à présumer que les parties ont fait quelque chose d’inutile. Du ref l’usage est presque toujours constitué par une disposition de dernioh volonté et celle-ci s’interprète largement (6). Souvent même l’usag
terre ou d’un troupeau, l'usager est autorisé à percevoir pour 1 (
déterminer les droits de l'usager, il importe de considérer chag cas particulier, en s'inspirant de la volonté du concédant (8).
1° Usage d'un fonds de terre. L’usager d’un fonds de terre droit indistinctement à tous les fruits de ce fonds dans les limites: ses besoins. Tels sont le blé, les légumes, l'huile, les fruits « arbres, la paille, les fleurs, le bois mort, le menu bois, etc. (2)2]
(6) D. A. #., L. 12 $ 2 « neque enim tam stricte interpretandae sunt voluntall « defunctorum ». — (7) D. h. t., L. 22 pr.
(8) Voyez dans un sens analogue THiBAUT, Versuche I, p. 35-58, SOHILLING.Al S 194 HorrmaNN, cité, I, S 53, MoztToR, cité, n° 74, RUDORFF, zu Puchta’s Pam $ 180, note b, Maywz, IL, S 129, ARNDTS, S 182, Anm. ?, WiNDSCHED, I, S 2078 note 6, DERNBURG, [, $ 250, 1, et GrRARD, p. 368. Cf. LuDEN, cité, S 41-42, ScHoni MANN, cité, S 11, 12 et 25, et DESTRAIS, cité, & 91.
Anciennement beaucoup d'auteurs considéraient d’une manière généri l'usage comme un usufruit limité aux besoins personnels de l'usager. Vo; encore en ce sens PuoxTa, Instit. IT, S 252, p. 272-278, 8 255, p. 282, Pand.,S et 180, et Vorles. I, S 179, 1, et $ 180.
Diverses autres opinions sont soutenues en cette matière : SOHEURL, De usui fructus discrimine, Erlangen, 1846, et Zeitschrift für gesch. Rechtswiss. XN (181 p. 19-50. — ELvERS, cité, $ 59. — BECHMANN, ouvrage cité.
(9) D. h. £., L. 12 $ 1, ULPIEN, “ Praeter habitationem quam habet, cui ul “ datus est deambulandi quoque et gestandi jus habebit.. Sabinus et Cassiuaf! “ lignis ad usum cottidianum et horto et pomis et holeribus et floribus et adlil “ usurum,non usque ad compendium, sed ad usum, scilicet non usque ad abusul “ idem Nerva, et adicit stramentis et sarmentis (des pailles et des ramilles) et “ usurum, sed neque foliis neque oleo neque frumento neque frugibus usurülll “ Sed Sabinus et Cassius et Labeo et Proculus hoc amplius etiam ex his quai “ fundo nascuntur, quod ad victum sibi suisque sufficiat sumpturum et ex dl “ quae Nerva negavit: Juventius etiam eum convivis et hospitibus posse vil “ quae sententia mihi vera videtur, aliquo enim largius cum usuario agendi “ est pro dignitate ejus, cui relictus est usus. Sed utetur his, ut puto, dumtalfi “ in villa : pomis autem et oleribus et floribus et lignis videndum, utrum eochh} “ loco utatur dumtaxat an etiam in oppidum ei deferri possint: sed meliusifs “ accipere et in oppidum deferenda, neque enim grave est onus horum, si ab “ dent in fundo , ; L. h.#.,$ 1 initio.
L'usager peut même faire porter en ville des légumes, des fruits des arbres. bois et des fleurs pour son usage; L. 12 S 1 i.f. cit.
ht évidemment user de l’eau du fonds pour ses besoins (0). Il à Ési le droit d'habiter la maison qui se trouve sur le fonds (), à elusion du propriétaire; celui-ci n’est autorisé à y loger qu’à boque de la récolte (2), L'usager à d’ailleurs le droit d'exploiter | personne le bien rural. D'une part il a un droit réel, qui lui bière un pouvoir direct sur le fonds sans aucun intermédiaire; lutre part il n'est pas créancier du propriétaire, puisque les vitudes n’obligent pas ce dernier à faire (3), Mais il va de soi
1ILO) L. 12 S 1 initio cit. (note précédente). L'usager a le droit de prélever À la récolte ses provisions de bouche pour l'année entière, sauf à agir en bon e de famille. Sous la même réserve, il peut épuiser pour son compte tout le
‘um, si abundent in fundo »; cette observation qui sert à motiver une règle, Haurait prévaloir contre la décision catégorique de la loi 15 pr. cit. Voyez en
de juridique.
