DROIT CIVIL

Jk l'Empire. Nécossilé, selon llohbes, d*une aulorih'' souveraine. — Des divers droits inhérents à la souveraine^';. Droit de contrainte, droit de justice et droit de guerre. Droit de faire et de publier les lois. Droit de nomination ù tous les emploifi. Droit d'examen des doctrines cnsoignées. Droit d'inviolabililc. Qui* le souverain n'est pas tenu aux lois de TÉtat. Qu'il est maître de toute propriété. Qu'il peut sur les particuliers ce que chaque particulier peut sur luimême. Kniin qu'il ne peut c^tre révoqué. — Réfutation. Distinction du droit civil et du droit politique. Danger de leur confusion. Que cette confusion vient dune mélliode vicieuse qui s'c«ccupc de l'ordre politique avant d'avoir déterminé l'ordre civil. — Ilousseau et le Contrat social. — Qu'il ne peut y avoir de pouvoir absolu sur la terre. — Vrai sens de la souveraineté du peuple. — Que cette souveraineté n'est pas plus absolue que celle d'un roi. - ()i||B lidée d'absolu ne convient qu'à la raison et ù la justice. — C'est la raison (H ht jnstice que nous respectons dans tous les pouvoirs et dans leurs décisions. — Que la loi est mal détinic par Rousseau : l'expression de la volonté générale, cl que h déiinilion de Montesquieu est meilleure. — Que la volonté par elle- même ne peut être un principe d'obligation. — Que l'ordre civil doit comprendre et consacrer le droit naturel tout entier. — Principe général de Tordre civil : mélange ile justice et de charité.

Comment Tliomme passe-t-il de l'état de nature ii Tétat social ? Par la raison et par les vérités qu'elle découvre h l'homme, vérités naturelles que Hobbes appelle lois de nature. Nous les avons l'ait connaitre. Ce sont des espèces d'axiomes, Ions fondés sur le besoin de la paix, et destinés k rassurer.

Mais ces vérités seraient impuissantes à maintenir la paix parmi les hommes, sanslexisience d'une force capable de dominer toutes les forces individuelles et de conserver la société. Cette force, c'est un gouvernement, c'est la souveraineté, c'est V Empire, comme parle

25ti PHILOSOPHIE SËNSUALISTE

Hobbes. Ainsi sélève et se forme, non plus seulement l'état social, mais l'état social organisé, réglé, garanti, agissant et se soutenant par une autorité et par des lois, c'est-à-dire ce qu'on appelle la société civile. Hobbes, pour nous conduire à la société civile et a VEmpire qui en est le fondement et le faite, commence par établir que la raison toute seule ne peut contenir la passion, et que les lois de nature sont insuffisantes h protéger la pai!K.

Quel sera donc le remède a cette continuelle violation des lois naturelles par la force? Hobbes montre d'abord que ce ne peut être Tassociation des bons citoyens.

« Puisqu'il est nécessaire, dit-il, chap. v, § 3, pour l'entretien de la paix, de mettre en usage les lois de nature, et que celte pratique demande préalablement des assurances certaines, il faut voir d'où c'est que nous pourrons avoir cette garantie. Il ne se peut rien imaginer pour cet eiïet que de donner a chacun de telles précautions et de le laisser prémunir d'un tel secours, que l'invasion du bien d'autrui soit rendue si dangereuse a celui qui la voudrait entreprendre que chacun aime mieux se tenir dans l'ordre des lois que de les enfreindre... Le consentement dt* deux ou de trois personnes ne peut causer des assurances bien fermes. . . Contre une si petite ligue il s'en trouverait aisément une plus forte ennemie qui serait pour entreprendre sur l'espérance d'une victoire infaillible, t-esi pourquoi il est nécessaire, afin de pren<lre de meilleure> assurances, que le nombre de ceux c|ui forment one ligue défensive soit si graïuK qu'un petit surcroit quisorviendra aux ennemis ne soit pas considérable et ne leur rende pas la victoire infaillible. »

