DÎME

(90) L'idée de l'impôt unique sur le revenu a été présentée pour la première fois, comme chacun sait et comme je le rappelle à la page suivante, par le maréchal de Vauban, « le plus honnête homme du royaume », a dit Saint-Simon; il eût pu ajouter, Vun des plus éclairés, quoi qu'en ait pensé Voltaire.

Le fond du livre de Vauban est d'une simplicité si grande et d'une vérité si lumineuse, que, si Ton ne savait combien le moindre progrès est lent à accomplir, dès le moment qu'il touche à des préjugés et à des intérêts multiples, on ne saurait assez s'étonner qu'à un intervalle de plus d'un siècle et demi on en soit encore à discuter la question de la base légitime de l'impôt.

Cette base est depuis longtemps trouvée **.

* A l'époque où parut le livre de Vauban (1707), La dixme royale, le règne du Roi-Soleil touchait à sa Un, la misère avait gagné toutes les classes, et dans le menu peuple, comme Ton s'exprimait alors, elle avait atteint le comble.

Vauban écrivait : « Par toutes les recherches que j'ai pu faire, depuis plusieurs années que je m'y applique, j'ai fort bien remarqué que, dans ces derniers temps, près de la dixième partie du peuple est réduite à la mendicité et mendie effectivement; que des neuf autres parties, il y en a cinq qui ne sont pas en état de faire l'aumône à celle-là, parce qu'euxmêmes sont réduits, à très-peu de chose près, à cette malheureuse condition; que des quatre autres parties qui restent, les trois sont fort malaisées et embarrassées de dettes et de procès; et que dans la dixième, où je mets tous les gens d'épée, de robes ecclésiastiques ou laïques, toute la noblesse haute, la noblesse distinguée, et les gens en charge militaire et civile, les bons marchands, les bourgeois rentes et les plus accommodés, on ne peut pas compter sur cent mille familles, et je ne croirais pas mentir quand je dirais qu'il n'y en a pas dix mille petites ou grandes qu'on puisse dire être fort à leur aise, et qui oterait les gens d'affaires, leurs alliés et adhérents couverts et découverts, et ceux que le roi soutient par ses bienfaits, quelques marchands, etc., je m'assure que le reste serait en petit nombre. » (Dixme royale, p. 36 et 37, édit. Guillaumin.)

Si l'on veut être édifié complètement pour le fond sur l'état des populations, au temps <JU grand roi, qu'on se reporte à l'excellent livre, malheureusement devenu presque introuvable, qui porte le titre de : Une province sou* Louis XIV, situation politique et administrative de la Bourgogne, de 1661 à 1715, par Alexandre Thomas, Paris, Joubert, 1844.

** C'est la seule qui soit en rapport avec l'idée du juste et avec le principe d'autonomie de la personne humaine.

De nos jours, un publiciste des plus ingénieux, un grand industriel

En vain a-t-on objecté, dans l'ordre théorique, qu'il n'est pas équitable d'imposer également les revenus du travail et ceux qui proviennent du capital.'

11 suffit de répondre que si les lois qui régissentla propriété et le capital ont pour résultat d'en faire ce qu'ils doivent être, à savoir le fruit du travail, l'assimilation est parfaitement équitable et logique.

Mais j'admets la distinction faite par l'auteur d'un livre sur l'impôt du revenu en Angleterre : « Le revenu qui résulte Hu placement d'un capital, dit-il, est presque toujours destiné tout entier à la consommation ; le revenu qui résulte des profits du commerce, des honoraires, etc., est en grande partie capitalisé; or, c'est sur la consommation que l'impôt devrait porter plus encore que sur le revenu, et il conviendrait à ce titre d'imposer inégalement les revenus du propriétaire, du rentier ou du capitaliste, et ceux de l'entrepreneur d'industrie. Si ces derniers payent six schellings, par exemple, il est juste que les premiers en payent au moins neuf. » (Hubbard, Y Impôt du revenu en Angleterre.)

Je suis du reste partisan de la progressivité, avec Montesquieu, Adam Smith, J.-B. Say, Jérémie fientham, John Stuart Mill, Ambroise Clément (V. p. 283 et 284 et note 91), et je professe, en particulier, comme John Stuart Mill, tout aussi bien au point de vue

éclairé et un jeune écrivain de talent, MM. Emile de Girardin, Ménier et Yves Guyot, se sont faits avec ardeur les antagonistes de l'impôt sur le revenu et les champions de ce qu'ils ont appelé l'impôt sur le capital.

