‹ PhysiocratesChapitre 85 sur 157 · RESTE · texte numérisé non relu

RESTE

Abondante 8 li?.

Sonne 7

Moyenne 6

Faible 8

Manyaise 4

16 li?. •

128 li?.

66 Uv.

Total.

Les 200 livres du total, frais déduits, divisés par cinq années, donnent par année

commune, ci 40

Ajoutez les frais 66

Total 106

Les 106 1., divisées par six septiers, donnent, pour prix commun

duseptier , 171. 15 8. 4 d.'

Au produit de six sepliers, dont la valeur est 106 » »

Ajoutez pour la dime 1/12 en dehors, pris sur tout le produit et sur la semence à prélever .10 » »

Le produit total de Tarpent est. . . . .116 » »

Dont il y aurait de produit net 40 liv. distribuées ainsi : Pour le fermage de deux années, 1/2 ou. . 20 liv. \

Pour la taille, 1/4 ou 10 * > 40

Pour le fermier, 1/4 ou 10 |

La dfme 10 |

Les frais - . . 66 i

Produit total de Tarpent

' Nous mettons le prix plus bas qu^en Angleterre, quoique le blé de France soit meilleur; mais, si nous en vendions à l'étranger, la concurrence pourrait faire baisser le prix de part et d'autre.

* Dans la grande culture actuelle en France, on a remarqué, ci-devant, que le fermier perd dans les bonnes années; ici il gagne, mais il perd dans les mauvaises : ainsi, il a intérêt qu'il y ait beaucoup de blé, au lieu que, dans Tautre cas, Tabondance ruine le fermier, et celui-ci ne saurait se dédommager un peu que dans les mauvaises années.

* Le prix commun des acheteurs serait le cinquième de 90 liv., qui est 18 liv. C'est environ le prix commun ordinaire de la vente de nos blés dans ces derniers temps ; ainsi, Texportation n'augmenterait pas le prix du blé pour les acheteurs : elle Taugmenterait pour les fermiers de 2 liv. 4 s. par septier ; ce serait, sur soixantecinq millions de septiers, i 60 millions de bénéfice pour Tagriculture, sans que le blé augmentât de prix pour Tacheteur. Voilà l'avantage de l'exportation. Ainsi , on ne doit pas s'étonner des progrès de l'agriculture en Angleterre.

* Pour les terres chargées d^ droit de champart ou de la dlme agrière, les fermiers ne payent pas tant de taiUe ; mais ce qui manquerait, se répandrait sur ceux qui afferment cette espèce de dlme.

66 liv. de frais, el 30 liv. pour la taille et le fermage, font 96 liv. par arpent : le produit étant six septiers, le septier coûterait année commune au fermier 16 liv* Dans une année abondante, à huit septiers par arpent, le septier lui coûte 12 liv.; étant vendu 16 liv., il gagne 4 liv. Dans une mauvaise année, à quatre septiers par arpent, le septier lui coûte 24 liv.; étant vendu 20 liv., il perd 4 liv. Les années bonnes et mauvaises, réduites à une année commune, il gagne par septier 1 liv. 13 s., ou environ 10 liv. par arpent.

La récolte en blé de dix millions d'arpents donne année commune, la dime comprise levée sur toute la récolte, le fonds de la semence compris, 65,555,500 septiers, semence prélevée, qui valent en argent 1,159,500,000 liv. dont il y a :

Pour les propriétaires. . 200,000,0001 Pour la taille. . . . 100,000,000) 400,000,000

Pour les fermiers. . . 100,000,000 J

Pour la dime .... 99,800,000 Pour les frais. . . . 660,000,000

Il y aurait de même une sole de dix millions d'arpents qui produiraient des grains de mars, et dont chaque arpent de bonne terre et bien cultivée produirait, année commune, au moins deux septiers semence prélevée et la dîme non comprise : le septier, évalué un peu au-dessous des I du prix du blé, vaudrait environ 10 liv.

