CHAPITRE XVI
Les arguments de Proudlion contre la propriété.
C'est un grand triomphe pour le droit de propriété, c'est un titre qui le relève singulièrement dans le respect et dans l'attachement des hommes, que ses adversaires les plus redoutables se croient obligés, pour en avoir raison, d'attaquer en même temps tout ce qui nous honore à nos propres yeux, tout ce qui ennoblit notre existence et nous rend les uns pour les autres un objet de respect et d'amour : la rehgion, la philosophie, la poésie, le devoir, l'amour, et jusqu'au culte artistique de la beauté, jusqu'au sentiment de l'idéal. Tel est le spectacle que nous offre la pensée générale de Proudhon, ce qu'on peut appeler, à défaut d'une expression plus exticte, son système philosophique.
La théorie de la propriété, selon lui, ce n'est rien moins que la science même du droit et de l'économie politique tout ensemble, la science de la justice, la science de la société, la science sans laquelle toutes les autres, au lieu de nous éclairer et de nous servir, Franxk. — Droit civil, 11
nous conduisent à l'esclavage et à la ruine. Jusqu'à la Révolution française, elle a été complètement ignorée, car le monde était au pouvoir de la superstition et de la force. Ce sont nos assemblées politiques de 89 et de 93 qui en ont posé les premiers fondements ; enfin le temps est venu de la constituer et de l'appliquer, de la faire entrer avec toutes ses conséquences dans les idées et dans les faits. Telle est la tâche à laquelle Proudhon s'est consacré, et en nous confiant son dessein, il n'a nullement l'intention de faire preuve de modestie. « La terre, écrit-il, qui a tourné jusqu'ici d'occident en orient , mue par l'impulsion d'un homme de génie, tournera d'orient en occident. »
Il ne s'agit pas. dans la doctrine de Proudhon, qu'on le remarque bien, de constituer la propriété sur d'autres bases, de la faire passer en d'autres mains, de ]a rendre commune au lieu de lui conserver son caractère individuel, de la rendre hypothécaire au lieu de la laisser subsister en nature ; il s'agit de tout autre chose : il est question de détruire la propriété de fond en comble et de mettre à sa place la simple possession ou la jouissance des objets qui servent à notre usage. Il faut prendre dans toute sa rigueur cette proposition fameuse à laquelle Proudhon a attaché son nom et qu'il nous offre lui-même comme le résumé de sa doctrine : « La propriété c'est le vol. »
A ceux qui seraient tentés de n'y voir qu'une boutade passagère, une de ces violences de langage qui échappent quelquefois à la plume et qu'il serait injuste de prendre à la lettre, nous citerons ces mots, écrits plus de dix ans plus tard et tirés de son grand ouvrage De la, justice dans la Révolution et dans l'Eglise (1) :
(1) Tome I", p. 301.
« J'ai écrit quelque part, tout lo monde le sait : la Ijropriété c'est le vol ; et plus lard, je ne sais où, car je ne me relis point : « Cette définition est mienne ; je ne la céderais pas pour tous les millions de Rothschild. » Aussi avec quelle aigreur il la défend contre Daniel Stern et Louis Blanc qui l'accusent d'avoir justifié par son exemple cette belle maxime, en la volant au Girondin Brissot de Varville. « Le propriétaire, dit-il, (1) précisément parce qu'il est voleur, ne se laisse pas dessaisir. Son instinct do rapine le lui défend. Et moi, je ne me dessaisirai pas non plus. »
Cette réponse, il faut en convenir, malgré ses prétentions à la finesse, n'en est pas une. Elle fait disparaître ou le système ou l'originalité de la célèbre définition ; car il faut choisir : si cette définition est réellement à vous, si c'est vous qui l'avez imaginée, elle est votre légitime propriété et vous nous offrez l'exemple d'une propriété qui n'est point un vol. Au contraire, l'avez-vous volée ? Alors cessez de prétendre qu'elle est à vous, n'empêchez pas la critique de la restituer à votre prédécesseur.
