S 2142. REGLES GÉNÉRALES
Le propriétaire du fonds dominant doit exercer la servitude de manière déterminée par le titre constitutif et, dans le silence du tre, de la façon la moins onéreuse pour le voisin (); les servitudes
(8) DernBuRG, I, $ 250, 3. — Savieny, IT, S 72, p. 112, note p i. f.
(9) D. 2. £., L. 2; D. 33,2, de usu et usufr., L. 2 initio.
(10) L. 2 initio cit. Mais si l’esclave était usucapé, le droit aux services éteienait ; L. 2 i. f. cit.
11 semble avoir été d'usage à Rome de léguer les services d'esclaves, non pas ulement à une personne, mais à cette personne et à son héritier, comme on le
Wyisait parfois pour l’usufruit; C. À. #., L. 14; cf. D. 45, 1, de V. O., L. 38 S 12. C’est Miobablement pour ce motif qu'on finit par admettre d'une manière générale que } iegs était fait à la personne du légataire età celle de son héritier direct: D. 33,
de usu et usufr., L. 2 « Et quia legatarius fructuarius non est, ad heredem suum operarum legatum transmittit.. » On a voulu restreindre cette décision au cas 1 le légataire décède avant le dies legati veniens, de façon qu'il ne transmettrait son héritier que le droit au legs et non sa servitude personnelle non encore equise, et on s'appuie sur les mots « legatum transmittit ». Mais si l'on admet ue le légataire n’a qu'un droit attaché à sa personne, il est impossible qu'il ansmette à son héritier un droit quelconque; si l'héritier acquiert une servitude hérente à sa personne, c'est que, déjà en la personne du légataire, il existe un roit au legs pour lui et pour son héritier. Adoptent la transmission héréditaire x legs : SAVIGNY, II, $ 72, p. 112 et note p initio, ELVERS, cité, S 61, p. 641-642, DERNBURG, I, S 250 et note 15. — Cf. MOLITOR, cité, n° 81, et Mayn, I, S 131 et te 8.
Contra SoxILLinG, II, $ 196 et note g, DESsTRAIS, cité, $ 96, p. 377-378, et INDSCHELD, I, $ 208, note 8.
D'autre part, il est certain que le titulaire de la servitude n'avait droit aux vices de l'esclave que d'une manière intermittente, il devait les réclamer; hot., L. 1; D: 33, 2, de usu et usufr.; L. 2, L. 7, cf. D. h. TREMCN DAT Te
Nos sources mentionnent aussi un droit aux services d'un homme libre qui se ouye dans un état de servitude; D, 33, 2, de usu et usufr., L. 3 “ Hominis quoque liberi operae legari possunt, sicut locari et in stipulationem deduci ,,; ais ce ne peut être qu'un droit de créance contre son maître de fait; arg. L. 3 cit. (11) D. 7, 9, quemadm. usufr. cav., L. 5 $ 3, et arg. de ce texte. ELvERs, cité, 61, p. 643. — WinpscHe, I, $ 208 i. £. — DERNBURG, I, S 250, 8.
(DD. 1., L. 94 Si cui simpliciter via per fuudum cujuspiam cedatur vel relinquatur, in infinito (sans restriction), videlicet per quamlibet ejus partem, ire agere licebit, civiliter modo : nam quaedam in sermone tacite éxcipiuntur. ,
sont des exceptions au droit commun de la propriété et partant de stricte interprétation. Si, dans le cas d’une servitude de passage, le titre constitutif ne détermine pas l'emplacement du chemin, on doit passer là où l’on cause le moins de dommage au voisin et, toutes choses étant égales, prendre le chemin le plus court); le chemin une fois fixé ne peut plus être déplacé(8). De même, le maître du” fonds dominant n’a droit qu'à un chemin d’une largeur suffisante pour passer de la manière déterminée par le titre). S'il y acontestation sur l'emplacement ou sur la largeur du chemin, il faut recourir à la justice (5), On suit des règles analogues pour la servi: tude d’aqueduc (6); dans le silence du titre, le maître du fonds
(2) L. 9 cit. “ Non enim per villam ipsam nec per medias vineas ire agere “ sinendus est, cum id aeque commode per alteram partem facere possit minore” “ servientis fundi detrimento.. ,
(3) L.9 cit. “ Verum constitit, ut, qua primum viam direxisset, ea demum ire “ agere deberet nec amplius mutandae ejus potestatem haberet: sicuti Sabino “ quoque videbatur, qui argumento rivi utebatur, quem primum qualibet ducere “ licuisset, posteaquam ductus esset, transferre non liceret : quod et in via servan- “ dum esse verum est ,, sauf convention contraire; D. 8, 6, quemadm. serv. amitt,, MAÉ SHCinito D 283; de SP RP. D 13 SHMnitio. |
(4) D. 8, 3, de S. P. R., L. 23 pr. Voyez $ 244,1, 10-30. Il lui est défendu de} paver le chemin; D. 8, 5, si serv. vindic., L. 4 S 5 i. f.
(5) Le choix de l'emplacement n'appartient à aucun des intéressés; leur entente est nécessaire, sinon la justice décide; L. 13 cit. S 1 i. f., 2 et 3 i. f. Si, à l’occasion d'une constitution de servitude entre vifs ou à cause de mort, le D. h. t., L.9, permet au propriétaire dr fonds dominant de passer à un endroit quel-
conque du fonds servant, il lui prescrit de le faire civiliter et le soumet à des 4h
règles précises, qui prouvent que le choix de l'emplacement du chemin ne dépend pas du tout de sa volonté. D'autre part, dans le cas d’un legs, le D. 8, 8, de S. P. R., L. 26, attribue le choix de l'emplacement du chemin à l'héritier, mais à la condition de ne pas léser le légataire (si modo nulla captio legatario in servitute fit), ce qui revient à dire que le légataire qui se prétend lésé peut contester le choix de l'héritier et faire déterminer le chemin par la justice. Il est aussi possible que la loi 26 cit. fût relative à un legs per damnationem où le choix appartenait effectivement à l'héritier; sous Justinien, c’est le légataire qui choisit dans un legs quelconque; I. 2, 20, de leg., $ 22. En admettant que la loi 26 cit. fût contraire à la loi 9 cit., celle-ci devrait l'emporter parce qu’elle est la plus explicite. ELVERS, cité, $ 25, p. 207 et note b, et VANGEROW, I, S 341, Anm,, n° 4, accordent le choix au maître du fonds dominant en se fondant sur la loi 9 cit., qui n’a pas cette portée, comme il résulte du D. 8, 3, de S. P. R., L. 1381 10 2 CD OMR
La servitude de passage est déjà acquise avant la fixation du chemin; D. À. #, L.9 initio. Le D. 8,3, de S. P. R., L. 28, suppose qu’elle ne l'est pas. C’est peutêtre un vestige de l’ancienne doctrine proculéienne d’après laquelle les legs ne s’acquéraient pas de plein droit, mais seulement par une acceptation. Dans tous les cas, la décision catégorique du D. 4. £., L. 9 initio, mérite la préférence; voyez encore D. 8, 3, de S. P. R., L. 21-22. Cf. ELvERS, cité, S 25, p. 207 et note b.
(6) D. 4. &., L. 9 i. f. (note 3); D. 8, 3, de S. P. R., L. 21-22: D. 43, 20, de aqua cottid. et aest., L. 8; D. 43, 21, de rivis, L. 1 8 11 initio. En ce qui concerne la quan
DES SERVICUDES. = $ 212. 269
le Pnitre du fonds servant doit supporter toutes les conséquences naturelles de la servitude. Ainsi :
1° Il doit subir le dommage causé par l'exercice de la servitude (8), mais non celui qui résulterait du vice des ouvrages servant à cet À exercice (?).
2° Il doit s'abstenir de tout acte contraire à l'exercice de la “servitude(l0), Il ne peut élever sur son fonds des ouvrages qui Bi rendraient cet exercice impossible ou moins commode(l), S'il M s'agit de servitudes habendi* où prohibendi*, il doit s'abstenir d'user de sa chose contrairement à la servitude, puisque celle-ci permet au voisin d'avoir des ouvrages ou interdit certains actes au maitre du fonds servant. Dans le cas d’une servitude /aciendi”, il peut encore faire lui-même l'acte érigé en servitude au profit du 24 voisin, mais non au préjudice de ce dernier; il doit laisser satisfaire 2 avant tout les besoins du fonds dominant et, si les ressources du D fonds servant sont insuffisantes pour satisfaire à la fois les besoins de ce fonds et ceux de l'héritage dominant, il doit céder devant son voisin; il n’a droit qu'à l'excédent des ressources de son héritage
tité d'eau qu'on peut dériver pour les besoins du fonds dominant, on tient compte de l'usage des lieux; C. h.4., L. 6 « contra statutam consuetudinis « formam », L. 7 « contra veterem formam atque sollemnem morem ».
