CHAPITRE I

La Littérature sur la règle ‘‘ partus ancillae in fructu non est ”

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Les textes contenant la règle. Observations préalables sur la littérature,

Avant d'analyser la littérature sur la règle du partus ancillae nous citerons les textes principaux sur lesquels s’appuient les auteurs. [1 est à noter qu’on n’en cite ordinairement que des extraits, Cependant nous croyons qu'il est opportun de les citer in extenso, car les sentences perdent à être détachées du contexte,

Ulpianus 1, XVII ad Sab. (Fr. 68 D. de usufr. 7. 1).

Vetus fuit quaestio an partus ad fructuarium pertineret. Sed Bruti sententia optinuit, fructuarium in eo locum non habere : neque eniüm in fructu hominis homo esse potest, hac ratione nee usumfructum in eo fructuarius habebit, Quid tamen si fuerit etiam partus ususfruetus relictus, an babeat

LTA0e in eo usumfructum ? Et cum possit partus legari poterit et ususfructus eius. 81. Fetus tamen pecorum Sabinus et Cassius opinati sunt ad fructuarium pertinere. $ 2. Plane si gregis vel armenti sit ususfructus legatus, debebit ex agnatis gregem supplere, id est in locum capitum defunctorum « alia summittere » (1).

On ne cite le plus souvent de ce texte, que la sentence de Brutus, et l’on en tire des conclusions sur la nature de la controverse entre le jurisconsulte républicain et ses adversairés Manius Manilius et P. Scaevola. Par conséquent, aux yeux des érudits, l’importance du fragment se limite à servir de complément au témoignage de Cicéron (de fin. 1, 4, 12) an partus ancillae sitne in fructu habendus disseretur inter principes civitatis, P. Scaevolam, Maniumque Manilium, ab hisque M. Brutus dissentiet.

Ce n'est que lorsqu'on étudie parallèlement les questions du partus et du fetus qu’on cite le principium et le & 4 du fragment. Le $ 2 est toujours omis. Donc quand on a l'intention de s'appuyer sur Ulpien, on cite le fr. 27 (de hered. petit.) que nous allons citer plus bas parce que son sort, dans la littérature savante, différe de celui des deux pretiers, On fait figurer à côté du fragment cité, comma s’en rapprochant :

Gaius |. IL Rer. cott. (fr. 28 D. de usur. et fruc. 22. 1).

In pecudtum fructu etiam fetus est, sicut lac et pilus, et ana. ltaque agni et hoedi et vituli statim pleno iure sunt bonae fidei possesgsoris et fructuarii, $S 1. Partus vero ancillas is

Le

(5 Lenel, Palimgenesia IT, 2574 (Ulpianus),

SERRE Te

frneltu non est ; itaque ad dominum proprietatis pertinet ; absurdum enim videbatur, hominem in fructu esse, cum omnes frucins rerum natura hominum gratia comparaverit.

Dans ces conditions le $ 1 du fragment figure seul ordimairement. Cependant il n’est pas superflu de s'arrêter sur son rapport au principium. On sait combien peu fixe est le contenu du tenme fructus. Or, le principium contient les explications qui spécifient la signification du terme dans le -contexte. La plupart des savants veulent voir dans la sentenee de Brutus chez Ulpien l'influence de la philosophie qui adoueissait l’application rigoureuse des principes de ius civile pour qui l’esclave s’identifiait avec les choses. I semblait que ïe jurisconsulte qui l’a formulé ne pouvait pas se résigner à l’idée de la dégradation de la personnalité humaine descendant jusqu’à ne plus en faire, soit qu’un élément de revenu, soit que des produits organiques selon le point de vue auquei se placent les érudits modernes. D’après cette théorie, les principes de ius naturale, qui ignore l'esclavage, pouvaient influer sur da solution du problème, bien qu'on ne parvienne pas, il nous semble, à saisir comment les jurisconsultes pouvaient baser une théorie du rapport juridique de Pinstitution du droit civil sur les principes d’une philosophie ou d'un droit naturel qui nient l'existence même de cette institution (4). CH n'est pas étonnant que les érudits qui partagent ces vues akiribuent tant d'importance à ce troisième fragment.

Ulpianus ! XV ad Ed. (fr. 27 pr. D. de her. pet. 5. à).

(1) Ulpien 1. XLIN ad. Bab. fr. 32, D. R, JS. 50. 17 ; Idem 1. I. ad, Sak. re 30, ST D. 28, 1 5 fr, 4 D.1. 4,