Proudhon est plus conséquent avec lui-même dans son premier mémoire. Après avoir essayé de montrer que la société tout entière , telle qu'elle est constituée aujourd'hui, depuis le brigand qui assassine sur les grands chemins jusqu'à l'écrivain qui vit de sa plume, n'est composée que de voleurs, il réclame courageusement sa part de cette flétrissure générale. « L'éditeur de ce livre, dit-il, (2) et moi qui en suis l'auteur, nous volons en le faisant payer le double de ce qu'il vaut. »
Pourquoi donc la propriété est-elle si haïssable qu'il
(1) Tome I-, p. 301 et 302.
(2) Page 234, édit. de 1848.
IGl PHILOSOPHIE DU DROIT CIVIL
soit nécessaire, non de la modifier ou de la transformer, mais de l'abolir radicalement? Parce que la propriété, nous répond Proudhon, n'est pas un droit, et que, n'étant pas un droit, elle est nécessairement une usurpation, un effet de la violence et de la tyrannie. Pour se convaincre que la propriété n'est pas un droit, il suffit de remarquer qu'elle n'est pas la même pour tous, qu'elle n'existe pas pour tous, qu'elle exclut l'égalité. Or, ce qui exclut l'égalité, ce qui n'est pas absolu, ce qui admet le plus et le moins, ce qui peut manquer tout à fait chez quelques-uns, ce n'est pas un droit, mais un privilège et, comme nous disions tout à l'heure, une usurpation, un avantage que s'est arrogé une partie de la société au détriment de l'autre. Aussi qu'arrive-t-il ? c'est que l'Etat, la société civile, la loi positive qui nous garantit la jouissance de ce prétendu droit et qui en est, après tout, l'unique fondement, le traite sans respect et sans scrupule, le limite, le suspend ou le détruit tout à fait par l'expropriation, par les contributions directes ou indirectes, et même par ce qui nous paraît être l'idéal en matière d'impôt', par l'impôt proportionnel. Si la propriété est un droit, elle est inviolable, et si elle est inviolable, la main de l'Etat doit s'interdire de toucher aussi bien aux cent mille livres de rente qui appartiennent au riche qu'aux 75 centimes qui nous représentent la journée du pauvre. Ce qu'on nomme l'impôt proportionnel n'est donc en vérité qu'un vol proportionnel, à moins d'admettre que la propriété elle-même est un vol. Veut-on se convaincre de cette dernière proposition qui, du reste, ne porte aucun préjudice à la première ? Que l'en compare la propriété à la liberté individuelle, qu'on la compare à la sûreté qui est placée aussi sous la
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i^arantio do la loi et la protection de la société. La liberté, la sûreté, si nous en croyons Pi'oiidhon, n'admettent ni inégalité, ni suspension, ni exception ; dès qu'elles ne sont pas simplement tout ce qu'elles doivent et tout ce qu'elles peuvent être, elles cessent d'exister; tandis que l'arbitraire et les irrégularités paraissent être comme l'essence même de la propriété.
Telle est la première objection de Proudhon. Elle no peut faire illusion qu'à ceux qui ignorent absolument ce qu'est le droit et comment il s'exerce sous la gai'antie de l'ordre social, en debors duquel il n'existe pas. Aucun droit appartenant à la nature bumaine ne peut être sans limite, et cela en raison même de son universalité. Etant universel, c'est-à-dire commun à tous les hommes, le droit se trouve limité par lui-même, le droit de chacun étant obligé de s'arrêter devant le droit d'autrui. Aussi la liberté absolue dont parle Proudhon et qu'il revendique avec quelques autres publicistes, avec Emile de Girardin entre autres, n'est-elle que l'anarchie absolue, qui, d'ailleurs, est loin de lui répugner.
