‹ Partus AncillaeChapitre 36 sur 75 · ABD LES · texte numérisé non relu

ABD LES

d'un fidéicommis. Qu'il faut y voir un seul problème des parts dans une universitas. Les passages que nous avons examinés mous permettent maintenant de faire un résumé du problème dans le milieu historique.

Nous avons vu que Labéon, à en croire Javolenus, avait déjà posé la question de l'acquisition des parts des esclaves dotales en s'appuyant non pas sur le dominium du mari, mais sur des considérations d'autre genre. Il fait acquérir par le mari les parts PRO PERICULO des esclaves dotaux estimés. La doctrine classique dans la période à partir de Proculus jusqu’à Nératius revient, semble-t-il, à la règle civile et ne fait pas de distinction — c’est la doctrine romaine antique. À partir de Julien, avec son passage du titre de sotuto matrimonio, le centre de gravité du problème semble se déplacer. Maintenant la règle civile subit dans l'espèce tes influences helléniques. Nous ne voulons pas dire que les jurisconsultes ont vraiment envisagé la dot comme la pherné grecque, mais les restrictions qui grevaient le droit de proprièté du mari et son obligation de restituer la dot, mettent Paccent surtout sur l’aspect du rapport dotal comme d'un capital restituable plutôt que sur l'aspect du dominium marital sur ce capital. Peu importe que le mari soit le propriétaire, ce qui est vraiment important c’est le but économique en vus duquel la dot est constituée — les ONERA MATRIMONII SUSTI- NENDA. Ce but économique, pris comme base, a la tendance de transformer la nature juridique de la règle, en rapprochant de la dot romaine les éléments juridiques de la pherné hellénique. Les fragments d'Ulpien, de Modestin et de Tryphoninus ne sont pas les « façons de parler », comme il ne sont. pas non plus le réfutation de la doctrine romaine.

En même temps, le problème devient le problème des parts

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d'une universitas, et il sera résolu au commencement du troisième siècle d’une façon homogène. Les idées du capital et des fruits deviennent deux principes à la base de la règle qui sera appliquée selon leur jeu dans les espèces. Les notions de propriété ou d’usufruit deviennent secondaires. Comme dans la théorie du dépôt irrégulier, par exemple, Papinien pousse jusqu’au bout l’idée directrice qui se fait jour dans &e cas de fidéicommis post mortem suam. De même Uipien. Il est curieux de noter que Labéon, bien qu'il n’ait pas poussé Fidée dans cette direction, pressentait quel serait le centre de gravité du problème. A ce point de vue, le commencement de $a période classique se rencontre donc avec sa fin.

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