OL) D.h. £.. Li. 10 $ 4 “ Labeo ait habitare eum in fundo posse.. Idem Labeo UE eb cella vinaria et olearia eum solum usurum, dominum vero invito eo non BiBurum +, L. 12$ L initio (note 9).
“frme) ei relictus est. Venire posse? plane proprietarium ad fructus perei-
liendos magis dicendum est, et per tempora fructuum colligendorum etiam hbitare illic posse admittendum est ,. Si le propriétaire a ce droit restreint à
N défaut. À la vérité le même Ulpien semble dire le contraire au D. h. £., 110 S 4, où il va jusqu'à interdire au propriétaire l'accès du fonds. Maïs il pose que le propriétaire veut entrer dans le fonds pour y loger en dehors de Mbériode de la récolte, ear il permet au fermier et aux gens du propriétaire ÿ venir pour les travaux de culture; la loi 11 qui suit autorise aussi le proprié- Be à venir sur le fonds dans le même but, Ulpien complète sa pensée dans la 12-pr. cit. Voyez encore D. À. #., L. 15 $ 1 initio. Pi sur le bien rural se trouvent à la fois une habitation ordinaire (villa et ÏB habitation distincte plus confortable (praetorium), l'usager doit abandonner Hernière au propriétaire, parce qu'elle n’est pas à vrai dire comprise dans le
“onde habitation; D. 2. &., L. 12 pr. Cf. PLYERS, cité, $ 59, p. 609.
B'usage d'un fonds de terre ne s'étend pas aux objets mobiliers nécessaires à Blaise de ce fonds, instrumentum fundi; arg. D. h. t., L. 16 pr.
13) 10 Are. D. 7, 1, deusufr., Li. 42 pr. “ Si alii usus, alii fructus ejusdem rei egetur, id percipiet fructuarius, quod usuario supererit : nec minus et ipse fruendi causa et usum habebit ,. Lorsque le testateur lègue à une personne {sage d'une chose et à une autre l’usufruit, l’usufruitier perçoit seulement les
nécessaire à ses besoins; il abondonnera au propriétaire la cultut
donne une récolte supérieure à ses besoins, il devra laisser:
propriétaire l'excédent de cette récolte, déduction faite des fra occasionnés par la production, la perception et la conservation dl fraits(1#), Si, par contre, la partie du bien rural que l'usager cultivée ne donne pas la quantité de fruits nécessaire à ses besoin], il pourra demander le complément sur la récolte du propriétai®l sous la même déduction(l5), L'usager doit laisser au propriétaire tk l'immeuble l'usage nécessaire à l’exercice de la jouissance qui vie de lui être attribuée; il doit done permettre au propriétaire, ain qu'au fermier et aux gens de ce dernier, de venir sur l'immeuble 4) vue de la culture et de la récolte (16),
2° Usage de mines et carrières. L'usager d’un fonds qui renferrke
fruits qui dépassent les besoins de l'usager; c'est dire clairement que lusash exploite le fonds et abandonne à l'usufruitier la portion de fruits qui ne lui pas nécessaire. Le jurisconsulte ajoute que l'usufruitier a l'usage du fondi cause de sa jouissance, donc il ne l’a que pour la perception des fruits qui déplé: sent les besoins de l'usazer. Cette règle établie pour le cas d’un concours ent un usager et un usufruitier doit être suivie par analogie lorsque l'usager esth présence du propriétaire du fonds. | 29 Arg. D. h. t., L. 16 pr. Ce texte suppose qu un testateur a légué l’usagedlh fundus instructus, c'est-à-dire d'un fonds avec tous les objets mobiliers que testateur faisa:t servir à l'exploitation du fonds; c'est la preuve que, danslla pensée du disposant, l'usager était appelé à cultiver le bién rural, sinon leléf de l'usage des dits objets mobiliers