L'arpent produirait ^^ " l «i fr

Et la dime, qui est le i/12 en dehors, ou Les 24 livres 17 sous se distribuent ainsi

Pour une année de fermage au propriétaire. . 10

Pour la taille 2 doj 13

Pour le fermier 2 10

Pour la dîme

fi 47

Pour les frais - /

Produit total 21 17

Les dix millions d'arpents en avoine donneraient, la dîme comprise,

21,944,441 septiers, qui valent en argent 218,500,000 liv, dont il y a :

Pour les propriétaires. . i 00 ,000 ,0001

Pour la taille. . . . 23,000,000) 180,000,000

Pour les fermiers. . . 28,000,000 1

Pour la dime .... 18,800,OOo) . ^.^ ^^ Pour les frais 80,000,000) «^i^^O^^i»^

Produit total 218,800,000

Les produits de la récolte des dix millions d'arpents en blé et de la récolte des dix millions d'arpents en grains de mars réunis produiraient:

La récolte avec la dUne , fraU déduits. { ^^ ^Jf ;. ; f S'???'?!î? \ 668,000,000 ' J en avome. 168,500,000 j ' '

» i^- f en blé. . 660,000,0001 „,^ ^^ ,^^^

^^ {enayoine. 50,000,OOo} ^^^,000,000

Produit total 1,578,000,000

Dont il y a :

I en blé. . 200,000,0001

I en avoine. 100,000,000 j

I en blé. . 100,000,000!

len avoine. 25,000,000 j

j en blé. . 100,000,000 f

I en avoine. 25,000,000 1

len blé. . 99,500,000 j

I en avoine. 18,500,000 1

(en blé. . 660,000,000 1

len avoine. 50,000,0001

Pour les propriétaires, /«û»'^- • 200,000,000 1 jqqqqqqqq

len avoine. 100,000,000 J i

Pour la taille. . . . h^^^^- • 100,000,0001 125,000,000 > 550,000,000

len avoine. 25,000,000 J [

Pour les fermier. . j*^«»>'^ • *<>OiûO0,0OoK25 J

len avoine. 25,000,0001 J

Pour la dlme . . . (*° "*: • ^'»<^'^} 118,000,OOo]

Rmr les frais. . . . ^'="""^: • "T^'r^'"::} 710,000,000

Produit total 1^578,000,000

II y a, outre les 30 millions dont on vient d'apprécier le produit, 50 autres millions d'arpents de terres cultivables de moindre valeur que les terres précédentes, qui peuvent être employés h différentes productions ; lesmeilleuresdeces terres h la culture des chanvres, des lins, des légumes, des seigles, des orges, des prairies artificielles, des menus grains; les autres, selon leurs différentes qualités, peuvent être plantées en bois, en vignes, en mûriers, en arbres à cidre, en noyers, châtaigniers, ou ensemencées en blé noir, en Taux seigle, en pommes de terre, en navets, en grosses raves, et en d'autres productions pour la nourriture des bestiaux. Il serait difficile d'apprécier les différents produits de ces trente millions d'arpents; mais, comme ils n'exigent pas pour la plupart de grands frais pour la culture, on peut, sans s'exposer à une grande erreur, les évaluer du fort au faible, pour la distribution des revenus, environ à un tiers du produit des trente autres millions d'arpents, dont il y aurait: Pour les propriétaires. . 100,000,000 1

Pour la taille 40,000,000 > 180,000,000

pour les fermiers. . . . 40,000,000 )

Pour la df me ^^'^'^ l 257 (KM) ooo

Pour les fraU 220,000,000) ^^^^^^^

RÉCAPiTULATiOîf des différents produits de la banne culture réunis. Les soixante millions d'arpents de terre cultivables en France donneraient :

, , (Bonne terre. 500,000,000 1 .^nnnAAA

Pour les propriétaires. |^^^ ^^^ 100,000,000 j ^^^>^

PourlaUille . iS'^^'^T '^n'"^^^! *65,000.00^ 750,000,000

i-our la laine. . . . \ j^j^g ^^^^j ^^ooo^ooo j ' / ' »

