LIVRE H. CHAPITRE UI

niiroer avec loai autres marohandises, par tant oa bon lui aeia^ blerait.

Mais, en 4744, le cabinet britannique plaça au nombre des

articles de contrebande de guerre , dont une liste fat remise à l'envoyé prussien, le Jiii, les grains, les planches, les bois de charpente et autres bois, articles qui ne sont pas compris dans le traité de 4674 entre l'Angleterre et la Hollande.

Les négociations qui furent suivies, de 1744 à 1756, en Ire /a Prusse et le cabinet britannique, les mémoires nombreux qui furent échangés entre les deux gouvernements, présentent les plm utiles enseignements ; toutefois, noua regardons comme superflu de reproduire textuellement les documents émanés, en cette circonstance, des hommes d'État qui dirigeaient, départ et d'autre, les affaires extérieures de leur pays. Qu'il nous suffise de dire que ces écrits développent » du c6té du gouYemement pros^en, les doctrines les plus saines, sans qu'il en soit résulté aucuoe modification dans les doctrines du ministère anglais ; ajoutons que, depuis cette époque, les doctrines, les usages, les procédés de l'Angleterre à l'égard des neutres n'ont pas varié : son intérêt dn moment est resté le seul guide de sa conduite dans les guerres maritimes ; la pensée de faire prévaloir, en tout oL partout, sa suprématie maritime, en cherchant, soit à amoindrir la prospérité des autres États, soit à s'opposer au développement de leur marine, a été, de tout temps, et est encore aujourd'hui, le phare à la lumière duquel sont tracés les ordres en conseil et les arrêts de la cour d'amirauté. (Voir chap. XXVI et XXXVL)

Revenons aux différends que soulevèrent entre la Prusse et la Grande-Bretagne, de 1744 à 4756, les procédés vexatoires dont le commerce maritime des neutres, eut à souffrir de la part des armateurs anglais.

Pendant quelque temps, les armateurs aQg^is respectèrent le pavillon prossien.

En octobre 4745, pour la première fois, ils arrêtèrent divers bâtiments prussiens chargés de planches, avec destination de ports français, un brick d'Embden, chargé de sel, etc.; et les déprédations une fois commencées s'étendirent bientôt à toutes les nations ainsi qu'aux marchandises inconiestablement libres.

Aux réclamations, adressées au nom du roi de Prusse, Lord Chesterfield, secrétaire d'État pour les affaires étrangères, répondit par écrit le 5 janvier 1747, qu'il ne serait porté aucun empêchement à la navigation des siyets prussiens, aussi longtemps que ceux-ci exerceraient leur commerce d'une manière permise et t6

IMMUNITÉ DU PAViLLON. — DROITS. DES NEUTRES, etc. 393

con for tueraient aux usages établis et reçus entre Puissances neutres ; réponse vague, terne, qui ne donnait aucune satisfaction, et qui suggéra au roi Frédéric II, la pensée de recourir à un moyen, autre qu'un échange de notes sans résultats, pour assurer la liberté du commerce maritime de ses siyets, et lui offirir une garantie plus efficace que les paroles sans précision, sans netteté, dans lesquelles se renfermaient les réponses, du gonvemement anc^aisl

Lorsqu^en 4742, la SOésie fût, par le traité de Breslau, cédée à la Prusse, par Tlmpératrioe Marie-Thérèse, sous la garantie de la Grande-Bretagne, le roi de Prusse, Frédéric n, que l'Europe a surnommé ptmd de son vivant, et que lliistoire a continné de

nommer grand après sa mort (Frédéric Vvnique, disent les PrussioDs, recuimaissanls du lustre et du rang que ce monarque a donnés à leur pays) ; Frédéric U s'était engagé à payer seul la somme hypothéquée sur les revenus de la Silésie, en faveur de divers négociants anglais, par l'empereur Charles VI, auquel ils avaient prêté, en 1735, ?m million d'écus (3,750,000 francs).

