LE mw. Xl'OBLP-lNS ES PARI.lîUKSf

peu d'hitluein'e suv les conseiller de loltes toniques/ protestait éternellementpour la prérogative des dues; mais il était aL-tir, naturellement porté aux petites choses; il Taisait des signes d'intelligence au duc d'Orléans, et le poussait pour qu'il entrûtentiaa>ee videur dans le plan d'une l'éj^ence unique, nhsohie, placée entièi'e dans ses mains. Tout étiiit préparé pour cela quand sonnèrent trois heures de relevée.

M. le premier président de Mesmes fit signe du bonnet à mortierque le Parlement rentrait en séance, et la cour reprit ses sièges habituels dans l'enceinte consacrée <. M. le duc d'Orléans s'était un moment letiré dans la Sainte- Chapelle ; une députation vînt le recevoir et le conduire à son siège de paii-ie : le prince a\ ait des couleurs plus saillantes au visage, il paraissait décidé h toutes les résolutions que pourraient prescrire les circonstances, même à l'emploi des forces militaires. Lord Stair lui avait déclaré que le moment d'agir était arrivé ; un billet du comte de Guiche lui assurait te concours des gardes s'd éprouvait la moindre résistance au sein du Parlement. Le ducd'Orléans dès lors sur un terrain mieux afîermi vit bien qu'il pouvait frapper avec force et il le fil avec fermeté et mesure; le prince demanda la parole et dil : « Qu'après des réflexions plus sérieuses , il était bien aise de s'expliquer sur l'établissement de différents conseils dont il avait parlé le matin ; qu'il croyait donc qu'outre le conseil de régence ou se rapporteraient toutes les affaires, il était nécessaire d'établir un conseil de guerre, un eonscilde finance, un conseil de marine , un conseil pcmr les affaires étranfières , et un conseil pour les affaires du dedans du royaume; qu'il jugeait même impoUant de foi'mer un conseil de conscience composé de personnes attachées aux maximes du royaume, et qu'il espérait que lu l'ompagnie ne lui refuserait pas quelques-uns de ses magistrats qui, par leurs capacités leurs lumières , pussent y soutenii' les droits et les b"

al orialnal de laii'micp,3 sepliimliK 1713.

cites et I

LE DUC d' ORLÉANS EN PARLEMENT. (1715.) 45

de l'Église gallicane ; qu'à Tégard du conseil de régence, il était dans la résolution de se soumettre à la pluralité des suffrages, étant toujours disposé à préférer les lumières des autres aux siennes propres. Mais que , dès le moment qu'il s'assujettissait à cette condition, il croyait que la compagnie voudrait bien lui donner la liberté de retrancher, d'ajouter ou de changer ce qu'il lui plairait dans le nombre et le choix des personnes dont ce conseil serait composé ; qu'il demandait encore que l'on exceptât de ce qui serait soumis à la pluralité des voix, la distribution des charges, emplois, bénéfices et grâces, sur quoi pourtant il consulterait le conseil de régence ; mais qu'il souhaitait être à portée de récompenser les services dont il avait été témoin, et ceux que l'on rendrait à l'État pendant la régence ; qu'il voulait être indépendant pour faire le bien, et qu'il consentait qu'on le liât tant que l'on voudrait pour ne point faire de mal. Que, pour ce qui regardait les autres conseils, il demandait aussi la liberté de les former comme il le jugerait à propos , et qu'il offrait d'en communiquer le projet comme il l'avait déclaré dès le matin à la compagnie. 11 demandait en conséquence que les gens du roi donnassent leurs conclusions, après quoi il s'expliquerait sur le reste ^ . » Rien de plus habile que ce discours du duc d'Orléans ; toutes les paroles étaient appropriées à l'esprit parlementaire, tout était posé pour rehausser la vanité de la masçistrature. Le duc d'Orléans se montrait d'une adresse remarquable en développant un système de régence qui correspondait aux opinions du Parlement ; il faisait une large part aux idées judiciaires : ces conseils multiples se rattachaient toujours au plan de gouvernement tel que l'avait conçu le duc de Bourgogne, dans ces théories tant prônées par les parlementaires et le parti Beauvilliers. Le duc d'Orléans s'adressait aux sympathies de toute la magistrature, en même temps que par l'établissement d'un conseil de conscience et sa déclaration

' Procès-veriKil orij^inal, i septembre 1715.

