DÉDUCTIONS

Les 500 millions d'impositions indirectes étant réparties sur les 5,500 millions de dépenses qui, y sont assujélies, chacun des premiers distributeurs de ces dépenses y contribue, comme nous l'avons remaniué, à raison des dépenses dont il fait la distribution.

La classe productive, qui dépense 2 milliards, y contribue pour 182 millions.

L'impôt direct de 300 millions y contribue pour 27

La portion de Timpôt indirect, qui revient au souverain et (pii se monte à 250 millions, y contribue pour 23

Les 250 millions de frais de Timposition indirecte y contribuent pour 23

Les propriétaires (l(»s terres y coiilribuenl jK)nr 2/4.")

Total .">00 millions.

Jus(]uo-lù c('[ arranjs'oment est fort prévonani pour les propriétaires

des terres. Il leur parait que la masse de 800 millwns de Timpôt direct et indirect ne leur coûte que 545 millions, au lieu de 800 quMls payeraient si cette masse était prise eu entier, immédiatement, sur le revenu de leurs biens. Comme mauvais calculateurs, ils n'entrevoient pas que, par cet arrangement spécieux, ils fournissent la branche de laquelle est formé le manche de la cognée qui abattra la forêt

Les 282 millions prélevés annuellement sur les avances de la classe productive, par Timposition indirecte de 500 millions, et détournés de leor emploi productif, auraient produit trois pour un, c'est-à-dire 540 milUons : voilà donc un anéantissement de 546 millions de reproduction annuelle. Cette reproduction sera donc réduite à 5 milliards 454 mil-- /ÛNW, au lieu de 6 milliards.

Nous supposons que cette diminution de la reproduction totale sera rejetée en entier sur le revenu, sans quoi toutes les avances tant primitives qu'annuelles des cultivateurs se trouveraient détruites en peu d*aimées. Ainsi le revenu a partager entre les propriétaires et l'impôt direct ne sera plus que de deux milliards qiuiire cent cinquante-quatre millions, au lieu de 5 milliards. Les 2 milliards d^avances annuelles de la classe productive ne produiront plus que 125 de revenu pour 100 d'avances, au lieu de 150 pour 100 \

L'impôt direct, qui était le dixième de 5 milliards de revenu, se trouvera réduit au dixième de deux milliards quatre cent cinquante-quatre millions. Ainsi il ne sera plus que de 244 millions 2iu lieu de oOO millions.

Les 800 millions d'impôt direct et indirect, chargés de 250 millions de frais, d'un repompement de 75 millions, et d'un dépérissement de 56 millions, se trouvent réduits pour le fisc à 421 millions. Ainsi, abstraction faite de l'impôt direct de 500 millions, l'imposition indirecte de 500 millions ne rapporte réellement au souverain que 121 millions , qui détruisent environ le onzième de la reproduction totale de son territoire, et par conséquent de la population de son empire ; au lieu que l'impôt direct, pris à raison de deux septièmes des 5 milliards de revenu, lui rapporterait 579 millions de plus sans dépérissement.

Le revenu de 5 milliards, (\u\ est réduit à deux milliards quatre cent cinquante-quatre millions, paie d'ailleurs en pure perte à ces mêmes impositions indirectes 245 millions; ce qui le réduit dans le fait à deux milliards deux cent neuf millions , qui paient 244 millions d'impôt direct.

' Nous nous fixons ici à la marche uniforme du rapport actuel des avances avec le revenu, sans entrer dans le détail des petits moyens d'épargne auxquels les cultivateurs peuvent avoir recours iwur retarder les progrés du dépérissement. Car f*pargne n'est pas reproduction; et d'ailleurs la plupart de ces moyens, faibles palliatifs du momonl , deviennent dans la suite fort désavantageux.

138 QUESNAt.

AiMi ii ne reste mu |iropriëUires des terres qii*iiii mUlmrd mmf pêêU ioÛMiito-cmf miUimê^ au lieu de deux mUUmrdê dêux eeni muUimê qn*ils taraient, si les 800 miUimê d*impôt étaient pris directemeot et iûié* dialenent sur le reveea de 5 §mUimrd$i et le soaverain aurait eu aion réellement 800 miUmu,aa lieu qa*U n'a que 431 mHlim$. Le aoufe* rain perd donc 579 mMùmh ^ les propriétaires S35 milHaiu : ce qui fDrme en tolal 6i4 miUimu de perte pour ces eo-f>Popriétaires du produit net du territoire.

Pour connaître exactement les autres effets du changeiMBt «nM dans la distribution des richesses, par le dépérissement qu*occaaionneBt les SOO miiUmu d*impositions indirectes • nous alloos représenter daas un tableau Tétat du dépérissement du revenu , qui, au lieu d'être , àMÎson de IKO pour iOO des avances de la classe productive, comme il était avant la contribution de SOO m^Uùm$ d'imposition indirecte, ne se trowe plus par Feffist immédiat de cette imposition qu*à raison de 123 pouf 100 des mêmes avances; ce qui le réduit de 3 mUlimrdê k imx miUi$rë$ fumirê emi mftMfHa-fiMrffs milHonê. Et nous ferons abstraction dans ce tableau des SOO miUùm$ d'impositions indirectes, afin d'éviter le double emploi que ces impositions mettent dans les dépenses.