Journal de Toulouse

713 DIRECTOIRE EXÉCUTIF [2 septembre 1799]

U Echo : Wasseîin ;

L'Eclair ; Berlin de Vaux, Neuville;

L'Europe litléraire : Giith ;

Gazelle frnnçiise : Fiévée, Debarle ;

Gazelle universelle : Rippert ;

L'Impartial Bruxellois : Brackeniers ;

L'Impartial européen • ; Morne week ;

V Invariable : Iloyou ;

Le Journal des colonies : Chotard, Daubonneau, CIaus?on, Colas ;

Le Journal général de France ou le Gardien de la Constitution : Jollivet-Barallère, Teulières.

2" Le lieu de leur déporlalion est déterminé à l'ile d'Oléron, aux termes de Torrêlé du 28 nivôse an VII. — 3" Les individus dénommés en l'art. 1", qui se seraient soustraits à la déportation, ou n'auraient pas fait leurdéclaration dans le délai prescrit par la loi du 19 brumaire dernier, seront portés sur la liste des émij^rés, conformément à la même loi. — 4° Leurs biens seront séquestrés en exécution de l'art. 2 de la loi du 22 fructidor an VI. — o° Le ministre de la police générale prendra de nouveaux renseignements pour découvrir les propriétaires, entrepreneurs, directeurs, auteurs, rédacteurs des journaux : le Spectateur du Nort, le Tableau de Paris, le Cri public, les Frères et Amis, le Défenseur des vieilles institutions, le Journal des journaux, le Grondeur et l'Abréviateur universel, ainsi que tous autres individus frappés par les lois des 22 fructidor an V et 19 brumaire dernier, et omis dans le présent arrêté. — 6° Li ministre de la police générale est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Moulin, Goiiikr, Roger Ducos*.

(Arch. nat., AF m, 025.]