Mais, dans leur définition du capital (je parle de celle de MM. Ménier et Yves Guyot, car M. de Girardin garde le silence sur la sienne), ils laissent de côté le talent, le capital intellectuel, et ne font porter l'impôt que sur le capital matériel. Or, cela est inique : quiconque jouit actuellement de* avantages sociaux dans une mesure plus ou moins large, doit aussi contribuer actuellement dans la même mesure aux dépenses sociales.

De plus, au point de vue du principe d'autonomie de la personne humaine, qui n'est que la traduction ou plutôt la détermination de l'idée du juste, l'impôt ne peut apparaître que comme une partie de la dépense de l'individu ; or, c'est d'après son revenu, non d'après son capital, que l'individu doit régler son propre budget et que tous les individus réunis doivent, par conséquent, régler celui de l'État

Je laisse de côté ici le côté économique de la question, ne voulant insister que sur celui du droit.

de la science pure qu'à celui delà science appliquée, que, tant qu'il y aura des hommes qui n'auront pour vivre que le strict revenu nécessaire ou qui n'atteindront même pas à ce strict revenu, ceux-là doivent être exemptés de l'impôt.

Quant aux objections tirées de Tordre pratique, elles ont été résolues, sur le terrain où elles devaient l'être, celui des faits, par l'Angleterre, par l'État de Zurich, par celui de Genève, et Vauban avait déjà répondu à la plus grosse *. (V.^au surplus, Courcelle- SWneuil, article de l'Impôt sur le revenu, Dictionnaire pie Véconomie politique.)

(91) C'est là, en effet, ce qu'il ne faut jamais perdre de vue, étant donné que la science politique a pour premier principe et pour 'fin la réalisation successive et progressive la plus complète possible de l'autonomie de l'individu.

Nous sommes loin de l'époque où, sous l'influence des idées saint-simoniennes, l'on pouxait penser et dire que: a l'impôt est le meilleur des placements. » (M. de Rémusat, Discussion du budget de 1832.) C'est à l'individu, et non pas, pour lui, à l'État, de* régler lui-môme ses placeemnts.

Quant à la progressivité de l'impôt «d'invention assez récente », dit étourdiment M. Hippolyte Passy (au mot Impôt, Dictionnaire

* « Je ne pense pas, disait Vauban, qu'on trouve de la difficulté à constater les revenus, si on veut bien s'y appliquer, et que le roi veuille bien s'en expliquer par une ordonnance sévère qui soit rigidement observée, portant confiscation des revenus recelés et cachés, et la peine d'être imposé au double pour ne les avoir pas fidèlement rapportés. Moyennant quoi, et le châtiment exemplaire sur quiconque osera éluder l'ordonnance et ne pas s'y conformer, on viendra à bout de tout. Il n'y aura qu'à nommer des gens de bien et capables, bien instruits des intentions du Roi, bien payés, et suffisamment autorisés pour examiner tous les différents revenus, en se transportant partout où besoin sera (Dixmç royale, p. 71-72, édit. Guillaumin), et M. Courcelle^Seneuil ajoute fort bien: « On a soutenu récemment que l'impôt du revenu ne pouvait être établi et perçu sur une grande échelle. A cela, il n'y a qu'une réponse à faire, c'est de citer l'histoire de l'Angleterre et d'indiquer la procédure simple et directe par laquelle se fait en co pays la perception de ces impôts. »

Du reste, avec la décentralisation que commande la science politique, il n'est pas plus difficile de percevoir l'impôt dans un grand que dans un petit État, et c'est ce que, outre le cas des États républicains de Zurich et de Genève, prouve l'exemple de l'Angleterre.

de Véconomie politique), ridée en remonte à la démocratie athénienne, et, comme je l'ai marqué plus haut, elle a été adoptée par les esprits les plus considérables.

Cela n'empêche pas qu'aucune thèse économique n'ait donné lieu à des réfutations plus passionnées, je devrais dire à des objurgations plus violentes;* je me bornerai à relever ici r objection tirée des caractères arbitraires qu'il est de mode d'attribuer à oe système.

D'abord, ne serait-il pas vraiment bien étrange, ne serait-ce pas chose à déconcerter toute logique que, d'une part, le principe de l'impôt progressif reposât, de l'aveu môme de ses adversaires les plus sérieux, sur la raison et sur la justice; et que, d'autre part, l'application n'en pût ôtre que déraisonnable et inique?

