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lations philosophiques sur la Nature ne sont pas encore bien « digérées », les jurisconsultes ne font que compiler les éléments hétérogènes. Cependant, grâce à cela, les procédés mentaux sont mis à nu, et leur restitution nous est facilitée. La sentence de Brutus au fr. 68 nous aide à saisir le sens de quelques expressions du passage cité
neque IN FRUCTU HOMINIS (1) homo esse potest.
La phrase correspondante de Gaius est :
cum OMNES fructus,
Autant que nous l'avons pu remarquer, le fragment cité ae Gaius est le seul où se trouve l'expression OMNES FRUCTUS, Cette expression, avec l'expression d'hominum gratia implique la pensée qu'il y a des espèces de fruits destinés par la rerum patura à d'usage des autres êtres. Une échelle hiérarchique est dressée, en haut de laquelle est l'homme ; d’où il devient clair que les expressions OMNES FRUCTUS et FRUCTUS HOMINIS sont adéquates, et notre hypothèse que le fragment appartient au temps de la lutte de Brutus avec les novateurs se justifie.
L'idée que tels phénomènes de la Nature sont subordonnés aux autres et que tous ensemble ils sont subordonnés à l’homme est exprimée par les stoïciens (1). Par exemple, Cicéron (de nat. deor. II cap. 14, $ 37) dit : Scite enim Chrisippus, ut
(1) M. Brini, dans le $ 7 de son étude, prétènd que l'in fructu hominis veut dire in fructu ancillae. Le contexte nous semble inspirer l’idée qu'il s'agit plutôt de l'usufruitier. L'argument de M. Brini, qui invoque la sentence d'Ulpien, où celui-ci dit « £n hominèis appellalione ancilla continetur » west pas applicable à notre contexte. M. Brini pourrait avec plus de force invoquer les textes de Gaius dans le « de Operis servorum », si l'objection de différence de fond des espèces ne pouvait être faite même dans ce dernier cas. L'exposé suivant nous semble suffisant pour réfuter les explications des mots, présentée par l'éminent romaniste italien,
Eu.
clipei causa involucrum, vaginam autem gladii, sic praeter mundum caetera omnia aliorum causa esse generata ut eas fruges atque fructus, quos terra gignit, animantium causa animantes autem hominum, ut equum vehendi causa, arandi bovem, venandi et custodiendi canem.
Selon toute probabilité, Brutus lui aussi emprunte son idée à cette même source.
La construction juridique de fructus = reditus, élaborée plus tard, n'existait pas encore. Alors, sous le nom de fruits on entendait les objets destinés à la consommation, à l’utilisation immédiate par l’ayant-droit. Manius Manilius et Scévola ont déjà compris que cette notion devait être plus compliquée et plus abstraite. C’est là leur mérite. De ce que les partus ne sont pas comestibles, il ne s'ensuit pas encore qu'il soit expédient de les abandonner au propriétaire et les exclure du lucrum de lusufruitier : l’esclave est une chose comme les autres.
(1) Cette idée est familière aussi aux vieux monuments aryens. Bhsgavat-Gita (trad. de sanscrit par E. Burnouf. III. 40-13, 14). La même idée, mais transposée dans un ordre des choses plus élevé, qui com-
+ prend non seulement les hommes, maïs aussi les dieux, sous le signe du « Sacrifice » accompli par !’ « Action ». Manava Dharma CGastra. {Les Lois de Manou. Trad. par M. Loiseleur-Desiongchamps. Paris 1850, pp. 61, 68). Les degrés de hiérarchie sont disposés d’après le principe du développement de l'esprit vital ; car ce monde est créé par Brahma pour sa conservation et ses progrès. Quant aux créatures, l'idée fondamentale est que « Brahma a créé certains êtres pour être mangés et les autres pour les manger ». A première vue, les propriétés de chaque degré hiérarchique, sont exprimées sans ordre, puisqu'il y a une confusion des traits extérieurs (physiques) et intérieurs (psychiques). Mais de fait, comme du point de vue de la gnoceologie des systèmes philosophiques de Vaïchechika, de Nyaya et les soutres Patandjali, l'étendue de la notion de perception est plus larga que la nôtre (elle comprend aussi ce que l'œil d'un yoghi illuminé est capable de percevoir), et comme la classification est faite d'après le principe de la perception, elle est irréprochable. Ces propriétés se sonf manifestées de même dans la polémique des bouddhistes du 1x° siècle, avec les représentants. des écoles mentionnées. V. Chtcherbatkoï. SYstème de logique de Darmakirti (en russe). I, p. 204 sqq.