Pour les fermiers JBonneternî. i25,000,OOo| ^^5,000,000^

rouriesienpiers. . . W^^ ^^^j ^^oOO,OOOJ ' ' y

Pour la dtme !ll^°"' ^""f' *^«i<>^>^l 155,000,OOo]

louriaanne. . . . Werre méd. 57,000,000 J ' ' I

^ . * . i Bonne terre. 710,000,000 j «-^ «^ ^aa i

Pour les frais. . . . | Terre méd. aaoWoooj '^'"^''^^

Produits, frais déduits, reste 885,000,000

Produit total 1,815,000,000

Comparaison des produits de la culture actuelle du royaume avec ceux de la bonne culture.

Culture aetueHe. Bonne cnltare.

Pour les propriétaires. 76,500,000 400,000,000 624,000,000 plus de 4/5

Pour la taille. . . . 27,000,000 165,000,000 * 158,000,000 plus de 5/6

Pour les fermiers. . 27,500,000 165,000,000 157,500,000 plus de 5/6

Pour la dtme . . . 50,000,000 155,000,000 105,000,000 plus de 2/5

Pour les frais. . . . 415,000,000 920,000,000 * 515,000,000 plus de 5/6

Produit, frais déduits. 178,000,000 885,000,000* 707,000,000 près de 4/5 Produit total. . . . 595,000,000 1,815,000,000 1,220,000,000 plus de 2/5

^ Les frais ne sont pas tous en argent ; la nourriture des chevaux et celle des domestiques sont fournies en nature par les récoltes. Ainsi, il n'y a guère que la moitié de ces frais qui participe à la circulation de Targent. II n*cn est pas de même des frais de la culture des vignes, et des dépenses pour les récoltes des vins ; car CCS avances se font presque toutes en argent : ainsi, on voit toujours que plus de la moitié de la masse d'argent monnayé qu'il y a dans le royaume doit circuler dans les campagnes pour les frais de l'agriculture.

* On suppose, dans ces deux états de culture, la taille égale environ à un tiers du revenu des propriétaires. La capitation et les taxes particulières, jointes à la taille , montent aujourd'hui l'imposition totale à peu près à la moitié des revenus, ou à 40 millions. Suivant cette proportion, l'imposition totale monterait dans la bonne culture à 200 millions, au lieu de 40 millions. Nous comprenons, dans les deux cas, sous le même point de vue, les pays d'états et les pays d'élections qui, en effet, payent ensemble aujourd'hui en taille, dons gratuits et capitation, environ 40 millions sur les terres du royaume employées à la culture des grains.

* Dans Pétat actuel, les frais ne produisent que 50 pour cent; et dans une bonne culture, où le débit des grains serait favorisé, comme en Angleterre, par rexjKïrtation, les frais produiraient environ cent pour cent,

* Notez que dans cette comparaison on ne suppose aucune augmentalion dans le

Obiervaiianê sur les avantages de la culture des grains. Les frais de la culture restent dans le royaume, et le produit total est tout entier pour rÉtaL Les bestiaux égalent au moins la moitié de la richesse annuelle des récoltes; ainsi, le produit de ces deux parties de Tagriculture serait environ de 3 milliards : celui des vignes est de plus de 500 millions, et pourrait beaucoup augmenter si la population s'accroissait dans le royaume, et si le commerce des vins et eaux-de-vie était moins gêné K

prix comman des grains ; car il n*est pas vraisemblable que Texportation en fit augmenter le prix; mais elle exclurait les non valeurs et les chertés. EUe produit constamment cet avantage en Angleterre, quoiqu'on n'y exporte qu'environ un million de septiers (ce qui n'est pas un vingtième de la récolte), ne trouvant pas chez l'étranger à en vendre davantage.

