DANS LES ŒUVRES DE MERCIER DE LA RIVIÈRE

Notice sur là yib et les travaux de merobr de la riyibrb 429

OlSERTATIOlfS DE L'iSDITEUR 456

L'ordre naturel et essentiel des sociétés politiques 445

CiAFiTRE I. — Formation du revenu public ; ses causes , son origine , son essence. — Deux sortes d'intérêts , communs au souverain et à la nation , qui paraissent opposés entre eux : comment ils se concilient dans Tordre essentiel des sociétés ; comment ils contrastent dans un état d'ignorance. — Impossible que le revenu public soit arbitraire ; il ne doit être que le résultat de la copropriété des produits nets acquise incommutablement au souve-' verain. — Entre cette copropriété et les propriétés particulières, il y a des bornes communes et immuables. — Intérêts personnels du souverain inséparables de ceux de la nation 449

Chapitre II. — Suite du chapitre précédent. Ce qui est à faire avant que la copropriété du souverain puisse partager dans les produits des terres. — Ce que c'est qu'un produit brut , ce que c'est qu'un produit net : ce dernier est le seul qui soit à partager entre le souverain et les propriétaires fonciers. — Reprises privilégiées du cultivateur sur le produit brut. — Dans une société conforme à l'ordre , ces reprises sont toujours et naturellement fixées, à leur taux le plus bas possible par la seule autorité de la concurrence : dans cet état , le produit net est toujours aussi la plus grande richesse possible pour le souverain et pour les propriétaires forciers , en raison de leur territoire 456

CiAPiTRE III. — Seconde suite du chapitre I. Comment le produit net doit se partager entre le souverain et les propriétaires fonciers. — L'état du propriétaire foncier doit être le meilleur état possible. Sans cela, les produits doivent s'anéantir. — Une partie du produit net n'est point disponible; elle est affectée néceêsairement aux charges de la propriété foncière. — Le despotisme personnel et légal est le seul qui puisse empêcher l'impôt de devenir préjudiciable aux produits. — Lois physiques concernant l'emploi du produit net : d'après ces lois, le partage est toujours fait naturellement entre le souverain et les propriétaires fonciers ; et la portion du souverain est toujours la plus grande portion physiquement possible. — L'impôt est assujéti par la nature même à une forme essentielle 465

CiAPiTRE IV. — De la forme essentielle de l'impôt : dans quel cas il est direct « ft dans quel cas il est indirect. — Il est deux sortes d'impôts indirects : celui sur les personnes et celui sur les choses commerçables ; tous deux sont nécessairement arbitraires. — Pourquoi on leur donne le nom d'impôt ^ndirect 475

Mi^ MBRCIER DE LA RIVIÈRE.

Chapitre V. — De la forme directe de l'impôt. — Combien elle est avantageuse au souverain. — Combien une forme indirecte lui serait préjudiciable.

— Une forme indirecte occasionne nécessairement des doubles emplois dans rétablissement de Timpôt. — Inconvénients de Tarbitraire, qui forme le premier caractère de ces doubles emplois 477

Chapitre VI. — Effets et contre-coups des impôts établis sur les cultivateurs personnellement. — Quand ils sont anticipés^ ils coûtent à la nation quatre et cinq fois plus qu'ils ne rendent au souverain. — Progression de leurs désordres. — Effets et conlre-coups des impôts établis sur les hommes entretenus par la culture. — Ils occasionnent nécessairement, comme les premiers., une dégradation progressive des revenus du souverain , de ceux de la nation, et par conséquent de la population 492

Chapitre VII. — Les doubles emplois formés parles impôts indirects retombent tous sur les propriétaires fonciers. — Celte vérité démontrée par l'analyse des contre- coups d'un impôt sur les rentes et sur les loyers de maisons. — Le souverain paye lui-même une grande partie d'un tel impôt 804

Chapitre VUI. — Doubles emplois résultants des impôts sur les salaires de l'industrie, ou sur la vente des choses commerçables. — Ils retombent tous à la charge du propriétaire foncier et du souverain , en raison de la portion que chacun d'eux prend dans le produit net des cultures. — Ces impôts sont, dans tous les cas possibles , progressivement et nécessairement destruclib des revenus de la nation, de ceux du souverain, et de la population. . • 510