Mn.
Cependant, en pratique cette solution n’était pas habile, Si un diligens paterfamilias ne convertissait le croît de pecus qu'avec beaucoup de circonspection, à plus forte raison fallait-il étre circonspect en ce qui concernait les esclaves. Le maître d’un petit nombre d'esclaves mâles et femelles qu’il avait reçus en héritage de telle sorte que l’usufruit en fût légué à un tiers, se serait trouvé dans une situation embarrassante, Plus haut, nous avons vu comment Labeon quelques 150 ans plus tard assignait les partus dotaux au mari, non pas en tant que propriétaire mais « pro periculo ». Si le grex pecorum se complétait bien vite par la reproduction, ici l’usufruit menaçait de compromettre la fortune du propriétaire, en constituant pour lui une charge démesurée. Mais en même temps il était clair pour Brutus que ses adversaires, avec leur conception plus subtile du fructus étaient supérieurs aux Anciens, à condition qu'on ne leur oppose pas de nouvelles raisons qui renversent leur théorie, pratiquement peu heureuse et en contradiction avec la ratio de la vie réelle. Et, ces arguments, il les trouva dans la source qui offrait Ja science des relations vitales, dans la doctrine philosophique. Cela était aussi raisonnable que, par exemple, le désir de
Gôppert de se conformer à notre connaïssance de la Nature
plus parfaite par comparaison à celle des anciens, dans 1es conclusions juridiques sur les « organïsche Erzeungnisse ».
Mais le caractère mécanique de confrontation des éléments hétérogènes est resté — fetus statim b. f. possessoris fit, parlus ad dominum proprietatis pertinet — absurdum enim videbatur hominem.…. etc. Voilà probablement pourquoi l'argument semble puéril à Girard, L'éminent romaniste n’a pas pris en considération que Brutus était dans l'impossibilité de
cu.
formuler sa pensée autrement, puisque selon les idées de som temps, le fructus, comme la catégorie des objets concrets, n'avait pas besoin d’une construction juridique et même n'en pouvait avoir aucune. Il s'agissait donc pour Brutus, non pas d'exprimer en catégories juridiques les conséquences d’une conception de la Nature, mais de déterminer, tout simplement, les propriétés de tels objets d’être le fructus et l’exclusion du partus comme la suite civile de sa nature.
Le fr. 68 est déjà composé tout autrement. Fructus, ici, est un rapport purement juridique, correctement construit. La théorie d’inclusion de fétus et d'exclusion du partus s’est réfléchie dans une série de solutions d'espèces. S'il y a à la base le concept non juridique, il est travaillé et transposé en théorie contenant des éléments juridiques homogènes. Mais c'est un travail de la théorie classique.
Fructus et partus, Fragment de la lex agraria de l’an 116. Fragment d'inscription dite éloge de Turia (C. 1. L. VI. 1527) retrouvé à la Via Portuensis en 1898. :
Nous ayons mentionné à la note 2 du paragraphe précédent les changements économiques qui se sont produits avec des guerres puniques. Il faut maintenant reprendre la question sous un autre angle. Notamment il est intéressant de reconstituer comment on est passé de la notion primitive des fruits comme objets empiriques à la notion abstraite de fruits dans le sens technique. Nous croyons qu’il est possible de préciser quelle était l'ambiance économique et même les points de départ de ce changement.
Il est très difficile de s’en rendre compte d’après les sources juridiques que la compilation de Justinien nous fournit. La théorie développée ne remonte point à l’antiquité, Le choix des auteurs dans les titres du Digeste qui en relèvent, peut suggérer une idée approximative sur la date. C’est une théorie classique, semble-t-il, En effet, les auteurs, dont les fragments sont cités dans le livre VII, sont tous de l’époque des Antonins. Il n'y a qu'une seule exception : les fr. 53 et 54 du titre I, sont de Javolenus. Le titre 1 de usuris et fructibus du livre XXII, ne donne place également qu'aux mêmes auteurs, et le seul fragment 49 y est du même Javolenus. D'ailleurs il n’est pas facile d'après les fragments 53 et 54 du livre VIF de se rendre compte si la conception de l'élève de Labeon était
Eé:
déjà adéquate à la théorie classique ou non. Le dernier fragment du 22, 1 semble nous donner un peu de lumière.
