CHAPITRE VII

Période préclassique

Sens de la discussion de M. Juniue Brutus avec Manius Manilius et P. Scasvola. Sens primitif du mot fructus, Pecus et servus. Fragment de Gaius. Théorie de Manilius et Scaevola.

Primitivement la racine « frug » (frugi, frui, fructus), signifie, premièrement, la frugalité dans la consommation, la parcimonie, la bonne gestion du ménage, homo frugi, servus bonae frugi ; deuxièmement, se nourrir, jouir ; ensuite le terme a été appliqué pour désigner les fructus dans le sens des fruits végétaux (des arbres, des légumes, etc.) (1). II est

(1) Petrazicki, Einkommen. I], p. 222 sqq.

à noter que la racine frug n'a pas été appliquée aux fetus pecorum. En effet, il est évident qu’un bonus parterfamilias n'avait pas l’habitude-de consommer le croît de son bétail. S'il se comportait envers les fétus comme envers le frumentum, fructus, etc., il risqueraït en quelques années de dissiper ses troupeaux. Or, dans l'Antiquité, le pecus était le fondement de la richesse — le capital : omnis pecuniae pecus fundamentum (Varro, de r. r. 2. 4). Ce n’est que peu à peu que l'étendue des res quae in fructu sunt s'est élargie. La croissance de la, population, loccmpation des terres, limitent les possibilités pour un agricaléeur d'augmenter ses troupeaux. On commence à convertir ses richesses en métal. Et, par contre, on juge déjà possible de consommer le croît du bétail, pourvu que le nombre du bétail ne diminue pas : dans ces limites, même un diligens paterfamilias utilise de la sorte le surplus.

Mais voici que Manius Mamilius et P. Scaevola portèrent leur | attention sur l’état du partus : sitne partus in fructu habendus. La discussion s’alluma à propos de l’usufruit. Sa solution était d'une grande portée pratique, puisqu'elle devait determiner la répartition des objets entre Tes parties — ‘le propriétaire et l’usufruitier — suivant ke classement de ces objets dans l’une ou l’autre catégorie. En ce temps-là, les esclaves compris dans le mobilier vif d’un domaine, du point de vue des Romains, se distinguaïent à peine des bestiaux : Pecus partes habet novem discretas, ter ternas ; ut sit una de minoribus pecudibus : cuius gemera tria : ovis, capra sus. Altera de pecore maiore in quo sumt… boves, asini, equi. Tertia pars est pecuaria, quae non parætur mt ex dis capiatur fructus, sed propter ea, ut ex ea sin, MUEX, CANES, PASTORES (Varro de r. r. 2, 4). Hu siècle avant Varron, l’état de choses était à peu près

le même. Et voici que les novateurs, Manius Manilius et P. Scaevola donnèrent la solution en ce sens que les partus ancillae étaient des fructus (1). Cependant Brutus s’y opposa. Le fr. 68 nous a conservé la teneur de sa sentence. À en juger par ce que Brutus écrivit ses libri tres de iure civili dans la forme d’un dialogue avec son fils, forme familière aux philosophes grecs, et adoptée sous leur influence par d’autres au- . teurs, Brutus devait avoir connaissance de la philosophie grecque, qui justement alors commençait à pénétrer dans la société romaine. Il est très possible qu'à la nouvelle doctrine proclamée par ses adversaires, Brutus ait opposé la sienne en l'étayant par de nouveaux arguments empruntés au Stoa (2). Gaius au fr. 28 D. de usur. 22, 1 expose la doctrine des jurisconsultes d'autrefois : absurdum enim vVIDEBATUR. Ce qui est le plus probable c'est que la sentence de ce texte se place au moment le plus aigu de la discussion et expose l’argumentation de Brutus, qui venait de remporter la victoire, avec plus de détails que dans le fr. 68 (3). Le principium énumère les produits animaux qui sont in fructu comme lac, pilus, lana et aussi fétus. Partus vero ancillae in fructu non est, ilaque ad dominum proprietatis pertinel : absurdum enim videbatur hominem in fructu esse, cum omnes fructus rerum natura hominum gratia comparaverit.

La confusion des éléments juridiques et philosophiques saute aux yeux. Dans l'argumentation des veferes, les spécu-

(1) I est évident qu'auparavant il n'y avait point de question si les partus étaient les fruits ; les fétus ne l’étaient pas, à plus forte raison les partus des vernae. Or, le commerce des esclaves ne s’est épanoui qu'après les guerres puniques. La controverse en question est liée, croyons-nous, à ce fait.

(2) V. plus bas.

(3) Tandis qu'Ulpien utilise la sentence de Brulus en l'adaptant à ses propres idées, Gaius ne veut qu'exposer exactement el soigneusement la doctrine des anciens — il est avant tout un théoricien.