Non seulement notre droit a pour limite le droit d'autrui, mais, la jouissance de nos droits ne nous étant garantie que par la société, il faut bien que nous en sacrifiions tout ce qui est nécessaire à l'existence, à la conservation et au perfectionnement de l'ordi'e social. La liberté nous est due sans doute, car en elle se résument toutes les qualités du citoyen, toute la dignité de l'homme, toutes les conditions de la vie morale, tous les titres qui protègent et ennoblissent notre vie. Mais lorsque la patrie, menacée dans son indépendance, nous appelle sous ses drapeaux, nous demande l'impôt du courage et du sang, ne sommes-
nous pas obligés de renoncer à nos habitudes, à nos intérêts, à nos occupations, aux douceurs de la famille, pour aller braver la mort, ou seulement pour nous préparer au combat, sous l'empire d'une discipline de fer ? En renonçant dans cette occasion, de gré ou de force, à notre liberté, ne sommes-nous point par là même pour un temps privés de notre sécurité, et n'est-ce pas ce sacrifice, cet impôt temporaire de la sûreté de chacun qui fait la sûreté de tous ? Ce sacrifice, volontaire ou non, se rachète-t-il au moins par l'égalité ? Est-ce le même sacrifice que la patrie demande à tous? Non, puisque les femmes ne vont pas h la guerre, ni ceux qui se destinent à l'enseignement et au sacerdoce, ni ceux que leurs infirmités en rendent incapables, ni ceux à qui a été confiée l'administration de la justice ou toute autre fonction incompatible avec les armes. Voici un autre fait non moins incontestable. Nous sommes plus ou moins en sûreté selon que nous avons observé ou négligé les règles de la prudence, selon que nous vivons en paix avec les autres ou que nous nous sommes fait de nombreux ennemis, que nous avons déchaîné contre nous non seulement des inimitiés particulières, mais les poursuites de la justice et des lois. Nous sommes plus ou moins libres aussi, selon que nous résistons ou que nous cédons à nos passions, selon que nous avons la force de garder notre indépendance ou la faiblesse de nous livrer à la merci de l'orgueil, de l'intrigue et de la cupidité, selon la manière dont nous avons disposé de notre vie, selon le caractère que nous soutenons avec nous-mêmes et avec les autres. Nous serons esclaves dans le pays le plus libre du monde, si nous sommes insatiables de places, de vains honneurs, de richesses, de cordons, de croix et si, pour
obtenir ces faux biens, nous rampons aux pieds de ceux qui les donnent, magistrats d'une république ou ministres d'un monarque absolu. Nous serons libres partout si nous savons nous contenter de peu ou chercher le bonlieur à sa véritable source, dans l'approbation de notre conscience, dans le sentiment de notre dignité, dans de nobles affections. Mais nous trouverons des preuves dans un ordre d'idées plus humble et plus sensible. Un malfaiteur ne peut pas être libre, et, quand il a subi sa peine, quand il a payé sa dette à la justice, ne doit pas l'être au môme degré que l'honnête homme. L'enfant, le mineur, ne peut pas jouir de la même liberté que l'homme fait, ni la jeune fille que le jeune homme, la femme que le mari.
Eh bien ! nous le demandons, la propriété n'est-elle pas soumise exactement aux mêmes conditions ? Le droit de l'acquérir, le droit de la garder par des moyens légitimes, c'est-à-dire qui ne blessent pas le droit d' autrui, existent pour tous ; mais une fois qu'elle est entre nos mains, elle doit à la société, dans la mesure de son étendue, les mêmes sacrifices que la sûreté et la liberté personnelles, car, sans la propriété, la société ne peut subsister, et la propriété à son tour ne peut subsister sans la société. L'État, pour défendre son indépendance, est obligé de construire des fortifications, de nourrir des armées, de cultiver tous les arts de la guerre ; pour protéger l'ordre intérieur et maintenir le respect des lois, il a besoin de magistrats et de serviteurs ; sans un vaste système de travaux publics, il ne peut servir ni l'agriculture, ni le commerce, ni l'industrie ; sans un système d'éducation entretenu à grands frais, il laissera croupir le peuple dans une éternelle ignorance. Pour accomplir cette, grande
tâche, il lui faut les ressources de l'impôt, et l'impôt qu'est il autre chose qu'un sacrifice de la propriété privée en rapport avec les besoins publics. Plus ces besoins seront variés, multiples, délicats, plus l'impôt sera considérable. Aux grandes nations, aux nations libres qui vivent par les arts, par les sciences, par la pensée, les gros budgets pour lesquels elles ont d'ailleurs, si elles savent les ménager, des ressources suffisantes. Les gouvernements à bon marché, comme l'a remarqué Montesquieu, n'existent que pour les peuples grossiers, barbares ou opprimés. Ce qui ne veut pas dire que les lourds budgets soient toujours une preuve de liberté. Il y a des peuples qui cumulent la pesanteur de l'impôt avec le fardeau de la servitude.