4e GABDE DU BOI. (1715.)

sur les libertés de l'Église gallicane, il allait droit au parti janséniste et parlementaire ; si le duc d'Orléans se réservait le choix des conseillers, c'est qu'il voulait se conserver la faculté de les ramener aux idées d'une bonne régence. Les corps comprennent les questions simples ou qui s'adressent à leur intérêt; M. le duc d'Orléans ne heurtait aucune opinion ; il voulait la régence absolue, mais il parlait d'associer le Parlement à son pouvoir; il avouait tout tenir de lui pour faire contraste avec le gouvernement de Louis XIV, sauf ensuite à dominer ce Parlement une fois maitre de la régence.

Les gens du roi demandèrent alors à M. le duc d'Orléans qu'il eût à expliquer toutes ses idées, afin qu'on pût les embrasser et les comprendre dans un seul système de conclusion. M. Joly de Fleury dit à Son Altesse : « Monsieur, expliquez-vous sur la superintendance et la garde de Sa Majesté. » Cette question avait été provoquée par Tattitude embarrassée de M. le duc du Maine, qui tour à tour rougissait, pâlissait à chaque phrase du duc d'Orléans; le noble prince voyait le testament se briser ; l'œuvre de Louis XIV était dépecée déjà par le droit de régence accordé exclusivement au duc d'Orléans , contre qui le testament avait été en quelque sorte rédigé ; les gens du roi voulaient que la cour suprême de magistrature pût connaître la pensée tout entière de Son Altesse ^ Le duc d'Orléans n'hésita plus ; le^ moment était décisif, et parlant avec un remarquable choix d'expressions, il déclara : « Qu'il restait encore l'article important qui concernait le commandement

' Voie! le texte même du procès-verbal : « Les gens da roi s^étant levés ont dit que les articles dont M. le duc d'Orléans venait de parier à la compagnie n'étant pas les seuls quMl eût à proposer, ils croyaient qu'il était plus convenable qu'il voulût bien s'expliquer sur toutes les difiicultés qui devaient faire clans ce Jour Tobjet des délibérations de rassemblée, afin qu'ils pussent prendre des conclusions sur toutes les propositions que M. le duc d'Orléans avait à faire, et que la cour pût aussi pourvoir à tout par un seul arrêt; que c'était là ce qui les engageait à supplier M. le duc d'Orléans de vouloir bien continuer d'exposer à la compagnie tous les articles sur lesquels il était nécessaire de prononcer. » 3 septembre 1715.

CÔIfftLUSIOM DE M. LE DUC d'OBLÉANS. (1715.) 47

des titiiipes du roi, sur lequel la cour avait remis la délibération à cette après-dinée ; qu'il ne pouvait absolument se départir d'un droit qui était inséparable de la régence, et qui regardait la sûreté de l'État, dont le soin était confié à la personne du régent, et qu'on ne pouvait pas même en excepter le commandement des troupes employées chaque jour à la garde du roi; que l'autorité militaire devait toujours se réunir dans une seule personne ; que c'était l'ordre des commandements de cette nature , et l'unique moyen d'empêcher les divisions qui sont une suite presque inévitable du partage de l'autorité; qu'il voyait devant ses yeux des généraux d'armées très-dignes qui pourraient rendre témoignage à la compagnie de la vérité et de l'importance de cette règle ; que les officiers mêmes qui commandaient les corps composant la maison du roi, regardaient comme le plus beau privilège de leurs charges de ne recevoir l'ordre que de la personne du roi ou du régent qui le représente; que c'était à lui principalement, et par sa naissance et par sa qualité de régent, de veiller à la conservation et à la sûreté du roi dont la vie était si chère h l'État, et qu'il ne doutait pas que M. le duc du Maine n'y concourût avec le même zèle ; que même , suivant le testament du feu roi , la tutelle et la garde étaient déférées au conseil de régence, et que la compagnie lui ayant accordé de si bonne grâce le titi'e de régent, il entrait par là dans le droit du conseil ; qu'enfin la nécessité du commandement demandait absolument qu'un seul eût toute l'autorité sur les troupes sans aucune distinction, et qu'il était persuadé que cela ne pouvait lui être refusé ; qu'ainsi, pour se réduire, il demandait que les gens du roi eussent à prendre leurs conclusions sur ce qui regardait les conseils, la distribution des grâces et le commandement des troupes , même de la maison du roi ^ . »

Il était facile de voir le progrès successif que faisaient les opinions de M. le duc d'Orléans, si habile et si cares-

' Procès -verbal du Pariomenl, 2 septembre 1715.

^^H 'IH IlISUIVnS l)Ë M. I.K 1>IIC DE MAI^K. (i;i5.)