(7) D. 39, 3, de aqua et aq. pluv. arc., L. 17 $ 1 “ Merito placuit non alias per . ©8 “ lapidem aquam duci posse, nisi hoc in servitute constituenda comprehensum “ sit: non enim consuetudinis est, ut qui aquam habeat per lapidem stratum JA “ ducat : illa autem, quae fere in consuetudine esse solent, ut per fistulas (des 4“ tuyaux) aqua ducatur, etiamsi nihil sit comprehensum in servitute constiÿ “ tuenda, fieri possunt, ita tamen, ut nullum damnum domino fundi ex his M detur , ; D. 8,3, de S. P. R., L. 15.
(a (8) D. 8,3,de S. P. R., L. 20 S 1 “ Servitus naturaliter, non manu facto laedere “ potest fundum servientem : quemadmodum si imbri erescat aqua in rivo aut ex “agris in eum confluat aut aquae fons secundum rivum vel in eo ipso inventus “ postea fuerit ,
(9) D. 8,2, de S. F. U., L. 18 « Si fistulae, per quas aquam ducas, aedibus meis « applicatae damnum mihi dent, in factum actio (action Aquilienne) mihi «“ competit : sed et damni infecti stipulari a te potero ».
(10) D. 8, 3, de S. P. R., L. 13S 1 “Si totus ager itineri aut actui servit, “ dominus in eo agro nihil facere potest, quo servitus impediatur, quae ita diffusa “ est, ut omnes glebae serviant. ,
(1) D. 8, 5, sisere. vindic., L. 9 pr. “ Si in eo loco, per quem mihi iter debetur, “ tu aedificaveris, possum intendere jus mihi esse ire agere : quod si probavero, “inhibebo opus tuum. Item Julianus scripsit, si vicinus in suo aedificando “ effecerit, ne stillicidium meum reciperet, posse me agere de jure meo, id est “ jus esse immittendi stillicidium, sicut in via diximus.. ,; D. 8, 4, comm. praed., ÉD: 11 pr., vis et ideo. ..... verum est.
après que le voisin a pleinement exercé sa servitude. Étant donnée une servitude d’eau ou de pacage, si le fonds servant ne fournit que l’eau ou la pâture nécessaire au fonds dominant, le maître du fonds servant doit l’abandonner entièrement au voisin. En effet, la conces= sion d'une servitude implique tout ce qui est nécessaire aux besoins du fonds dominant(®) et le concédant ne peut pas plus invoquer les besoins du fonds servant que le débiteur d’une somme d’argent ne peut invoquer ses besoins personnels pour se soustraire à l'exécution: de son obligation ; la servitude dans les limites de son établissement l'emporte sur la propriété du fonds servant comme la dette sur le patrimoine du débiteur. Si les besoins du fonds dominant sont contestés, la justice doit décider le différend(13).
3° Le maître du fonds servant est encore tenu de subir les actes préparatoires à l'exercice de la servitude; si celle-ci s'exerce par un intermédiaire tel qu’un chemin ou un aqueduc, il doit souffrir que le voisin vienne construire cet intermédiaire sur le fonds servant(14) et qu’il y fasse toutes les réparations nécessaires (15)
(12) de même que si le titre constitutif détermine la quantité d’eau qu'il pourra prendre sur le fonds servant ou le nombre de têtes de bétail qu'il pourra y faire paître, il a le droit d'exercer la servitude dans ces limites expressément déterminées par le titre, alors même que les besoins du fonds servant n’ont pas été satisfaits.
(18) Non obstant : 1° D. 8, 4, comm. praed., L. 13 $ 1. Ce texte est étranger à la théorie des servitudes; il règle l'exploitation des carrières qui se trouvent dans un fonds; il décide que si, en vertu d’une coutume locale, un tiers veut exploiter ces carrières, il doit laisser au propriétaire du fonds les pierres dont celui-ci a besoin pour son propre fonds; voyez T. II, $ 199, II, A, 2 i. f.
20 D. 8,3, de S. P. R,, L. 13 S 1. Ici le jurisconsulte se borne à décider que s'il y ? contestation sur la largeur à donner à l'ifer ou à l’actus, il faut recourir à la justice. :
30 CO. h. t., L. 6-7. Ces lois supposent que le propriétaire d'un fonds qui a une servitude d’aquedue sur une source, prend une quantité d'eau plus forte que celle à laquelle il a droit “ contra statutam consuetudinis formam... injuria.. , (L. 6j“ contra veterem formam atque sollemnem morem » (E202
Voyez eu ce sens VANGEROw, I, 8 340, Anm. 2, no 4, DESTRAIS, cité, $ 78, p. 282-283, et Winpsoueip, I, S 209 et note 13. Contra DERNBUREG, I, $ 237 et note 5.
(14) D. h. t., Li. 10 « Si iter legatum sit, qua nisi opere facto iri non possit,
« licere fodiendo substruendo iter facere Proculus ait ». D. 8,2, de $S. P. U., L. 20$ 1 “ Si domo mea altior area tua esset tuque mihi per aream tuam in domum meam ire agere cessisti nec ex plano aditus ad domum meam per aream tuam esset, vel gradus vel clivos (des marches ou une pente) propius januam meam jure facere possum, dum ne quid ultra quam quod “ necesse essetitineris causa demoliar ,; D. 8, 3, de S. E. TR ADR
(15) D.8, 4, comm. praed., L. 11 pr. “ Refectionis gratia accedendi ad ea loca, “ quae non serviant, facultas tributa est his, quibus servitus debetur, qua tamen “ accedere eis sit necesse, nisi in cessione servitutis nominatim praefinitum sit,
{fais comme les servitudes n’obligent pas à faire, c’est le maître fonds dominant qui doit construire et entretenir à ses frais les vrages nécessaires à l'exercice de la servitude (6), Alors même ue le titre constitutif impose ces ouvrages au concédant, il ne
dsulte de là qu'une simple obligation pour lui et pour ses héritiers miis-à-vis de l’acquéreur de la servitude et vis-à-vis de ses héritiers ; [e
tte obligation u’incombe pas aux successeurs à titre particulier du
, de rivis, L. 1 $ 11 initio. Ainsi il peut relever ou abaisser le canal (D. 8, 4, mm. praed., L 11 pr. i. f.; le D. 43, 21, de rivis, L. 1 $ 11 initio, décide le con-
. 8, 4, comm. praed., L. 11 pr. i. f.; pour le même motif non obstat D. 48, 21, de Quis, L. 1 $ 11 initio), fermer un canal à ciel ouvert ou inversement ouvrir un nal fermé (D. eod , 2. 1 $11i.f., L. 2, L. 3 pr.), remplacer un canal en tuyaux
Î.) ou placer dans un canal de la dernière espèce des tuyaux (L. 3 cit. S 2) et, si f titre constitutif le permet (note 7 du présent paragraphe), construire un
| (16) D. 8, 5, si serv. vindic., L. 6 $S 2 “ Et Gallus putat non posse ita servitutem Himponi, ut quis facere aliquid cogeretur, sed ne me facere prohiberet : nam in 1 omnibus servitutibus refectio ad eum pertinet, qui sibi servitutem adserit, non
tion vis-à-vis de tout propriétaire du fonds dominant (7). C’est une règle analogue à celle qui oblige le propriétaire d’un bâtiment. qui menace ruine à réparer ce bâtiment ou à fournir la cautiol damni infecti (8), Dans le cas de la servitude onerts ferendi,\ le maître du fonds servant doit aussi réparer le mur inférieur. ou fournir caution de le réparer (19) ; le voisin est même ici menacël d'un dommage particulièrement grave, toute sa construction domi nante peut s'écrouler, tandis que, dans le cas où le bâtiment. du voisin menace ruine, on est seulement exposé au dommag: qui pourrait résulter de la chute du bâtiment du voisin (20)4 |
(17) L.6 $ 2 cit, “ Etiam de servitute, quae oneris ferendi causa imposita erital actio nobis competit, ut et onera ferat et aedificia reficiat ad eum modum, quil servitute imposita comprehensum est... evaluit Servi sententia, in proposital specie ut possit quis defendere jus sibi esse cogere adversarium reficere parie:l|| “ tem ad onera sua sustinenda , ; D. 8, 2, de S. P. U., L. 33. |
D'après GLücr (X,$ 661, p. 25-26), l'obligation du maître du fonds servant} exige toujours une convention spéciale. S'il en était ainsi, la servitude on@Ml ferendi ne s'écarterait pas, sous ce rapport, des autres servitudes prédiales, o1 nos sources représentent l'obligation du maître du fonds servant comme unel particularité de la servitude oneris ferendi, qui rencontra même beaucoup d'oppo: l sition parmi les juristes romains; D. 8, 5, si serv. vindic., L. 6 $ 2, L'8'S2#b plus, si on fonde l'obligation d'entretenir le mur inférieur sur la convention deM parties, on est dans l'impossibilité d'expliquer pourquoi elle existe entre les propriétaires du fonds servant et ceux du fonds dominant et pourquoi elldh donne lieu à l’action confessoire (mêmes textes). On ne peut invoquer en sengil contraire les passages qui mentionnent une convention spéciale relative à l'entre; tien du mur inférieur par son propriétaire; D. 8, 2, de S. P. U., L. 33: D. 8,5, serv. vindic., L. 6 S2 et b; cette mention ne prouve pas que la convention fû indispensable; les parties la faisaient, comme dans une foule d'autres cas, pour{ | consacrer (L. 33 cit.) ou pour modifier (L. 6 $ 2 et 5 cit.) une obligation légale.|
(18) T. IV, $ 503. — (19) D. 8, 5, si serv. vindic., L. 7.
