Du fait du mari

{Impossihilitas

coeundi).

B. Spéciale (maleficium). Malefîciatus creditur potestatem habens alias mulieres cognoscendi, non vero suam.

C. — Causes de V impuissance admises par FÉglise pour le divorce.

De ces causes de Timpuissance (selon la médecine du moyen âge) quelles sont celles que TÉglise relient comme causes légales de divorce ? Au premier rang est la frigiditas (expérimentalement vérifiable par le congrès). Quant à la répulsion du mari pour sa femme, TÉglise pose en principe que cette antipathie ne doit jamais être admise comme motif dirimant.

Dans la pratique, le droit canon distingue suivant les causes :

U inaccessibilitas n'est jamais recevableen Tespèce : elle est toujours imputable au mari qui n'a pas pris la peine de déployer dans ce cas une volonté suffisante pour triompher de sa répulsion.

Le makficmnty au contraire, est rangé, de plein droit, parmi les causes d'annulation de mariage. La répulsion inconsciente qui le constitue est considérée non comme Tacte volontaire d'une puissance humaine, mais comme Tceuvredu démon. La principale difficulté du maieficium au point de vue juridique est la constatation de son existence (<c Frigides aliquos posse certo pro frigidis cognosci et pro frigidis pronuntiari, maleficiati nequaquam »). En 1195 le pape Célestin III renforce la procédure et décide qu'en cas de maieficium^ la preuve est préalablement soumise à un triennium cohabitaiionis pour ne pas laisser de doute sur la réalité du maieficium (Bœhmer, Corp, jur. canon. II, 671. Decretale Cœl. III d. Décret. Grég. IX. lib. 4, tit. 15 : « Si frigiditas prius probari non possit, secundum authenticum légale cohabitent per triennium »).

D. — Motifs invoqués par Philippe-Auguste.

a. Inaccessibilitas. — Dans aucune de ses requêtes de divorce en cour de Rome, Philippe ne fait allusion à un cas d'inaccessibilitas chez Ingeburge; il lui eût été difficile d'avancer sur ce point une allégation fausse : Ingeburge eût demandé aussitôt au pape d'ordonner une enquête au légat qu'il avait délégué pour étudier la cause. Nous verrons plus loin que Philippe-Auguste formule, par son chapelain, des reproches très précis contre la reine au point de vue génésique, mais qui n'ont aucun rapport avec Vinaccessibilitas. Donc nul compte à tenir des commérages des chroniqueurs anglais qui se sont demandé si et comment Ingeburge était inaccessibilisj leurs suppositions n'ayant aucune base ^ »

b. Frigiditas. — Philippe-Auguste, veuf d'Isabelle de Hainaut qui lui avait donné le futur Louis VIII, était ipso facto exclu de la catégorie des frigidi (« Frigidi cum nulla femina

i. Conclure du silence du roi sur ce point, à Tabsence de toutes tares chez la reine, serait d'ailleurs aussi peu logique que de conclure du procès de Louis VII et d'Éléonore d'Aquitaine, à l'absence d'adultère, celui-ci n'étant pas admis comme motif de divorce, pas plus que la laideur ou le manque de virginité.

possunt, malefîciali cum una », dit la définition du droit canon]. On ne doit pas d'ailleurs perdre de vue que Péan Gaiineau le qualifie de pronus luxuriae (cf. ci-dessus p. 246).

c. Maleficium. — Avant d'entrer dans la discussion, fixons d'abord le sens des textes. Le roi, nous dit le médecin Rigord, fut, le soir du mariage, à l'instigation du diable, rendu impuissant par certains maléfices (« instigante diabolo, quibusdam maleficiis per sociarias impeditus »). Dans sa lettre à Ingeburge, le pape range le cas du roi au nombre des maléfîces. Quel est, au xii" siècle, le sens physiologique et juridique de maleficium ? Dans quelle mesure Philippe-Auguste fut-il impeditus le soir du 14 août 1193 ? Pour comprendre les limites de ce mot maleficium^ et savoir comment cette impuissance génésique de Philippe-Auguste peut s'accorder avec l'épithète de pronus luxuriae, que lui donne le chanoine de Saint-Martin, il faut songer à la définition du droit canon.

Sens de « maleficium ». Il s'établit par l'examen du tableau des causes de Vimpotentia, tel que l'avait fixé la science du moyen âge :

« Maleficiati porro sunt qui, vel arte daemonum aut auxilio, redduntur ad venerem impotentes, » Cette définition du maleficiatus le différencie nettement du frigidus : « Maleficiatus creditur potestatem habens alias matières cognoscendi, non vero suam » (Bœhmer, Corp. jur. canon., II, 718).

C'est à Hincmar, qui fait entrer dans le droit canon l'impuissance dérivant du maléfice, qu'est due la belle distinction de V impossibilitas coeundi en frigiditas et maleficium.

A ïimpotentia provenant d'une cause permanente {frigiditas) et s'étendant à toutes les femmes, Hincmar en a ajouté une autre : Vimpotentia accidentalis, qui se produit en l'absence de toute cause répulsive apparente chez la femme, et limitée à tine seule femme, celle-ci n'étant d'ailleurs pas inaccessibilis. La cause de cette impotentia est le maleficium.

Les légistes modernes qui ont raillé la division d'Hincmar à cause de l'étiologie (sortilège), montrent qu'il était meilleur clinicien qu'eux en pathologie nerveuse.

Si nous laissons de côté l'erreur étiologique de Hincmar,

qui est celle de son temps^ pour nous en tenir à la clinique, nous ne pouvons nous empêcher d'admirer sa puissance psychologique.

On voit que le maleficium doit donc être défini comme une antipathie instinctive et invincible, non motivée physiologiquement (étant donnée Tignorance du moyen âge en matière de système nerveux), se produisant toujours en l'absence de toute cause répulsive apparente chez la femme.

Au point de vue de la neuropathologie moderne, le malefîcium est, au contraire, réductible à Vinaccessibiliias dont il n'est qu'un cas particulier (à la conscience près). Si Ton voulait traduire en langage moderne le tableau ci-dessus des causes de l'impuissance selon la médecine du xu' siècle, il faudrait recourir à la transposition suivante :

/ Normale. | Frigiditas.

a I Limiléc ' Par répulsion motivée {Inacces-

\ spécialement i sibilitas proprement dite).