*■ L'auteur du livre intitulé : le Financier eilayen^ dont les intentions peuvent être louables, est trop attaché aux droits d'aides : il parait n'avoir pas envisagé dans le vrai point de vue les inconvénients de ces droits ; il ne les regarde que du côté des consommateurs, qui sont libres, dit-il, de faire plus ou moins de dépense en vin. Mais ce plus ou moins de dépense est un objet important par rapport aux revenus des vignes, et aux habitants occupés à les cultiver. Cette culture emploie beaucoup d'hommes, et peut en employer encore davantage , ce qui mérite une grande attention par rapport à la population : d'aiUeurs, les terres employées en vignes sont d'uii grand produit. Le grand objet du gouvernement est de veiller â f augmentation des revenus, pour le bien de l'État et pour le fonds des impositions; car les terres qui produisent beaucoup peuvent soutenir une forte imposition. Les vignes produisent tous les ans ; ainsi, chaque arpent peut fournir pour la taille le double de chaque arpent de }erre cultivé en blé ; ce qui produirait au roi à peu prés autant que les droits d'aides, qui ruinent un commerce essentiel au royaume, et désolent les vignerons par les rigueurs de la régie et les vexations des commis. Dans le système d'une bonne culture, la taille bien régie doit être la principale source des revenus du roi. C'est une partie qu'on n'a point approfondie, et qui n'est connue que par les abus destructifs contre lesquels on s'est toujours récrié, et auxquels on n'a point encore remédié. Il parait que l'auteur tient aussi un peu au préjugé vulgaire par rapport à l'industrie. L'industrie procure la subsistance à une multitude d'hommes, par le payement de la main-d'œuvre; mais elle ne produit point de revenus, et elle ne peut se soutenir que par les revenus des citoyens qui achètent les ouvrages des artisans. Il défend l'imposition sur l'industrie, dans la crainte dé Tanéantir; mais l'industrie subsistera toujours dans un royaume à raison des revenus, par rapport aux ouvrages nécessaires, et par rapport aux ouvrages de fuxe .l'imposition peut seulement en augmenter un peu le prix. Mais cette partie intéresse fort peu le commerce extérieur, qui ne peut nous enrichir que par la vente de nos productions. L'auteur est entièrement décidé en faveur des fermes générales bien ordonnées ; il y trouve les revenus du roi assurés, des intérêts pour les seigneurs sous des noms empruntés, des fortunes honnêtes pour les fermiers et sous -fermiers, des appointements pour les commis ; mais il veut que les financiers aient de la probité. Un autre avantage qu'il aperçoit dans les fermes, c'est qu'elles peuvent s'augmenter sans nuire à l'agriculture, â l'industrie et au commerce, il est vrai du moins que, dans des royaumes incultes, c'est peut-être le seul moyen pour tirer des re-

Les produits de l'agriculture seraient au moins de quatre milliards, sans y comprendre les produits des chanvres, des bois, de la pèche, etc. Nous né parlons pas non plus des revenus des maisons, des rentes, du sel, des mines, ni des produits des arts et métiers, de la navigation, etc«, qui augmenteraient k proportion que les revenus et la population s'accroîtraient. Mais le principe de tous ces avantages est dans Tagricultore, qui fournit les matières de premier besoin, qui donne des revenus au roi et aux propriétaires, des dîmes au clergé, des profits aux cultivateurs. Ce sont ces premières richesses, toujours renouvelées, qui soutiennent tous les autres états du royaume, qui donnent de l'activité à toutes les autres professions, qui font fleurir le commerce, qui favorisent la population, qui animent l'industrie, qui entretiennent la prospérité de la nation. Hais il s'en faut beaucoup que la France jouisse de tous ces milliards de revenus que nous avons entrevu qu'elle pourrait tirer d'elle-même. Oo n'estime guère qu'à deux milliards la consommation ou la dépense annuelle de la nation. Or, la dépense est à peu près égale aux revenus confondus avec les frais de la main-d'œuvre, qui procurent la subsistance aux ouvriers de tous genres, et qui sont presque tous payés par les productions de la terre; car, k la réserve de la pèche et du sel, les profits de , la navigation ne peuvent être eux-mêmes fort considérables que par le commerce des denrées de notre crû. On regarde continuellement l'agriculture et le commerce comme les deux ressources de nos richesses; le commerce, ainsi que la main-d'œuvre, n'est qu'une branche de l'agriculture ; mais la main-d'œuvre est beaucoup plus étendue et beaucoup plus considérable que le commerce. Ces deux états ne subsistent que par ragriculture. C'est l'agriculture qui fournit la matière de la maind'œuvre et du commerce, et qui paye l'une et l'autre; mais ces deux branches restituent leurs gains à l'agriculture, qui renouvelle les richesses qui se dépensent et se consomment chaque année. En effet, sans les produits de nos terres, sans les dépenses et les revenus des propriétaires et des cultivateurs, d'où naîtraient le profil du commerce et le salaire de la main-d'œuvre ? La distinction du commerce d'avec l'agriculture est une abstraction qui ne présente qu'une idée imparfaite et qui séduit des auteurs qui écrivent sur cette matière, même ceux qui en ont la direction, et qui rapportent au commerce productif le conmaerce intérieur qui ne produit rien, qui sert à la nation, et qui est payé par la nation.