Chapitre IX. — Des rapports entre une nation et les autres nations. — 11 existe , sous une forme différente de celle des premiers temps , une société naturelle , générale et tacite parmi les nations ; devoirs et droits essentiels qui en résultent, et qui sont réciproques entre elles. — L'ordre naturel qui régit celte société générale, est ce qui assure à chaque nation son meilleur état possible. — Cet ordre, qui n'a rien d'arbitraire, doit être la base fondamentale de la politique. — Il est de l'intérêt d'un souverain et d'une nation de s'y conformer, quand même il ne serait point adopté par les outres nations. — Balance de l'Europe ; observations sur ce système 324

Chapitre X. — Du Commerce. Premières notions qui conduisent à reconnaître la nécessité de sa liberté. — Tout acheteur est vendeur, et tout vendeur doit être acheteur. — Les sommes de ces deux opérations doivent être égales entre elles. — Les ventes, même en argent, ne sont que des échanges de valeurs égales. — Erreurs et préjuges contraires à ces premières notions 556

CuAPiTKE XI. — Définition du Commerce vu dans tous ses rapports essentiels.

— De la manière dont il peut enrichir une nation : fausses idées des hommes à cet égard. — Son utilité est dans les rapports qu'il a avec les intérêts de la culture. — Le Commerce extérieur n'est qu'un pis-aller et un mal nécessaire 345

Chapitre XII. — De l'intérêt du Commerce : ce qu'on doit entendre par cette façon de parler. — Il n'est point, chez un peuple de commerçants, le même que chez une nation agricole. — Véritable idée du commerçant. Ce sont les consommateurs, et non les commerçants, qui foîU le Commerce. — Opposition entre les intérêts particuliers des commerçants et l'intérêt commun des autres hommes 34S

Chapitre Xlli. — Suite du chnpilre précèdent. — Par qui sont payes imme-

TABLE DES MATIÈRES. ^Ui

diatement les profits ou les salaires des commerçants. — Erreurs relatives à cette question. — Comment Tintérét particulier des commerçants se concilie , par le moyen de la liberté , avec Tintérét des autres hommes. — La profession des commerçants est cosmopolite : rapports de cette vérité avec la nécessité d'une grande liberté de commerce. — DifTérences essentielles et plus détaillées entre un peuple de commerçants et les nations agricoles et productives. — Quel est chez elles le véritable intérêt du commerce :

besoin qu'il a de la liberté 559

Chapitrb XIV. — Du meilleur état possible d'une nation : en quoi il consiste ; besoin qu'il a de la plus grande liberté possible dans le commerce.— Fausses idées sur Targent et sur la richesse d'une nation : sa véritable richesse n'est qu'une richesse en productions. — Une richesse en argent n'est que l'effet de la première, et ne s'entretient que par la première. — Différences essentielles entre ces deux sortes de richesses 5C8

Chapitre XV. — Suite du chapitre précédent. Erreurs contraires aux vérités qui y sont démontrées. — Balance du Commerce. Fausseté des systèmes établis à cet égard : leurs contradictions et les préjudices qu'ils causent à une nation et à son souverain. — Fausses spéculations sur l'accroissement annuel de l'argent en Europe ; comme cet accroissement doit nécessairement se partager entre les nations commerçantes. -» Nécessité de la libre circulation de l'argent. — Comment sa masse peut grossir dans une nation et en

indiquer la richesse 575

CiAnTRB XVI. — Suite du chapitre précédent. Fausse idée des produits de l'industrie : erreurs résultantes de l'illusion que font ces produits apparents. — Quand et comment l'industrie manufacturière peut être utile au com- 1 merce des productions : elle n'en augmente jamais la valeur au profit de 1 nation. — Nécessité d'une grande liberté à tous égards pour rendre cette indostrie utile à la nation. — Contradictions et inconvénients des systèmes

opposés à cette liberté 985

Ciànni XVn. — L'industrie n'est aucunement productive : démonstration

k psiticulière de cette vérité 597

CiAmu XVm. — Récapitulation et conclusion de cet ouvrage. La loi de la propriété , établie sur l'ordre physique, et dont la connaissance évidente est donnée par la nature à tous les hommes , renferme en son entier Tordre essentiel des sociétés.— Cette loi, unique et universelle, est la raison essentielle *i primitive de toutes les autres lois. — Ses rapports avec les mœurs. — Combien les systèmes publics d'un gouvernement influent sur la formation de l'bonune moral. — Les vertus sociales ne peuvent être que passagères, ^ qu'elles sont séparées de l'ordre essentiel des sociétés 607

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