CHAPITRE XXI

La propriété intellectuelle, artistique et littéraire. — Ses diverses conditions aux différentes époques de l'histoire. — Les différents régimes par lesquels elle a passé.

Nos études sur le droit de propriété resteraient incomplètes si, après avoir parlé si longtemps de la propriété matérielle , nous ne consacrions quelques pages à la propriété intellectuelle.

S'il y a au monde une propriété légitime, sacrée, incontestable, c'est celle des œuvres de la pensée, des oeuvres d'imagination et d'intelligence qui ne demandent à la matière qu'un moyen d'expression et, empruntant le reste aux seules forces, à la seule fécondité de l'âme humaine, ont agrandi le patrimoine spirituel du genre humain, ont enrichi le domaine des lettres, des sciences et des arts. Cependant c'est la seule qui ait été méconnue entièrement pendant une longue suite de siècles justement renommés par leurs lumières, et aujourd'hui encore elle est comme étouffée sous une foule de lois restrictives; elle soulève des doutes et rencontre des ennemis même parmi ceux qui ont intérêt à la défendre.

Mais d'abord en quoi consiste la propriété intellectuelle ou, comme on l'appelle plus coitimunément dans notre pays, la propriété littéraire, quoiqu'elle s'étende aux arts comme aux lettres, aux productions du burin, du pinceau et du ciseau aussi bien qu'à celles de la plume ? Assurément, l'on n'a jamais contesté à l'auteur d'une pensée ou d'une fiction, d'une découverte, d'une poésie ou d'une conception artistique le droit de la garder pour lui seul ou de la communiquer à ses semblables. On ne lui a jamais contesté non plus la renommée qui doit en résulter pour lui. La question est de savoir si, une fois sa pensée mise au jour, chacun peut non seulement la retenir dans sa mémoire, mais la reproduire à son usage et à Tusage des autres sans le consentement, par conséquent, sans subir les conditions de l'auteur, sans lui accorder la plus légère rémunération. La question est de savoir si cette reproduction est permise pour le plus grand avantage du reproducteur seulement, sans qu'il soit besoin de s'inquiéter de l'inventeur. En un mot, ce que nous désignons sous le nom de propriété littéraire, c'est ce que les Anglais ont nommé plus justement les droits de copie et les Allemands les droits d'auteur. On ne s'étonnera pas qu'il n'ait rien existé de pareil dans l'antiquité, quand l'auteur était trop heureux de faire connaître sa pensée à l'aide de quelques copies manuscrites, ou même à l'aide de la parole, de la tradition orale, comme ou dit que les rhapsodes ont fait connaître les poëmes homériques ; et quand l'artiste, en l'absence de la gravure ou des procédés mécaniques qui imitent les productions de la statuaire, n'avait pas d'autre désir que de livrer son œuvre aux regards du public. Ajoutons à cela que tout travail,