n'avait pas d'objet. | Non obstat D. h. t., L.12$ 1, v' sumpturum, L. 15 pr., vo capere; l’argumel qu'on tire de ces textes est sans valeur, car on peut prendre parfaitement cf fruits sur sa propre culture. Voyez en ce sens ELVERS, cité, S 59, p.611. (14) Arg. D. 5, 8, de hered. petit., L. 36 8 5, et D. 22, 1, de usur.., L. 46. (15) Dans le premier cas, le propriétaire disposera de l’action ex stipulatu nak: sant de la caution usuaire; dans le second, l'usager recourra à l’action confié soire. Si le propriétaire estime que l'usager veut cultiver une partie trop étend! du fonds, il aura l’action négatoire pour faire déterminer la partie que l’usag 1! aura le droit de cultiver (D À.4., L. 22 $ 12), sauf à tenir compte du résultathl la récolte comme il a été dit ci-dessus. Si l’usager veut cultiver une partie tp! restreinte, le propriétaire pourra s'abstenir de cultiver la partie supplémental qu'il juge nécessaire aux besoins de l'usager et, dans ce cas, l'usager sera sal action contre le propriétaire s’il eût pu retirer de cette partie supplémentaire lf | fonds le complément de fruits qui lui était nécessaire. Cf. ELvERS, cité, SN p. 611-6:2.
(16) D. L. £., L. 10 $ 4 “ dominumque prohibiturum illo venire (pour y logerbh “ dehors de la période de la récolte; note 12 du présent paragraphe) : sb “ colonum non prohibiturum nec familiam, scilicet eam, quae agri colenki “ causa illic sit: ceterum si urbanam familiam illo mittat, qua ratione ip “ prohibetur, et familiam prohibendam ejusdem rationis est.., L. 11 “ Inque #} “ fundo hactenus ei morari licet, ut neque domino fundi molestus sit neque hif “ per quos opera rustica fiunt, impedimento sit, L. 12 “ Venire posse? pla}
DES SERVITÜDES. — $ 239. 259
es mines ou des carrières, peut, dans les limites de ses besoins, ontinuer l'exploitation des mines ou carrières déjà ouvertes ou
3° Usage d'une maison. L'usager d'une maison a le droit de ‘habiter avec sa famille (8), alors même qu'il se serait marié ou emarié depuis l'ouverture de son droit (19), et avec ses gens (0), ‘il n’occupe à un certain moment qu’une partie de la maison, le
“propriétaire n’est pas autorisé à occuper le surplus; car, à défaut Mid'un droit d'usage, il arrive aussi que le propriétaire utilise seule- “\Îment une partie de la maison (#1).
4 Usage d’un bois. L'usager d’un bois a sur celui-ci les mêmes roits que l’usufruitier. A la rigueur il aurait dû être réduit au bois e chauffage nécessaire à ses besoins; mais à Rome, par suite du limat, cette prérogative était d’une si faible importance que le estateur devait avoir eu l'intention d'accorder au légataire un droit lus sérieux, c’est-à-dire le droit de faire des coupes en vue de la vente, comme dans le cas d'usufruit 22).
‘ proprietarium ad fructus percipiendos magis dicendum est.. ,, L. 15 $ linitio; Dre. S 1.
Le propriétaire ne peut pas utiliser les granges (arg. D. h.4., L. 10 S 4i.f.), les tables et les écuries; arg. D. 2. 6., L. 10 S 4 i. f., L. 12 pr. i. f.; leur partage ntre lui et l'usager n’était guère possible.
ODPATE D 2. 6, D12,6 1; vis Sed Sabinus..……… negavit. Telle semble être l'opinion de Winpsoxeip, I, $ 207, note 7, chn. avec $ 203, note 14.
(18) D. À. £., L. 2 S 1 initio, I. h.#., $ 2. f., donc avec son conjoint (mêmes extes), ses enfants (D. 4. £., L. 6 pr.), ses père et mère (même texte), son gendre tsa bru (D. k. £., L. b), son beau-père et sa belle-mère; D. 4. #., L. 4S 1i.f.