SEPTIÈME LEÇON. — liOBBES. DUOIT CIVIL 257

§ 4 : <( Mais, quelque grand que soil le nombre de ceux qui s'unissent pour leur défense commune, ils n'avanceront guère s'ils ne sont pas d'accord des moyens les plus propres, et si chacun veut employer ses forces a sa fantaisie. »

L'unique remède a l'anarchie et a la guerre, selon Uobbes, c'est l'abandon de tout droit et de tout pouvoir de la part des citoyens entre les mains d'une seule volonté, soit d'un seul homme, soit d'une seule assemblée. § : « Puis donc que la conspiration de plusieurs volontés tendantes k une même tin ne suflit pas pour l'entrtv tènementde la paix, et pour jouir d'une défense assurée, il faut qu'il y ait une seule volonté de tous, qui donne ordre aux choses nécessaires pour la manutention de cette paix et de cette commune défense. Or cela ne se .peut faire si chaque particulier ne soumet sa volonté propre h celle d'un certain autre, ou d'une certaine assemblée, dont l'avis sur les choses qui concernent la paix générale soit absolument suivi, et lenu pour celui de tous ceux qui composent le corps de la république. »

Pour le moment Hobbes s'inquiète peu que le pouvoir tombe entre les mains d'un seul ou de plusieurs, pourvu que Ta où il réside il soit absolu.

§ 7 : « Cette soumission de la volonté de tous les particuliers a celle d'un homme seul ou dune assemblée arrive lorsque chacun témoigne qu'il s'oblige k ne pas résister k la volonté de cet homme ou de cette cour a laquelle il s'est soumis; et cela en promettant qu'il ne lui refusera point son secours ni l'usage de ses moyens contre quelque autre que ce soit. »

258 PHILOSOVIIIE SKNSUALISTK

§ 8 : « Celui qui soumet sa volonté a celle d'un autre lui fait transport du droit qu1l a sur ses forces et sur ses facultés propres; de sorte que, tous les autres faisant la même concession, celui auquel on se soumet en acquiert de si grandes forces, qu elles peuvent faire trembler tous ceux qui se voudraient désunir et rompre les liens de la concorde. »

§ 9 : « L'union qui se fait de cette sorte forme le corps d'un Etat, d'une société, et, pour le dire ainsi, d'une personne civile; car, les volontés de tous les membres de la république n'en formant qu une seule, l'État peut être considéré comme si ce n'était qu'une seule tête. Aussi a-t-on coutume de lui donner un nom propre. x>

§ 11 : « Cet homme ou cette assemblée, a la volonté de laquelle tous les autres ont soumis la leur, a la puissance souveraine, exerce l'empire, a la suprême domination. Cette puissance de commander et ce droit d'empire consiste en ce que chaque particulier a cédé toute sa force a cet homme ou k cette cour qui tient les rênes du gouvernement. Ce qui ne peut être arrivé d'autre façon qu'on renonçant au droit de résister. »

Voilà la souveraineté établie. xMais il faut l'armer et lui donner les droits qui lui sont inhérents et sans lesquels elle ne serait qu'un fantôme dempire.

Le premier droit est celui de contraindre. Ce droit esl le principe même de l'État.

Chap. VI, § 5 : « Il ne suffit pas, pour avoir cette assnrance, que chacun de ceux qui doivent sunir comme citoyens dune même ville promette à son voisin « de parole ou par écrit, qu'il gardera les lois contre le meurtre, le

SKPTIKME LEÇON. — HOBBES. IMUilT CIVIL ^1:M

larcin, et autres semblables : car qui est-ce qui ne connaît la malignité des hommes, et qui n'a fait quelque fâclieuse expérience du peu qu'il y a u se fier à leurs promesses, quand on s'en rapporte a leur conscience? Il faut donc pourvoir a la sûreté par la punition, et non par le seul lien des pactes et des contrats.»

