CAGE

Les fructus au sens primitif se rattachent à la terne (1). Ce sont des produits végétaux :

Ormnis fructus non iure seminis, sed iure soli percipitur (fr 25 pr. D. 22. 4) ; fructus pendentes pars fundi videntur (fr. 44 D. 6. 1) ; fructibus stantibus fundum recipere (fr. 7, 8 15 D. 24. 3), etc.

Au contraire, fructus dans l’acception technique du mot, dans les phrases comme : FRUCTUS INTELLEGUNTUR DEDUCTIS IMPENSIS ; id demum FRUCTUUM NOMINE COMPUTANDUM... ; venationem fructus fundi negavit esse, nisi fructus fundi ex venatione constet — est une abstraction juridique, égale à REDITUS, qui a perdu tout lien d'attache avec la provenance organique des produits. Cependant, le problème de furtivitas fétus (au sens large, y compris le fétus humanus) doit être posé comme problème des objets rentrant dans la classe de produits organiques, car, d’une part, il trouve sa solution théorique indépendamment du rapport in fructu esse ot, partant, de sa nature juridique, et, d'autre part, est traité par les jurisconsultes dans ses rapports avec les moments de la reproduction organique des espèces. Envisagés de la sorte, les fruits végétaux et les produits du règne animal comme lac, pilus, lana, se trouvent dans une autre situation que les fétus et partus. Ce n'est que du moment de la séparation, qu'on prend en considération leur existence indépendante. Que le rapport de furtivitas soit possible aussi en ce qui concerne les fructus agrorum (2), cela apparaît dans le fr. 25 de furtis (Ulpien, lib. LXI ad Sab.). Verum est quod plerique

(4) La terre ayant été considérée comme maTer, selon la belle conception de Bachofen, I. c. 8.

(2) Dans ce passage sous FRUCTUS, nous entendons les produits organiques. 2

ie

probant, fundi furti agi non posse. $ 1. Unde quaeritur si quis de fundo vi deiectus sit, an condici ei possit qui deiecit. Labeo negat sed Celsus putat posse condici possessionem, quemadmodum potest re mobili surrepta (1).

11 est clair que le jurisconsulte parle de la condictio furtiva. Nous n’entrons pas dans le détail de la discussion de ce texte. Ce coup d'œil suffit pour le sujet que nous traitons actuellement.

Donc, AVANT LA SEPARATIO (lorsqu'a lieu la furtivité de la chose frugifère), on a :

d’une part : les produits végétaux, la laine, le lait, etc.

d’autre part : les fétus et les partus (in utero).

APRÈS LA SEPARATIO (resp. éditio), et quand on détermine les fructus dans le sens technique, on a :

d’une part : les produits végétaux, la laine, le lait, etc. les partus pecorum (quia gregatim habentur).

de l’autre : le partus mulieris.

Cette différence dans la classification et le critère d’après lequel le partus pecoris est rattaché aux fruits, nous aideront à élucider la conception générale des produits organiques chez Ulpien, et en même temps à rendre plus nette cette pensée subtile sur la différence entre le partus pecoris (resp. fétus) et le partus mulieris (resp. homo) qui a aussi déterminé chez lui le jeu de catégories purement juridiques.

Les embryons de l’homme et de l’anima! ne diffèrent en rien l’un de l’autre (;) (partus in utero nondum homo esl), bles d’être objets du furtum lorsqu'ils sont encore in utero.

(1) Cf. Aulu Gelle Noc. At. XI, 18, 13 et le fr. 2 D. 13. 3. V. l'analyse du fragment chez Huvelin. Furtum, p. 586.

(2) La différence que nous relevons plus bas, $ 17 ci-dessous, n'enle pas en jeu dans la discussion.

Ulpien les traite comme des unités individuelles. La laine, mais le fait de leur existence individuelle les rend déjà capale lait, les fruits en germe ne sont pas des unités. Un grain, poil, une goutte de ait ne sont pas individualisés. Dans la conception du jurisconsulte se forme l'idée de la masse (res quae numero constant) inséparable (logiquement) de la chose frugifère. Les arbores de même sont incapables de différer l’un de l’autre ; bien qu’organiquement ce soit l'arbre qui porte les fruits, s’il y a un groupe d’arbres, il n’y a qu’une modification quantitative et non pas qualitative du rapport. Partant, la pensée juridique forme une unité de tous les arbres d’un terrain (1). De là des propositions comme : fructus pendentes pars fundi videtur ; omnis fructus non iure seminis sed iure soli percipitur.

Arrive le moment DE LA SEPARATIO.

Les fructus, pilus, lana, lac, etc. restent en masse, perçue par l'intelligence quantitativement et juridiquement, restent parmi les res quae numero, pondere, mensura constant.

Le partus pecoris reste conçu comme une unité individuelle, mais dans le grex, sa situation est égale à celle du poil dans la toison ; la conception de sa singularité, tant qu'il était dans fe sein de la mère, s’est fondue dans le nouveau rapport de la nature d' «IN FRUCTU ES$E : le fétus est envisagé juridiquement comme le fructus.

Le partus ancillae est devenu homo au moment de l'éditio, S'il n’était, comme auparavant, qu’une unité de son espèce,

(4) HN faut remarquer ici qu'une unité quelconque (arbre, grain, par ex.) peut être individualisé in specie, dans un rapport juridique concret. Donc une chose individuellement définie dans une espèce, ne coïncide pas, cela se comprend, avec la notion de l'individidualité comme l'opposé de l'espèce (species).