CHAPITRE PREMIER
mvisioji.
M. RoSsi a ingénieusement comparé rorganisation judiciaire à une machine en repos , et la procédure à la machine mise en mouvement. On peut compléter cette comparaison en disant que l’objet du travail de cotte machine
* [Le* ouvrages suivants doivent être cités en tôte de ce livre comme se rapportant particllU^remeDt ans questions qni y sont traitées :
llenrion de Pansey, De r Autorité judiciaire dans Ue govvemoments monarchiquee ; 4r*cdlt., 4810, in-S'’. Leséflit. suiv. ont été très^aiigmentées.
Bentham, De l’Organieation judiciaire, publié par Dumont, 18?8, în-8o. — A plan for a judicial Eetablinhment in France; Londres, 1790. Comte Sclopis, Délia Aulorità yiuderiaria; Torino , 18i2 , in>12. Hiver, Hietoire critique dee iiultlulton# ^Wiciairee de la Franctj, de 4789
à 1848î Pari». 4848. ;
Un grand nombre de p.'implilets et d'écrits critiques ont été.difigés
est l’application du droit aux faits , et que les matériaux qu’elle met en œuvre sont les actions et les preuves.
ün aperçoit là un triple sujet sur lequel reposera la division de ce mémoire.
ooutre l’ordre judiciaire , particulièrement »ous la restauration. Nous cite-
rone ici les principaux : ’ , ^ •
J B Seîves fabieaw d^ordfes dans F adfmntêtrathn de la juihce et d'ee moy.n* d’y remédier ; Paris, Maradan, 4812, in S«. Une 2« et nno 3* édiüon parurent eu 4 81 3 . L'auteur, connu par ses nombreux procès , ou il épuisa sa fortune et altéra sa raison , avait aussi publié : La Mort aux procèt oarrage deetiné à perfectionner la procédure civiU , à détruire le germe des neuf dixièmei des procH , et à rendre presque insensible le mal du dixiéme à peu prés qu on ne peut ériter ; Paris, 1844 . Indication de quelques dispositions urgentes pour calmer prorisoiremenl Is mal des procès e» surtout des (rais; Paris, 1813, hr. in-S". Au Roi : la rente sur iadminislralion de la justice ; 48U, <n-8o. En 4818 , il mit encore au jour le Plan d'uns nourel/e organisation judiciaire pour le criminel et pour U cirit; Paris, CuBsac, iu-8».
Considérations sur l'ordre judiciaire en France et sur quelques principes constitutionnels . par P. B. D., magistrat d’une cour souveraine; Paris, 4815, 440 p. in-8°.
Delamardclle , Réforme judiciaire en France; 4817, indl».
De la Liberté considérée dans ses rapports arec les institutions judiciaires , par le premier présûlent de la cour roÿale d’.^jaccio; Paris, Béchet, 1823. L’auteur M. le président Mczard, avait publié déjà en 4788 nn Essai sur les réformes d faire dans l'administration de la justice, où il proposa -uie distribution des tribunaux assez semblable à celle que nous avons.
De l'Administration de la justice et de l'Ordre judiciaire en France, par M. D*** (d’Eyrnud); Paris, Treutlel, 1824, 2 vol. iu-8o. — 2«édit.,
4825, 3 vol. .
Charles Comte, Considérations sur le pouroir }ssd*eiaire, en tÉte de l’ouvrage sur le Pouvoir des jurys; Paris, Rapilly, 4828. ^
Thienot , Obsercations sur l'ordre judidoire.
Pbilémon Servet, Des Institutions judiciaires, discours historique ssrtant d’introduction à la théorie de l'application des lois; Paris, Gobelet,
4834, in-8o. . .
Obriot, Décentralisation , ou Réforme admimstralivs et judiciaire; Paris,
Parmi les innombrables journaux qui apparurent a la suite de la révolution de 4848 , il y eut la Réforme judiciaire , qui ne survécut pas à son
premier numéro.
On trouvera indiqués dans la Bibliolheca realis jundico de Lipcnius , aux mots Judex , Jurisdictio , Lit, Ordo judiciarius , Prartica , Praxis, etc., un nombre énorme de traités et do dissertations sur l’organisation judiciaire, la justice la procédure et les abus dans les tribunaux , la plupart publiés en Allemagne et d.ans les Pays-Bas, aux xvif et XVHI' siècles. Le catalogue donné par Çnslin , librqire de Berlui , sous le titre do Bibliotheca