vernis pour le souverain, et des intérêts pour les seigneurs ; mais, dans un étal riche par ses biens et par le commerce de ses productions, ce moyen onéreux n*est pas nécessaire, et les seigneurs soutiennent leurs déi)onses par les produits de leurs terres.

On ne peut trop admirer la supériorité des vues de M. de Sully : ce {jrand ministre avait saisi les vrais principes du gouvernement économique du royaume, en établissant les richesses du roi, la puissance de rÉtat, le bonheur du peuple, sur les revenus des terres, c'est-à-dire sur Tagriculture et sur le commerce extérieur de ses productions; il disait que, sans Texportation des blés, les sujets seraient bientôt sans argent et le souverain sans revenus. Les prétendus avantages des manufactures de toute espèce ne l'avaient pas séduit; il ne protégeait que celles des étoffes de laine, parce qu'il avait reconnu que l'abondance des récoltes dépendait du débit des laines, qui favorise la multiplication des troupeaux nécessaires pour fertiPiser les terres.

Les bonnes récoltes produisent beaucoup de fourrages pour la nourriture des bestiaux; les trente millions d'arpents de terres médiocres seraient en partie destinés aussi a cet usage. L'auteur des Prairies artificielles décide très judicieusement qu'il faut à peu près la même quantité d'arpents de prairies artificielles qu'il y a de terres ensemencées en blé chaque année. Ainsi, pour trente millions d'arpents, il faudrait dix millions d'arpents de prairies arliGcielles pour nourrir des bestiaux qui procureraient assez de fumier pour fournir un bon engrais aux terres qui, chaque année, doivent être ensemencées en blé. Cette pratique est bien entendue; car, si on se procure par l'engrais de la terre un septier de blé de plus par chaque arpent, on double à peu près le profit. Un arpent de blé qui porte cinq septiers, à i5 liv. le septier, donne, tous les frais déduits, 20 liv. de revenu; mais un septier de plus doublerait presque lui seul le revenu d'un arpent ; car, si un arpent donne six septiers, le revenu est 35 liv., et , s'il en portait sept, le revenu serait 50 liv. ou 1 de revenu de plus que dans le premier cas. Le revenu n'est pas simplement à raison du produit, mais à raison du produit et des frais: or, l'augmentation des frais est en bestiaux qui ont aussi leur produit. Ainsi, les profits d'une culture imparfaite ne sont pas comparables à ceux d'une bonne culture.

Ainsi, on voit que la fortune du fermier en état de faire les frais d'une bonne culture dépend du produit d'un septier ou deux au plus par arpent de terre ; et, quoiqu'il en partage la valeur pour la taille et pour le fermage, son gain est beaucoup plus considérable, et la meilleure portion est toujours pour lui; car il recueille des fourrages à proportion, avec lesquels il nourrit des bestiaux qui augmentent son profit.

