FIN DO SECOND TOLVJII
NUMÉRO i
ImpMB d« via.
Il est intéressant de voir, en regard des impôts anciens et abolis, le relevé des impôts que le vin paye aujourd'hui. On lit dans le Moniteur universel du 13 septembre 1869 :
(1 Le Progrès de Lyon a fait un curieux relevé de ce que paye d'impôt le vin. Le voici :
tt 1 . Impôt au profit de l'État, sous le titre de contribution foncière ;
a 2. Impôt au profit de TÉtat, sous le titre de passavant, exigible chaque fois qu'un propriétaire fait transporter du vin d'une de ses caves dans une autre ;
a 5. Impôt au profit de l'État, sous le titre d'acquit-à-cau-* lion, cha(|ue fois que du vin est transporté dans un entrepôt ;
« 4. Impôt au profit de l'État, sous le titre de droit de congé, chaque fois que du vin est vendu à un particulier pour la con« somir/ilion de sa maison ;