(20) À la vérité l'obligation de réparer le mur inférieur qui soutient la cont Struction dominante, incombait au nu propriétaire à l'exclusion de l'usufruitienW du fonds servant (D. 8, 2, de S, P. U., L.1S8 1) et, dans le cas d'un fonds domi: nant indivis, chacun des copropriétaires de ce fonds avait le droit d'exiger lé réparation pour le tout; D. 8,5, si serv. vindic., L. 6 $ 4 initio. Par contre, 1 | cautio damni infecti pouvait être exigée du nu propriétaire ou de l'usufruitieh | du bâtiment qni menaçait ruine (D. 39, 2, de damni inf., L. 9 $ 5 initio). et lorsque le fonds menacé était indivis, chaque copropriétaire pouvait seulement la demander pour sa part et portion; D. eod., L. 27 initio. Ces diférences}s n'empêchent pas l'analogie entre l'obligation qu'a le propriétaire d'un fondMl grevé d'une servitude oneris ferendi de réparer le mur inférieuret le système dél la cautio damni infecti; la seconde institution a pu servir de modèle à I4M première.
Voyez en ce sens STEVER, cité, c. 3, $ 12-13, MünLexBruon, Civil Archiv XIV (1831), p. 321-340 et Lehrb. II, S 277, 1, VANGEROW, I, S 342, Anm. 2, et MaynZ, Il ll $ 133 et note 3. |
D'autres interprètes (ELvERS, cité, $ 6, p. 60-62. — DEesTRaIs, cité, S 80, p. 3141 — DERNBURG, I, $ 236 et note 7) pensent que l’entretien du mur grevé de la!
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Il n'y à pas ici une servitude consistant à faire; la servitude oneris ferendi comme telle consiste exclusivement à souffrir; mais, à l'occasion de cette servitude et de la situation qu'elle crée entre voisins, la loi impose à l'un des voisins une obligation envers l’autre, comme dans le cas d’un bâtiment qui menace ruine. Cette obligation, sans être une servitude, constitue une limitation légale de la propriété, qui forme l'accessoire d’une servitude, et partant on peut en poursuivre l'exécution par l'action confessoire 2). Comme elle est une simple conséquence de la propriété du mur inférieur, le maître du fonds servant a la faculté de s’en affranchir par l'abandon de ce mur(22?), S'il y a plusieurs copropriétaires du fonds dominant, chacun d'eux peut agir pour le tout, car l'obligation de réparer le mur inférieur étant un accessoire de la servitude participe de son indivisibilité (23). I1 semble d’abord que, pour le même motif, chacun des copropriétaires du fonds servant aurait dû être soumis à l’action pour le tout; mais il n'y est soumis que pour sa part. C’est que chaque copropriétaire à la faculté de se soustraire à la réparation en faisant l'abandon de sa quote-part dans le mur inférieur ; or, Si la poursuite avait eu lieu pour le tout, le défendeur n’aurait pu échapper à la condamnation par l'abandon de sa/seule quote-part et, s’il avait réparé pour le tout, ses copropriétaires eussent perdu leur droit d'abandon (24). Il va de soi que les parties sont libres de régler elles-mêmes la réparation du mur inférieur comme elles
servitude oneris ferendi fut imposé au maître du fonds servant dans son intérêt, parce que ce mur existe avant tout pour lui et que l'intervention du maître du fonds dominant aurait pu être gênante. L'explication ne s'appuie sur aucune base romaine èt, considérée en elle-même, elle n'est guère satisfaisante. Le mur inférieur sert aux deux voisins et sa réparation ne donne lieu à aucune difficulté spéciale; il doit être maintenu dans l'état où il se trouvait lors de la constitution de la servitude; D. 8, 2, de S. P. U., L. 33. Si l’on avait imposé sa réparation au maître du fonds dominant, la gêne résultant de cette intervention du voisin eût été, comme pour la servitude d'aqueduc, une conséquence naturelle de la servitude. [1 est plus vraisemblable que la loi imposa au maître du fonds servant l'obligation de réparer son mur, dans le but de mettre son voisin à l'abri d’un écroulement de sa construction dominante et elle pouvait la lui imposer d'autant plus que, déjà avant l'établissement de la servitude, il entretenait son mur au moins de fait.
(21) D. 8,5, siserv. vindic., I. 6 $ 2-3, L. 88 2, voyez encore L. 6 S 7 i.f.
(22) L.6 8 2 cit. “ Labeo autem hanc servitutem non hominem debere, sed “ rem, denique licere domino rem derelinquere seribit ,.
(23) D. 8, 5, si serv. vindie., L. 6 8 4 “ Si aedes plurium dominorum sint, an in “ solidum agatur, Papinianus libro tertio quaestionum tractat: et ait singulos “ dominos in solidum agere, sicuti de ceteris servitutibus excepto usu UOLUE
(24) L. 6 $ 4 cit.“ Sed non idem respondendum inquit, si communes aedes “ essent, quae onera vicini sustinerent ,. Pour d'autres explications voyez PoTHiER, Pand. Justin., 8, 5, n° 21, note g, et MOLITOR, cité, n° 40.
le jugent convenable(®5); ces conventions étaient très usuelles à Rome (6); ïil est même vraisemblable que l'obligation légale imposée au maître du fonds servant eut son origine dans une obligation conventionnelle qu’il assumait régulièrement lors de l'établissement de la servitude oneris ferendi@T). Si, pour là réparation du mur inférieur, il est nécessaire d’étançonner la construction supérieure, ce travail incombe au propriétaire du fonds dominant ?8).
4° Le maître du fonds servant ne peut concéder sur celui-ci de nouvelles servitudes de la même espèce(2?) ou d’une espèce différente($0) au détriment de l’ancienne. Les besoins du premier fonds dominant doivent être satisfaits avant ceux du second; dans le cas où les ressources du fonds servant sont insuffisantes pour satisfaire les besoins des deux immeubles dominants, le maître du second fonds dominant n’a droit qu’à l'excédent des ressources du fonds servant après que le maitre du premier fonds dominant a pleinement exercé sa servitude. Si une première servitude d’eau ou de pacage absorbe toute l’eau ou toute la pâture du fonds servant, une seconde servitude d’eau ou de pacage est sans valeur pratique. La servitude étant un droit réel, celle qui est concédée en second lieu ne porte que sur un fonds déjà grevé de la première et se place ainsi nécessaire-
(25) L. 6 cit. $ 5 * Modus autem refectionis in hac actione ad eum modum “ pertinet, qui in servitute imposita continetur : forte ut reficiat lapide quadrato “ (en pierres de taille) vel lapide structili (en briques) vel quovis alio opere, “ quod in servitute dictum est ,. Voyez encore D. eod., L. 6 $S2initio.
(26 Arg. D. eod., L. 6 $ 2 initio et 5, et D. 8, 2, de S. P. U., LL. 33.
