PUBLICATIONS SUR LES INSTITUTIONS ET LES FONCTIONS CONSULAIRES

Stick [de): Essai sur les consuls. 1790.

BoML (consul général russe) : De l'origine et des fonctions des consuls. 2*^ édition. 1831.

PoDio {Laget de) : De la juridiction des consuls de France à l'étranger. 1826.

Wardkn (David Bailie, consul général des États -Unis en France) : De l'origine, de la nature , des progrès et de l'influence des établissements consulaires. 1815. Traduit en français par Barrère (de Morlaix), consul de France à la Corogne.

Clbrcq {Alex, de , sous-directeur des consulats au ministère des affaires étrangères) ; et Vallat (C. de, consul de 1"^* classe à la Corogne) : Guide pratique du consulat (4854 }, publié sous les auspices du ministère des affaires étrangères.

MaxiTz (AAkc. de, ancien ministre de Prusse à Gonstantinople) : Manuel des consuls. Cet ouvrage qui renferme les notions historiques les plus curieuses, a été suspendu dans la publication, après le 4* volume j par la mort de Vautour ; il est resté inachevé jusqu'à présent ; le 4* volume a paru en 4839.

M. José Rismo nos Sautos, consul général portugais, et M. le docteur Jos^ Fe&'ctano BB CastilhO'Barreto , vice-consul, ont publié, en 4839, en 21 volumes et en lanjL*uc française, un a Traité du consulat « ; cet ouvrage, le plus toinj)let que nous connaissions sur les devoirs et les fonctions consulaires , est tout à fait pratique, conscieïieieux, et rempli d'utiles et judicieuses observations.

Meksgh [F. A. de): Manuel pratique du consulat. Bien que cet ouvrage soit spécialement consacré aux consuls de Prusse et des autres États formaat le ZoUverein (association allemande des douanes et de commerce), il peut être consulté avec avantage par les consuls de tous les pays. Leipzig, 4846.

CussT (baron Ferd. de) : Règlements consulaires des principaux États maritimes de TEurope et de PÂmérique. Leipzig, 4854.

LIVBE SECOin).

«Les traites .... ( la loi la plus sacrée qui existe parmi les hommes). «.... n'accordent ni des privilèges ni des faveurs; toutes les obli- « gâtions sont d'un droit parfait ; ce sont des obliaations récipmcqufs ; c'est un contrat qui serait dénaturé si une des parties conciractantes pouvait le suspendre, ou l'expliquer, ou le borner à

a son gré; — L'oppression devient plus injuste lorsqu'elle

«est précédée par la Tiolation d^un engagàmt muti% de* séné* «fleêe dnqoel on a joui et qu'on a reconon tt eToné auei lon^ ■lenpe <iue ses iméréts ne s'y opposaient pas .... »

(Le comte knàxé iWre de Bemslorff.)

OBSERVATIONS PRELIMINAIRËS.

Après l'exposé des principes et des usages, leur application, et la production des faits qui, trop firéqaemment, en ont été la nolation.

Dans le livre premier, titres II et 111, nous avons dit, quelles sont les doctrines établies et consacrées par les lois, les traités et la coutume; dans le livre second, en plaçant sous les yeux du lecteur une série, fort étendue, de circonstances diverses, nées des rapports internationaux et des événements maritimes, nous dirons comment les doctrines ont été respectées, comment aussi dans des cas trop répétés, elles ont été sacrifiées à Tamour propre, à la passion, à l'intérêt du moment.

Le livre second se compose de trente huit chapitres : quelques uns présentent les phâses les plus remarquables de l'histoire du droit maritime des nations depuis cent cinquante ans ; les autres exposent des faits nombreux qui sont autant d'enseignements, soit qu'ils confirment les principes, soit même qu'ils leur aient porté une déplorable atteinte ; tous d'ailleurs ( et c'est en cela qu'ils deviennent d'utiles enseignements), démontrent l'importance des principes consacrés par de nombreux traités publics , après l'avoir été par un long usage, ainsi que la nécessité pour les nations et

OBSERVATIONS PRÉLUHNAIRES.

pour les goaveroemeQls, cl'«n faire la règle mvariiMe de leur cmduite.

£a rapprochant, dans l'ordre où ils sont présentéSi les cba* pitres descriptifs des phâsèe les plus importantes da droit ma* ritime des nations, depuis un siècle et demi, le lecteur pourra suivre, pas à pas, pour ainsi dire, rhistoiic dts variations du droit maritime des naLions depuis le conimencemeat du IS*" siècle: les chapitres I, V, VII, XXI, XXIII, XXV, XXVI et XXXVill sont autant de jalons, en quelque sorte, qui en niarquenL la situation, en 1713, et les profits jusqu*en 1854, ainsi que les entraves apportées par divers ^ouvemements au développement ou à ratiermissement des principes : c^est ainsi que le lecteur verra passer sous ses yeux, successivement, la consécration des doctrines, leur abandon momeotané, le retour des gouvernements aux principes d^équité et de raison qui devraient rester, à jamais, leur règle absolue et le guide, toujours respecté, de leur conduite dans les rapports maritimes internationaux, en temps de guerre comme en temps de paix ; enfin les usages, trop longtemps et encore admis, en ce qui concerne la course, tembargoj et le séquestre suivi de confiscation , quelque fois, au moment de la rup* ture de la paix etc. ; usages , auxquels les gouvernemeots devraint, tous, franchement et solennellement i énoncer.

Les grands traités de 4713 et 1714, conclus à Utrecht, rappelés par tous les traités qui ont été signés entre les grands États, pendant le 18* siècle, ont consacré les priDciixs fondamentaux des droits et des devoirs des neutres, que plusieurs États avaient déjà écrits dans leurs conventions diplomatiques du siècle. [Voir chap. I.)

Ces principes furent soutenus avec énergie et talent par le cabinet prussien à l'époque des différends qui éclatèrent entre la Grande-Bretagne et la Prusse, dans Pannéa 4744. ( Koir cbap. KL)

La guerre de Tindépendance des États-Unis d'Amérique (t^oir chap. VII, § I), donna naissance à la publication du règlement français de 1778, sur les droits des neutres (voir Livre I, litre III, § 38) ; les événements maritimes qui accompagnèrent cette guerre, devinrent l'occassion, pour l'Impératrice de Russie, de prendre une grande posilion en Kui ope, en créant la neutralité armée des États du Aord et en publiant la deelaralion, Lleveime célèbre, de l'année 1780, à laquelle le plus grand nombre des PuiSi»auces européennes donnèrent leur adhésion. ( Voir chap. VIÏ.)

La guerre de la révolution française (chap. XXI) fit disparaître momentanément tous les principes qu'avaient consacrés les traités