Ce fut le rembourseoient de cet emprunt que Frédéric II jugea à propos de suspendre , et d'en faire tourner le montant au profit des négociants prussiens dont les bâtiments, contrairement aux principes du droit maritime des nations européennes, seraient saisis et condamnés par les tribimaux anglais.

La mimst^ britannique s'efforça de justifier les procédés des armateurs anglais, par une raison qui choquak autant sa propre dignité et le sens commun, que les usages reçus entre nations civilisées ; il prétendit que le ministère précédent n*avaU pas eu le droU de faire, de son chef, la dé^aroHon verbale qu^a/tfoU reçue de lui le ministre prussien à la cour de Londres , et de déterminer contrairement aux dispositions des lois du pays, ce qui était contrebande de guerre et marchandises permises I

Si Lord Carteret eût encore été ministre en 4747, et qu'il eût signé, en 1744, la déclaration qui fut faite par lui au ministre prussien, force eût été pour le cabinet britannique, de s'y conformer! et il faut espérer qu'il l'eût fait.

Mais Lord Garteret s'était boxiié à une déclaration verbale ; son successeur ne se crut point engagé par ses paroles , et ne recula point devant l'absence de dignité résultant du singulier aveu que Vergane officiel de la couronne, en 4744, n'avait pas eu le droit d'agir comme il Payait fait I

Le 23 novembre 4759, l'envoyé prussien à Londres, fut oliargé de remettre au cabinet britannique un exposé des motifii tendant

UYll£ U. CHAPITlUi; ilL

Parrf^t mis, par le roi Frédéric U, sur les capitaux auxquels les revenus de la province de Silésie servaient dhypothèque. Le ministère prussien s'appuyait d'ailleurs pour flétrir les procédés des armateurs anglais à l'égard des bâtiments neutres, non seuleioeot sur les déclarations verbales de Lord Carteret, mais aussi sar le principe lai-ménifi que le pavillon couvre la mr. cktmdise, priocipe, disait-il, que l'Angleterre elle-même avait consacré par ses traités de 4667, 4674 et- 1743 avec les Provinoes- Unies des Pays-Bas, amsi qoe par le traité signé à Utreehl entre la France et la Grande-Bretagne.

Le oabinet britannique répondit i le 48 janvier 4753, à l^expoU âu moHft du goayememenl pnissien.

Noos avons d^à dit que ce document rappdait aa cafaniei anglais ) qu'en 4667, 4676 et 174 3 , le gouvernement britanmque avait reconnu et admis le principe de ^immunité du pavillon, proclamé par de iioaibreux traités publics, portant, les uds : a vaisseaux libres, nmrciiandises libres» ; les autres : aie pa/uillon couvre la marchandise. »

Or, que lit-on, dans la réponse du cabinet britannique du 48 janvier 4753?

«Lorsque deux Puissances sont en guerre entre elles, elles «ont le droit de prendre , réciproquement, Tune sur Tautre, les «vaisseaux, mardundises et effets qui se rencontré en pleine «mer: tout ce qui appartient à reonemi est de donne prtse; mais «ce qui appartient à un ami, ne peut pas l'être tant qu'il garde «la neutralité.

«Il est par conséquent statué par le droit des gens : que les «eflets d*un ennemi peuvent être saisis, quoiqu'àberd d'un vais- «seau ami; que les effets d'un ami doivent être rendus, quoique «trouvés à bord d'un vaisseau ennemi»

En retrouvant dans le contre>mémoire du cabinet anglais, des doctrines aussi opposées à celles que TArigleterre avait antérieurement admises, dans ses traités avec la France, le Portugal, l'Espagne et la Hollande, c'est-à-dire avec les principales Puissances maritimes de l'Europe, on ne pourrait pas croire qu'au nombre des commissaires chargés d'examiner fexposé des motifs du cabinet prussien, se trouvait un homme distingué par ses connaissances en droit maritime, W. Murray, procureur générai, devenu célèbre, sous le nom de Lord Mansfield , comme membre du parlement sous l'administration de Lord Bath, qu'il soutint, comme grand juge du banc du roi, et comme chancelier de l'édiiquier.

