degrés

Tabac par qainUl da Zoltrerûa

pok.i.

Sacre par quiaUl da ZollTerein

Bière par hectolitre.

Allemagne.

France ....

Autriche. . .

Russie

On constatera que sur toute la ligne, l'Allemagne est la moins imposée des quatre puissances.

Le droits de mutation également (enregistrement et timbre) constituent une classe d'impôts bien moins développés en Allemagne que dans tel autre grand Etat moins riche qu*elle. D'après Gerstfeld, dont les données ne sont pas, à la vérité, absolument exactes à cet égard, l'enregistrement et le timbre rapportent par habitant en Allemagne 1,73, en Angleterre 6,62 et en Autriche 4,52 m.

En France les droits d'enregistrement (pour les affaires civiles, les successions, etc.) rapportent à peu près 500 millions de francs, c'est-à-dire 20 pour 100 du revenu brut total ; en Allemagne, au contraire, on n'a perçu vers 1879 que 1,73 m. par habitant pour droits de timbre et d'enregistrement (1).

Même si on ajoutait à cette somme la fraction des frais et dépens do justice, qui équivaut à l'impôt sur le revenu, on ne trouverait guère qu'une somme plus élevée que 2 m. par habi-

(I) Depuis cette époque il doit y avoir eu au plus une augmentation d'un demi-mark 1

tant versée en Allemagne aux caisses de TEtat pour timbre des actes notariés, droits de mutation et de succession.

A la vérité il existe des différences sensibles entre les divers Etats allemands par rapport à cette classe d'impôts. C'est ainsi que la Prusse a perçu par habitant 1,02, la Bavière 4,43, la Saxe 0,50, le Wurtemberg (qui depuis cinquante ans n'avait guère connu que de nom le droit de timbre) 1,59, le grand -duché de Bade 3,24, les villes de Hambourg 4,85 et de Brème 7,14 m.

Il n'est pas facile, il est vrai, d'indiquer la répartition exacte de ces sommes entre les différents droits, mais on ne saurait mettre en doute que ce sont les droits de mutation, c'est-à-dire les droits de succession et^ le timbre des actes notariés qui en ont fourni la majeure partie ou la presque totalité.

Il ressort de tout ce que nous venons de dire que l'Allemagne supporte une charge relativement peu élevée tant pour le total des impôts que pour chacun d'eux en particulier.

Mais loin de nous la pensée de vouloir conclure de ce fait qu'il faut lui imposer une charge plus lourde; nous voulons uniquement prouver g u'eZZe pourra très facilement payer le petit sur^ croît dHmpôts qui lui permettra de continuer à en payer moins que les autres nations^ c^est-à-dire de s'assurer la victoire en donnant à ses armements et à ses effectifs toute Vétendue qu^on lui propose de leur donner.

L'Allemagne a toute sorte de raisons pour .vouloir ne pas renoncer à être la nation relativement la moins imposée par suite d'une guerre malheureuse.

Il est de toute évidence que l'Allemagne est parfaitement, absolument en état de supporter les frais qu'entraînerait une augmentation de l'effectif sur pied de paix dans la proportion où la propose lo gouvernement de l'empire. Il lui est facile de couvrir ces dépenses et cela pour un temps fort long.

Si l'on compte que l'entretien de 1,000 hommes sur le pied de paix coûte un million, ce qui pour nous est une évaluation exagérée, il résultera de l'adoption du septennat une augmentation

d'au plus 20 millions de marks et la charge supportée par chaque habitant ne s'élèvera que de 43 pfennig au plus. La charge imposée à chacun et qui est actuellement de IS marks, de 17 en mettantles choses au pis, s'accroîtrait d*un demi-mark, et qu'estce là par rapport aux 50 marks que tout Français paye actuellement déjà? (1)

Si Ton ajoute le montant du nouvel impôt, ^3 pfennig par habitant, au chiffre qu'atteignait précédemment la charge supportée par les contribuables, on n'arrivera de loin pas à celle que paie la France (50 marks par habitant) dès à présent, c'est-à-dire avant l'augmentation qu'occasionna la réforme du général Boulanger.

Tandis que l'Allemagne paie par habitant la somme de 10 m. pour dépenses militaires soldées par les caisses de l'Etat, la France en dépense 16, soit 20 francs.

Les frais de Taugmentation des effectifs sur le pied de paix — dût-elle même s'élever à 20,000 hommes — ne représentent qu^ environ le 3 pour 100 de V augmentation minima de la charge résultant pour V Allemagne du service des intérêts à payer pour la dette qu'il lui faudrait contracter en cas d'une guerre malheureuse.

Nous communiquons dans nos Appendices l'aperçu des sommes que l'Allemagne et la France ont dépensées pendant les dix années qui viennent de s'écouler pour entretenir leurs armées

(I) Certes, il y a des gens qui ont trouvé d*autres cbiûres. Ou bien en faisant les calculs on n'a fait figurer que pour TAlIemagne les sommes exigées par les intérêts de la dette relativement faible résultant des dépenses militaires. Ou bien on fait figurer en Allemagne pour26 millions 900,000 marks les pensions à servir aux invalides qui ne coûtent rien au contribuable, tandis qu*on passe sous silence les 115 millions de francs des pensions militaires françaises parce que dansles évaluations budgétaires françaises ils figurent à la rubrique no3 de la dette publique (rentes viagères). Il y a un procédé plus simple encore, c'est de calculer que chaque habitant paye 160 marks pour les dépenses militaires à savoir pour seize ans (ISTi-lSS?). Ah si tel député au Reichstag devait atteindre un âge seize fois supérieur à celui des autres hommes, il deviendrait aussi vieux quo Mathusalem ! Los chiffres ont bon dos.

sur le pied de paix. Nous nous sommes servis à cet effet de TAlmanach de Gotha et du StatistUêhe Jahrbuch des Deutschen Reichs. Nous nous contenterons de faire remarquer ici que Taugmentation des dépenses militaires de l'Allemagne depuis 1872 n'a pas suivi la môme progression que celle de la France, quoique la population de celle-là se soit accrue d'une manière bien plus sensible (1).

(1) D^aprës cela le soldat allemand ne coûte pas bien cher. La république des États-Unis dépense 42 millions de dollars pour 25^000 hommes, par conséquent 6,000 marks par homme. Nousn^en dépensons que 1000 environ. Le chapitre des pensions militaires des États-Unis également contient des chiffre i plus élevés que celui de TAilemagne, car, au cours de Tavant-demière année on y voit figurer pour 054 millions de dollars, c*e3t-à-dire pour 250 millions de marks de pensions militaires dont une partie est servie à des invalides provenant de la guerre soutenue par les États-Unis contre FAngleterre de 1812 à 1814. Rien que ces pensions représentent largement la moitié de la somme que coûte l'armée allemande. En y comprenant le service des intérêts de la dette de guerre qui, malgré un amortissement merveilleux se monte actuellement encere à 5,600 millions de marks (13S9 millions de dollars) les sommes que dépensent les États-Unis pour les services militaires sont plus considérables que celles dépensées par TAUemagne.