(27) Devenue légale, l'obligation de réparer le mur inférieur commença à être soumise à des règles nouvelles: elle fut imposée au propriétaire du fonds servant en cette qualité et en faveur du propriétaire du fonds dominant comme tel; on y attacha aussi l’action confessoire. Cf. MoLITOR, cité, n° 39, p.348.
(28) D. 8, 5, si serv. vindic., L. 8 pr., ULPIEN, « Sicut autem refectio parietis ad «“ vicinum pertinet, ita fultura aedificiorum vicini cui servitus debetur, quamdiu « paries reficitur, ad inferiorem vicinum non debet pertinere : nam si non vult «“ Superior fulcire, deponat (c'est ironiquement qu Ulpien conseille au maître du «“ fonds dominant de démolir provisoirement sa construction s'il ne veut pas « l'étançonner), et restituet, cum paries fuerit restitutus. Et hic quoque sicut in « Geteris servitutibus actio contraria dabitur, hoc est jus tibi non esse me « cogere ».
(29) Ars. D. 8, 3, de S. P. R., L.2 $ 1-2 « Aquae ductus et haustus aquae per «“eunudem locum ut ducatur, etiam pluribus concedi potest : potest etiam, ut « diversis diebus vel horis ducatur : si aquae ductus vel haustus aquae sufficiens « est, potest eb pluribus per eundem locum concedi, ut et iisdem diebus vel « horis ducatur ».
(30) D. eod., Ii. 14 « Per quem locum viam alii cessero, per eundem alii aquae « ductum cedere non potero : sed et si aquae ductum alii concessero, alii iter per «“ eundem locum vendere vel alias cedere non potero :
lent au second rang; prior tempore, potior jure(1). Mais rien Blempêche de concéder successivement sur un fonds plusieurs irvitudes de passage qui produiront de pleins effets (3?) ; le même Hhemin peut fournir le passage à plusieurs.
D. 8, 2, de servitutibus praediorum w'banorum.
| Les principales servitudes urbaines sont les suivantes :
Bi 1. Servitudes de jour et de vue. 1° Servitude non aedificandi, Mlhi interdit à un propriétaire de bâtir sur son fonds),
D 2 Servitude altius non tollendi, qui lui défend d’exhausser les Shtiments existants ().
1(31) Cf. C. 8, 17 (18), qui potiores, Li. 34.
(82) D. 8, 4, comm. praed., L. 15, ou bien plusieurs servitudes d'aqueduc “lbsservies par le même canal, si le fonds servant renferme de l'eau en quantité lhffisante; les propriétaires des deux fonds dominants doivent alors user h commun de l'aqueduc d’après un règlement à établir, le cas échéant, par le bhge; il y a lieu de ce chef à une action utile communi dividundo; D. 43, 20, de ua cottid. et aest., L. 4 “ Lucio Titio ex fonte meo ut aquam duceret, cessi: quaesitum est, an et Maevio cedere possim, ui per euudem aquae ductum aquam ducat: et si putaveris posse cedi per eundem aquae ductum duobus, “quemadmodum uti debeant. Respondit: sicut iter actus via pluribus cedi vel PB simul vel separatim potest, ita aqua ducendae jus recte cedetur. Sed si inter Di cos, quibus aqua cessa est, non convenit, quemadmodum utantur, non erit EM iniquum utile judicium reddi, sicut inter eos, ad quos usus fructus pertinet, “utile communi dividundo judicium reddi plerisque placuit », L. & pr. * Cum
dividatur inter eos aqua, hieme solus ducat is qui cottidianae jus habeat , ; . 10, 3, comm. divid., L. 19 $ 4; D. 8, 8,de S. P. R., L. 2 $ 1-2 (note 29).
(1) Cf. D. 39, 2, de dammo inf., L. 45 initio.
M (2) I. à. 4, S1i £; D. h. t., L. 2 initio, L. 12 initio, L. 25 $ 1. Nos sources men- “onnent encore une servitude altius tollendi, qui, à l'inverse de la servitude Mitius non tollendi, permettrait à quelqu'un d'élever un bâtiment et forcerait son
I. Elle peut consister, à l'occasion d'une servitude oneris ferendi, dans le droit Lu maître du fonds dominant d'exhausser le murinférieur; dans ce cas, le fonds bervant est grevé d'une double servitude, savoir de la servitude oneris ferendi et ‘une servitude altius tollendi qui consiste dans l’exhaussement du mur inférieur; ND. 8, 5, siserv. vindic., L. 7. « Harum actionum eventus hic est, ut victori officio M. judicis aut res praestetur aut cautio. Res ipsa haec est, ut jubeat adversarium ©}: judex emendare vitium parietis ebidoneum praestare. Cautio haec est, ut eum |: jubeat de reficiendo pariete cavere neque se neque successores Su0s prohibiluros WE: altius to!lere sublatumque habere.. » Cette application de la servitude allius Mliollendi est catégoriquement reconnue dans la loi 7 citée; voyez encore D. k. 4.
3° Servitude ne luminibus officiatur. Elle interdit à un propril. taire de nuire au jour de son voisin, c’est-à-dire de restreindre
L. 24. Elle est signalée par MüHLENBRUCH, IL, $ 277, 4, PucxrTa, Pand., S 18411! et MOoLIToR, cité, n° 48 i. f.; cf. Voxr, Pand. 8, 2 RO ha es et SCHILLING, À $ 190, note y i. f. On remarquera que, dans l'espèce, la servitude altius tollent consiste dans le droit du maître du fonds dominant d'élev du voisin (jus extollendi parietem vicini).
IT. Rien n'empêcherait non plus d’avoir, à titre de servitud e, le droit d'élev le mur du voisin afin d’être mieux clos ou même, comme le suppose le D: h. À. L 17S$ 2, afin de recevoir par la réfraction les rayons solaires: « Interdum di k “ potest eum quoque, qui tollit (abat) aedificium vel deprimit (abaisse), luminip. « officere : si furte xara dvravdrhasty (2. e. per repercussionem) vel pressura quadat « lumen in eas aedes devolratur ». Cette application de la servitude altius tal lendi est admise par Vogr, Pand. 8, 2, no 7, MüHLENBRUOH et Moiitor, loc. c |,
ITL. Dès les premiers temps de l'empire, on avait commencé 4 limiter » hauteur des bâtisses et, sous Justinien, les maisons dans les villes ne peuve: dépasser une hauteur de cent pieds; cf. ©. II, $ 199 et note 47. Cet'#| hauteur légale formait maintenant le droit commun de la propriété urbaind
û er le mur serva
dans l'intérêt des voisins, pour ne pas diminuer le jour dont jouissaient leuaM maisons, D .1 L.11 pr. « Qui luminibus vicinorum officere aliudve quA “ facere contra commodum corum vellet, sciet se formam ac statum antiquoru: “ aedificiorum custodire debere mn; C.8, 10, de aedif. priv., L. 12 S 1a « ut qi « aedes suas renovant nequaquam veterem formam excedant, ne aedificanteh «“ lumina vel prospectum vicinorum contra priorem statum auferant.. ». On eM conclut qu'il était permis de déroger à la hauteur légale des bâtisses par ur | Convention contraire, en accordant à un voisin à titre de servitude le dro d'élever sa maison au delà de la hauteur légale, jus extollendi acdes suah
19 D. k. &.,L. 118 1 - Si interte et vicinum tuum non conveuit, ad quam altituM « dinem extolli aedificia, quae facere instituisti, oporteat, arbitrum accipe) | “ poteris +. Ce passage suppose qu'un propriétaire avait stipulé le droit d'éleveM son bâtiment au delà de la limite légale, mais sans avoir déterminé la haute qu il pourrait atteindre; arg. L. 11 cit. pr. M 29 C.h. £., L. 1 « Si quas actiones adversus eum, qui aedificium contra veterelM formam extruxit, ut luminibus tuis officeret, competere tibi existimas, MOI « solito exercere non prohiberis (il s'agit de l'action négatoire exercée contre} “ voisin qui change l'ancienne forme des bâtisses) Is, qui judex erit, longi temM «“ poris consuetudinem vicem servitutis obtinere sciet, modo si is qui pulsatu «“ nec vi nec clam nec precario possidet ». D’après cette Loi, le voisin défendeu | à l'action négatoire peut avoir usucapé le droit de changer l’ancienne forme de ) bâtisses; à fortiori peut-il tenir ce droit d'une convention.
