‹ Phases et causes célèbres du droit maritime des nations (volume 2)Chapitre 9 sur 81 · DU BLOCUS · texte numérisé non relu

DU BLOCUS

Affaire de la corvette danoise le St.-Jean, soupçonnée d'avoir fait indûment usage du pavillon militaire, ')

Dans le mois de février 4782, une escadre espagnole de douze béUments formait le blocus du port de Gibraltar.

>) F«tr au cbap. XXX VUI et au titre UI, § 10, 9« section, Liyre I, la déclaration collective de la France et de la Grande-Bretagne ; pendant la durée de la guerre déclarée par ces deux Puissances à la Russie , rimmunité du pavillon neutre sera respectée , et les marchandises appartenant à des négoelanu des états neutres et amis , trouvées sous paviliou ennemi , seront restituées à qui de droit.

«) Fotr Livre I, titre II, §§40, 49, 86, 60, 66, et titre IH, gif; Uvrell, chap.XXXVIl.

•) Voir Livre!, litre II, §50.

DU PAVILLON MILITAIRE ET COfiOlERGIAL, etc. 43

Le 25 de ce même mois, la corvette danoise le SL-Jean, qui était partie du Sund le premier, se trouva engagée dans le détroît de Gibraltar, et, pai* suite de Fétat de la mer, plus rapprochée du port qu'elle n'avait l'intention de le faire : ses instnictioDs portaient d'ailleurs, qu'elle devait serrer la côte (f Afrique iassez près pour ne pomi donner (Tombrage à t escadre du blocus.

Aperçue par l'escadre, la corvette le SL-Jean reçut le coup de Semonce (voir Livre I, titre lil, § 16) ; son commandant, le capitaine Herbst, fit mettre en panne.

Quatre vaisseaux espagnols entourèrent le bâtiment danois; le brigadier espagnol Solafranca envoya un officier à bord du St-Jean, afin de visiter ses papiers. Le capitaine Herbst fit con> nattre que son bâtiment étant armé en guerre, il ne possédait d'autres papiers que les ordres et les instructions de son gouvernement. '

Le brigadier Solafranca exigeant que le capitaine Herbst se rendit auprès de lui, cet officier répondit qu'il n'abandonnerait pas son vaisseau sans y être contraint par la force.

Une troisième fois , le commandant espagnol envoya un officier à bord du St.-Jean, avec ordre de dire qu'il devait être procédé k h visite, et qu'il engageait en conséquence le capitaine Herbst à se rendre de bonne volonté dans le port de Cadix, s'il ne voulait être contraint de le faire par la force.

Le capitaine Herbst répondit qu'armé en guerre, et assurant sur son honneur qu'il n'avait rien à bord qui fut contraire aux traités, il enverrait cependant ses ordres originaux en communication ; mais qu'à aucun prix il ne laisserait visiter son bâtiment ; que si le Danemarck se trouvait en ce moment en guerre avec l'Espagne, ce qu'il ignorait, il était prêt d'ailleurs à amener devant une forme aussi supérieure que celle de l'escadre de S. M. catholique, et qu'après avoir vidé son artillerie en l'honneur du pavillon royal qu'il portait, il remettrait son épée au commandant des forces navales espagnoles.

Celui-ci se montra peu satisfait de cette réponse ; il fit connaître au capitaine Herbst que la paix existant entre leurs deux gouvernements, il ne pouvait accepter ses propositions ; il le sommait en conséquence de le suivre à Cadix , où les ordres seraient vérifiés en présence du consul danois ; il engagea d'ailleurs sa parole que le pavillon de S. M. danoise serait respecté.

En présence de la force ^t de celte promesse, le capitaine Iferbst consentit à se diriger sur Cadix ; il jeta l'ancre en dehors de la baie, le 4*' mars.