Ce qui, dans cette matière, a porté nombre d'économistes à résister, sur le terrain des faits, à l'évidence scientifique, c'est la crainte qu'ils ont éprouvée qu'on ne se servît, à l'instar des Athéniens, de l'impôt progressif pour enlever auj riches leur superflu; c'est, en outre, l'aperception confuse des éléments complexes, je le répète, dont il y a lieu de tenir compte pour arriver à une bonne solution pratique du problème.

Cette solution, on l'obtiendra en se dirigeant d'après les trois règles suivantes combinées :

1° Abaisser les budgets d'État à la sommé la moins élevée possible;

2° Diviser les dépenses en catégories d'après leur objet et mettre la plus grande partie d'une dépense donnée à la charge de ceux qui en profitent le plus;

3° Distinguer, à un autre point de vue, les citoyens en trois groupes :

Ceux qui n'ont que le nécessaire;

Ceux qui n'ont que l'utile ;

Ceux qui ont le surperflu.

Les premiers doivent ôtre exonérés de toute taxe ; ' Les seconds ne doivent ôtre soumis qu'à une taxe légère ;

C'est sur les troisièmes, et d'une manière progressive, que doit porter le gros du budget.

Dans ces termes, la fixation du chiffre de la progression ne de-

vient plus qu'une affaire de circonstances et est, en définitive, d'un e importance fort secondaire ; si c'est l'esprit de raison et d'équité, comme on doit scientifiquement le supposer, qui y préside, cette progression aura toute la légitimité que comportent les solutions pratiques.

Pour s'édifier complètement sur la thèse de l'impôt progressif, on n'a, d'ailleurs, qu'à se reporter aux auteurs suivants :

En faveur de l'impôt progressif, Montesquieu, Esprit des lois, livre XIII, titre V. J.-B. Say, Cours complet d Économie politique, 2* édit., tome II, p. 395 et suiv.; Ambroise Clément, Dictionnaire de la politique, au mot Impôt (article excellent).

Contre l'impôt progressif, J.-B. Moyse Jollivet, 1793, in-8, De Vimpôt progressif et du morcellement des patrimoines, G. Termes, Lettres au nombre de trois au Courrier de Lyon sur Vimpôt progressif, Lyon, Rossary, 1832, in-8; Hippolyte Passy, Dictionnaire de V économie politique, au mot Impôt; Maurice Block, Notes sur l'article de M. Ambroise Clément.

(92) Je ne sais si M. Louis Blanc a attesté quelque part que cette idée n'était pas, en somme, issue de son cerveau; il est sûr, en tout cas, qu'il l'a puisée dans notre article 21.

(93) Comment cela s'accomplira-t-il? Par l'effet de bonnes lois de propriété, par le développement du crédit, de l'assurance et de l'association. (V. Manuel de droit civil, t. I, pp. 572 et suiv., 16, 544 note 3, 554-555; t. 11, pp. 1, 11, 27-29, 371; t. III, 3« édit., pp. 471-472, 594-596, 612 et suiv., 472, 490-491, 507, 533- 534, 603 note 1, 613 note 3, 437 et suiv.) *

Mais je n'imagine pas, pour mon compte, que la propriété individuelle doive jamais disparaître, et je déclare qu'à mon point de vue, quelle que soit l'extension que puisse être appelée à prendre, par l'effet du principe d'association, la propriété collective, il suffirait toujours qu'un seul homme voulût être laissé en dehors de cette propriété pour qu'il en eût le droit.

C'est cette idée de droit que Mill, placé au pur point de vue de l'utilité sociale, a eu le tort si considérable de négliger, lorsque,

* V. aussi mes développements sur les devoirs imposés par la propriété, Manuel de droit civil, t. I, pp. 570 texte et note 1, 575 note 1, 666 texte et note 1 ; t. Il, pp. 11, 29, 372, 387, 389 note 1, 513, 665 note 2.

dans sa comparaison entre la propriété individuelle et le communisme, il a tenu, pour les avantages et les inconvénients, la balance presque égale entre les deux, et il est arrivé à écrire : « Nous connaissons trop peu ce que peuvent accomplir l'action individuelle ou le socialisme, sous leur forme la plus parfaite pour décider, en connaissance *de cause, laquelle des deux sera la forme définitive de la société humaine. » (Mill, Principes 'déconomie politique, t. I, p. 237).