Maintenant, comment l'impôt doit-il être réparti? N'est-ce pas celui qui possède le plus qui retire le plus d'avantages de l'ordre social; par conséquent, n'est-ce pas à lui de le soutenir par les plus grands sacrifices? Puis,de même que l'État, lorsqu'il s'agit de se défendre par les armes, ne peut s'adresser qu'à ceux qui sont en situation de les porter ; de même, pour alimenter le trésor public, il ne peut rien demander qu'à ceux qui possèdent et il est obligé de régler ses exigences sur l'étendue de leurs richesses. Où est l'injustice ? où est la violation du droit ?
L'expropriation forcée invoquée comme une preuve contre la légitimité de la propriété est exactement de la même nature que les restrictions apportées par la loi à la jouissance de la liberté individuelle. On nous défend d'exercer dans l'intérieur d'une ville une profession dangereuse pour la sécurité ou pour la santé publique. C'est de la même manière que, pour faire pénétrer l'air et la lumière dans un amas impur
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d'édifices ruineux, ou pour ouvrir à la circulation, au commerce, en un mot au bien-être public, une voie qui lui est nécessaire, pour élever un asile à la charité, à la science, aux beaux-arts, l'Etat nous contraint, en nous dédommageaîit, à lui vendre notre maison, notre jardin ou notre champ. S'il ne reconnaissait pas le droit de propriété, ce n'est pas à l'expropriation qu'il aurait recours, mais à la spoliation. Entre les idées qu'expriment ces deux termes il y a tout un monde.
L'égalité que l'on exige comme la condition nécessaire, comme la marque infaillible et l'essence du droit, elle est dans la propriété, comme elle est dans la liberté individuelle, dans la liberté de penser et dans toutes les facultés dont l'exercice nous est garanti par la loi, par la loi de la société aussi bien que par celle de la nature. Elle est dans le droit lui-même, elle n'est pas dans l'usage plus ou moins habile, plus ou moins fécond que chacun de nous a pu en faire. A qui donc est-il interdit de s'enrichir par le travail ou par la libéralité de ses amis ou de ses proches, de disposer à son gré des produits de son industrie, de son activité, de son intelligence ? Voilà le droit, le même pour tous , sans exception ni inégalité. Où l'inégalité commence-t-elle ? dans l'usage qu'on fait de ce droit, dans les résultats qu'on en tire, dans la puissance des moyens qu'on met en œuvre. Mais cette inégalité qui peut l'empêcher ? Faites-la cesser un jour et elle reparaîtra le lendemain, parce qu'elle échappe à tous les pouvoirs et à toutes les lois ; elle est dans la nature de l'homme. N'en est-il pas ainsi de la liberté de la parole, de la liberté de penser, de la liberté de conscience? Accordez cette liberté à tous,
ils n'en feront pas tous le même usage. Les uns s'en abstiendront tout à fait ; les autres penseront et parleront mal ; d'autres nous apparaîtront comme les princes de la parole et de l'intelligence. Essayez par un décret d'empêcher cette diversité. Vous n'empêcherez pas davantage la diversité des fortunes , et si vous le pouviez pour un temps, si court qu'on l'imagine, ce serait la servitude, l'abrutissement et la misère ; car, ne pouvant pas obtenir que l'intelligence, l'activité et les forces humaines atteignent chez tous un égal développement, il faudrait s'efforcer de les opprimer et de les anéantir.
Nous sommes donc autorisé à dire que le premier coup que Proudhon a voulu porter à la propriété se perd dans le vide. Mais à vrai dire ce premier argument ne lui parait pas à lui-même d'une extrême importance. Il n'a été, en quelque sorte, mis en avant que comme un ballon d'essai, ou comme un signe avant-coureur de combats plus terribles. Désormais nous allons entrer dans le fond de la discussion ; nous pourrons serrer dans nos mains le tissu léger mais industrieux sous lequel on voudrait étouffer non seulement la propriété, mais la société elle-même.