PRISES ET REPRISES
Nous avoos exposé les principes reçus en ce qui concerne les prises et les reprises, dans les paragraphes suivants du Livre I, titre m : § 45, de la semonce, — § 20, de la course et des corsaires, — § 24, des lettres de marque , — § 22, de la caution des armateurs, — § 23,. de la mer territoriale, — § 25, du combat sous pavillon étranger, — § 49, du convoi maritime, — § 24, des moyens de nuire à l'ennemi, — §§ 26 à 28, des prises maritimes, — §29, du rachat du navire capturé et du billet de rançon, — § 30, de la recousse, — §§ 33 et 34, du naufrage d'an bâtiment ennemi et de sa relâche forcée ou volontaire, — § 35, de la piraterie et des pirates, — § 37, du délai pendant la durée duquel, après la proclamation de la paix, les prises faites sont ou ne sont pas considérées comme légitimes.
Les conditions et les circonstances dans lesquelles la capture d'oD bâtiment neutre peut avoir lieu sont très-nombreuses ; les chapitres X à XX reproduiront une grande quantité de faits de capture, accomplis, de 4755 à 4844, dans certaines conditions que Pusage et les règlements particuliers, aussi bien que les traités publics eux-mêmes, ont déterminées comme donnant lieu à proclamer la légitimité de la prise ; d'autres faits de capture encore qui ont eu lieu contrairement aux principes du droit maritime des nations.
Nous croyons utile, dans le but de faciliter les recherches que le lecteur pourrait être dans le cas de faire, en ce qui concerne les captures, tant celles effectuées légitimement, que celles qui Font été en violation du droit maritime des nations, de former dans ce chapitre une sorte df index, des faits que présentent les chapitres indiqués.
Chap. X. Lettres de représailles , délivrées pendant la paix.
Chap. XI. Rupture de la paix sans déclaration de guerre. {Voir chap. IV.)
Chap. XII. De la mer territoriale ; violation de la mer territoriale. ( Voir aussi chap. YI et XXIY.)
§ 4. Prise faite dans les eaux du port de Livourne.
§ 2. Prise de la frégate la Modeste dans le port de Gènes.
§ 3. Prise de divers bâtiments américains à la hauteur de
Pillau, dans la Baltique.
§ 4. Bâtiment poussé par la tempête dans un port ennemi.
{Voir aussi chap. II, § i.) § 5. Prise d'un bâtiment entrant en reUche volontaire, le
capitaine ignorant Tétat de guerre.
54 LIVRE n. CHAPITRE IX.
§ 6. BàtimeDt entré en rdàche volontaire dans nn port que le capitaine ignorait être tombé au pouvoir de l'enDemî. [Voir chap. n, § 4.)
§ 7. Capture de la Diana, sous pavillon prussien entrée en relâche forcée à Dunkerque.
§ 8. Affaire des naufragés de Calais : bâtiment anglais jeté par la tempête sur les cétes de France.
§ 9. Violation de la mer territoriale des États-Unis : prise de l'Impétueux.
§ 40. Violation de la mer territoriale |du Portugal : destruction de PArmstrong.
§ 44. Affaire du Carlo^Alberto , en relâche forcée dans le port de la Ciotat.
§ 42. Conclusion: autres cas de la mer territoriale. Ghap. XIII. Capture de bâtiments neutres. Observations ; papiers irréguUers.
§ 4. Prise de la Nostra Segnora del Pilar ; faux connaissements.
§ SI. Prise du navire danois F Elisabeth ; affaire de passeport
§ 3. Prise du navire danois Charitas ; irrégularité de papiers ; affaire de passeport.
§ 4. Prise du navire suédois le Quintas] passeport délivré pour un voyage de caravane.
§ 5. Prise de la Jeune Catherine, de Hambourg ; composition de Péquipage,
§ 6. Prise du navire américain le Phénix ; renotweUement de ^équipage à l'étranger.
§ 7. Prise du John WUliam ; renouvellement complet de l'équipage.
§ 8. Capture du Républicain, à Poccasion du rôle d'équipage.
§ 9. Prise de la goélette la Retrieve, à Toccasion de son passeport.
§ 40. Prise de F Anna, voyageant sans rôle d'équipage.
§ 44. Prise de l'Alte Freundschaft , à Toccasion de son rôle f équipage,
§ 4 2. Prise de la Gertrtdda, à Poccasion de son rôle d'équipage.
§ 43. Prise de la Constance j à Poccasion de son passeport.
§ H. Prise de l'EngéUElisabeth, à Poccasion de son passeport.
§ 15. Prise de la Carolina Wilhebniîia voyageant sans passeport.
§ 16. Conclusion : observation concernant les passeports el le rôle d'équipage.