(19) L. 4 $S 1 cit. L’époux qui a le droit d'usage, peut l'exercer pendant on absence par l'intermédiaire de son conjoint (D. 7, 4, quib. mod. ususfr. amitt., . 22) et, si l'usage a été légué à un époux à la condition de divorcer, comme cette condition immorale est réputée non écrite, il peut habiter la maîson avec
son conjoint; D. 2. £., Li, 8S 1.
4} (20) libres ou esclaves (D. 4. #., L. 4 pr. 1. f.), voire même avec ses affranchis et Mises. clients (D. A. £., L. 2 S 1, L. 3). Il peut aussi y loger des hôtes; L.2$1i.f. DIGit.; I. h. £., S 2 initio.
WA (21) D. À. £., L. 22 $ 1 « Licet tam angustus est legatarius (quoique le légataire Li« ait besoin de si peu de place), cui domus usus legatus est, ut non possit oceu- Mix pare totius domus usum, tamen eis quae vacabunt proprietarius non utetur,
“ quia licebit usuario aliis et aliis temporibus tota domo uti, cum interdum “« domini quoque aedium, prout temporis condicio exigit, quibusdam utantur, quibusdam non utantur ».
. L’usage d'une maison ne s'étend pas aux objets mobiliers nécessaires à l'habitation, 2nstrumentum domus; arg. D. h. £., L. 16 pr. À. (22) D. 4.4, L. 22 pr. « Divus Hadrianus, cum quibusdam usus silvae legatus “ esset, statuit fructum quoque eis legatum videri, quia nisi liceret legatariis “ caedere silyam et vendere, quemadmodum usufructuartis licet, nihil habituri “ essent ex eo legato ,.
ELvers, cité, S 59, p. 617. — Desrrais, cité, $ 93, p. 372. — WINDSCHEID, I,
5° Usage d'une pépinière et d'arbres fruitiers. L'usager
d'une pépinière peut en vendre les produits, sinon son droit serait dérisoire (3) et il peut prélever sur le produit des arbres fruitiers ce qui est nécessaire à ses besoins (24).
6° Usage d'un troupeau. L'usager d’un troupeau à droit au fumier et au lait nécessaire à ses besoins. Strictement il devrait se limiter au fumier, mais un pareil droit serait dérisoire (5), Il faut aussi admettre que les petits du troupeau doivent servir avant tout à tenir le troupeau au complet, de manière que l'usage s'étend à eux; si l’on décidait le contraire, l'usage d’un troupeau s’éteindrait rapidement par la mortalité, alors que le testateur a voulu accorder
au légataire un droit viager (#6), Le droit de l'usager ayant ainsi.
acquis une utilité sérieuse, on attribue au propriétaire du troupeau le surplus des fruits, savoir l’excédent des petits sur les têtes de bétail mortes ou devenues inutiles, l'excédent du lait, la laine des moutons (27), etc. (*8).
$ 207 et note 6. MoriTor, cité, n° 74, p. 409, pense que cette assimilation de l'usager à l’usufruitier doit être restreinte au cas où, à raison de l'éloignement des lieux, le droit d'usage proprement dit était inutile. Mais le rescrit d'Adrien ne contient pas cette restriction; il consacre une règle générale, qui se justifie par l’insignifiance ordinaire du simple usage d’un bois.
Si des arbres isolés se trouvent sur le fonds, l'usager profite seulement de l'élagage des arbres et du bois mort, car l'usage du fonds lui présente déjà de l'utilité; cf. S 236, note 31. — (23) Arg. D. A. &., L. 22 pr.
(24) D. 4. £., L. 12 $S 1, “ pomis.. usurum.. ad usum , et i. f.
(25) D. 2. &., L 12 $ 2, Urrien, “ Sed si pecoris ei usus relictus est, puta gregis “ ovilis,ad stercorandum usurum dumtaxat Labeo ait, sed neque lana neque agnis « neque lacte usurum: haec enim magis in fructu esse. Hoc amplius etiam modico “ lacte usurum puto : neque enim tam stricte interpretandae sunt voluntates “ defunctorum , (Basiliques XVT, 8, c. 12, S 3). Les Institu.es 4. £.,S 4, refusent le lait à l'usager ; on doit les compléter par les Pandectes. MoLiToR, cité, n° 74, p. 408. — ELvers, cité, S ©9, p. 616. — Wixpsouelp, I, S 207, note Ginitio.