30 C.8, 10, de aedif. priv, D, 12$ 1b « Quamobrem sancimus, si pactum We “ Stipulatio aedificantem juvet, licere ei secundum pacti vel stipulationis vin « aedificare, etiamsi vicinos, quibus adversatur pactum, inde laedere videatur + Cette loi permet d'une manière générale de déroger par convention à la défensh de changer l'ancienne forme des bâtisses; L. 12 cit $ 14, passage transcritäl n° TL initio de la présente note. Cf. L. 12 cit. S 4h,
Une servitude altius tollendi de cette espèce est aujourd'hui admise par] plupart des auteurs: voyez Surtout GLück, X, $ 669, ScHiziNe, IL, S 190,6 HOFFMANN, cité, I, 8 31, 8, MüuLe\BrucH, IL, S 277, 4, Puoura, Pand., S 1844!
ère dont jouit le fonds dominant, en élevant sur le fonds servant mbuvrage quelconque(#). Les servitudes aedificandi et allius mi tolendi s'opposent seulement à des bâtisses nouvelles ou à un #hussement des bâtisses déjà existantes, mais elles s’y opposent le manière absolue. La servitude ne luminibus officiatur Lait au propriétaire d'un fonds d'y élever des ouvrages quelcon- {, constructions, plantations, ouvrages de terre, etc , mais seule- “it en tant qu'ils seraient de nature à diminuer la lumière dont l le fonds dominant (4). Le maitre du fonds servant reste libre
Aron, cité, no 43 initio, Maywz, I, $ 133, b° et note 10, ORTOLAN, IT, n° 453, is et note 4, ARNDTS, S$ 185, note 6, Con, Civil Archiv LXIV (1880), p. 344- 2ADesTRAIS, cité, $ 78, WINDSCHEID, I, S 211 et note 11, DERNBURG, I, $S 244, 4, slirarD, p. 358, note 6. Cf. KARLOWA, II, $ 48, p. 629-532.
ut-il admettre en outre une servitude altius tollendi toutes les fois qu'une tude altius non tollendi vient à s'éteindre, de manière que le fonds grevé “ici de la servitude altius non tollendi acquerrait maintenant une servitude als tollendi sur le fonds précédemment dominant? Nous ne le pensons pas. Labs l'extinction de la servitude altius non tollendi, le fonds jusque-là servant Lifvient libre, comme il l'était avant l'établissement de la dite servitude; son Mbriétaire peut élever son bâtiment à la hauteur légale, mais il le fait en “lu de son droit de propriété et non à titre de servitude. Cette opinion est Be conforme aux principes généraux sur la matière et elle est consacrée par A sources qui donnent à la prescription extinctive de la servitude altius non mundi le nom d'usucapion de la liberté du fonds servant; D. PNte ue 6026 Mb, 3, de usurp. et usuc., L. 4 $ 28 (29). Le dernier passage dit expresséit que l'usucapion de la liberté d'un fonds grevé d'une servitude alfius non in li n'est pas une usucapion constitutive de servitude et que, pour ce motif, “lbienne loi Seribonia qui avait aboli cette usucapion, ne lui était pas applicable; “ans le système que nous combattons ici, la prescription extinctive d'une Jitude altius non tollenti eût impliqué une usucapion d'une servitude altius Mndi. D'autre part, nos sources ne font pas la moindre allusion à une servitude Ms tollendi qui résulterait de l'extinction de la servitude altius non tollendi; “opaice (I. 2, 3, $ 1) parle seulement d'une servitude séilicidii vel fluminis non “ fendi qui succéderait à l'extinction de la servitude séillicidi vel fluminis Mtendi: cf. la note 29, n° 2, du présent paragraphe. On doit d'autant plus ter une notion peu juridique qu'il existe diverses autres manières de rendre 1@pte de la servitude altius tollendi. Voyez en sens contraire : GLüCK, X, $ 669, RELDEY, IL S 289, 5, MünLenBrucH, II, $ 277, 4, MOLITOR, cité, n’ 43, p. 3b6- | ELvERS, cité. $ 39, et VANGEROW, I, S 342, Anm., 8. Dans les deux premières Hons de notre Cours élémentaire de droit romain (2° éd. T. I, $ 223, IT, 20), hs nous étions ralliés à l'opinion de ces auteurs; nous l'avons abandonnée.
) Gaius, IL, 31; 1. h.t.,S1if; D.A4.64., L. 15 “ Quodcumque igitur faciat ad iminis impedimentum, prohiberi potest, si servitus debeatur, opusque ei ovum nuntiari potest, si modo sic faciat, ut lumini noceat ,, L. 31.
) D. 4. t., L. 4 “ cum autem servitus imponitur, ne luminibus officiatur, hoc laxime adepti videmur, ne jus sit vicino invitis nobis altius aedificare atque a minuere lumina nostrorum aedificiorum ,, L. 17 pr. “ Si arborem ponat, ut mini officiat, aeque dicendum erit contra impositam servitutem eum facere : {am et arbor efficit, quo minus caeli videri possit. Si tamen id quod ponitur
d'y faire des ouvrages qui, sans gêner l'accès de la lumiérel| restreignent l’agrément de la vue sur les fonds voisins ; la lumièril vient du ciel, la vue embrasse l'horizon). |
4 Servitude ne prospeclui officiatur. Elle va encore plus loin que la précédente; elle empêche le propriétaire d’un fonds d’élevei! sur celui-ci un ouvrage quelconque qui nuirait à l'agrément de L:\ vue du fonds dominant sur les héritages voisins (6). |
0° Servitude fenestras vel lumina immillendi(), servituqadt l'enestrarum vel luminum®), ou le droit de pratiquer une fenêtrik
“lumen quidem nihil impediat, solum autem auferat, si quidem eo loci, quel! “ gratum erat eum non esse, potest dici nihil contra servitutem facere : sin vereh “ heliocamino vel solario (par un ouvrage destiné à recevoir la lumière du solein|! “ en hiver; C.8, 10, de aedif. priv., L. 12 8 5: cf. GLüor, X, $ 670, p. 120, note 46) “ dicendum erit, quia umbram facit in loco, cui sol fuit necessarius, contrt servitutem impositam fieri , $S 1 “ Per contrarium si deponat aedificium ve: arboris ramos, quo facto locus Opacus quondam coepit solis esse plenus, non “ facit contra servitutem : hane enim debuit, ne luminibus officiat, nunç non “ luminibus officit, sed plus aequo lumen facit , S 2 “ Interdum dici nn “ eum quoque, qui tollit aedificium vel deprimit; luminibus officere : si forte] xarà Goravärhaw (ie. per repercussionem) vel pressura quadam lumen in easi| aedes devolvatur , (note 2, n° II, du présent paragraphe). |
(5) D. 4. é., L. 15 « Inter servitutes ne luminibus officiatur et ne prospectuill!
« offendatur aliud et aliud observatur : quod in prospectu plus quis habet, nel! « quid ei officiatur ad gratiorem prospectum et liberum, in luminibus autemall| « non officere ne lumina cujusquam obseuriora fiant.. », L. 16 « Lumen id est, utill « caelum videretur, et interest inter lumen et Prospectum : nam prospectus} «“ etiam ex inferioribus locis est (le maître d’un fonds dominant peut avoir unel
« vue de haut en bas), lumen ex inferiore loco esse non potest (il ne peut avoin}}| «-un jour de haut en bas) ». SINTENIS, traduction allemande du Corpus juris, ad h.1||
Voyez encore D. h. t., L. L. 22, L. 23 pr.
Nos sources citent encore une servitude luminibus officiendi (D. h. t., L. 2 initio al] D. 8,3, de S. P.R., L. 2 pr.initio), qui soulève les mêmes difficultés que la servi tude altius tollendi (note 2 du présent paragraphe). Opposée à la servitude neil luminibus officiatur, elle permet au propriétaire d'un fonds de nuire à la lumière® dont jouit le voisin, en élevant sur le fonds dominant des ouvrages qu'il n’ests pas autorisé à avoir en vertu du droit commun de la propriété. Ces ouvragesh comprennent les bâtisses qui excédent la hauteur légale, les bâtisses et les plan-a tations qui ne se trouvent pas à la distance requise (T. II, S 199, IT, À, 3° initio), car les prescriptions de la dernière espèce étaient aussi considérées comme étanth| surtout d'intérêt privé et l’on y dérogeait valablement par convention; C.8,i 10, de aedif. priv., L. 12 $ 4b, ‘||
On a soutenu que la servitude luminibus officiendi résultait de l'extinction de lai servitude ne luminibus officiatur, comme la servitude altius tollendi résulterait delfil l'extinction de la servitude altius non tollendi. Cette opinion doit être repousséelMil pour les motifs indiqués à la note 2 i. f. du présent paragraphe.
