SECOND

La question qui fait Tobjet du problème suivant, dans lequel il s'agit de trouver la différence des effets de fimpôt indirect d'avec ceux de l impôt direct^ est une question vraiment intéressante pour le bonheur des nations, et qui occupe actuellement un grand nombre de savants en Angleterre où elle a été élevée au sujet de la réduction de la taxe sur les terres et de l'augmentation des droits d*exdse , et en France où la Société royale d'agriculture de Limoges en a fait l'objet d'un de ses prix *,

Ces savants verront sans doute avec plaisir une solution rigoureuse et mathématique de cette question importante.

Cette solution d'ailleurs servira d'exemple pour montrer quel peut et quel doit être l'usage de la formule arithmétique du Tableau économique, dans les questions du même genre.

* Cet avis est de Dupont de Nemours.

* Le fonds de ce prix avait été fait par Turgut. — Voyez ses OBuvres, édit. Guîl- •omin, tome !« p. 415 et suiv.

i28 QUESNAT.

souverain retire de la totalité des impôts indirects, établit le taux moyen des frais de perception des impôts de ce genre.

Cest rimpôt indirect, pris ainsi en masse et réduit k un taux moyen de Trais et surcharges de perception, que nous examinerons ici. Nous Tenvisagerons à Torigine de son établissement chez une nation dont Tagriculturelaurait été préservée jusqu'alors de toutes causes détériorantes, et où les avances annuelles de la culture produiraient, du fort au faible, trois pour un; de sorte qu'une dépense de cent^ en avances annuelles, ferait renaître cent cinqtiante de revenu, et cent cinquante pour les reprises des cultivateurs.

Ainsi, 2 milliards d'avances annuelles, faites par la classe productive^ feraient, à raison de 500 pour 100, naître une reproduction totale de 6 milliardsj laquelle fournirait 3 milliards aux cultivateurs pour leurs reprises, composées de leurs avances annuelles et des intérêts de leurs avances primitives, et donnerait en outre un revenu de 3 milliards pour les propriétaires fonciers et le souverain.

Nous avons d'anciens monuments d'une production au moins semblable en France , et dont le rapport des avances annuelles au produit total était dans la même proportion que celui que nous supposons ici.

Ce sont les avances annuelles du cultivateur, et leur rapport avee le revenu qu'elles font naître, qui forment les données du calcul de la formule arithmétique du Tableau économique.

Toute opération du gouvernement qui tend à l'accroissement de ces avances, ou qui au contraire les diminue, accroît ou diminue les richesses de la nation.

Ces effets, bons ou mauvais, se démontrent facilement et exactement dans toute leur étendue par le calcul assujéti h la formule du Tableau économique.

Les avances annuelles se reproduisent elles-mêmes chaque année avec les intérêts qui doivent compléter annuellement les reprises des cultivateurs; ces intérêts sont ordinairement égaux à la moitié des avances annuelles. Ainsi, lorsqu'il y a, par exemple, 2 mt7/tar(fs d'avances annuelles, les reprises des cultivateurs sont de 3 milliards.

Ces reprises étant prélevées sur la reproduction totale de chaque année, le surplus s'appelle produit net.

Ce produit net forme le revenu qui se partage au souverain, aux décimateurs et aux propriétaires.

Si donc la reproduction totale est de 5 milliards^ produits par 2 milliards d'avances annuelles, il restera, les 3 milliards des reprises des cultivateurs étant prélevés, 2 milliards pour le revenu. Ce revenu est alors à raison de 100 pour 100 des avances.

Second puoblËxMe économique. 129

Si la reproduction totale n'est que de 4 milliards^ les reprises des cultivateurs étant de 3 milliards^ le revenu ne sera que d'un milliard. Ce revenu sera alors à raison de 50 pour 100 des avances.

Si elle était de 6 milliards , le revenu se trouverait égal aux 5 mt/liards des reprises du cultivateur, et à raison de 150 pour 100 des avances, etc.

Ces différents rapports enlre les avances et le revenu peuvent présenter en différents temps, par leurs variétés, des données différentes, d'après lesquelles il faut calculer les dépenses des trois classes, pour s'assurer des changements qui arrivent dans la production annuelle des richesses d'un royaume, et dans les rapports essentiels entre les reprises des cultivateurs et le revenu, qui ensemble forment la somme totale de la reproduction annuelle.

Ainsi, pour trouver exactement ces rapports dans tous les cas, il suffit d'apercevoir les causes qui peuvent apporter du changement dans l'ordre de la distribution des dépenses représenté dans le Tableau^ et de suivre par le calcul la marche de cette distribution, conformément au changement dont on veut connaître les effets; le résultat du calcul présentera la somme totale de la reproduction augmentée ou diminuée par l'effet du changement survenu.

Il faut soustraire de cette somme les reprises des cultivateurs, le reste formera le revenu , excepté dans les changements où la dépense de la nation doit excéder la reproduction annuelle du territoire du royaume.

Alors, cet excédant de dépenses qui surpasse la reproduction se troave englobé par le calcul dans la recette de la classe productive.

Mais il est facile de l'apercevoir par la disproportion de cette recette avec les avances annuelles de la classe productive , dont on connaît le rapport actuel avec le produit total qu'elles font renaître annuellemenl.

On connaît alors l'excédant de dépenses que le produit du pays ne peut fournir, et qui par conséquent ne s'obtient que par des achats (aits chez l'étranger.

Ceux qui sont versés dans le calcul de la formule arithmétique da Tableau économique, reconnaissent et déterminent exactement ces variétés, et les avantages ou les désavantages de leurs effets dans l'ordre économique, par l'augmentation ou la diminution survenue dans les avances, ou dans le revenu, ou dans la classe stérile; car cette classe perd toujours à raison du dépérissement qui arrive an revenu, et celui-ci perd toujours h raison du dépérissement qui arrive aux avances des cultivateurs. Toutes ces parties sont tellement liées entre elles, qu'elles doivent tontes être comprises dans la formule arithmétique, par laquelle on [>eut les nssnjétir au calcul.

130 QUESNâY.

Par exemple, dans le cas que nous avons à calculer ici, où les ayances annuelles de la culture sont 2 miUiardi^ la reproduction de 6 mUltardê^ les reprises des cultiTateurs de 5 milliards^ et le revenu par conséquent de 5 mUUards^ la distribution annuelle des dépenses et du commerce entre les trois classes sera telle que nous allons la représenter dans le tableau suivant

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&U dans un tel état de production, Te souverain avait pour sa part les deux septièmes du revenu, cette part conslituerait un revenu public d^environ 800 millions^ et ce grand revenu direct, qui suffirait seul pour soutenir au plus haut degré la splendeur et la puissance de Tautorité souveraine, et les dépenses nécessaires pour la sûreté et la prospérité de la nation, ne causerait aucun dépérissement dans la reproduction annuelle, comme on peut le voir dans le tableau suivant, qui représente séparément la dépense de Timpôt et celle du revenu des propriétaires fonciers.

SECOND PROBLÈME ÉCONOMIQnE.

SECOND TABLRAII.

AVANCES

aonuelles de la cloêu produciiue.

XQOOmUUtmê,