On s'est posé la question de savoir si l'usager a le droit de prendre du lait pour en faire du beurre ou du fromage destiné à sa consommation personnelle. Ulpien a plutôt en vue la consommation du lait en nature; MourTor, 16co cit.
(26) Malgré le silence de nos sources, cette règle n’est guère contestable: les interprètes du droit romain ne s'expliquent pas sur elle.
(27) Les têtes de bétail mortes ou inutiles, dès qu'elles sont remplacées, reviennent en pleine propriété au maître du troupeau; arg. D. 7, 1, de usufr.s L. 69 initio.
(28) CE. D. À. £., L. 12S 2,etI. h. £., S 4. L'usager a aussi le droit de se servir des bêtes de somme ou de trait conformément à leur destination; arg. D. X. #., L. 12S 3 et4 initio. Si l'usage est établi sur des animaux considérés individuellement ou sur un attelage de chevaux ou de bœufs, l'usager a les mêmes droits que dans le cas du legs d'un troupeau (D. k. &., L. 12 $ 3 et 4initio), sauf que les petits sont acquis en pleine propriété au maître des animaux, sans devoir
ee
7° Usage de vêtements. L'usager de vêtements peut s'en servir comme s'il en avait l’usufruit.
8° Usage d'un navire. Il faut en dire autant de l'usager d’un navire.
9° Usage d’un esclave. L'usager d’un esclave profite du travail de ce dernier (9) et des acquisitions faites à l’aide des biens de l'usager (30),
10° Quasi-usage de choses consomplibles. Rien ne le sépare du quasi-usufruit de ces choses. Comme il est impossible de se servir des choses consomptibles de facon à en conserver la substance et à les restituer à la fin de l’usage dans l’état où on les a reçues, le testateur a dû vouloir permettre à l’usager d’en disposer en qualité de propriétaire, sauf à rendre leur équivalent à l’époque où un usage proprement dit aurait pris fin. Il ne peut être question ici de restreindre ce droit à une partie des choses consomptibles d’après les besoins de l'usager; le testateur lègue l'usage de la quantité entière, il proportionne ainsi lui-même la quantité aux besoins de l’usager G1),
11° Quasi-usage de créances. Pour un motif analogue, le quasi-usage d'une créance se confond avec le quasi-usufruit de celle-ci (82),
II. L’usager ne peut pas même aliéner l'exercice de son droit (33), En effet, l'usage varie d’une personne à une autre, chacun use d'une façon individuelle et partant, si un tiers usait à la place de l'usager, la charge de la chose assujettie pourrait être aggravée(31), L'aliénation de l'exercice de l’usage est interdite sous tous les rapports; l'usager ne peut l’aliéner ni à titre onéreux ni à titre gratuit (5), ni en tout ni en partie; il lui est défendu de donner la chose à bail; les fruits civils lui sont refusés, comme le sont en
servir à remplacer les animaux morts;le corps de ces derniers revient aussi au propriétaire; arg. D. 7,4, quib. mod. usufr. amitt., L. 30. L'usage d'un troupeau ou d'un attelage périt avec celui-ci; $ 248, I, 50.
(29) D. h. £., L. 12 $5 initio, L. 15 pri i.f.
(30) D. h. £., L. l4pr.i.f., L 16 $2, L. 20, mais non des acquisitions dues au travail de l’esclave, puisqu'il ne péut le louer; D. h.# , L.12$6 initio.
(81) D.7, 5, de usufr. ear. rer., L 5 $ 2, L. 10S l'initio.
(32) Arg. des mêmes textes. — (33) L. }. 4., NS 1 i. f.; D. . #., L. 11i.f.