Le droit de coutraindre comprend le droit de punir. d'imposer une peine : c'est ce que Uohbes nomme Veinée de justice. Elle n'appartient qu'au souverain. .^ G : « Il est nécessaire pour la sûreté de chaque particulier, et aussi pour le bien de la pai\ publique, que ce droit de se servir de répée, en l'imposition des peines, soit donné a un seul homme ou a une assemblée. Il Tant nécessairement avouer que celui qui exerce cette magistrature ou le conseil qui gouverne avec cette autorité ont dans la ville une souveraine puissance très-légitime; car celui qui peut infliger des peines telles que bon lui semble a le droit incontestable des autres a faire tout ce qu'il veut, et que j'estime le plus absolu de tous les empires et la plus haute de toutes les souverainetés.» -

Le souverain tient déjà l'épée de justice, ou le droit de punir; lIobl)es lui remet encore Yépée de giieire, ou ie droit de disposer de la force armée et de faire a son gre la guerre ou la paix. § 7 : « Personne ne peut contraindre les autres a prendre les armes ni a soutenir les frais de la guerre, qui n'ait le droit de punir les réfractaires. Ainsi je conclus que, suivant la constitution essentielle de rÉtat, les deux épées de guerre et de justice sont entre les mains de celui qui y exerce la souveraine puissance.»

Hobbes attribue au souverain le droit de faire et de

2tiii rilll.iJSoPItlK SKNSlîALlSTE

publier les lois qu'il définit « ordonnances et édils publiés par le souverain pour servir dorénavant de règle aux actions des particuliers.» § 9.

A tous ces droits il ajoute celui de nommer a tous les emplois civils et militaires. § 10.

11 ne pouvait oublier le droit d'interdire la propagation des doctrines morales et religieuses qui peuveui nuire à lobéissance due au souverain. §11 : ail est certain que toutes les actions volontaires tirent leur origine et dépendent nécessairement de la volonté : or la volontr de faire ou de ne pas faire une cbose dépend de l'opinioii qu'on a qu'elle soit bonne ou mauvaise, et de l'espérance ou de la crainte qu'on a des peines ou des récompenses; de sorte que les actions d'une personne sont gouvernées par ses opinions particulières. D'où je recueille, par une conséquence évidente et nécessaire, qu'il importe grandement a la paix générale de ne laisser proposer el introduire aucune opinion ou doclrine qui persuadent au\ sujets qu'ils ne peuvent pas en conscience obéir aux lois de rÉlat, c'est-à-dire aux ordonnances du prince ou du conseil a qui on a donné la puissance souveraine, ou qu'il leur est permis de résister aux lois, ou bien qu'ils doivent appréhender une plus grande peine s'ils obéissent qiit* s'ils s'obstinent a la désobéissance. En effet, si la lui commande quelque chose sous peine de mort naturelle et si un autre vient la défendre sous peine de mort éternelle, avec une pareille autorité, il arrivera que les coupables deviendront innocents, que la rébellion etladvftobéissance seront confondues, et que la société civile ^i)V'à toute lonversée. Car nul ne peut servir deux maîtres

SEPTIÈME LEÇON. - HOBBES. DROIT CiVïl. 201

Puisque tout le inonde accorde à l'État de juger quelles sont les choses qui peuvent contribuer a son repos et h sa défense, et qu'il est manireste que certaines opinions servent beaucoup a Tun et a l'autre, il s'ensuit que c'est au public k juger de ce qui en est, c'est-k-dire k celui qui gouverne seul la république, ou a l'assemblée qui exerce une puissance souveraine.»

L'attribut indispensable de la souveraineté est Tinviolabilité. § 1^2 : « De ce que chaque particulier a soumis sa volonté à la volonté de celui qui possède la puissance souveraine dans TÉtat, en sorte qu'il ne peut pas employer contre lui ses propres forcés, il s'ensuit manifestement que le souverain doit être injusliciable, quoi qu'il entreprenne.»