44 LIVRE n. CHAPITRE VIU.

Le lendemain, lorsqu'il se disposait à remonter la baie, une chaloupe espagnole montée par un détachement de soldats, commandés par un officier, se présenta ; Tofficier avait ordre de passer avec sa troupe à bord du SL-Jean ; il déclara au capitaine Herbsl «que depuis trois semaines, on était prévenu de Tarrivée pro- «chaine du St.- Jean, qui, disait-il, n'appartenait pas au roi de a Danemarck , mais à une compagnie commerciale ; qu'on n'ignorait «point que, dans le but de pouvoir arborer le pavillon royal sur «la corvette le SL-Jean, on avait placé à bord de ce bâtiment «deux officiers de la marine royale, mais qu'on ne pouvait pour «cette unique raison, la considérer comme bâtiment de guerre. >

Sur la déclaration du capitaine Herbst que la corvette le SL- Jean était, ainsi que sa cargaison, en voyage par ordre du rw, qu'elle se rendait à Malte et à Marseille, et que son chargement se composait, uniquement, dés marchandises dont il livrait une note précise au commandant espagnol (100 tonneaux de poix et autant de résine, des planches, des merrains, 40 caisses de poivre, 246 tonneaux de poudre, etc.], Tofficier espagnol, major-général de l'escadre, se retira en promettant au capitaine Herbst qu'il allait réclamer des ordres de la cour.

De son cAté, le capitaine Herbst écrivit au comte de Reventlow, ministre de Danemarck à Madrid ; celui-ci se rendit sans retard auprès du comte de FIorida-BIanca , auquel il remit une note officielle, qu'il prit soin de communiquer aux diverses légations des Puissances alliées et neutres.

Le ministre espagnol chercha dans sa réponse à faire prévaloir l'opinion, que les conditions d'armement dans lesquelles se trouvait le SL-Jean, ne justifiaient pas sa qualité de bâtiment de guerre, ajoutant que ce bâtiment s'était d'ailleurs rendu suspect en s'approchant de trop près du port bloqué de Gibraltar; mais qu'il serait relâché, si le capitaine danois voulait consentir à vendre au gouvernement espagnol les munitions de guerre qui étaient à bord de la corvette le St.-Jean.

Le bafon de Rosenkrantz, ministre des affaires étrangères de Danemarck, donna l'ordre à M. de Reventlow de déclarer que non-seulement la corvette le SL-Jean et sa cargaison étaient propriété du roi, mais qu'étant munie du pavillon militaire, wdque caractère indispensable des vaisseaux de guerre, le roi s'attendait à ce que l'ordre serait donné de relâcher la corvette danoise, et de la faire considérer, à sa sortie du port de Cadix, comme bâtiment de guerre. (Voir Livre I, titre DI, § 48, et titre 0, §8 60 à 62.)

DU PAVILLON MiUTAlRE ET COIIMERGLIL, etc. 4'>

La cour cPEspi^ne, avant de prendre une détermination , voulut consulter les États engagés dans la neutralité armée. ( Voir chap. Vfl, § 2.)

M. de Liano, ministre d'Espagne à la Haye, et M. de Nor* mandez, diargé d'affaires de S. M. catholique à SainuPetersbourg, furent chargés par leur gouvernement, de présenter aux États- Généraux, ainsi qu'au cabinet russe, un mémoire pour exposer l'affaire, afin d'avoir leur avis sur le principe avancé par le Danemarck, que tout bâtiment portant le pavillon militaire devait être regardé comme vaisseau de guerre.

La résolution des États-Généraux, en date du 46 août 4782,porte: «que LL. HH. -PP. préféraient pour elles, ne pas déterminer si, et jusqu'à quel point, l'on pourrait à la vue du pavillon ttid, distinguer précisément un vaisseau de guerre d'un navire marchand, mais qu'elles pensent pouvoir, dans le cas présent, faire intercession et instance auprès de S. M. pour qu'il lui plaise de relâcher le vaisseau danois en question, comme vaisseau du roi, et de lui permettre de continuer sa route, vu qu'à leur avis il conste pleinement que ce n'est par un navire marchand, propre à transporter des marchandises pour le compte de particuliers, mais qu'il est équipé effectivement pour le service de S. M. danoise, et mis réellement sous les ordres des officiers du roi , qui, monis de commissions en forme, sont chargés d'exécuter avec ce vaisseau les ordres de Sadite Majesté conformément à leurs ittstractions. i»