(6) Voyez la note 4 du présent paragraphe. — CADRE A0 |
(8) C. h. &., L. 8 if; D. h.#, L. 4 « Luminum in? servitute constituta 5d Mi « adquisibum videtur, ut vicinus lumina nostra excipiat.. »,
DES SERVITÜDES. — $ 243. 279
{dans le mur du voisin(?) ou dans un mur commun(0), ou même dans son propre mur lorsque celui-ci n’est pas construit à la distance HlégaleQ); car, s’il se trouve à cette distance, on peut y avoir des fenêtres en vertu du droit commun de la propriété, ainsi qu'il a été il expliqué ci-dessus (1?). On distingue des fenêtres destinées à donner “June vue, un Jus prospiciendi(3), sur les propriétés voisines, WW fenestrae prospectivae, et des fenêtres destinées à procurer seulement de la lumière à une chambre, fenestrae luciferael(4); tout Dfdépend de la convention des parties.
II. Servitudes de constructions. 1° Servitude projiciendil5), A c'est-à-dire le droit de faire avancer au-dessus du terrain du voisin
M (9) Tel est l'objet de la servitude luminum mentionnée dans la loi 4 cit. Cette explication est conforme au sens grammatical de l'expression lumina excipere, qui équivaut à fenestras recipere; DiRk<EN, vis LUMEN, $ 1, À, et EXCIPERE, $S à. D'autre part, il est certain que rien n'empêche le propriétaire d'une maison UM d'accorder à son voisin une semblable servitude; C. h. £., L.8 i.f. Voyez en ce sens SomiLuinG. II, S 190, 6 et note bb, Puocxra, Pand., $ 184 et note n, ELVERS,
MU cité, S 49, p 444-446, VANGRROW, I, $ 342, Anm. 1, n°3, Maynz, I, 8 133, 70 et Minote 12, A, Desrrais, cité, $ 79, p. 308-310, Winxpsoeip, I, $ 2114, note 8, et ADer\BurG, I, S 244, note 9. La loi 4 citée a donné lieu à une extrême variété 11 d'explications, qui sont résumées par VANGEROW, loc. cit.; comme on peut constituer des servitudes prédiales quelconques en se conformant aux principes généraux sur la matière, l'intérêt juridique du débat est nul.
(10) Cette servitude est valablement établie malgré l'impossibilité d'en consti- ! tuer une entre deux fonds dont l’un appartient par indivis à deux personnes et 4 l'autre exclusivement à l’une d'elles; T. II, $ 225, note 10. Dans l'espèce, il s'agit d'établir une servitude entre deux héritages qui ont des propriétaires distincts, Si le mur séparatif est commun, non seulement il est l'accessoire des deux fonds qui ne sont pas communs, mais ie terrain qui se trouve sous le mur, ne l'est pas davantage et l’un des voisins peut permettre à l'autre de placer une fenêtre dans le mur commun en vue de la constitution d'une servitude lwnina immittendi. Cette règle est consacrée par le D. h. t., L. 40, Pau, « Eos, qui jus luminis immit- 4 « tendi non habuerunt, aperto pariete communi nullo jure fenestras immisisse A « respondi ». Paul admet comme constant qu'en vertu du jus luminis immittendr Mon peut avoir des fenêtres dans un mur commun (pariete communi) et on M n'est pas autorisé à écarter cette loi, en supposant que le paries communis 14 désignerait ici abusivement un mur appartenant aux voisins pour des portions divises, comme dans CICÉRON, Topica 4 i. f. On ne peut pas non plus rejeter la M leçon communi parce que les Basiliques (LX VIIT, 2, c. 37) traduisent comme si la DM loi 40 cit. portait caeco. Voyez en notre sens SCHILLING, II, $ 190, 6, et DESTRAIS, NN cité, $ 79, p. 308. Maywz, L, $ 133, 7 et note 12, B, admet la servitude, en doutant de la portée de la loi 40 cit. Contra MünrENBRUCH, II, $ 275, note 7, et $ 278, 5, et VANGEROW, I, S 342, Anm. 1, n° 3, p. 723-724.
(11) C. 8,10, de aelif. priv., Li. 12 $ 39 « nullo tamen modo auxilium, quod ex I « pactis vel stipulationibus competit, si quod ejusmodi omnino competat, aufeff « rentes », cbn. avec 8 34 et 30 initio. — (12) T. II, 199, II, À, 8. } (13) Garus, IV, 8 i. f.; L. 4, 6, de action., S 2. — (14) T. II, $ 199 et notes 49 et 50,
(15) I. 4, 6, de action., S 2; D. h.t., L.2i. f.
un ouvrage qui se soutient par lui- même(l6), par exemple un balcon| (maeniana) A7, un auvent ou petit toit en saillie pour garantir dela! pluie (suggrunda)), une galerie (porticus),un toit ({eclum, pro-\
tectum); dans le dernier cas, on parle d’une servitude protegendi (A8) à 2° Servitude fignt immillendr, ou le droit de placer des maté
riaux de construction, notamment une poutre, dans le mur du voisin(1® ; ici l'ouvrage du fonds dominant repose sur le mur du fonds servant par l'intermédiaire de matériaux de construction (20) \ cet ouvrage peut être une galerie (porticus) &1),
3° Servitude onerts ferendi, servitude d'appui, ou le droit de faire reposer directement une construction sur le mur du voisin (22)à elle peut se combiner avec une servitude altius tollendi permettant d’exhausser le mur servant (3).
4° Jus cloacae miltendae 21), servitude d’égout, ou le droit def
laisser écouler ses eaux ménagères par un canal à travers le fonds voisin (25), 5° Servitude s{erculinir ou le droit d’avoir une fosse à fumier près du fonds voisin sans devoir observer la distance prescrite (26), III. Servitude stillicidii vel fluminis avertendi vel immittendi vel recipiendi, servitude de l’égout des toits, qui permet au propriétaire d’un bâtiment, contrairement au droit commun(??} de laisser écouler les eaux de son toit sur le fonds voisin, soit directement ou goutte à goutte (s{illicidium), soit par une gouttière
(flumen)($). En sens inverse, on peut obtenir du propriétaire d’unM
(16) D. 50, 16, de V. S., L. 242 $ 1 « ait Labeo, quod projectum esset id quoditafh « proveheretur ut nusquam requiesceret, qualia maeniana et suggrundaël
«“ essent.. ». — (17) L. 242S 1 cit.
(18). D:%. £.; L. 21. f. Voyez encore D.8, 3, de S. P. R., L.2 pr.i.f.
(19) I. k. £.,,S 1; D. h. &., L. 2; D. 47, 3, de tigno juncto, L. 1S 1.
(20) D. 50, 16, de V. S., L. 242$ 1 « immissum autem, quod ita fieret, ut alique « loco requiesceret, veluti tigna trabes quae inmitteretur ».
(21) D.8, 5, si serv. vindic., L. 8 $ 1 « Competit mihi actio adversus eum, qui « cessit mihi talem servitutem, ut in parietem ejus tigna inmittere mihi liceat « supraque ea tigna verbi gratia porticum ambulatoriam facere superque eum « parietem columnas structiles imponere, quae tectum porticus ambulatoriael « sustineant ». Voyez encore D. 8, 5, si serv. vindic, L. 14 pr. — (22) I. h.t., S 1.
(23) D. 8,5, si serv. vindic., L. 7 (note 2, n° JT, du présent paragraphe).
(24) D. 8, 1, de servit., L. 7.
(25) D: 8,3, de S. P. R.; Li. 2 pr.; D. 43; 23, de cloac., L. 18 4et6.
(26) D. 8, 5, de serv. vindic., L. 17 $ 2; voyez T. II, $ 199, note 50.
(27) T. II, 8 199, IT, À, 1°, et note 24.
(28) L h. t., S Li. f.; D. h. £., L. 2. Le maître du fonds grevé d'une pareille servitude ne peut y bâtir que de manière à ne pas empêcher l'exercice de lakk servitude; D. h. #., L. 20$ 3 et 6. De son côté le maître du fonds dominant, dansil
le cas d'un stillicidium, ne peut aggraver la charge de la servitude en abaissanti
son toit, en augmentant sa projection au-dessus du fonds servant ou en rempla-t|
cant les tuiles du toit par des planches; L. 20 cit. S 4-5.
