IMPÔT

direct.

800nft//io»t«.

IIEVK!<U

des

propriHaires.

AVANCES

delà classe stérile.

2,900 millions. 1 ,350 mimons-

1 ikmmiUUms.'

A, \00 millions.

\,\(jOmiUions '

. AOOmimonsi

Sommet qui servent il pyer le/ Mvenu et les in-{ 1 ,330 mimons.

téréu des avan-^ cet primitives.

.i,ÙOù millions.

1,100 mi/ttwt*. '

V i^ mimons.

Potir U dé*) pense des avan-J 2,000 mWion*.

Toiai, 2,500 ml^ioftj.

doDt la moitié est réservée pour remplacer let avances de cette clasue.

Total, 6,000 mi/tt<m«.

On voit que la levée de Timpôi, pris ainsi directement sur le produit net, ne change rien à Tordre de la dépense et de la distribution ; que les cultivateurs reçoivent également les sommes nécessaires pour payer le revenu et pouf assurer leurs reprises , et que par conséquent la reproduction doit être la même.

Mais ce revenu public de SOO millions ^ qui embrasse directement les deux septièmes du produit net du territoire, aurait paru excessif aux propriétaires fonciers. Leur cupidité ignorante ne leur a jamais laissé apercevoir que rimpôt ne doit être pris que sur le reveuu des terres. Ils ont toujours pensé que Timpôt devait être établi sur les hommes ou sur les consommations que font les hommes, parce que les hommes participent tous à la protection de la puissance souveraine. Ils n'ont nullement songé que Thomme , dont la constitution physique ne présente que des besoins, ne peut rien payer par lui-même; et que toute imposition mise sur les hommes, ou sur leur coDsommatioiit serait néeessairmcnt prise.

132 QllESNAY.

sur les richesses qui font subsister les hommes, et que la terre seule produit. Ils se sont persuadés qu'en donnant directement un dixième du revenu de leurs terres, ils payeraient bien complètementjeur part de la contribution publique. Les nobles et le clergé ont réclamé des franchises et des immunités sans bornes, qu'ils ont prétendu être attachées à leurs biens et à leur état. Les souverains ont pensé qu'il convenait aussi d'accorder des exemptions totales à leurs officiers, et à tous ceux qui sont revêtus de charges ou d'emplois dans toutes les différentes parties de l'administration du gouvernement. Par ces arrangements les revenus du lise se sont trouvés réduits h un état si modique, et les propriétaires présentaient tant d'oppositions k son augmentation directe, quelcs souverains ont eu recours k des impositions indirectes de divers genres, qui se sont étendues de plus en plus, à mesure que les revenus des nations ^^inuaient par les détériorations qui sont les suites inévitables de ces impositions mêmes. Les propriétaires fonciers qui n'en prévoyaient pas les suites, et qui, dans le temps qu'elles détruisaient leurs revenus, ne comprenaient, n'apercevaient pas même la cause de la diminution de leur richesse, applaudirent à ces impositions indirectes, par lesquelles ils crurent éluder l'impôt qui aurait dû être établi directement et immédiatement sur le revenu de leurs biens, où il n'aurait causé aucun dépérisrement dans la reproduction annuelle, et n'aurait eu besoin d'aucune augmentation successive; au lieu que, par les progrès et les effets désastreux des impositions indirectes, il faut successivement augmenter tout ensemble, et les impositions indirectes etTimpôt direct, pour satisfaire aux besoins de l'Étal. Aussi est-il arrivé que les propriétaires fonciers, nonseulement n'ont pas évité le payement des deux septièmes du revenu qui appartiennent au souverain, mais qu'ils se sont attirés en outre les impositions indirectes dont les détériorations, progressives et inévitables, anéantissent leurs revenus, ceux du souverain et les richesses de la nation. C'est cet effet qu'il s'agit de démontrer, comme nous le ferons parla solution de ce problème, dont nous allons poser les données d'après l'hypothèse que nous venons de développer.

Données.

Nous supposons donc, qu'an lion de l'impôt unique et direct qui pourrait être établi à raison de deux septièmes^ lesquels sur un revenu de 5 milliard f^ formeraient la somme de 800 millions, les propriétaires des terres préférassent un impôt qui ne prendrait directement et immédiatement sur le revenu de leurs terres qu'un dixième ou 500 millions ; et que, pour subvenir aux dépenses publiques, on élablisse une contribution de 300 millions bur les personnes et sur les consommations, dont la moi-

tic sérail envahie par les frais de perception^ par les profits des traitants et de leurs associés, parla surcharge qu'imposent sur la nation les contrebandiers^ qui naissent inévitablement à la suite des impôts sur le commerce, et qu'aucune armée fiscale n'a jamais pu contenir, par les frais litigieux qu'entraîne une perception compliquée dont les règles sont sujettes à beaucoup d'interprétations, par les accommodements clandestins des particuliers qui redoutent de plaider contre les employés du fisc, par les amendes arbitraires, par les gains annuels des titulaires de charges, d'offices et de droits aliénés, et par les profits des propriétaires de privilèges exclusifs, etc., etc.

Si nous nous servions des calculs de M. le duc de Sully, nous pourrions porter beaucoup plus haut cette évaluation; mais nous prenons, comme nous l'avons annoncé, un taux mitoyen entre les impôts indirects les plus dispendieux et ceux qui le sont le moins, et d'ailleurs nous aimons mieux rester au-dessous que de.nous trouver au-dessus de la vérité.