Hobbes ne le dissimule point : la souveraineté qu'il appelle au secours de la société contre l'anarchie est une souveraineté absolue. § 13 : « En une cité parfaite, dit-il, il faut qu'il y ait une certaine personne qui possède une puissance suprême, la plus haute que les hommes puissent raisonnablement conférer et même qu'ils puissent recevoir : or cette sorte d'autorité est celle qu on nomme absolue; car celui qui a soumis sa volonté k la volonté de l'État, en sorte qu'il peut faire toutes choses impunément et sans commettre d'injustice, établir des lois, juger les procès, punir les crimes, se servir, ainsi que bon lui semble, des forces et îles moyens d'autrui, de vrai il lui a donné le plus grand empire qu'il soit possible de donner.»

Hobbes n'hésite point a tirer toutes les conséquences du principe avoué du pouvoir absolu. La première est

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que « le souverain n'esl pas tenu aux lois de rËtal.» En eflel, les lois ne sont que la volonté même du souverain. c*esl-a-dire lui-mênoe, cl nul n'est obligé envers soimême. § 14.

Une conséquence extrême, mais rigoureuse, du même principe, c'est que nul n'a rien a soi qui ne relève du souverain, et qu'au fond il est le maître comme l'arbitre de toute propriété. Rien de plus certain s'il n'y a point de propriété naturelle qui soit légitime, et si chaque citoyen tient ce qu'il possède des mains de la société, de l'État et du souverain. Hobbes l'a déjà déclaré, et il le répète ici : « Comme il a été prouvé ci-dessus qu'avant rétablissement de la société civile toutes choses appar- (iennent a tous, et que personne ne peut dire qu'une chose est sienne si alfirmativement qu'un autre ne se la puisse attribuer avec même droit, car la où tout est commun il n'y a rien de propre, il s'ensuit que la propriété des choses a commencé lorsque la société civile a été établie, et que ce qu'on nomme propre est ce que chaque particulier peut retenir à soi sans contrevenir aui lois, et avec la permission de l'État, c'est- a-dire de celui a qui on a commis la puissance souveraine. Cela étant, chaque particulier peut bien avoir en propre quelque chose a laquelle aucun de ses concitoyens n'osera loucher et naura point de droit, à cause qu'ils vivent tow: sous les mêmes lois; mais il n'en peut pas avoir la propriété en telle sorte qu'elle exclue toutes les protest^ tiens du législateur, et qu'elle empêche les droits de celui qui juge sans appel de tous les différends, et dooi la volonté a été faite la règle de toutes les autres.» J T».

StPïJÈMt: LEÇu.N. — UOJniKS. bUOIT CIVIL JGÔ

Le souverain dispose des particuliers avec la même plénitude d'autorité que chaque particulier dispose de sa propre personne en dehors de la société civile. Ji 18 : a 11 est manifeste qu'en toute société civile il se trouve un cei*tain homme ou une certaine cour et assemblée qui u sur les paiticuliers une aussi grande et aussi juste puissance que chacun en a hors de la société sur sa propre personne, ce qui revient U une autorité souveraine et absolue. »

On dit que le souverain est la tête de la société civile; cette comparaison n'exprime point assez la puissance du souverain ; il faut plutôt le comparer a Tàme. § 10 : « L'âme est ce qui donne a l'homme la faculté de vouloir, de même le souverain est celui duquel dépend la volonté de toute la république. Je comparerais à la tête le premier ministre duquel le souverain se sert au gouvernement de l'État, car c'est a la tête de donner conseil et k Vâme de commander. »

