CHAPITRE XXII

La question considéi'ée on ollc-mêinc. — Comparaison rntre la propriété littéraire et la propriété ordinaire. — Objections auxquelles elle a donné lieu.

Voilà donc où en est aujourd'hui la question L'auteur a la propriété de ses œuvres pendant sa vie. Le même avantage est accordé après lui à sa veuve, quel que soit le régime matrimonial sous lequel elle est placée ; enfin un usufruit de cinquante ans est accordé à ses héritiers directs, à partir du jour oii la veuve a cessé d'user de ses droits ; un usufruit de dix ans est accordé aux autres héritiers.

Est-il impossible d'aller plus loin ? L'assimilation de la propriété littéraire à une autre propriété est-elle inadmissible ? Quelle est la valeur des arguments qu'on a produits pour et contre cette thèse V

A voir les concessions arrachées pied à pied par ceux à qui elles sont nécessaires, et accordées si parcimonieusement, après une longue résistance, par ceux à qui elles ne coûtent rien, on dirait qu'il s'agit d'une révolution sociale, d'un immense déplacement de pouvoir, de la constitution ou de la destruction

d'un de ces privilèges redoutables sur lesquels repose ou qui menace l'ordre établi; et cependant il n'est question que d'assurer aux enfants d'une classe de déshérités le fruit des labeurs de leurs pères et d'étendre à la propriété la plus légitime, la plus incontestable en soi, les lois qui protègent au milieu de nous et chez les autres peuples civilisés toute propriété.

Oui, ce qu'on appelle la propriété littéraire est une véritable propriété, et dès lors il faut qu'elle en réunisse tous les droits, qu'elle soittransmissible et héréditaire jusqu'à nos derniers descendants, comme le morceau de terre que j'ai défriché, comme la maison que j'ai construite de mes deniers ou de mes mains, comme les meubles, les armes ou les instruments que j'ai fabriqués. Nous conviendrons, si l'on veut, qu'avec la jouissance viagère accordée par nos lois, non seulement aux artistes et aux écrivains, mais à leurs veuves, et avec les cinquante ans d'usufruit garantis après leur mort à leurs enfants, on ne verrait pas les petitesfilles de La Fontaine implorant la justice du Parlement, la petite-fille de Milton sauvée du dénûment et de la faim par la générosité du comédien Garrick, ou les enfants de Sedaine obligés de tendre la main. On ne verrait plus Homère aveugle mendier, le grand Corneille n'irait pas faire réparer sa chaussure chez le savetier du coin; Gilbert et Malfilàtre ne mourraient pas à l'hôpital. Mais la question n'est pas là ; nous n'avons pas à reconnaître le progrès qui s'est accompli dans nos mœurs ou à rendre hommage à la pitié, à l'humanité de la société envers ceux qui élèvent son intelligence et son cœur ; il ne s'agit pas de reconnaissance ou de grâce ; il s'agit d'un droit. La propriété littéraire est-elle une propriété ? Les œuvres de la pensée,

IM t( )PI î I K'I'K INTF,1 .1 .l'.rri ' i;i ,1 ,!•: 235

quand ellos olilioniiont la faveur piihrujuo, quand ollos n^pondoni;, dans un temps plus ou moins éloigné, à un besoin véiitable de l'esprit, doivent-fdles être considérées comme une source de richesses aussi pure, comme un patrimoine aussi légitime que les œuvres de l'industrie, que les capitaux amassés par le commerce ou les millions gagnés à la bourse? Voilà le seul problème que nous ayons à résoudre. Il n'y en a pas d'autre devant nous. Quelles que soient lesdiflicultés d'exécution, elles n'ont pas la vertu de supprimer le principe.

Eh bien ! nous affirmons sans hésiter, sans trouver dans notre esprit même l'ombre d'un doute, ni dans notre conscience celle d'un scrupule, que la propriété littéraire et artistique est une propriété comme une autre, non pas sans doute absolument semblable à une autre, mais qui présente les mêmes titres, qui repose sur les mêmes principes et qui doit apporter avec elle, dans l'ordre civil, les mêmes conséquences, c'est-à-dire la transmission et l'hérédité sans limites.

Les œuvres de l'intelligence ont ce caractère particulier qu'elles peuvent se reproduire à l'infini et, à l'aide de cette reproduction qui est en grande partie le but pour lequel elles ont été créées, elles multiplient à l'infini, elles étendent simultanément à une multitude de personnes les jouissances et les avantages dont elles sont la source, l'usage auquel elles sont appelées à servir, sans qu'elles se trouvent pour cela altérées ni divisées, sans que l'usage en soit amoindri pour chacun en particulier. Par exemple, que six mille spectateurs assistent à la représentation aVAthalw ou de Polyeucte, que des millions de lecteurs admirent à la fois YIJiade et YÉn/'ide^ que cent mille gravures aient multiplié en quelque sorte pour autant de familles les vierges de