(34) Dans le cas où l'usager est autorisé à percevoir des fruits pour ses besoins personnels, il n'aurait pas été impossible d'accorder au cessionnaire le droit d'en percevoir une quantité égale; mais l'appl.cation de ce principe eût créé de sérieuses difficultés. Bien que l'usufruit comprenne l'usage, son exercice est aliénable, parce qu'il a pour objet principal la jouissance, dont l'aliénation de l’exercice ne rencontre aucun obstacle,
Bo)T h.6,8 Lif.; D.4.6,L. 115 f,L. Spr.i f
SNENENE
À be = de
principe les fruits naturels G6). On déroge à cette règle dans deux cas. L’usager a le droit de louer les choses dont il a l’usage, si sa profession consiste à louer des choses de cette espèce et qu’elle ft connue du constituant; alors celui-ci à évidemment voulu autoriser la location (37), Il est aussi permis à l’usager d’une maison d'aliéner en partie l'exercice de son droit, à titre onéreux où gratuit, donc aussi de louer la maison en partie, tout en continuant de l'habiter (89), Cette aliénation partielle ne l'empêche pas d'exercer son droit en personne dans les limites qu'il s’est imposées lui=\ même (89),
III. Les réparations d'entretien et les impositions, ordinaires où extraordinaires, établies sur la chose sont supportées par l'usager et par le propriétaire en proportion des avantages que chacun retire fl de la chose sous le rapport de l'usage comme de la jouissance (40), M
GEL ENST ES DR LI RD 12 6intuio Ci. D 7, LES vis Idem tamen Labeo….……,L. 13. Il ne peut pas davantage donner la chose en commodat. .
(37) D. 4. &., L. 128 4 “ Et si forte auriga (un cocher) fuit, cui usus equorumni “ relictus est, non puto eum circensibus (dans Les courses du cirque) his usurum, “ quia quasi locare eos videtur : sed si testator sciens eum hujus esse instituti et vitae reliquit, videtur etiam de hoc usu sensisse ,.
(38) D. }. #., L. 4 pr. “ Proculus autem de inquilino notat non belle inqui- “ linum dici, qui cum eo habitet. Secundum haec et si pensionem percipiat, « dum ipse quoque inhabitat, non erit ei invidendum: quid enim si tam « spatiosae domus usus sit relictus homini mediocri, ut portiuncula contentus DEEE mo lbe See à
(39) C£. D. Z. #., L. 22$ 1. De ce que l'usage est un droit strictement personnel, on a conclu (BOECKING, Pand. II, $ 167 et note 3.— DesrTRais, cité, S 92, p.369) qu'il ne peut être accordé à des personnes juridiques. Mais celles-ci peuvent, comme all les hommes, user d’une chose et percevoir des fruits pour leurs besoins, dont la détermination ne présente aucune difficulté spéciale et qui ont même plus de fixité que ceux des hommes. A cause de leur incapacité d'exercer leur droit en M personne, le constituant a manifestement voulu leur permettre de le faire par AM leurs représentants; arg. D. k. #., L. 12 S 4: | (40) D. R. &, L. 18 PauLus ad Plautium « Si domus usus legatus sit sine M fructu, communis refectio est rei in sartis tectis tam heredis quam usuarii. Videamus tamen, ne, si fructum heres accipiat, ipse reficere debeat, si vero « talis sit res, cujus usus legatus est, ut heres fructum percipere non possit, « legatarius reficere cogendus sit : quae distinctio rationem habet ,.
Au commencement de la loi, Paul énonce la doctrine de Plautius en ce qui 4 concerne les réparations d’une maison sur laquelle un testateur a légué nn droit d'usage. D'après Plautius, ces réparations incombent en commun à l'usager et | au propriétaire. Paul fait observer que les réparations seront pour le tout à la charge de l'usager si son droit à pour objet la maison entière, ce qui est rationnel, puisque alors il a tous les avantages de la chose. Il ajoute que par | contre le propriétaire supportera seul les réparations si l'usage se restreint à une M partie de la maison, tandis que le surplus est occupé par des locataires; voyez la note suivante. Le principe de Plautius s'applique pleinement aux biens ruraux; WW!
DES SERVITUDES, — $ 239-240, 263 2 d'usager profite exclusivement de la chose, les réparations d'entre-
V. L'usage est indivisible (2), Tandis que l’usufruit a objet pour neipal des fruits émin mment divisibles, l'usage porte, soit sur le indivisible consistant à se servir d’une chose, soit sur les fruits
Messaires aux besoins de l'usager, ce qui est encore un fait Mivisible (#3). À cause de son indivisibilité, l'usage ne peut ni dl quérir (44) ni se perdre pour partie Toutefois rien n'empêche
corder à plusieurs l’usage de la même chose; chacun aura alors sage pour le tout, autant que le permet la chose dont il s'agit (5,