Cette réponse ambiguë, entortillée, sans aucun caractère de grandeur ni d'indépendance, qui semble chercher à vouloir être de l'avis de l'Espagne tout en servant les intérêts danois, et qui d'ailleurs ne répond en aucune façon à la question posée par le gouvernement espagnol en ce qui concerne le pavillon militaire, unique caractère indispensable des vaisseaux de guerre, selon l'expression de M. de Rosenkrantz, qui en peu de mots avait formole un principe incontestable ; — celte réponse, disons-nous, n'aurait pas seule réussi, sans aucun doute, à changer les dispositions de la cour de Madrid ; il fallait, pour produire ce résoltat, la réponse nette, précise, vraie, que M. de Zinowieff, ministre de Russie à Madrid, adressa à la même époque, au ministère de S. M. catholique, par ordre du comte d'Ostermann, dkanoelier de l'empire, lequel en donna communication, de son cMé, à M. de Wassenaêr-Starrenburg, envoyé des Provinces-Unies i Saint-Pétersbourg.

46 LIVRE IL CHAPITRE Vni.

M. de Zinawieff déclara officiellement, et par une note passée au ministre des affaires étrangères de S. M. catholique, que :

V LMmpératrice de Russie jugeait être conforme aux principes du droit des gens, qu'un bâtiment autorisé selon les usages de la cour ou de la nation à laquelle il appartient, à porter pavillon militaire, doit être envisagé, dès lors, comme un bâtiment armé en guerre.

9i^ Que ni la forme de ce bâtiment, ni sa destination antérieure, ni le nombre d'individus qui en composent Téquipage, ne peuvent plus altérer en lui cette qualité inhérente, pourvu que Vofjficier commandant soit de la marine militaire,

3^ Que tel ayant été le cas de la corvette le St.- Jean, ainsi que la commission du capitaine, et, ce qui plus est, la déda^ ration formelle de la cour de Copenhague Pont démontré, cette dernière peut aussi appliquer à ce bâtiment les mêmes principes, et revendiquer en sa faveur tous les droits et les prérogatives du pavillon militaire.

a Le soussigné doit ajouter)», disait encore M. de Zinowieff, a que la conviction intime avec laquelle S. M. Impériale se sent affectée de ces vérités, ne lui laisse aucun doute que S* M. catholique, en les appréciant de son côté, de plus près, ne leur refusera pas la même évidence, d'autant plus que les droits exclusifs du pavillon militaire sont tellement reconnus et avoués par les Puissances maritimes, que les bâtiments marchands même, qui se trouvent être sous sa protection sont exempts , par là , de toute visite quelconque, »

Cette dernière doctrine, la seule vraie, la seule qui ne blesse pas le principe de Findépendance des nations, leur dignité, et la dignité elle-même des officiers, commandant les bâtiments de la marine militaire d'un État neutre, n'est pas admise par la Grande- ' Bretagne, qui, dans l'exercice de tout droit appartenant aux neutres, voit une atteinte portée à ses intérêts et à la suprématie sur mer à laquelle cette Puissance a toujours prétendu {voir chap. XXII). Nous aurons d'ailleurs l'occasion de reconnaître plus tard {voir chap. XXV), que la Russie qui a professé, dans la note remise par M. de Zinowieff au cabinet de ]'Ëscurial, la sage doctrine de la protection complète dont tout bâtiment de la marine militaire d'un État neutre doit couvrir les navires marchands, naviguant soits son escorte, fut contrainte, en quelque sorte, sous la pression des événements politiques, de consentir, en 4804, à une modification d'un principe qui ne peut en admettre d'aucune sorte, et

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qui doit rester entier, absolu, inflexible pour se trouver à la hauteur de Thonneur militaire, et de la dignité du pays sous le pavillon militaire duquel marche le bâtiment de guerre protecteur du convoi.

Du pavillon militaire' et commercial. — Insultes et réparations. —

Réparation faite par le Bey de Tunis à F Angleterre, en 4826. —

Le Nettuno, bâtiment du roi des Deux-Siciles, à Livoume, etc.

Les cas d'insultes faites au pavillon militaire, avec intention ou par suite de malentendus, sont nombreux ; nous en signalerons plusieurs dans les chapitres XXII — des convois militaires ; XXIV, § 4 — abus fait du pavillon suédois par les Anglais ; XXVII — de la presse des matelots; XXIX — du cérémonial maritime] ainsi que dans les deux paragraphes suivants, 3 et 4.