^^* fiiuit pour toutes les idées parlementairtis; timide d' al

il se rafle rmissait à mesure qu'il obt^-nait une position Tneilleore : maintennitl: le prioce abordant le point décisif, demandait le suprême commandement des troupes, la di-

»rection solennelle de la maison du roi; M. le duc d'Orléans jetait cette attaque direete eontrc le due du Maine, triomphe ménagé depuis la mort de Louis XIV. U ^tait la difficulté ; il n'y avait plus rien de vague dans la parole du due d'Orléans demaudant la régence avec la plénitude de l'autorité eivile et militaire. Ce fut daus ce sens que eon-

» durent les gens du roi : ils développi-rent la haroneue de M. le duc d'Orléans : force du pouvoir pour le régent, pluralité de conseils , exécution civile et militaire confiée au prince , tel fut le triple point de la doctrine plaidée par M. Joly de Fleury. Cependant l'avocat frénéra! insista ponr que la siipeiintendance de M. le due du Maine fiH complète et bien réglée. M, le duc devait avoir le soin surtout de l'éducation du roi enfant, et le diriger dans les grandes voies religieuses.

A ces paroles, M. le due du Maine, qui était resté silencieux et pensif, demandaà s'expliquer sur le devoir delà charge qui lui était proposée ; il en éprouvait le besoin , après tout ce qui s'était passé dans cette séance si longue. M. le duc du Maine ne dit que peu de mots , déclarant : Il Que si on ne jugeait pas à propos de lui laisser le commandement des troupes de la maison du roi, pas même de celles qui sont employées à laganle de sa personne, il ne pouvait réirondre que de son îièle, de son attention, de sa vigilance, et qu'il espérait au moins par là de satisfaire autant qu'il serait en lui aux intentions du feu roi, puisqu'il n'y pouvait satisfaire autrement , n'ayant aucunes troupes sous son autorité '. » A travers toutes les convenances de ces dernières phrases, si noblement mesui'dea, il perçait un mécontentement et une douleur profondément

k sentis par le cœur honnête de M. le duc du Maine ; il s^^H ' Procûs-vïrLal du Patli'nicat, S M'pU'OiliTu 1T13. ^^^^|

ÀBBÊT SUR LA RÉGENCE. (l715.) 49

ceptait la superintendance de Téducation, mais il repoussait hautement la responsabilité qui désormais ne devait plus peser sur lui. A la manière grave et solennelle dont ces paroles furent prononcées, plus d'un conseiller dut voir ses souvenirs se rattacher aux fatales accusations portées contre le duc d'Orléans; il semblait que la voix de M. le duc du Maine rappelait les dangers auxquels pouvait être exposée la tête de cet enfant ; il semblait que la grande ombre de Louis XIV allait se réveiller de sa tombe pour accuser le Parlement d'imprévoyance, puisqu'il osait confier la garde du seul et frêle rejeton de sa famille au prince que l'opinion publique désignait sans preuve et sans motif comme l'ennemi de la race royale. Tout se trouvant résolu d'avance, le duc du Maine était resté inactif, et le duc d'Orléans avait remué toutes les ambitions pour le tiiomphe d'un droit qui d'ailleurs appartenait à sa naissance. Le duc d'Orléans avait bien conquis ce qu'il obtenait par son habileté, et c'e^t un titre dans l'histoire des pouvoirs. Les mesures étaient si bien concertées dans le Parlement par les amis du duc d'Orléans, qu'on ne pouvait plus s'arrêter dans cette pensée de confiance et d'abandon. Lorsque, dans une crise, on parvient à dominer une assemblée, on peut tout lui demander en une seule et même journée ; il y a un sentiment qui entraîne les corps à tout donner ou à tout refuser : le Parlement était dans la voie des concessions , il n'y eut pas de barrière. Un arrêt solennel organisa bientôt la régence, la garde et l'éducation du roi mineur, et la pensée du duc d'Orléans fut réalisée I « Ce jour, la cour, toutes les chambres assemblées, où étaient les princes du sang et les pairs ci-dessus nommés, après qu'ouverture a été faite du testament du feu roi, déposé au greffe de la cour, suivant son édit du mois d'août 1714, et l'arrêt du 29 dudit mois, ensemble des codicilles des 13 avril et 23 août derniers 1715, apportés par M. le duc d'Orléans ; et ouïs les gens du roi en leurs conclusions, la matière mise en délibération, a déclaré et déclare M. le duc d'orléans régent en France, pour avoir, en ladite

50 ÂBBÉT SUR LA BEGENCE. (l71â.)