ätiment voisin le droit à l'égout du toit de ce bâtiment, ce qui oustituera bien souvent un avantage sérieux pour le fonds du stipuant: c'est la servitude sfilicidii vel fluminis non avertendi u non recipiendi(e).
IV. Servitude fwmi immmillendi ou le droit de laisser échapper
(29) D. ht, L.2« item stillicidium avertendi in tectum vel aream vicini aut mon avertendi.…. :; D. h. t., L. 28 « Stillicidii quoque immittendi naturalis et { perpetua causa esse debet »; cf. T. IT, K 222 et note 33. La loi 28 cit. reconnaît âme une servitude prédiale donnant droit aux eaux ménagères du voisin, si es eaux reçoivent un afflux d'eaux pluviales; ©. IT, $ 222, note 38.
Cette explication est admise par beaucoup d'auteurs; voyez surtout GLÜCK, X, 671,p. 125, SouiLuinG, II, S 190 et note q, HOFFMANN, cité, I, $ 34, 4, MüÜHLENBRUCH, I, S 277, 3, et Eve, cité, $ 17, p. 155-166 et 165-166, et $ 39, p. 355-356.
On a présenté deux autres explications :
Li} e On allègue (GLück, X, S 671, p. 125-126. — SomiLLi\G, IT, $ 190 et note p. — MorrMANN, cité, [,S 34,4.— Maynz, ,$ 133,40 et note 8. — Wi\p<sCBE!p, l, $ 211a et Mote 11 initio. — D..RNBURG, L, 8 244, 4. — GiRARD, p. 358, note 6) que des statuts
“Hbcaux auraient permis de laisser écouler les eaux pluviales du haut d'un toit sur ke fonds voisin, que ces statuts auraient ainsi créé un droit commun spécial de la ropriété et qu'à ce droit commun on aurait pu déroger par une servitude sfi!liidii vel fluminis non avertendi. Mais on n'apporte aucune preuve en faveur de existence des statuts locaux dont il s'agit et cette existence : st invraisemblable f cause du principe général qui oblige chaque propriétaire à construire de Manière à recevoir sur son terrain l'égout du toit de son bâtiment. Certes le D, 39, 3. de aqua et aq. pluv. are., L. 2 $ 10, admet qu'une servitude peut déroger à ‘écoulement naturel des eaux pluviales sur un héritage inférieur. Mais, on roudrait créer une servitude qui dérogerait à des statuts locaux dérogeant déjà bux-mêmes au droit commun de la propriété; la servitude reconnue par la loi 2 $ 10 cit. constitue une exception à ce droit commun, tandis que, dans le hystème que nous combattons ici, elle nous ramènerait à ce droit commun, ce fui est tout différent.
20 D’autres interprètes (MünLenBRUCH, II, $ 277, 3. — MoLiToR, cité, n° 44. — ANGEROw, l, S 342, Anm. 3) pensent qu'il existe une servitude sti licidii vel uminis non avertendi toutes les fois qu'une servitude sfillicidii vel fluminis aver- Wendi vient à s'éteindre. Il est plus exact de dire que cette extinction rend la propriété quitte et libre de la servitude, comme nous l'avons expliqué à la note 21.f, (du présent paragraphe à l'occasion de la servitude alfius tollendi On s'appuie sur MHéoPuise, L. ?, 3,$ 1 « rogavi te, ut mihi liceret.. stillicidia aut flumina ex meis le tegulis derivare in tua tecta, vel in tuam aream: vel tu habebas tale jus adversus Ϋ aedes mneas, et rogavi te, ut ne derivares in mea tecta aut in meas areas still fe cidia aut flumina ex tuistegulis.. - Le jurisconsulte byzantin admet effective-
Mfment la thèse combattue ici: mais son explication ne s'impose pas au point de À] [vue du droit de Justinien, alors que le D. h. # , L. 28 (commencement de la pré- , Eu note) nous en fournit une autre. Tout ce qu'on peut concéder, c'est que L{l'extinction de la servitude stillicidii vel fluminis avertendi produit un droit
fenalogue à une servitude, mais ce droit n'est pas une servitude, il dérive de la D propriété.
r À Varcerow, 1, S 342, Anm. 3, n° 2, admet d'une manière géntrale que toute
biservitude urbaine, en s'éteignant, donne naissance à une servitude contraire.
sur le fonds d'autrui de la fumée ou des vapeurs provenant, soit de l'exercice insolite de la propriété, soit de l’exercice d’une 4 profession ou d’une industrie(80).
D. 8,3, de servitutibus praediorum rusticorum.
Les principales servitudes rurales sont les suivantes : |
I. Serviludes de passage(). Les Romains distinguent trois à servitudes de passage par terre : l'ier, l'actus et la via®); l’iter et l’aclus sont les formes les plus anciennes; la via apparut ‘ultérieurement.
1° L’ater (d’ire, aller) autorise seulement à passer en personne àfi sur le fonds d'autrui, donc à piedG@), à cheval(®) ou en litière (4) ; il | donne droit à un chemin d’une largeur suffisante pour ce passage(S), Le passage à pied est seul de l'essence de l'iter; il ne peut être exclu par une convention contraire(6); le passage à cheval ou en M litière peut l'être comme un élément simplement naturel de l'itez(0). |
2° L’actus (d'agere, conduire) permet de passer sur le fonds M d'autrui avec des bestiaux ou des voitures (8); par voie de conséquence, il autorise aussi à passer en personne seulement, sans bestiaux ni voitures(®), car le passage avec les bestiaux ou les voitures implique le passage personnel(0), En vertu de l’actus, on peut réclamer un chemin suffisamment large pour passer avec des voitures(l), Le droit de conduire des bestiaux, lier qui en con-
(30) CET. IL, S 199, II, A, 6. Noà sources citent: lo le jus cuniculi balnearü habendi, le droit de laisser échapper par un tuyau sur le fonds d’autrui les vapeurs: d'un établissement de bains; D. 8, 5, si serv. vindic., L. 8 87. £
2° le droit de déverser sur le fonds voisin la fumée provenant d'un établissement où l'on brüle du bois dans le but de colorer et de sécher le fromage (taberna casiaria); L. 8 cit. S 5. POTHIER, Pand. Justin. 8, 2, n° 16, note À.
Nous pouvons aussi accorder à notre voisin, à titre de servitude, le droit de ta.ller des pierres sur son fonds, de manière à projeter des fragments sur le nôtre; arg. L. 8 S5 cit.
Voyez encore D. eod., L. 17 8 1.
(1) Pucxra, Dissertatio de ilinere, actu et via, 1820, et Ueber die Wegservituten des rümischen Rechts, 1823, dans les Kleine civil, Schriften de l'auteur, n°s I et IV/p. 3-19e6 74-131, — (2) LA. #., pr. initio; D. h.4., L. 1 pr. initio.
CID LME ou (4) D. R. 6, L. 7 pr. initio.
(6) C£ D. 4. £., L. 13 S 2 initio.
(6) Arg. I. h. #., pr. initio, et D. A. t., L. 1 pr. initio.
(7) Arg. D. k. t., L. 7 pr. initio.
(8) LR. #., pr. initio: D. h. &, L. 1 pr initio, L.7 pr. initio, L. 12.
(9) D. h. #., L. 1 pr. « qui actum habet, et iter habet etiam sine jumento.. ,; I ht, pr. — (10) Cf. D. à. t., L T7 pr., vis Sed trahendi lapidem..….… laedi.
(11) C'est ce passage qui exige le chemin le plus large; arg. D }.t., L. 28 pr.
Cf. D. h. &., L. 13 8 2 initio.
h ue un accessoire et un chemin suffisamment large à cette fin Lt seuls de l'essence de l’actus; les parties ne peuvent Îles lure(l?), sinon il ne reste qu'un ifer(l3), Le passage avec des tures, un chemin d’une largeur appropriée à ce passage et l’iter faré ne sont que des éléments naturels de l'actus; ils peuvent en e détachés par la volonté des parties(4).
