‹ Phases et causes célèbres du droit maritime des nationsChapitre 5 sur 103 · LIVRE · texte numérisé non relu

LIVRE

(le Leibnitz, de Wiquefort, de Jenkios, de Samuel Racbel, etc. etc., elle vit également paraître les célèbres ordonnances de Louis XIV, sur la marine, de 1681, 1692 et 1704.

La tï^oisième époque s'arrête à la priix de Paris et de Huherlsboarg, qui mit lin, en 1763, à la guerre de Sept ans. A rotte époque appartient rilluslro pl(^iade dos jurisconsultes et des publicistes dont les écrits ont si puissamment contribué aux progrès du Lh'oit moderne des gens: nous nommeroos Wolf, le disciple de Leibnitz; Bynkershoek, qui s^occupa beaucoup du droit maritime; Yaltei, qui mourut en 1767; Montesquieu qui a dit en parlant du principe sur lequel est fondé le droit des gens, « — que les di- «verses nations doivent se faire, dans la paix, le plus de bien, et « dans la guerre, le moins de mal qu*U e$l possible sans nuire à leurs véritables intérêts i> ; Barbeyrac , auquel la France doit la traduction des écrits de Grotius , de Puffendorff , et de Bynkershoek ; Burlamaqui, ami de Barheyrac dont il adopta les principes; Réal; Pabbé Mably ; Valin , qui a commenté la célèbre ordonnance de la marine d(^ 1681 ; l'espagnol Don Carlos Âbreu, qui a publié, en 174G, un traité sur les prises maritimes; Hubner, diplomate danois , auteur d'un traité sur la saisie des bàtmients neutres. ( l'oiV Livre 1, titre 111, § 39.)

\h quatrième époque, la plus importante, peut-être, pour le droit maritime des nations, est celle qui s'étend de 1703 fi 1789. et qui embrasse la grande guerre de l'indépendance des Etats- Unis de l'Amérique septentrionale, ainsi que la première neutralité maritime armée des Puissances du Nord, en 4780, aux principes de laquelle accédèrent la France, l'Espagne, TAutriche, les Deux-Siciles, etc. etc. ( Voir Livre 11, cbap. Vil.)

La cinquième époque de Tbistoire du droit maritime des nations est celle qui comprend la guerre de la RévoluHon française; qui vît tous les principes de ^ 7S0 abandonnés en haine de la France : puis, renouvelés en 4800, pour être abandonnés encore en 4804 ! {Voir Livre I, titre III, g 9; Livre H, cbap. XXI, XXUI, XXV.)

Enfin, la sioBième époque, à partir de la rupture de la paix de l'année 1805 jusqu'à nos jours , est remcrquable par la lutte de l'Angleterre et de la l ianco; par le système, coiuiu srais le nom de continental, adopté par l'Empereur iNapoléon en repri sailles des mesures qu'avait prises le cabinet di; St.-.lames (Livre II,chap. XXVI); par h' retour aux principes de justice et d'équité à l'égard des neutres, et que reproduisent tous les traités, ?» peu près, qui ont été conclus entre les diverses puissances maritimes du globe, depuis l'année 4845. (Koû< Livre I, titre 111, § 40.)

CONSIDÉRATIONS GÉNÉBALËS.

La sixième époque , ou époque contemporaine, â également vu la libre fréqueiitalion do la mer Noire accordée à la navigation commerciale de toutes ks nations; roiiverture de plusieurs ports de i'Empire chinois au coraraercu maritiiuo (Hr .niger; l'abolition de la piraterie des Régences barbarcsques dans ia Méditerranée; enfin, Pabolition de la traite des noirs qui a soulevé ia question de la visite des bâtiments en temps de paix. ( Voir Livre I, titre li, §§ 54 et 56 ; Livre II, chap. XXXL)

Au titre 111, nous dirons les clauses des traités cmiclus depuis deux cents ans, desquelles dérive le Droit maritime international conventionnel, en ce qui coneeme les grands principes admis généralement sur le commerce des neutres : Timmunité du pavillon, le blocus, la contrebande de guerre, la visite, le convoi, la mer territoriale, etc. etc. Hais nous indiquerons ici les publicistes les plus remai^ables qui appartiennent è la 4*, à la 5* et à la 6^ époque, ainsi que les écrivains, auxquels leurs ouvrages sur le droit des gens, la diplomatie et les institutions consulaires ont assigné un rang distingué dans ia science aussi bien que dans PopinioD publique.

Ce sont, notamment, Pabbé Galliani ; Lamprodi, dont l'ouvrage Sur le commerce des neutres en temps de guerre^ a été traduit en français par Peuchet ; Moser, qui fonda à Hanau, en 4749, une académie pour l'instruction des jeunes gentilshommes qui se destinaient à la carrière diplomatique ; Georges Frédéric de Martens, dont Touvrage publié sous le titre de Précis du Droit des gens moderne de l'Europe ^ a eu, en 1831, une troisième édition paru sous la surveillance de ce publiciste éminent; Gérard de Rayneval, dont les Institutions de la NcUure et des Gens, ont reçu, en IS33, une nouvelle édition, publiée par les soins de Fhabite diplomate, comte de Rayneval, fils de l*écrivain publiciste ; Âzuni dont le Droit maritime des nations a été traduit en français par Digeon ; Kluber, mort il y a peu d'années; Hefller; Schœffer; Wachter; Fœlix qui a publié, en 4843, un traité du droit international privé ; le commandeur Pinheiro> Ferrcira; le comte de Gardon; Henry Wheaton ; le baron Charles de Martens; M. L.-B. Hautefeuille , avocat à la cour de cassation, qui a fait paraître, à Paris, en 1850, un ouvrage fort reinarquc»blo

•) Nous ne (îtnons pas omettre d'indiquer, égaloraeni , le retour mninent .nt^ de TAnglctorro a» principe saluiaire do rimmunilô du pavillon , pendant la durée do ia guerre do 185V, et la restitution des marchanAises des amis et des neutres trouvées SOU9 pavillon ennemi. — Voir déclaration collective de la France et de la Grande- Bretagne, Livre 1, titre UI, S 10 « section deuiiième.

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