IV. DES SERVICES D'ESCLAVES OU D'ANIMAUX

D. 7, 7, de operis servorum (1),

THIBAUT, Civilistische Abhandlungen, n° 2.

1° Les services des esclaves (operae servorum) constituent w autre variété de l’usufruit et la particularité qui les distingue est même que celle de l'habitation. Les services des esclaves étaient CO) sidérés comme indispensables à Ja vie romaine; en les accordant® quelqu'un, on voulait lui permettre de vivre; le bénéficiaire de la lib ralité était un nécessiteux(®). Comme usufruit, les services des escl: ves sont régis presque en tous points par la théorie de l’usufruit(@il l'ayant droit profite du travail de l’esclave() et des acquisitions qe l’esclave fait à l’aide de son travail(®) ou des biens de l'ayai droit(6); celui-ci peut aliéner l'exercice de son droit à titre onéreu: surtout louer les services de l’esclave(T). Mais, comme ces servie lui sont accordés pour lui permettre de vivre, il ne peut alién l'exercice de son droit à titre gratuit, ni transiger sur un legs d

motifs, selon qu'on se place au point de vue de l’ancien ou du nouveau droi 1 D'autre part, le C. h.£., L. 11, en décidant d'une manière générale que l’habit|tion finit par la mort de l'habitant, sans mentionner celle du constituant, a autfil en vue la donation de ce droit; si le D. A. #., L. 10 pr. i. f. et 8 3, s'occupe seu M-| ment d'un legs d'habitation, on doit l’étendre par analogie à la donation d'ui habitation; arg. D. k. £., L. 1 $ 1, et C. h. #., L. 13 8 4. Voyez en ce sens SAYIGN,, Zeitschrift f. gesch. Rechtswiss. IV (1818), p. 46-51, Mor1Tor, cité, n° 78, et ELVEN ; cité, $ 60, p. 626-628. Cf. Desrrais, cité, 8 95, p. 375. Contra SCHILLING, IL, 819504 note n, et Maynz, I, S 130.

(1) Il n'y à pas lieu de citer ici le C. 3, 33, de usufr. et habit. et ministerio sels vorum; Ce titre ne renferme qu'une seule loi (L. 9) relative au dernier objet et y s’agit d’un usufruit d'esclaves.

(2) Arg. D. 85, 2, ad leg. Falc., Li. 18 9 « ex omnibus quae sunt facti.. », ELVER cité, $ 61, p. 640. Cf. SaviGny, IL, 8 72, p. 112, et WinDsOHEID, I, S 208 i. f.

La question de savoir si les services des esclaves faisaient l’objet d'une serv tude personnelle propre était aussi débattue à Rome; les jurisconsultes romait y voyaient, les uns un usufruit (D. À. #., L. 3, L. 4 initio), les autres un dre d'usage (D. À. é., L. 5), d’autres encore une servitude personnelle distincte ( l’usufruit et de l'usage (D. 35, 2, ad leg. Falc., L. 1 $ 9 “ operis servi legati cu “ neque usus neque usus fructus in eo legato esse videtur.. , ; dans son éditidl\| du Digeste, Mommsen propose sans motif de supprimer le premier neque). Mal, ils appliquaient de préférence les règles de l’usufruit. .

Desrrais, cité, $ 96, p. 377, pense que les services d'esclaves ne donnaientlie qu à un rapport obligatoire, parce que le D. 4.4. L. 1, porte qu'ils consistent dal | des faits; l'argument est sans valeur, puisque toutes les servitudes ruralé consistent à faire. Voyez en ce sens SCHiLLING, IL, $ 196, note hi. f.

(31 D. 7, 9, usufr. quemadm. cav., L. 5 S3. — D. 35, 2, ad leg. Falc., L. 1 89! (& D.h.£, L. 1. — 15) D. 2.4. LL. 3; D. 33, 2, de usu et usufr., L. 2. | (6) Arg. D. 7,8, de usu et habit., L. 14 pr.if,, 1:16 82, 1:20;

(7) D. h. &., L. 3; D. 33, 2, de usu et Usufn.. 2.

rvices d'esclaves sans un décret du magistrat; ces services peuvent tre légués à des esclaves, à des étrangers(8) ou à des enfants sous issance et le droit ne périt point par une diminution dé tête(?) ni r la prescription (10),

2° On suit des règles analogues pour les services d'animaux bperae animalium) O1).

Section IL. — Des servitudes prédiales.