Dans ce paragraphe, nous nous bornerons à rappeler le texte même de la déclaration du Bey de Tunis, sur la demande en réparation présentée par le cabinet britannique , à Toccasion du vaisseau anglais, le Marc-Antoine.

Déclaration du Bey de Tunis.

Louange à Dieu.

Hnssan-Pacha-Bey à sou très*fidèle allié et véritable ami, le Roi de la Grande-Bretagne et d'Irlande.

Attendu qu*il nous a été représenté qu*one insulte grossière a été faite au pavUlon anglais, en ce qui concerne le vaisseau anglais le Marc- Antoine, en violation des traités entre nous et S. M. le Roi de la Grande-Bretagne et d'Irlande , nous nions par ces présentes avoir connaissance d'un tel outrage ; et en signe de notre sincère regret à cette occasion, nous désirons offrir à Sadite Majesté le Roi de la Grande- Bretagne et d'Irlande, notre assurance formelle, que nous prendrons des mesures pour prévenir le renouvellement de procédés semblables, en ordonnant et enjoignant à tous et chacun de nos officiers et autres personnes nous devant hommage et obéissance, de reprimer, sous leur responsabilité, toute molestation ou injure, faite par parole ou par action à des sujets anglais , leurs vaisseaux ou propriétés dans Tintérieur de nos domaines ; mais, au contraire, de leur montrer tout le respect qui leur est dû en conformité avec les traités et nos intentions ; quiconque enfreindra cet ordre, sera puni d'une manière exemplaire.

Tout salut est en Dieu. Écrit dans la lune de Ramadan, 4S4I de raégîre. (A'. V. 4.3 avril \%W.)

48 UVRE Q. CHAPITRE ViU.

Réparation accordée à Livoume, m 4848, au pavillon français.

En 4848, à Pépoque où régnait à Livourae une grande agitation politique, des hommes du peuple, entraînés par une de ces mUie nouvelles incohérentes, ridicules jqui, dans les temps de révolution, circulent parmi les masses avec la rapidité d'un courant électrique, et viennent surexciter leurs passions (toujours si violentes quand elles sont mises en mouvement parles amateurs ou les meneurs d^anarchie et de démagogie), — des hommes du peuple, disons-nous, se dirigèrent vers un bâtiment français de la marine commerciale, amarré dans le port ; des matelots furent molestés par les hommes qui envahirent le pont du bâtiment français, y cherchant des armes, qui n'y existaient pas; le pavillon national lui-même fut insulté. Le capitaine porta plainte au consulat général de France, lequel de son cAté se vit dans la nécessité de réclamer une réparation.

Quelques semaines s'écoulèrent avant que le gouvernement toscan, qui avait ordonné une enquête sur les événements accomplis, fit connaître sa détermination, d'accorder la légitime réparation qui avait été demandée ; déjà une sourde et inquiète agitation se faisait remarquer parmi les Français résidant à Livourne, étonnés du retard apporté par le ministère toscan à répondre à l'attente du consulat général de France, lorsque l'ordre arriva enfin de Florence, au gouverneur militaire et civil de la ville de Livoume, de faire saluer, par les canons de la forteresse, le pavillon français , en témoignage de réparation de l'insulte qu'il avait reçue.

Insulte faite au pavillon royal des DeuaySiciles à Livoume,

en 4848,

Quelques mois avant, une partie de la population de Livoume s'était rendue coupable d'un acte plus répréhensible encore, puisqu'il portait atteinte, tout à la fois, aux droits du pavillon militaire des Deux-Siciles et aux droits de Vhumanité, et qu'il a été accompli sous les yeux de l'autorité méconnue par la foule ameutée.

Le 29 janvier 4848, à 44 heures du matin, le bâtiment à vapeur le Nettuno (le Neptune) de la marine royale des Deux-Siciles,

DU PAVILLON fiflUTAIRE ET COMBIERCIAL, etc. 49

jeta l'aDcre sur la rade de Livoarne ; le capitaine fit connaître aux autorités du port qu'il se trouvait sans charbon et sans eau.

La population du port, dite vénitienne, décida, dans un élan de haine que lui fit éprouver la vue du pavillon du roi Ferdinand II (que les meneurs démagogiques étaient parvenus à faire considérer comme V ennemi de V Italie) j que le Nettuno ne recevrait m charbon ni eau ; les plus déterminés dans cette foule eialtée, ayant conçu le soupçon que le roi Ferdinand II se trouvait à bord du Nettuno, manifestèrent l'intention d'aller s'emparer de vive force du vaisseau napolitain.

