CHAPITRE V

DE LA RESPONSABILITÉ PERSONNELLE DANS LES DÉLITS, OU DE L'IMPUTABILITÉ. — DE LA PART QUI REVIENT A LA SOCIÉTÉ DANS LA RESPONSABILITÉ DU MAL. — DE LA THÈSE SOUTENUE PAR M. V. HUGO DANS LES MISÉRABLES.

Il ne suffit pas, pour justifier l'intervention de la loi pénale qu'une action ait été commise qui présente les caractères extérieurs d'un délit ou qui tombe à juste titre sous l'empire de la répression publique, il faut encore que l'auteur de cette action en soit responsable, qu'il l'ait commise en toute liberté et en pleine puissance de ses facultés intellectuelles, que nous puissions voir en lui -un être moral et non pas une force aveugle, un instrument à la merci du hasard ou de la volonté d'autrui. C'est ce qu'on appelle, dans le langage du droit pénal, l'imputabilité. SansTimputabilité, ou pour parler la langue de la morale, sans la responsabilité, le délit s'évanouit, et, au lieu d'une action à punir, nous n'avons plus sous les yeux qu'un accident, un évément fortuit, un malheur.

Les conditions générales de l'imputabilité sont faciles à déterminer et n'ont jamais donné lieu à aucun doute; elles ccn.-istentdans la liberté et dans le plein usage de la rai-