qualité, l'administration des affaires du royaume pendant la minorité du roi ; ordonne que M. le duc de Bourbon sera dès à présent chef du conseil de la régence Sous l'autorité de M. le duc d'Orléans, et y présidera en son absence; que les princes du sang royal auront aussi entrée audit conseil , quand ils auront atteint l'âge de vingt-trois ans accomplis. Et après la déclaration faite par M. le duc d'Orléans , qu'il entend se conformer à la pluralité des suffrages dudit conseil de régence dans toutes les affaires, à Texception des charges, emplois, bénéfices et grâces, qu'il pourra accorder à qui bon lui semblera, après avoir consulté le conseil de régence , sans être néanmoins assujetti à suivre la pluralité des voix à cet égard ; ordonne qu'il pourra former le conseil de régence, même tels conseils inférieurs qu'il jugera à propos, et y admettre les personnes qu'il en estimera les plus dignes, le tout suivant le projet que M. le duc d'Orléans a déclaré qu'il communiquera à la cour ; que le duc du Maine sera suriBtendant de l'éducation du roi ; l'autorité entière et commandement sur les troupes de la maison dudit seigneur roi, même sur celles qui sont employées à la garde de sa personne, demeurant à M. le duc d'Orléans, et sans aucune supériorité du duc du Maine sur le duc de Bourbon, grand-maitre de la maison du roi. Ordonne que les duplicata du présent arrêt seront envoyés aux autres Parlements du royaume, et des copies coUationnées aux bailliages et sénéchaussées du ressort , pour y être lues, publiées et registrées. Enjoint aux substituts du procureur général du roi d'y tenir la main, et d'en certifier la cour dans un mois. Fait en Parlement le 2 septembre 1715 1. »

» J'ai copié le lexte même de Tarrêl sur le registre original : c'est l'acte qui constitue la régence. Je ne puis donner le nom "de tous les conseillers; mais voici celui des présidents à mortier, et des ducs et pairs qui signèrent l'arrêt : « Présidents des enquêtes et requêtes : Amelot, Gilbert, Lambert, Cochet, Frizon, de La Garde, Chevalier, Valiier, Poncet, Roland, Bochard, Dodun, Lambert de Torigny, Berlhier, Moreau, Leféron, Uénault,du Tillet; les ducd'Uzés, de Montbazon, de La Tremoille, de Sully , de Saint-Simon, d<^ La Rochefoucauld, de La Force, de ^han,

EFFETS DE L*ARR^.T PARLEMENTAIRE. (l715.) 51

Ainsi périssait Tœuvre de mort de Louis XIV ; le testament était cassé ; l'organisation que la pensée du monarque ftvait donnée à la monarchie pendant la minorité de son petit-fils était détruite par un arrêt du Parlement, et le nouveau régent recevait une autorité absolue dans la direction de son pouvoir. L'affaire avait été conduite avec une grande habileté ; le duc d'Orléans, avec sa parole réfléchie , facile, s'était placé sur un terrain parfait. Toutes les mesures d'ailleurs étaient prises pour assurer le triomphe de la régence, même par la force; les troupes étaient disposées ; un coup d'État aurait été osé, et quand un homme de quelque résolution en est là, il est difficile qu'il ne mène pas les événements à son gré. Les assemblées sont habituellement discoureuses , incertaines ; quelques hommes qui s'entendent, une main ferme qui les conduise, et elles marchent comme on le veut dans la direction politique qu'on leur imprime ; elles ne sont embarrassantes que pour qui ne sait pas les dominer. Le duc d'Orléans s'était adressé à la prérogative des pairs, à la vanité des parlementaires, aux petits intérêts de corps ; il avait tout promis ; il avait flatté les souvenirs et les espérances ; il réussît auprès du Parlement et le prince eut l'autorité. comme il la désirait, sauf à modifier ses promesses quand il serait complètement maître de la situation. Le jour qu'on arrive au pouvoir, 8h est entraîné à beaucoup promettre ; oi>le doit, parce qu'il faut enlever une position hautement et fortement. Un homme de volonté est un levier si puissant dans une crise, qu'il emporte tout ce qu'il veut. Le Parlement avait vu néanmoins grandir sa prérogative ; quelle différence entre cette époque de l'arrêt solennel sur la régence, et ces temps de sujétion où l'on avait vécu I Depuis la Fronde, le Parlement avait toujours marché en décadence : d'abord le droit de remontrance avait été

d'Albret, Piney-Luxerobourg, cTEstrées, deGrammont, de La Meilleraye, de Mortemart , de Moailles , d' Aumont , de Charrost,de Villars,d*Harcourt, de Fitz- James, d'Antin,de Chaulnes, de Rohan-Rohan, d'Ostaa. »