Le Marquis de Ridolfi, ministre de l'intérieur de S. A. I. le grand-duc de Toscane, était à cette époque à Livourne, où il avait été dans le cas de se rendre pour procéder à une enquête sur les menées démagogiques dont cette ville était le foyer, et faire arrêter l'avocat Guerazzi, ainsi que divers autres individus engagés dans la lutte qui s'organisait secrètement contre l'autorité et le gouvernement du grand-duc Léopold , le père de ses sujets, titre qu'aucun souverain n'a mérité au même degré.

Une députation, choisie parmi les hommes qui se proposaient de s'emparer du Nettuno, se rendit auprès du Marquis Ridolfi: à force de bonnes paroles ( « à coups de larynx » , ainsi que s'exprimait, quelques semaines plus tard, l'un des gouvernants de la France, dont la voix a plusieurs fois appaisé les grondements de la foule I). M. de Ridolfi obtint de son menaçant auditoire, qu'on s'abstiendrait de tout acte de brutalité et que le charbon que réclamait le Nettuno pour pouvoir continuer son voyage, lui serait livré.

Le Marquis Ridolfi fit consigner les troupes de la garnison dans leurs casernes, et afficher la proclamation suivante, proclamation courte, énergique et fort convenable en tous points:

c Le bâtiment à vapeur le Nettuno doit continuer sa route ; or, selon la parole donnée par son commandant, il manque de charbon, c'est un devoir d'humanité de l'approvisionner, et des ordres ont été donnés en conséquence.

« Le gouvernement rappelle aux Livournais qu'il ne transigera jamais avec le tumulte, et moins encore quand le tumulte a pour but un acte brutal, d

Après les mesures prises , en ce qui concernait la garnison ; après des paroles aussi dignes et aussi énergiques, ne devait-on pas croire que l'autorité ne fléchirait pas, qu'elle resterait ^er-

gique et digne comme le langage de sa proclamation ? Il n'en

fut rien ; loin delà I L'autorité a reculé devant les clameurs

CussY. H. 4

50 LIVRE n. CHAPITRE Vm.

de la foule ; elle n*a pas sa faire sortir les soldats de leurs casernes.

La proclamation du Marquis Ridolfi fut arrachée des muraiDes ; elle fut déchirée par ces hommes qui apparaissent aux jours de tumulte, que le désordre trouve à point nommé à son service, et qui (à force peut élre de l'avoir entendu dire par des meneurs chargés d'exploiter les passions et la force matérielle de la foule, au profit de certaines ambitions personnelles qui se tiennent à l*écart), ont fini par croire quUls sont, eux, hommes des classes ignorantes de la société, ks véritables citoyens d'isUelligence et de sagesse du pays. Jamais les populations, en se laissant entraîner à tous les désordres, à tous les excès, par des mots et par des images trompeuses de langage, n'ont prouvé, aussi clairement que l'ont fait, de nos jours, les populations de France, de Suisse, d'Allemagne et d'Italie, combien est faux le diction: Vox populi, vox Deil

Un certain nombre d'individus appartenant à la garde civique, déclarèrent que le peuple avcUt raison, bien que plusieurs offiders de ce corps eussent reconnu, dès le principe, la convenance de délivrer au Nettuno le charbon réclamé par le commandant de ce bâtiment, et le ministre, oubliant la fermeté du langage qu'il avait tenu et que les troupes, consignées dans leurs quartiers , étaient, là, prêtes à seconder le pouvoir, dont l'autorité était méconnue par la place publique, s'empressa de faire intimer au commandant du Nettuno l'injonction de prendre le large à la voile ! Nul sentiment d'humanité n'a retenu la foule ivre de haine , nul sentiment de dignité n'a porté l'autorité, en usant de son droit, à résister à l'injustice de la multitude en démence, aux sentiments de laquelle des gardes civiles ne rougirent pas de s'associer!