Fructus rei est vel pignori dare licere.
Si on comprend les fruits comme l'amas des objets empiriques, quelle pouvait être la difficulté de les donner en gage ? Donc, on ne saurait comprendre pourquoi le jurisconsulte aurait eu besoin d’en parler spécialement. Toutefois, ce n’est pas un argument décisif. Nous nous abstenons de nous prononcer sur la question de savoir qui fut l’auteur de la théorie juridique.
Cependant, il est possible, croyons-nous, de préciser les deux aspects du problème et de les apprécier dans le milieu historique, afin de comprendre comment la notion des fruits a pu se former. La théorie classique et la notion abstraite des fruits sont liées à la notion du capital dont la fonction est d'apporter les fruits. Le FRUCTUS — REDITUS. Ce reditus est beaucoup plus le résultat du placement du capital que le produit du travail, dont un bonus paterfamilias, un homo frugi va se réjouir. C’est dans l’aspect capitaliste que la culture agraire romaine a pris qu'il faut chercher la réponse à la question. Bien plus, nous avons des témoignages sur les événements économiques dans l'histoire des deux derniers siècles de la république qui, semble-t-il, mettent à nu l'origine de la transformation des idées.
I1 ne faut pas se fier aux témoignages d'historiens qui n'étaient pas des contemporains pour apprécier le sens du terme fructus, lorsque celui-ci est employé. D'autre part, il ne faut pas s'attendre à ce que nous puissions rencontrer ce terme bien souvent dans les inscriptions : pour notre compte, nous ne l'avons rencontré que deux fois, mais ces deux ins-
criptions fournissent, à notre avis, un témoignage assez éloquent. Ici se fait jour l’autre aspect du problème : comment les esclaves ont commencé à être considérés, de telle sorte que le problème du partus a pu se poser.
Nous n'avons pas besoin de rappeler les lignes générales de l’histoire économique, bien étudiées dans divers ouvrages jusqu'aux plus récents (1), et qui, pourtant, laissent le champ ouvert à des observations sous l’angle où nous nous plaçons,
Il est bien connu que la République Romaine était un état paysan dont l'épine dorsale était constituée par les agriculteurs qui, en cas de nécessité, laissaient la charrue pour prendre le glaive. Les légendes populaires sur Cincinnatus ou Valère Maxime qui louent les vertus romaines, nous donnent l’idée de l’économie dure et austère où un citoyen, quelle que fut sa situation publique, menait souvent une vie sobre et laborieuse. Nous avons mentionné plus d’une fois comment cette économie de petits ménages de sept iugera a été bouleversée par des guerres puniques, comment de nombreux paysans ne voulaient plus revenir à leurs terres, ayant goûté l'existence dangereuse mais peu monotone des militaires, et les délices de la vie urbaine. D'autre part le mobilier de leurs exploitations fut souvent détruit ou détérioré à tel point qu'il leur était très difficile de recommencer une exploitation utile. Plusieurs terrains furent délaissés faute de cultivateurs libres, Pour comprendre ce que cela signifiait il suffit de se reporter
(4) Tenney Franck. An economic history of Rome. Baltimore 1920. Heitland, 1. ©. ; Ch. I du « The Social and Economie History of the Roman Empire », par Rostovtzeff. On peut mentionner aussi l'ouvrage de Rice Holmes, « The Roman Republic and The Founder of the Empire » 1923, où l'auteur consacre des passages importants à l'économie romaine de l’époque transitoire ; Toutain. L'économie antique. Paris 1927. Partie III, ch. IV et partie IV.
à l'histoire de Valère Maxime qui était inquiet sur le sort de sa femme et de ses enfants quand son esclave villicus mourui. Il faut se rendre compte que si l’esclavage existait lors des temps les plus reculés comme une institution juridique, au point de vue économique, et, notamment, au point de vue du système agraire, il ne jouait pas de rôle important (1). Maintenant la seconde guerre punique arrivait à sa fin. Les soldats romains, désormais victorieux étaient sur le point de libérer le so italique des envahisseurs, mais la CAISSE de l’état était maigre. Elle pouvait à peine supporter les frais de la guerre que Philippe de Macédoine avait déjà déclarée. On se souvient bien des emprunts qu'avaient faits quelques années auparavant à des particuliers et qui avaient permis alors d'affronter la campagne. La guerre avait été heureuse. La République sortait définitivement des limites étroites de l'état cité pour s'engager sur la voie de l’Empire mondial, Cependant, les années passaient, et les créanciers de la dette publique n'avaient pas encore obtenu le remboursement. Le consul de 204 M. Valerius Laevinus s’occupa de la chose.