Et c'est le théoricien de la liberté, le préconisateur des idées positives et relatives qui écrit une telle phrase !

Où ira l'Humanité? Je l'ignore; mais ce qui m'importe avant tout, c'est de savoir dans quelle voie elle marche et a raison de marcher à l'heure présente, et, par là aussi, je puis pressentir vers quel but final elle se dirige ! Or, ce n'est pas du côté du communisme que, à l'heure présente, marche l'Humanité. . Science fatalement incomplète que celle qui n'a pas à la fois pour pôle le juste et l'utile, et celle de Mill ne reposait que sur l'utile 1

(9fe) L'individu incapable de travailler est retombé mineur en ce point; il doit, en ce point, être traité comme un mineur. (V. dans mon Droit de V enfant, V enfant né hors mariage, le projet de loi formulé et développé, p. 105 et suiv.).

(95) V. mon écrit sur la Liberté Renseignement.

(96) V. suprà, chap. rv, p. 95, Formule delà science politique, V autonomie de la personne humaine.

(97) Avec sa pensée, profonde, son style si expressif et si plein de traits, Michelet a écrit sur Diderot :

« Lui-môme (Diderot) s'est dépeint à merveille. Né à Langres, lieu haut et de vents éternels, qui d'heure en heure va du calme à l'orage, il dit : « Ma tète est le coq du clocher qui va, vient et « tourne toujours. » Un coq, disons-le, d'un œil d'aigle, qui plane et voit au loin, pressent de tous côtés les vents de l'avenir. » (Michelet, Histoire de France, t XVI, chap. dernier, Credo du XVIIh siècle, p. kkk.)

« Démocratie immense!... Plus la compression monarchique du Dieu de fer du moyen âge fut exagérée jusqu'ici, plus aussi elles brûlent, ces forces délivrées, d'avoir tous leurs ressorts, de se détendre enfin, de vivre de la vie républicaine. Diderot, leur

organe, a un respect si tendre des moindres libertés, des petites activités, qu'il craint de les gêner par un cadre trop fort. Il les relie sans les serrer, les laisse vigoureusement s'épandre en ses systèmes. » (Michelet, au môme lieu, p. 442, 443.)

(98) Y. Manuel de Droit civil, Intr., p. xvi.

(99) Voici en quels termes John Stuart Mill expose ce point do doctrine :

« Dans une démocratie réellement égale, tout parti, quel qu'il soit, serait représenté dans une proportion non pas supérieure, mais identique à ce qu'il est. Une majorité d'électeurs devrait toujours avoir une majorité de représentants; mais une minorité d'électeurs devrait toujours avoir une minorité de représentants. Homme pour homme, la minorité devrait être représentée aussi complètement que la majorité.

« Sans cela, il n'y a pas d'égalité dans le gouvernement, nuis bien inégalité et privilège ; une partie du peuple gouverne le rester il y a une portion à qui Ton refuse la part d'influence qui lui revient de droit dans la représentation, et cela contre toute justice sociale et contre le principe de la démocratie qui proclame l'égalité comme étant sa racine même et son fondement. » (John Stuart Mill, trad. Dupont-White, Gouvernement représentatif.)

Quant aux systèmes d'application, v. en particulier Emile de Girardin, Unité de collège, Abolition des zones électorales. Bulletin uninominal, Paris, Michel Lévy, 1874 et Borély, Représentation des majorités et des minorités*

Des systèmes de représentation des minorités ont aussi été proposés par MM. Auguste Laugel et Henri Fawcett (v., au surplus, Maurice Block, Dictionnaire de la politique, au mot Représentation).

Vains expédients! La question, je le répète, n'est pas là et la représentation des minorités, quelque système que l'on adoptât pour l'application, ne changerait pas sensiblement l'état actuel des choses.

(100) En quoi ils se sont montrés de beaucoup supérieurs à un grand nombre de leurs admirateurs plus enthousiastes que réfléchis et éclairés.

(101) Témoin leur définition de la liberté (art. 6), toutes les

dispositions qui, dans leur Déclaration des droits et dans leur Constitution, s'y rapportent, toute la partie de leur projet de Code civil qui concerne le droit de la famille.

