DIVISION
£n premier lieu, nous examinerons l’organisation judiciaire dans son état actuel , nous signalerons les vices qui altèrent l’administration de la justice, et nous discuterons l'opportunité des réformes proposées.
En second lieu , nous passerons en revue ce qui con^ cerne les actions et le système des preuves.
En troisième lieu , nous considérerons la marche de la procédure et nous nous occuperons des perfectionnements dont elle serait susceptible.
Le livre dans lequel nous allons entrer traitera donc de Y Ordre judiciaire.
Celui qui le suivra embrassera la Formalité judiciaire.
Et le dernier livre de ce volume sera consacré à l’/nstr action.
Nous aurons ainsi exploré , dans ces trois divisions successives , tout ce qui concerne la mise en œuvre du droit , tous les moyens d’apprication à l’aide desquels les principes
juTidica , fournit encore d'autres indications Nous nous bornerons à citer parmi ces ouvrages anciens ou étrangers » les suivants :
Claude Lyenard, D«t luges, des /uris</ic/ïon« et des Advocats; Rbcims,
<558 , in 8«.
Diodori Tuldeni , profess. Lovan. » De Causxs corruptorvm judicioruen et remediis Ubri IV; Colonise, 1624, in-4«.
Matth. Stephaiii, Tractatus de ofjicio judicis; Francofurti ad Mœnum, 1625. in4".
Globig, Censura rei judtcia/i« £uropcD prasertim Germcmiæ;
Dresde, 2 vol. in-8o, 1820-22.
Il ne Tant pas oublier enfin las projets relatif h Torganisation judiciaire, dont les chambres ont été saisies à diverses époques, avec les rapports dont ces projets ont été Pobjet, tels que le projet rédigé par M. Persil, puis présenté par M. Sauzet, son successeur, en 1837, et surtout le liapport sur le projet dé loi d'organisation judiciaire . par M. de Crouseilhea, dans le Jfonilsur du jeudi 5 mai 1850. Voyez aussi V Analyse des observa^ lions de la cour de cassation et des cours royales sur le projet de loi relatif à l'organisation judiciaire ; Paris, imprlm. royale, 1836.
Au point de vue juridique , on pourra consulter Carré, Loie de l'organisation judiciaire, revues par M. V. Foucher, 9 vol. iu-8®, et Buzuiier, Éléments d'organisation judiciaire ^ io-8‘’.
120 raooeoPHiE de là pjiocédvre civile.
du fond, les lois substantives , comme dit Bentham, revêtent en cpielque sorte un corps. Nous aurons étudié, dam» un même ouvrage , les trois ordres de lois adjectivt-s, catégorie qui ne comprend pas seulement les formes de pro^ céduré , mais encore l’on;auisation judiciaire, et la théorie des preuves qui en est inséparable ' . ' ' '
Ceci posé, nous abordons les questions relatives à l’ordre judiciaire.
• [« L’amministraïîone delU giustizia civile présenta le idée di :
• Aoiorità gitidiziaria organizzata»
n Individualità giadicanti^
« S*' Jndividualità contendenti;
« 4e Forma omodo di procedere;
« Prove da addursi. » (Ambrosoli, /n/rodazton?..., lib. 111^ cap. 1» art. 4" : Giurisprudciiza filosofica délie procosso giudiziario civile e commerciale.) “ • ' *
