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l'heure.

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S. li. La première beure se paye toujours entière ; mai», d'après l'article 6 du décret réglementaire, le temps excédant la première heure est payé proportionnellement à sa durée.

Le tarif du prix de la course et de l'heure, adopté par chaque loueur de voitures de place ou de remise, devra être affiché dans l'intérieur de ses voitures et délivré à chaque voyageur.

Ce tarif ne pourra jamaia dépasser les fixations du tableau précédent, ni supprimer aucune des catégories de prix yui y sont indiquées.

Quel que soit le tarif applicable au service spécial d'une voiture de remise, lorsqu'elle stationnera ou chargera sur la voie publique, le cocher ne pourra rien exiger au delà des prix fixés ci-dessus pour les voitures de place.

Les voitures de remise stationnent sous des remises ouvertes, où un les voit tout attelées, prêtes à partir au premier signal.

Plusieurs établissements de voitures de remise fournissent à volonté des voitures élégantes, confortables et bien tenues. On peut louer ces voitures à la course, à l'heure, à la soirée, à la demi-journée, au jour, à la semaine, au mois, à Tannée. On loue même, outre la voiture, le cheval et le cocher, un groom en livrée pour compléter l'équipage.

Nous avons extrait des règlements de police sur les voitures de place et les voitures sous remise ce qui intéresse particulièrement le public.

paris. b*

XVIII INTRODUCTION

Ordonnance du préfet de police du 24 décembre 1857.

S 1. Les cochers seront tenus de conduire à la course, et sans pouvoir exiger un prix de retour, dans l'intérieur des fortifications. Ils seront tenus également de conduire à la course dans l'intérieur du bois de Boulogne, mais ils auront droit à une indemnité de retour Gxée à 1 fr., soit qu'ils aient conduit à la course ou à l'heure.

S 2. Lorsqu'un cocher sera requis sur le territoire contigu aux fortifications ou dans le bois de Boulogne, pour se rendre, soit à la course, soit à l'heure, sur un autre point de ce même territoire contigu aux fortifications, il ne pourra exiger un prix plus élevé que celui fixé par le tarif ci-dessus. (Les communes dont le territoire est contigu aux fortifications sont : Charenton, les Prés-Saint-Gervais, Saint-Mandé, Montreuil, Bagnolet, Bomainville, Pantin, Aubervilliers, Saint Ouen, Saint-Denis, Clichy, Neuilly, Boulogne, Issy, Vanves, le Grand-Montrouge, Arcueil, Gentilly, Ivry et Vincennes.)

$ 3. Tout cocher qui sera pris, soit sur une station de voitures, soit sur tout autre point de la voie publique, pour aller charger à domicile, sera tenu de marcher à la course, pourvu que le temps employé pour se rendre à ce domicile n'ait pas duré plus de 10 minutes. Dans le cas contraire, le cocher aura droit au prix do l'heure, qui lui sera dû à partir du moment où il aura été pris.

S 4. Le cocher qui, pris pour marcher à la course, aura été obligé d'attendre le voyageur plus de 10 minutes, sera censé avoir été pris à l'heure. — Le cocher qui, dans une course, aura été détourné de son chemin par la volonté de la personne qui l'emploiera, aura droit au prix de l'heure. — Le cocher pris à la course et qui, sans être détourné de son chemin, sera requis de déposer en route une ou plusieurs des personnes qui se trouveront dans su voiture, n'aura droit qu'au prix de la course. — Le cocher pris pour marcher à la course devra suivre le chemin le plus court ou le plus facile.

S 5. Toute personne qui aura pris une voiture pour marcher à la course pourra, avant d'arriver à destination, demander à être conduite à l'heure; dans ce cas, le cocher n'aura droit qu'au tarif de l'heure, et ce prix lui sera dû à partir de l'instant où sa voiture aura été occupée.

$ 6. Tout cocher pris avant minuit 30 minutes et qui arrivera à destination après minuit 3o minutes, n'aura droit qu'au prix fixé pour le jour, mais seulement pour la première course ou la première heure. — Celui qui aura été pris avant 6 heures du matin en été, et 7 heures en hiver, aura droit au tarif de nuit, mais seulement pour la première course ou la première heure.

$ 7. Les cochers ne seront tenus de franchir le mur d'enceinte des fortifications (le bois de Boulogne excepté), qu'autant qu'ils auront été pris à l'heure.

S 8. Les cochers ne seront pas tenus de dépasser le mur d'enceinte des fortifications (le bois de Boulogne excepté) après lo heures du soir en hiver, et minuit en été. — Si, après ces heures, les cochers consentent à franchir cette limite le prix du voyage sera réglé de gré à gre entre eux et les personnes qui les emploieront.

S 9. Tout cocher qui sera pris avant to heures du soir en hiver et avant minuit en été, pour se rendre sur le territoire situé en dehorsdes fortifications, ne pourra, lors même qu'il arrivera à destination après 10 heures ou minuit, exiger un salaire plus élevé que celui fixé par le tarif.

S 10. Lorsque le voyageur, arrivé à destination, renverra la voiture, le cocher aura droit à 1 fr. pour indemnité de retour.

S il. Lorsque les chevaux auront été employés par le même voyageur à l'extérieur pendant 2 heures ans aucun repos, le cocher aura' droit à un temps de