« Grata ea patribus admonitio fuit » — raconte Tite Live (29, 16, 8 3) — iusissque referre consulibus decreverunt, ut tribus pensionibus ea pecunia solveretur ; primam praesentem 11, qui tum essent, duas tertii et quinii consules numerarent.
Cependant, vers l’an 200, le deuxième versement n'avait pas encore été effectué (9). Les créanciers devenaient impatients, On les satisfait par l’assignation des terres publiques. C'était
(1) Cf. sur le rôle de l'esclavage de l'Antiquité des considérations remarquables d'Eduard Meyer. Kleine Schriften : p. 178 sqq. ç) Rudorff, Gromatische Institutionen, p. 287-8.
Enr
avantageux à la fois pour l'état et pour les créanciers. Les terres publiques estimées par des consuls, représentaient le tiers devant être versé de la dette. De là le nom trientabulum. Toutefois, les créanciers ne devaient pas devenir pleins propriétaires, ils devaient payer à l'Etat un as par iugerum, et, plus tard, s'ils le préféraient, ils pourraient, en rendant la terre à l'Etat obtenir le remboursement en espèces. La plupart des créanciers appartenaient à la noblesse. Or, le commerce était défendu aux nobles. Le placement de l'argent en terres était recherché. Nous rencontrerons des trientabula 90 ans plus tard, lorsque la lex agraria les mentionne,
Ces trientabula marquent, semble-t-il, un des points de transformation de l’économie romaine. Désormais, les paysans seront sur la voie de céder leur place à des domaines de plus en plus grands. L'apparition des esclaves comme une conséquence de guerres heureuses va résoudre le problème du travail. La vie agraire prendra l'aspect capitaliste, L’influence de Carthage, vaincue, se fera sentir sur les champs fructueux des vainqueurs. Et peu après elle les épuisera.
Les fruits d’un trientabulum ne ressemblent point aux fruits d'un lot de terrain paysan, Ce ne sont plus les produits de la terre que le paysan propriétaire a acquis comme résultat de son travail avec un verna. Non, un détenteur, ou plutôt un possesseur du trientabulum est un capitaliste. La terre représente ce capital qu'il a donné à titre de prêt à l'état. Les fruits de ce bien-fonds se rapprochent dans sa conscience des intérêts, des usurae. Tel capitaliste a dépensé, en outre, de l'argent pour munir son bien-fonds d’un mobilier vif, dont l'élément le plus important était des esclaves. | Tout cela représente son capital. Le mot fructus, frui est ap-
pliqué aux trientabula. En effet, nous le rencontrons sur l'inscription de la lex agraria de 643 ab. u. c. 410 av. J.-C. :
66. fruentur queive pro colonia moinicipiove prove moinicipieis fruentur, queive in trientabulis fruentur.
Telle était la transformation des notions.
Les changements dans le système de culture de terres ont été, semble-t-il, une des causes principales du facteur qui s’est fait sentir quelque peu plus tard. Le sol italique était sur le point d’être épuisé (1). Déjà les Gracques se sont donné beaucoup de peine pour restaurer l’économie des petits ménages paysans. Presqu’en vain. La permission de vendre les terrains répartis gratuitement entre les occupants, la concurrence difficile avec des domaines mis sur le pied capitaliste, ont provoqué la nouvelle concentration des terres dans les mains des riches. Sulla, avec les confiscations et répartitions parmi ses soldats des biens confisqués (:), a fait un nouvel effort pour maintenir les petites propriétés. La terre épuisée, il fallait recourir à la culture scientifique. Les traités des agronomes, témoignent de cette nécessité.