(102) Je tiens en géologie pour Lyell * contre Cuvier et Élie de Beaumont; pour Lyell qui a pensé que le processus général de la nature se fait par gradation, et que notre globe en particulier s'est formé lentement et successivement; je tiens pour cette doctrine contre celle des cataclysmes de Cuvier et d'Élie de Beaumont ; j'admets, en outre, que la nature ne suit pas des voies différentes dans le monde moral et dans le monde physique, car ces deux mondes n'en forment qu'un, et sur le processus général il ne saurait y avoir de différences entre eux.

Mais ce que Lyell appelle une gradation successive, une évolution, s'il exclut les cataclysmes et même, en général, les mouvements violents, c'est-à-dire les révolutions dans l'or*dte plus spécialement appelé physique, cette loi, dans l'ordre plus particulièrement nommé moral, ordre où la liberté ou son semblant a une carrière plus large, cette loi souveraine, dis-je, non-seulement n'empêche pas, mais même peut commander que la force que les uns mettent au service de leur pensée dans un sens rencontre comme obstacle la force que d'autres, dans un sens opposé, mettent au service de la leur.

En d'autres termes, la révolution, à un instant donné, dans les choses sociales, peut être un mode d'évolution tout aussi naturel, tout aussi nécessaire que l'évolution proprement dite, l'évolution sans le secours de la force.

Et qui me dira, d'ailleurs, ce qu'est la force?

La Révolution française, pour prendre l'exemple le plus éclatant, a été l'œuvre des choses, elle a été dans leur cours naturel, et, sans prétendre que tels ou tels excès n'eussent pas pu y être évités, sans prétendre même que cette Révolution, dans son en-

* A côté de l'illustre Lyell il faut placer Kaiaerling, et avant lui, dans Tordre des temps, le mineur L'heman et l'immortel potier Bernard-Pal issy, dont on sait le mot : « Je n'ai pas eu d'autre livre que le ciel et la terre. »

Notre Buffon, dans ses Époques de la nature, a également préparé les voies à Lyell.

semble, n'eût pas pu l'être, si les hommes, de part et d'autre, se fussent trouvés plus sages et meilleurs, je répète que cette Révolution est le produit fatal des lois qui mènent le monde, de l'objectivité des choses, et que si les hommes qui y ont contribué doivent en être réputés, en une certaine mesure, les auteurs, c'est en tant qu'agents conscients ou inconscients de ces lois et de cette objectivité.

Qu'on cesse donc de déclamer contre les révolutions; qu'on cesse aussi de réclamer contre elles au nom de la science moderne ; cette science, bien loin de nous contredire, nous appuie, nous qui prétendons que le monde marche en avant et qu'il y marchera même par la force des hommes, toutes les fois qu'une force opposée venant d'autres hommes tentera d'entraver son progrès.

J'ai dit ailleurs à quelles conditions la Révolution me parait légitime et opportune. (V. La République et la Contre-Révolution, pp. 8 et 9.)

(1) Dans une séance récente de la Société d'anthropologie, plusieurs de nos honorables collègues et amis se sont attachés à prouver qu'il avait existé des peuples sans religion *. Je crois que sans fouiller savamment, comme ils l'ont fait, dans le passé, ils eussent pu se contenter de citer comme exemple les hautes classes de la société japonaise. Ces hautes classes sont, en effet, à peu près étrangères à toute idée religieuse, si Ton entend par une religion la croyance à des êtres supérieurs et . capables de suspendre les lois de la nature, accompagnée d'un culte rendu à ces êtres. Or, l'exemple en question renferme un enseignement d'une valeur incontestable; tous ceux qui ont fréquenté les Japonais éclairés ont pu se convaincre de leur rare aptitude à s'élever jusqu'aux plus hautes sphères de la pensée.

Mais j'avoue, au surplus, ne pas bien comprendre l'importance que mes collègues et amis ont cru trouver à la question de savoir si dans le passé, ou même dans le présent, il y a eu et il y a des peuples sans religion.

Le passé de l'Humanité (et dans son passé j'enferme en partie son présent) appartient logiquement aux religions, comme il a appartenu à l'ignorance; mais l'avenir est de plus en plus à la

* V. Discussion sur la religiosité, Bulletins de la Société (Fanthropologie, fin de l'année 1876 et commencement de Tannée 1877.