Il ne peut obtenir cet avantage que par le moyen des bestiaux ; mais il gagnerait beaucoup aussi sur le produit de ces mêmes bestiaux. Il est vrai qu'un fermier borné k l'emploi d'une charrue ne peut prétendre k un gain considérable; il n'y a que ceux qui sont assez riches pour se

21 U QIJESNAY.

former de plus grands établissements, qui puissent retirer un bon profit et mettre, par les dépenses qu'ils peuvent faire, les terres dans la meilleure valeur.

Celui qui n'occupe qu'une charme, tire sur ce petit emploi tous les frais nécessaires pour la subsistance et l'entretien de sa famille ; il faut même qu'il fasse plus de dépense k proportion pour les différents objets de son entreprise : n'ayant qu'une charrue, il ne peut avoir, par exemple, qu'un petit troupeau de moutons, qui ne lui coûte pas moins pour le berger, que ce que coûterait un plus grand troupeau qui produirait un plus grand profit. Un petit emploi et un grand emploi exige donc, à bien des égards, des dépenses qui ne sont pas de part et d'autre dans la même proportion avec le gain. Ainsi, les riches laboureurs qui occupent plusieurs charrues, cultivent beaucoup plus avantageusement pour eux et pour l'État, que ceux qui sont bornés à une seule charrue; car il y a épargne d'hommes, moins de dépenses, et un plus grand produit : or, les frais et les travaux des hommes ne sont profitables k l'État, qu'autant que leurs produits renouvellent et augmentent les richesses de la nation. Les terres ne doivent pas nourrir seulement ceux qui les cultivent; elles doivent fournir à l'État la plus grande partie des subsides, produire des dimes au clergé, des revenus aux propriétaires, des profits aux fermiers, des gains k ceux qu'ils emploient k la<^ulture. Les revenus du roi, du clergé, des propriétaires, les gains du fermier et de ceux qu'il emploie, tournent en dépenses qui se distribuent à tous les autres états et à toutes les autres professions. Un auteur * a reconnu ces vérités fondamentales lorsqu'il dit : < que l'assemblage de plusieurs riches pro- 9 priétaires qui résident dans un même lieu, suffit pour former ce qu'on > appelle une ville, où les marchands, les fabricants, les artisans, les » ouvriers, les domestiques se rassemblent a proportion des revenus y> que les propriétaires y dépensent : auquel cas la grandeur d'une ville i> est naturellement proportionnée au nombre des propriétaires des x> terres, ou plutôt au produit des terres qui leur appartiennent. Une j> ville capitale se forme de la même manière qu'une ville de province ; 9 avec celte différence que les gros propriétaires de tout l'État résident i> dans la capitale. »

Les terres cultivées en détail par de petits fermiers exigent plus d'hommes et de dépenses, et les profits sont beaucoup plus bornés. Or, les hommes et les dépenses ne doivent pas être prodigués à des travaux qui seraient plus profitables h l'État, s'ils étaient exécutés avec moins d'hommes et moins de frais. Ce mauvais emploi des hommes pour la cul-

* Canlillon, tluai amt la nature du commftcf, cliap. Y, VI.

ture des terres serait préjudiciable, même dans un royaume fort peuplé; car plus il est peuplé, plus il est nécessaire de tirer un grand produit de Igi terre : mais il serait encore plus désavantageux dans un royaume qui ne serait pas assez peuplé , car alors il faudrait être plus attentif à distribuer les hommes aux travaux les plus nécessaires et les plus proûtables k la nation. Les avantages de Tagriculture dépendent donc beaucoup de la réunion des terres en grosses fermes, mises dans la meilleure valeur par de riches fermiers.

La culture qui ne s'exécute que par le travail des hommes, est celle de la vigne; elle pourrait occuper un plus grand nombre d'hommes en FraDce,.8ion favorisait la vente des vins, et si la population augmentait. Cette culture et le commerce des vins et des eaux-de-vie sont trop gênés ' ; c'est cependant un objet qui ne mérite pas moins d'attention que la culture des grains.