Raphaël, comment ces belles productions du génie pourraient-elles en souffrir, si la gravure est fidèle, l'impression correcte, la représentation théâtrale confiée à d'habiles artistes? Tout au contraire, elles brilleront alors dans tout leur éclat et la pure volupté qu'elles procureront à notre âme sera d'autant plus vive, qu'elle sera partagée ; elles agiront sur chacun de nous avec d'autant plus de force que nous verrons leur magique influence s'exercer sur un plus grand nombre de nos semblables II n'en est pas de même des œuvres de l'industrie et des biens purement matériels. Un vêtement, un aliment ne peut servir qu'à moi, une arme, un instrument de travail, une bête de somme, pendant qu'ils sont employés à mon usage, ne peuvent pas servir à l'usage d'autrui. Un champ, une maison, une somme d'argent peuvent être partagés entre plusieurs, mais alors ils se trouvent altérés et diminués; les avantages qu'ils nous procuraient se sont affaiblis en s'étendant et peuvent aller, quand le partage est poussé trop loin, jusqu'à disparaître. Ils ont, en un mot, changé de nature. Là est toute la différence de la propriété littéraire et de la propriété commune.

Mais comment conclure de cette différence, qui est toute à l'avantage de la propriété littéraire, que les œuvres de l'esprit et de l'imagination ne sont pas une propriété ? Les œuvres de l'esprit ne sont-elles pas le produit du travail, et ce travail n'est-il pas de tous le plus personnel, le plus incontestable, le plus digne de reconnaissance et de respect ? Les œuvres de l'esprit sont-elles, comme on l'a dit, une chose insaisissable et qui, par cela même, échappe à l'action de la loi, à la protection que la loi étend sur la propriété ordinaire ? Elles ont une forme déterminée, invariable, plus

PROPRIÉTÉ INTELLECTUKLLK 237

invariable même que les biens matériels ; c'est un texte fixé sur le papier, c'est un moule immobilisé dans un marbre, c'est un dessin arrêté sur la toile. Tandis que nos cbamps, nos maisons, nos meubles se modifient de mille manières sous l'inlluence du travail ou du temps, mon texte, mon moule, mon dessin, ne changent pas. Quels sont les droits que nous exerçons, au nom de la propriété, sur notre maison et sur notre champ ? Nous les gardons pour nous seul, nous habitons l'une, nous cultivons l'autre ou moyennant une rétribution nous les louons à autrui, ou bien encore, moyennant un prix convenable, nous les aliénons. Eh bien, moi aussi, je réclame le droit de garder mon texte ou de le reproduire, et quand je le reproduis pour l'usage d'autrui, pour l'instruction ou la jouissance de mes semblables , je prétends en retirer une rétribution légitime, la récompense méritée , non seulement de mes labeurs et de mes veilles , mais des privations et des sacrifices que je me suis imposés. Car, pendant que vous étiez occupé de votre bien-être et de l'accroissement de vos richesses, je ne songeais, moi, qu'à la vérité et à la beauté éternelle, je me consacrais tout entier au perfectionnement de mes semblables. Où donc est l'injustice, le côté chimérique de mes prétentions ? Pourquoi la propriété serait-elle moins sacrée, moins reconnaissable, moins légitime dans le droit de reproduction que dans le droit d'exploitation, de location ou d'aliénation ? Votre droit, vous croyez avec raison ne le posséder en entier que si vous pouvez le transmettre à vos derniers descendants. Pourquoi en serait-il autrement du mien et vous obstinez-vous à le renfermer après moi dans un espace arbitraire de trente ou de cinquante ans ? S'agit-il

d'iHi droit personnel, ne permettez pas qu'il me survive. S'agit-il d'un droit transmissible, héréditaire, ne lui imposez aucune limite, ou du moins ne lui en imposez pas d'autres que celles que la loi reconnait pour tous les héritages.

Qu'est-ce qui manque à la propriété httéraire pour être une propriété? Elle n'a pas seulement, comme nous venons de le démontrer, un corps qui la fait tomber sous l'empire de la loi et de l'ordre civil, elle représente en outre, comme la propriété ordinaire, une valeur matérielle, une valeur vénale, comme disent les économistes, c'est-à-dire une valeur d'échange qui appartient de plein droit, sans contestation possible, à celui qui l'a créée et rendue susceptible de passer de ses mains à celles de ses derniers descendants Voici, par exemple, un livre universellement admiré par les savants ou par les gens de goût, un exemplaire de la Méca/u'quecé/esfe de Laplace ou des Provinciales de Pascal. Ces ouvrages ont de la valeur, assurément, non seulement ^ans le sens intellectuel, mais dans le sens matériel du mot. Le premier se vend très cher au petit nombre de lecteurs capables de le comprendre ; le second se vend facilement et n'en rapporte que davantage s'il est d'un prix modéré. Cette valeur, d'oiî vient-elle? de la blancheur ou de la solidité du papier ? de la beauté des caractères ? Sans aucun doute, le papier et les caractères y entrent pour quelque chose. Avec un texte également correct, on ahnera toujours mieux une belle impression qu'une impression défectueuse ; mais c'est le mérite seul des oeuvres qui fait la valeur des livres ; car, à moins d'être un de ces grands enfants qu'on appelle bibhomanes (nous ne parlons pas des bibliophiles), personne n'achète un volume pour ses seules