Je pense d'ailleurs avec un savant naturaliste, mon collègue et ami, M. A. Roujou, que la peur, engendrée par l'ignorance, est entrée, pour une part énorme, dans la formation des premières religions, et j'estime avec lui que certains animaux possèdent des éléments de religiosité.

science, et déjà l'on peut dire que le détachement de tout esprit religieux est la vraie mesure du développement ou de l'aptitude intellectuelle d'un homme ou d'un peuple *.

(2) Sur ce point, nul n'a été plus affîrmatif que Jean-Jacques.

(3) C'est l'idée de d'Alembert, et V Encyclopédie a été élevée à la glorification de cette idée.

(k) Jamais on ne s'est préoccupé autant que de nos jours, et avec raison, selon moi, de constituer des sciences particulières et multiples, d'édifier une science positive — et jamais cependant on n'a mieux senti au fond que toutes les recherches scientifiques concluaient à une science universelle et unique, à une science idéale.

Cette science idéale, cette synthèse universelle, l'Humanité ne saurait s'en passer!

Sans doute, est-elle condamnée à la renouveler et à la perfectionner indéfiniment-,

Sans doute encore, est-ce sur une base positive qu'elle doit l'asseoir; mais, à côté de l'observation des faits, la logique, je le répète, a son rôle à jouer, et ce rôle c'est de constituer la science idéale -.

Que de résultats, d'ailleurs, déjà acquis à la science positive et qui marquent l'unité vers laquelle toutes les sciences convergent!

Déjà, il apparaît clairement que l'objet est le même pour le

* Qu'on n'oppose pas les poètes, ces visionnaires de l'idéal et du sublime, qat ne peuvent se passer de formes, d'images, de fantômes. La poésie religieuse, l'art religieux ont correspondu à an moment psychologique du développement de l'Humanité; mais ce moment s'éloigne de plus en plus, et — dès Page ancien — se dresse an poète antireligieux, l'immense Lucrèce!

** Quel exemple que celai de Kant qui, rien qu'en se pénétrant des idées* de Newton, découvrit le système du monde avant que Laplace l'eût mathématiquement démontré 1

Il existe aussi une autre logique, une logique abrégée et merveilleuse, l'intuition des savants, l'inspiration des poètes. Ce fut celle du grand martyr Giordano Bruno, annonçant l'explication mécanique de l'univers ; celle do précurseur de Newton, le grand Kepler; celle aussi do grand Wolf et de ce Titan, Goethe, pressentant la théorie de Lamarck et les vérifications de Darwin.

groupe des science» dites physiques et pour celui des sciences dites morales, la méthode la même, le but le même !

Compara la belle lettre de Berthelot insérée dans les rêves de Renan, Fragments philosophiques, p. 193, et aussi Revue scien- Rfauc, n* du 30 septembre 1867, l'article du profond physicien flelmholte* Les sciences naturelles dans leur rapport avec la science en général.

(5) Tyndall, au milieu des nuages dont il se platt à envelopper sa pensée, semble bien partager cette manière de voir quand il écrit :

c Ce qu'il faut réellement dans la vie de l'homme, c'est un élément idéal qui l'élève au-dessus de lui-même Le temps Tiendra, je l'espère, où la force, la pénétration et l'élévation, que nous ne faisons qu'entrevoir pendant de rares intervalles de lumière et de force, seront données d'une manière permanente et durable à des esprits plus purs et plus puissants que les nôtres ; — plus purs et plus puissants, en partie à cause de leur connaissance plus profonde de la matière, et de l'observation plus fidèle de ses lois. » (John Tyndall, Le matérialisme et ses adversaires en Angleterre, Fornightly Review, et la traduction publiée par la Revue scientifique de Germer Bail Hère, n° 19, V9 année, S« série, p. 442, aux dernières lignes.)

(6) Que si l'on ne veut se placer qu'au point de vue politique ou social, je dirai que la somme de liberté dont jouit l'individu est la vraie mesure de l'état général de liberté des sociétés.

Cet appendice contient :

1° Le texte de la Constitution qui fut comme le développement de la Déclaration des Droits de l'Homme du 2k juin 1793. En plus, à la suite, lé texte du décret de la Convention nationale qui ordonna de soumettre l'ensemble de Pacte constitutionnel, Déclaration et Constitution, au suffrage direct du peuple.

2° La Déclaration des Droits de l'Homme qui fut l'œuvre personnelle de Condorcet, et à laquelle j'ai fréquemment comparé la Déclaration des droits de l'homme du 2k juin 1793.