Nous n'envisageons pas ici le riche fermier comme un ouvrier qui laboure lui-même la terre; c'est un entrepreneur qui gouverne et qui fait valoir son entreprise par son intelligence et par ses richesses. L agriculture conduite par de riches cultivateurs est une profession très honnête et très lucrative, réservée k des hommes libres, en état de faire les avances des frais considérables qu'exige la culture de la terre, et qui occupe les paysans et leur procure toujours un gain convenable et assuré. Voilà , selon l'idée de M. de Sully, les vrais fermiers ou les vrais financiers qu'on doit établir et soutenir dans un royaume qui possède un grand territoire; car c'est de leurs richesses que doit naître la subsistance de la nation, l'aisance publique, les revenus du souverain, ceux des propriétaires, du clergé, une grande dépense distribuée à toutes les professions, une nombreuse population, la force et la prospérité de TÉtat.

Ce sont les grands revenus qui procurent les grandes dépenses; ce sont les grandes dépenses qui augmentent la population, parce qu'elles étendent le commerce et les travaux, et qu'elles procurent des gains k un grand nombre d'hommes- Ceux qui n'envisagent les avantages d'une grande population que pour entretenir de grandes armées, jugent mal de

' Vauban, dans la Dimê royafe^ Boisguillebcrt, dans le Détail de la France^ et Turgot, dans le beau préambule de Tédit de 1776, pour la libre circulation des vins, nous ont complètement édifiés sur la mesure de la gène dont il est ici question. Par malheur, il faut le redire, c'est presque le seul résultat de la peinture énergique qu'ils ont tracée des souffrances de l'industrie vinicole, car le fisc ne lui fait pas de nos jours une guerre beaucoup moins impitoyable que par le passé. — Voyez Economiitei /tnaneien du 1S« ttfc/f, p. 53, S5 et 194 à 805; OEuvres de Turgot, H, p. S44etftffv. 'K. D.)

27b QUESNAY.

la force d'un État. Les militaires n'estiment les hommes qu'autant qu'ils sont propres à faire des soldats; mais Thomme d'État regrette les hommes destinés k la guerre, comme un propriétaire regrette la terre employée à former le fossé qui est nécessaire pour conserver le champ. Les grandes armées Tépuisent ; une grande population et de grandes richesses le rendent redoutable. Les avantages les plus essentiels qui résultent d'une grande population, sont les productions et la consommation, qui augmentent ou font mouvoir les richesses pécuniaires du royaume. Plus une nation qui a un bon territoire et un commerce facile est peuplée, plus elle est riche; et, plus elle est riche, plus elle est puissante. Il n'y a peut-être pas moins aujourd'hui de richesses pécuniaires dans le royaume que dans le siècle passé ; mais, pour juger de l'état de ces richesses, il ne faut pas les considérer simplement par rapport k leur quantité, mais aussi par rapport à leur circulation relative k la quantité, au débit et au bon prix des productions du royaume. Cent septiers de blé à 90 livres le septier, sont primitivement une richesse pécuniaire quatre fois aussi grande que cinquante septiers à 10 liv. le septier; ainsi, la quantité des richesses existe aussi réellement dans la valeur des productions, que dans les espèces d'or et d'argent, surtout quand le commerce avec l'étranger assure le prix et le débit des productions.

Les revenus sont le produit des terres et des hommes. Sans le travail des hommes, les terres n'ont aucune valeur. Les biens primilifsd'un grand État senties hommes,les terres et les bestiaux. Sans les produilsde l'agriculture, une nation ne peut avoir d'autre ressource que la fabrication et le commerce de traflc; mais l'une et l'autre ne peuvent se soutenir que par les richesses de l'étranger : d'ailleurs, de telles ressources sont fort bornées et peu assurées, et elles ne peuvent suflîre qu'à de petits États.

