‹ Philosophie du droit, ou, Cours d'introduction à la science du droitChapitre 182 sur 236 · DU COMMODAT OU PRÊT A US1GE · texte numérisé non relu

DU COMMODAT OU PRÊT A US1GE

mains de l'emprunteur , sans aucune faute de sa part, c'est sur lui ou sur le propriétaire que doit tomber la perte.

Les Romains, appliquant ici la règle Res périt domino, déclaraient l'emprunteur libéré. Kant, au contraire, pense, d'après la volonté probable des parties, qu'il devra indemniser le prêteur.

Je crois que l'on ne doit adopter ni l'une ni l'autre de ces opinions d'une manière absolue, mais qu'il faut faire la distinction suivante. Si la chose eût dû également périr entre les mains du propriétaire, il ne pourra pas s'en faire payer la valeur. Dans le cas contraire, il y aura droit, comme si le cheval prêté avait été tué d un coup de tonnerre pendant le voyage, ou bien encore dans l'exemple cité par Kant à ce sujet1.

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