Avec l'épuisement de la terre, un nouveau facteur apparaît : les esclaves. Le maniement des esclaves sur les domaines concentrés chez les riches propriétaires deviendra tout une science, Il est intéressant que Caton l’ancien, n'y consacre que quelques mots. 11 s'intéresse aux esclaves mais, principalement au point de vue de leur valeur vénale, sans considérer leur rapport à la terre. Varron s'intéresse déjà aux esclaves par rapport à la terre, et c’est seulement Columelle qui leur con-
(4) Cf. Tenney Frank, 1. ec. Ch. XVI, The exhaustion of the soil, où l'auteur donne un tableau très intéresasnt de l’ensemble du problème et des analogies avec l'économie du moyen-âge et des temps modernes.
(2) Kromayer. Nene Jahrb. 1914, p. 161.
sacre des passages pleins de détails. On peut saisir ainsi l’accroissement de l'importance du sujet. Nous avons vu quelle était la conception de l’instrumentum fundi. On considère les esclaves comme l'élément du capital. Au temps de Columelle, cette conception était déjà existante. Au temps de Caton l’ancien, elle ne l'était point. Nous possédons heureusement un témoignage épigraphique de première importance qui fournit, paraît-il, des données précieuses pour l'époque intermédiaire. C’est une inscription de la date particulièrement im-
portante au point de vue de notre sujet.
Son auteur, un des proscrits de 705, l’a fait graver sur la pierre funéraire de son épouse, quelques dizaines d'années après les confiscations ordonnées par le dictateur, alors que les résultats de ses mesures avaient été presque oubliés, et la vie a repris son courant régulier. Je veux parler de la célèbre inscription connue sous le nom de LAUDATIO TU- RIAE, plutôt du fragment de l'inscription retrouvé à la Via Portuensis et publié par M. Vaglieri dans Notizie degli Scavi di Antichita en 1898, p. 412 sqq.
Voici le texte tel qu'il est reconstitué par Dessau. I. L,. S. 8393.
{V]XORIS SRE [SVBSI]DIA - FVGAE - MEAF - PRAESTITVISTI - ORNAMENTIS [DIVENDITIS] CVM - OMNE - AVRVM - MARGARITAQVE - CORPORI [DETRACTA TRAD]IDISTI - MIHI - ET - SVBINDE - FAMILIA - NUM- MIS - FRVCTIBVS - [DECEPTIS AJDVERSARIORVM - CYSTODIBUS -
APSENTIAM - MEAM - LOCVPLETASTI,
C'est la langue de la veille de la période classique qui se révèle sur l'inscription. La date du texte peut être plus ou
moins précisée, L'inscription fut gravée en 746-752 a. u. c. (4). La femme a enrichi l'absence de son mari FAMILIA NUMMIS FRUCTIBUS. On ne peut pas y chercher, bien sûr, l'exactitude technique des expressions. Cependant, voilà les trois éléments qui sont si importants dans la vie d’un domaine, et qu’on distingue nettement. Nous voyons dans le mot familia — les esclaves — c’est la familia servorum. Ensuite, les nummi sont mentionnés et puis les fructus. Il faut se souvenir des cursus honorum rédigés dans le sens direct et dans le sens inverse ou d’une façon mixte pour se rendre compte des caractères de l'esprit latin qui cherche de l’ordre dans l'exposé, tout en étant soupie quant à la détermination de cet ordre. I] se fait sentir dans le texte : par exemple subsidia… praestituisti ; aurum margaritaque dectracta tradidisti ; absentiam locupletasti ; puis domum defendisti (2). La matière est disposée suivant l'ordre croissant des difficultés de l’intérieur vers l'extérieur, il nous semble. C'est un travail subconscient, croyons-nous. Îl est d'autant plus intéressant d'en saisir la teneur. Ce n’est pas souvent que lors de ces temps troublés une femme fournit à son mari des moyens nécessaires pour sa fuite ; elle l’a fait en se dépouillant des pierres précieuses et de l’or — sacrifice pénible à une femme ; les transmettre à mari était un acte qui demandait de sa part un effort encore plus considérable, mais cela dépendait de sa propre volonté uniquement. Elle a su faire davantage — elle à enrichi le domaine de son mari pendant son absence. Là, non seulement sa bonne volonté, mais son éner-
(4) C. I. L. VI 1527 ac (28) ad annum XXXI.. perduceretur ; cf. Dessau, notes sur l'inscription et bibliographie ; Mommsen Jurist. Schrift. I, p. 395 sqq. 4
(2) À la fin du fragment. V, Notiz. degli Scavi 0. 415.