En présence de tels faits, et quand de nouveaux pamphlets venaient chaque jour exciter les passions populaires, on pouvait redouter et prévoir un cruel avenir de désordres et de calamités pour ce beau pays de Toscane, si florissant jusqu'alors, si paisible et si heureux jusqu'au moment où l'ambition de quelques nmneurs s'est mise à travailler (en le trompant par des promesses mensongères, par des espérances irréalisables, par des phrases sonores et de frivoles chansons), l'esprit de ces populations administrées avec tant de paternité par un souverain juste , bon et vertueux. Et n'est-ce pas ainsi que l'on procède partout? Des phrases qui flattent la multitude qui n'aperçoit pas plus l'avenir de malheurs qu'on lui prépare, que l'homme ivre n'aperçoit l'abime qu'il côtoie 1

DU PAVILLON mUTAIRE ET COMMERCIAL, elc. 51

Ah I si la foolo, excitée par quelques hommes méchants, faux patriotes, faux philantropes, ambitieux qui cherchaient, au milieu du désordre, une position qu'une société régulière et calme ne leur avait pas faite ; si cette foule s'est montrée aussi hostile au pavillon royal des Deux-Siciles, que n'eùt-elle pas fait peut-être si elle avait connu, qu'à bord du Neitufw, se trouvait le Marquis del Garretto , ministre de la police , que le roi Ferdinand II avait cru devoir sacrifier à l'opinion publique, en l'exilant pendant quelque temps de son pays, et que l'on se plaisait, pour le rendre odieux aux populations italiennes, à représenter comme le cornpère Tristan et Grand-Prévôt du roi Ferdinand II, auquel on ne pardonnait pas d'avoir essayé, par les moyens de coercition militaire , à rétablir son autorité méconnue en Sicile ? Mais , fort heureusement, l'émeute grondante de Lîvoume n'apprit la circonstance de la présence, à bord du Nettuno, du Marquis del Garretto, que lorsque ce bâtiment à vapeur de la marine royale des Deux-Siciles, obligé de naviguer désormais sans charbon, s'était éloigné à la voile du port de Livoume.

FaUs divers, — Saisie du Vixen, etc. — Affaire de blocus forcé.

Les faits concernant la corvette danoise le St.-Jean, — objet du § 4 , — sont de nature mixte en quelque sorte. Il y a eu atteinte positive et préméditée, portée aux droits àa pavillon mi- Utaire, et le blocus des port et forteresse de Gibraltar, dont la corvette s'était, contre son gré, trop approchée en franchissant le détroit, a été le prétexte de la conduite des Espagnols envers ce bâtiment C'est de cette façon que nous avons été conduit à réunir, dans le même chapitre, un fait d^ blocus lié à une atteinte portée aux droits du pavillon militaire, et diverses circonstances d'insulte au pavillon dans un port. Il est difficile en effet, quelquefois, de consacrer exclusivement un chapitre*à la réunion de faits de la même famille, sans aborder jamais des faits qui auraient dû ou pu faire partie d'un chapitre nouveau.

Quelques faits d'insulte au pavillon seront consignés dans le chapitre XXIX parcequ'ils se rattachent plus particulièrement aux règles du cérémonial maritime ; le chapitre XXIY dira l'insulte faite par la manne royale de la Grande-Bretagne au pavillon suédois, dans le port de Barcelone.

Plusieurs chapitres (XXVI et XXXVII notamment) signaleront

52 LIVRE n. CHAPITRE IX.

des faits et des circonstances concernant le blocus, dédarpUon, prises maritimes, extension du blocus, etc.

L'accusation portée contre des bâtiments marchands d'avoir voulu franchir la limite du blocus a été faite fréquemment ; mais nous croyons que Fessai réel de violer le blocus a été fort rare. Si la tentative a été manifeste, le gouvernement du pays auqud appartient le bâtiment capturé ne réclamera pas, ou n'obtiendra pas la remise du navire. C'est ce qui est arrivé, en 4836, à l'occasion du Vixen qui. voulut violer le blocus établi par l'escadre russe sur la cAte de Circassie ; le bAliment fut capturé et son subrécargue M. Bell retenu prisonnier. L'Angleterre réclama ; mais en fin de compte , la Russie ne fit aucune excuse à l'occasion de la saisie au sein de la paix avec la Grande-Bretagne, et n'accorda aucune indemnité pour la captivité de M« Bell.

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