Mais la pensée de la s^prdmolîs sir mer dê la Grande^Bnla^

IMMUNIXÉ DU PAVILLON. — DROITS DES NEUTRES, etc.

qui n'abandonne Jamais un homme d'Etat anglais ( sentiment louable et patriotique, ;iuquel nous aiinuiis a rendre hommage, quand il n'est pas poussé jusqu'à i'injusUue], exigeait que le cabinet anglais eût raison contre le cabinet prussien. Les commissaires chargés d'examiner le document émané du cabinet de Pot s dam et de le combattre, ne voulurent pas se rappeler, sans daute, qae l'Angleterre avait proclamé, dans les traités qu'elle avait signes depuis cent ans, les principes sur lesquels s'appuyait le document prussien, et ils préférèrent aller ( herelier des argumenta contre lui dans les doctrines vieillies du Consulat de la mer.

Cette affaire donna lieu à l'échange de notes et de mémoires dont l'objet s'éloigne du but de notre ouvrage ; ces documents diplomatiques qui aistent aux arofaives du ministère des affaires étrangères, à BerUn, ont surtout en vue l'arrêt mis, par ordre de Frédéric H, sar les capitaux hypothéqués sur tes revenus de la Silésie, mesure qoi en définitive a tourné «i profit des négodaiits prussiens.

La réponse du cabinet anc^s avait cherché à établir que l'acte de rtprMUee adopté par le roi de Pmsse, en arrêtant les capitaox hypothéqués sur les revenus de la Silésie, était contraire au droit des gens, qui, fondé sur Péquité, la justice et la convenance, et confirmé par un long usage, n'admet pas de rqtréwUki, exœp^ dans les cas de lésions graves et violentes, dirU gées et soutenues, par l'État, et d^m déni absolu de justice par tous les tribunaux et par U prince,

La réplique prussienne dédara que ee n'était point à titre de représcdUes , mais de compensation, que la mesure de saisie des capitaux avait été résolue et mise à exécution.

Dans cette réplique, d'ailleurs, le gouvernement prussien continua de soutenir les doctrines les plus saines en ce (jui concerne la liberté commerciale des neutres et la franchise du pavillon.

Ce ne fut qu'en i 756 , et par une déclaration jointe au traité de Westminster, du 16 janvier de cette même année (traité d'alliance par lequel le roi d'Angleterre mit son Electorat de Hanovre sous la protection du roi de Prusse), que les différends qui s'étaient élevés entre la Prusse et la Grande-Bretagne, furent applanis.

Cette déclaration est ainsi conçue : «ABn de déterminer les différends qui peuvent s'être élevés entre LL. MM. Prussienne et Britannique , il est déclaré que dès que S. IL Prussienne levra l'arrêt mis sur ia dette de la Silésie, et fera payer aux sujets de S. M. Britannique ce qui leur en reste dù, selon le contrat ori-

UVBE IL CHAPITHE IV.

gioal , tant intérêts que principal ; S. M. Britannique promet et s'engage, de son côté, à faire payer à S. M. Prussienne la somme de vingt mille livres Sterling (500,000 francs), en extinction de toute prétention de sadite Majesté ou de ses sujets, à la rh^^rge ét S. M. BrUaooique , sous quelque prétexte que ce puisse être. »

Cette somme fat, en effet» remise à la Prusse et disiribaée entre les siqets prussiens qui purent établir Tétat des pertes sq|^ portées par en;, par suite des saisies ordonnées par les oommi8> saires britaimiqiies.

CHAFliKE IV.

AÉTOLTE DES ESCLAVES CHRÉTIENS A BORD DU VAISSEAU aittrat. tjjbC,

DOHT ILS S'EHf Afi£NI (1761).