Enfin, et c'est la le dernier des droits du souverain^ il ne peut être légitimement révoqué. On se souvient que, parmi les lois de nature de Hobbes, il en est une qui rend encore obligatoire a l'une des parties un contrat que l'autre partie ne respecte pas. Hobbes aurait pu citer cette loi pour y appuyer l'irrévocabijjté du contrat (|ui lie les sujets au souverain. Une simple minorité ne pourrait briser ce contrat; une majorité, pas davantage; car, tous ayant contracté, leur volonté ne peut être remplacée par une simple majorité. L'unanimité même n'y sulUrait pas. Oar, tous les particuliers ayant transféré le droit d'user de leurs forces pour leur bien propre au ><ouveraiii

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sans réserve aucune, celle donation une fois faite ne leur laisse plus le droit de la retirer, et le souverain ue peut perdre sa puissance « s'il ne consent lui-même à ce qu'elle lui soit ôtée. » § 20.

Nous verrons plus tard quelle est la meilleure forme (le la souveraineté, selon Hobbes, et s'il vaut mieux la contier h un bomme ou a un pouvoir collectif. Mais, en ullendanl la monarchie ou la république, voila la tyrannie la plus absolue qui ail jamais été établie. On conçoit qu'un tel système, destiné d'abord h sauver et à servir Charles I", ne déplut jioint a CromwelP, des qu'il fat en possession de la souveraineté. 11 n'y a point de despotisme, quelle que ^oit sa forme, qui n*y trouve sod compte, la république au moins autant que la royauté. Le système est complet et achevé, admirablement lié dans toutes ses parues, ayant pour fin, non Tintérét da tyran, mais celui de l'État, et s'appuyant sur des principes incontestables ou point de vue de la philosophie de la sensation, a savoir l'inlérêl personnel comme noique mobile d'action, rinimitié naturelle des hommes, b guerre universelle, et pour obtenir la paix la nécessilt' de faire donation absolue de sa volonté entre les niaiD> (I un souverain, tel (|u'on vient de le décrire, monan|iH! ou assemblée.

H n'y a (fu'un moyen d'anvter ce système, c'est il'ei renverser les principes, et d'en mettre d'autres à Iwr place qui soutiennent d'autres conséquences et eugrtdrenl un aulre système.

' II' Si'l'u*. l. Il', loi". M".

SKPTIÈMK LK<;oN - IIOBHKS. DH0IT<:IV1K '2i^^

Que vient de faire Hobhes? Un gouvernement, et un gouvernement un, simple, absolu. Kl quelle est la lin avouée de ce gouvern(;menl? Le maintien de la sociélr civile et des lois élablies pour l'aire régner la paix entre les citoyens. Mais quelles sont ces lois, destinées à faire régner la paix entre les lionnnes, (piel est cet ordre civil que le gouvernement doit maintenir? N'est-il pas étrange de commencer par le gouvernement qui est le moyen, au lieu de commencer par Tordre civil |)our lequel le gouvernement est institué? N'est-il pas évideni qu'il faut déterminer d'abord ce que l'ordre civil doit être, pour déterminer ensuite quel gouvernement est nécessaire pour maintenir et assurer cet ordre?

Selon nous, le premier principe de la vraie scienc(? politique est la distinction de Tordre civil et de Tordre politique proprement dit. et la subordination de celui-ci a celui-là. Kn suivant le procédé contraire, on s'expose a deux erreurs funestes : T' on riscjue fort de se tromper sur Tordre politique qu'il faut établir, puisqu'on le compose sans savoir à quoi il est destiné ; ¥ puis, après avoir rêvé tel ordre politique, on façonne UD ordre civil à son image, libéral ou servile, selon le caractère de la souveraineté qu'on a imaginée et Tidéal politique qu'on s'est formé; comme ces systèmes arbitraires de métapbysitpie que nous avons vus s'imposer à la nature bumaine, et la plier h leur usage au lieu de Texprimer lidèlement; ou comme ces systèmes préconçus de médecine, (|ui, applicpiés ensuite à Téconomie animale, la troublent au lieu de la seconder. De même que la vraie nuMlecIne esl foudée sur la connaissance de