90 La via(4®) est la servitude générale de passage. Eîle permet passer sur le fonds servant de toutes les manières, notamment personne(l5), avec des bestiaux(5), des voitures(5) ou des Hériaux de construction(16). Elle donne droit à un chemin d’une Mocur de huit pieds en ligne droite et de seize pieds dans les tour- Ds). Sur cette largeur, le maître du fonds servant doit laisser
2) Arg D. 34,4, de adim. v. transfer. leg., Li. 1, PAUL, “ Qui actu legato iter
dimat, nihil adimit, quia numquam actus sine itinere esse potest . Quelqu'un,
fes avoir légué un actus, avait révoqué l'iter accessoire, c'est-à-dire le droit
ccompagner les bestiaux et les voitures. Un pareil actus ne se conçoit pas,
Paul “ numquam actus sine itinere esse potest ,. Donc la révocation ajoute
legs une condition physiquement impossible; celle-ci doit être réputée non
te et Le legs de l’actus reste pur et simple.
13) Are. D. 8, 1, de servit., L. 13 initio.
14) D. 8, 5, si serv. vindic., L. 48 1, ULPIEN, “ Qui iter sine actu vel aetum sine ere habet, actione de servitute utetur ,. En disant que l'actus est possible
hs l'iter, Ulpien a en vue un ter séparé, le passage en personne, Sans les
stiaux et les voitures.
‘interdiction du passage avec des voitures peut résulter de la largeur assiguée chemin; arg. D. 8, 1, de servit., L. 13 i. f. cbn. avec l’initium.
144) encore servitus viae (D. 39, 5, de aqua et aq. pluv. arc. L. 17S2i.f.) et jus Le: D. 8, 6, quemadm. surv. amitt., L. 6 $ 1a ï.f.; D. 43, 19, de itin. actuque, L 1$ 2. f mot via est aussi employé pour désigner le chemin qui sert à la via (D. h.t., 8: D. 39, 1, de oper. novi nunt., L. 14) ou bien à l'iter ou à l'actus (D. h. t., L. 13 1 i.f.), voire même un chemin public; D.43, 8, ne quid in loco publ., L. 2$ 22. yez encore D. 50, 16, de V. S., L. 157 $ 1. On a de plus soutenu (PucaTA, cité, 120-121. — Evurs, cité, 8 42, note b. — VAnGEeROW, [. $ 341, 4nm., n° 8 initio. DesTrais, cité, $ 75, p. 291) que l'iter et l'actus recevaient par'ois la qualifican de via; on invoque le D. 8, 1, de servit., L., 13 initio, le D. 4. t., L. 14 initio, D.8, 6, quemadm. serv. amitt., L. 6 $ 1 et 1a, et le D. 41, 3, de usurp. et usuc., L. 4 26 (27); mais cette signification n'est pas certaine ; SCHILL NG, Il, $ 189, note n. N(15) I. 2. £., pr. i. f., cbn. avec l'initium; D. 4.é., L.1 pr i.f.cbn. avec linitium. (16) D. h. t., L. 7 pr. “ Sed trahendi lapidem aut tignum neutri eorum {sci ei qui iter vel actum habet) jus est: quidam nec hastam rectam ei ferre licere, fquia neque eundi neque agendi gratia id faceret et possent fruetus eo modo flaedi, Qui viam habent, eundi agendique jus habent: plerique et trahendi quoque et rectam hastam referendi, si modo fructus non laedat ,. Ces derniers Mots signifient que les matériaux doivent être trainés sur le chemin sans le l passer; de cette manière les fruits ne seront pas endommagés.
{ (17) VarRoN, de lingua lat. VIT, 15; D. 8, 3, de S. P.R, L. 8,1, 13 S 21. f'et3
les textes attribuent la règle à la loi des Douze tables; mais il est très possible Que cette loi ait eu plutôt en vue les chemins publics (PUCHTA, cité, p. 83-84, et lue la jurisprudence ait admis la même règle pour la servitude vie.
libre, dans le sens de la hauteur, un espace suffisant pour qu'à’! homme puisse passer une lance en arrêt QJus hastam rectar referendi), de façon à livrer passage à des chariots jusqu'à même hauteur(8), Ces éléments de la via ne sont pas tous esseni| tiels. Ont seuls ce caractère le passage en personne ct le passagi| avec des bestiaux et des voitures ainsi qu'un chemin suffisammen# large pour passer avec des voitures(1%); les parties ne peuven exclure l’un de ces éléments, sinon il n'y à plus qu’un actus où ul iter, selon que les éléments essentiels de l’une ou de l’autre serviWl tude continuent à exister(20), Les autres éléments de la via son simplement naturels, il est loisible aux parties de les exclure pa
une Convention contraire sans empêcher la constitution d’un | via @1), À ces trois servitudes de passage par terre s'ajoute une servitude de passage par eau, une servitude navigandi(®?), k Il. Scrvitudes d'eau. 1° Servitude de puisage, aquae hausik lus #3) où haustus 9, le droit de puiser de l’eau sur le fond
(18) D. 4. £.,L 7 pr. i. f£. (note 16); D. 8, 5, si serv. vindic., L. 4 $ 5, vis namebll siarborem......... vindicandam. — (19) Cf. la note 8 du présent paragraphe. | (20) D. 8, 1, de servit., L, 18, Pomponius. “ Si tam augusti loci demonstrationtM “ facta via concessa fuerit, ut neque vehiculum neque jumentum eainire possit: “iter magis quam via aub actus adquisitus videbitur: sed si jumentum ea duc | “ poterit, non etiam vehiculum, actus videbitur adquisitus ,. Par contre, Paut | admet un ter si le chemin ne peut livrer passage qu'à des bestiaux et non à des | voitures; D. h.#, L, 73 pr. “ Via constitui vel latior octo pedibus vel angustioy(| “ potest, ut timen eam latitudinem hubeat qua vebiculum ire potest : alioquin “iter erit, non via Pour Pomponius, il y a un actus dans ce cas et son opinion mérite la prélélfil rence; il s'occupe plus spécialement de la question que Paul et sa manière dell voir est la plus rationnelle | (21) D. 8, 1, de servit. L 13 (note 20'; arg. D X 4.,L. 7 pr. i f;; certains juristes romains n’accordaient pas au titulaire d'une via le droit de passer avec des matériaux de cons‘ruction ou une lance en arrêt (arg. v° plerique): donc ces prérogatives ne pouvaient être considérées comme essentielles. | L'iter et l'actus étant de l'essence de la via et les autres prérogatives de la via étant accessoires, la renonciation du titulaire d'une via à l’iter et à l'actus impliA| que une renonciation à la via eutière: l'accessoire suit le principal; arg. D, 46, 4)! de acceptil., L. 13$ 1 “ Si autem iter et actus accepto fuerit latus, consequensil “erit dicere liberatum eum, qui viam promisit,. Mais la renonciation au seul ( iter où au seul actus est nulle, comme renonciation partielle à un droit indivi-! ll Sible;arg. I 13 S 1 cit., vis si id... vel urbani, et vis si tamen accepto fuerit latus.
(22) D. Z. #., L. 23 8 1 “ Si lacus perpetuus in fundo tuo est, navigandi quoquek | servitus, ut perveniatur ad fundum vicinum, impoui potest …. CO) 7 ENS D; PE Be LE 1| (24) D. 2. #., L. 3 S 3, encore haustus servitus (D. 8, 1, de servit., L. 148 2 initio), Il servitus aquae hauriendae (D. h. t., L. 9) ou hauriendi jus; D. k. t., L. 20$ 2, L. 3 $3.4| Les mots aquae haustus et haustus désignent aussi l'endroit où l’on puise l’eau;h | D. h.t., L. 28 2; D, 43, 22, de fonte, U. un. S 5.
#Autrui. Ce droit comprend naturellement l’iter jusqu'à l’eau du Hsin(5), à moins que cette eau ne soit accessible par la voie H{blique (26).
#20 Servitude d'aqueduc, aquae ductus@T), le droit de prendre #Al'eau dans le fonds voisin et de l’amener par un canal dans le Whds propre @), soit pendant toute l'année (aqua cottidiana)®®), Mt sculement en été (aqua aesliva)(8), Si l'aqueduc traverse un Mhds intermédiaire appartenant à un autre, la servitude se réduit Hi droit de conduire l’eau à travers ce fonds et elle forme un accesdre de la servitude d'aqueduc qui frappe l'immeuble où l’eau est Mise. En sens inverse, une servitude peut permettre au propriétaire din fonds de laisser écouler ses eaux trop abondantes sur le fonds Wlisin par un fossé ou par un canal (81),
213° Servitude d'abreuvage de bestiaux, pecoris ad aquam Ipuisus(#), le droit d'abreuver ses bestiaux sur le fonds d'autrui ; implique l’actus nécessaire jusqu’à l’abreuvoir (33),