Nous aurons a présenter, dans lo cours tle cet ouvrage, divers cas de bâtiments capturés par leur équipage, mais dans des circonstances dittérentes. Au chap. XVII, le lecteur trouvera la relation de tentatives faites par les prisonniers restés à bord d'une priie, pour se rendre maître da bâtiment auquel ils appartenaient, eiquils sont parvenus à ramener dans leur pays ; au chap. XXXV, oe seront les esclaves noirs d'un planteur américain, qui, après avoir assassiné leur maître, se dirigent vers un port anglais où ils trouvent, avee la liberté, la protection de l'autorité locale, laquelle se refuse à livrer fes meuririeri réclamés par le gouvernement des États-Unis.

Le feit de révolte, en vue de la liberté, que nous avons à rapporter, présente quelqu'analogie avec celui auquel sera consacré le, chap. XXXV.

Le Capitaii-i'acha, chargé, par le Sultaîi Mustapha III, d'aller lever les tributs dans l'Archipel grec, était arrivé à Stancho, sur les côtes de la Natolie ; il y jeta l'ancre et descendit à terre avec une partie do son équipage turc.

Oualre-vingt matelots chrétiens, esclaves, se trouvaient à bord : ils résolurent de mettre à proût l'absence du Gapitan-Paoba pour briser leurs fers.

Le courage suppléant au nombre, les esclaves chrétiens se précipitent à l!improviste sur les matelots turcs, an massacrent plusieurs, en lancent un plus grand nombre dans la mer, et,

REVOLTE DES ESCLAVES GHAÊXIENS, etc.

coupant les câbles qai retenaient le vaisseau amiral, ils s'éloignent, poussés par un vent (avorable, emmoDant avec eux cinq matelots turcs.

Ils se dirigèrent sur l'Ile 46 Malte, où ils arrivèrent après dia> huit jovrs de navigation.

À la vue d'un vaisseaa de 74 canons, portant le pavillon de la Porte Ottomane, on expédia quatre galères de la Aeligion à sa rencontre, pour prévenir toute espèce de surprise.

> Les esclaves chrétiens firent connaître par quelle circonstance .ils se trouvaient maîtres du bâtiment amiral de Sa Hautesse.

Ils dé<darèrent que leor intention était d*offirir le vaissean tore à POrdre souverain de St.-Jean de Jérusalem. Us insistèrent d*ailleurs pour qu'il ne fût point attenté à la liberté -des cinq matelots musulmans, et réclamèrent la permission d*élever une chapelle en l'honneur de la vierge, mère du sauveur, qu'ils avalent invoquée au moment de mettre à exécution le projet qu'ils nourrissaient depuis longtemps, et à laquelle ils attribuaient leur délivrance.

Le Grand-maitre de l'Ordre leur accorda les demandes qu'ils avaient formées.

Il accepta le bAiinn ut qu'il fit purifier, exorciser et baptiser; il lui donna le nom de Saint- Sauve,ur.

La colère du Sultan fut extrême en apprenant l'événement de Stancho.

Le Gapitan-Pacha fut révoqué immédiatement de ses hautes fonctions, et paya plus tard de la vie la perte du^vaisseau amiral, attribuée à sa négligence ; sa téte et celle de son capitaine de pavillon ftvent exposées, pendant plusieurs jours, dans une des cours du Sérail.

Ce ne fat qu'après de longues recherches que le Divsn parvint à être instruit du sort du vaisseau amiral.

La France avait autrefois obtenu la liberté du Pacha de Rhodes qai avait été fait prisonnier et conduit è Malte.

La Porte conjccfura de ce fait que l'emper'eur de France exerçait un droit de souveraineté sur l'Ordre de St.-Jeau de Jei usalem ; ce fut donc à la France que les ministres du Sultan Mustapha lH s'adressèrent pour obtenir la restitution du vaisseau enlevé par les esclaves chrétiens.

Le premier interprète de la Porte fut envoyé à cet ellet à M, de Vergennes, qui remplissait, à Gonstantinople, les fonctions d'ambassadeur de France*

Ce diplomate ne parvint point à faire comprendre au fonctionnaire ottoman, que l'Ordre souverain de St.-Jean de Jérusalem ne