Observations sur la taille levée sur la culture des grains. On ne doit imposer les fermiers à la taille, qu'avec beaucoup de retenue sur le profit des bestiaux , parce que ce sont les bestiaux qui font produire les terres. Mais, sans étendre la taille sur cette partie, elle pourrait, par Faccroissement des revenus, monter à une imposition égale k la moitié du prix du fermage : ainsi, en se conformant aux revenus des propriétaires des terres, qui seraient de 400 millions, la taille ainsi augmentée, cl bornée là pour toute imposition sur les fermages , produirait environ 200 millions , et cela, non compris celle qui est imposée sur les rentiers elles propriétaires taillables, sur les maisons, sur les vignes, sur les bois taillables, sur le fermage particulier des prés, sur les voituriers, .sur les marchands, sur les paysans, sur les artisans, manœuvriers, etc.

Sur les 200 millions de taille que produirait la culture des grains, il iaul en relrancher environ 1/20 pour l'exemption des nobles et privi-

légiés, qui font valoir par eux-mêmes la quantité de terres permise par les ordonnances: ainsi, il resterait i90 millions; mais il faut ajouter la taille des fermiers des dîmes qui, étant réunie à ces i 90 millions, formerait au moins, pour le total de la taille , 200 millions '.

La proportion de la taille avec le loyer des terres, est la règle la plus sûre pour Fimposition sur les fermiers, et pour les garantir des inconvénients de rimposition arbitraire; le propriétaire et le fermier connaissent cbacnn leur objet, et leurs intérêts réciproques fixeraient au juste les droits du roi *•

Il serait bien à désirer qu'on pût trouver une règle aussi sûre pour rimposition des métayers. Mais, si la culture se rétablissait, le nombre des fermiers augmenterait de plus en plus, celui des métayers diminuerait à proportion: or, une desconditions essentielles pour le rétablissement de la culture et Faugmentation du nombre des fermiers, est de réformer les abus delà taille arbitraire, et d*assurer aux cultivateurs les fonds qu'ils avancent pour la culture des terres. On doit surtout s'attacher k garantir les fermiers, comme étant les plus utiles k Tétat, des dangers de cetie imposition. Aussi, éprouve-t-on que les désordres de la taille sont moins destructifs dans les villes taillables, que dans les campagnes, parce que les campagnes produisent les revenus, et que ce qui détruit les revenus détruit

* Nous ne supposons ici qu'environ 10 millions de taille sur les fermiers des dîmes ; mais le produit des dîmes , n'étant point chargé des frais de culture , est susceptible d'une plus forte taxe; ainsi, la dlme qui est affermée, c'est-à-dire qui n'est pas réunie aux cnres, pouvant monter à plus de 100 millions par le rétablissèment, leur culture pourrait avec justice être imposée à plus de 20 millions de taille. En effet elle ne serait pas , dans ce cas même , proportionnelle à celle des cultivateurs ; et ceux qui affermeraient leurs dîmes profiteraient encore sur le rétablissement de notre culture.

* Peut-être que la taille égale à la moitié du fermage paraîtra forcée, et cela peut être vrai en effet ; mais au moins, cette taille étant fixée, les fermiers s'y conformeraient en affermant les terres. Voilà l'avantage d'une taille qui serait fixée : elle ne serait point mineuse, parce qu'elle serait prévue par le fermier ; au lieu que la taille arbitraire peut les ruiner, parce qu'elle les soumet à des augmentations successives pendant la durée des baux, et qu'ils ne peuvent éviter leur perte par aucun arrangement sur le prix du fermage. Mais, toutes les fois que le fermier connaîtra par le prix du bail la taille qu'il doit payer, il ne laissera point tomber sur lui cette imposition ; ainsi elle ne pourra pas nuire à la culture, elle sera prise sur le produit de \i\ Tenue, et la partie du revenu du propriétaire en sera meilleure et plus assurée; parce que la taille n'apportera point d'obstacle à la culture de son bien ; au contraire, la tnllfe imposée sans régie sur le fermier rend l'état de celui-ci incertain; son gain est limité par ses arrangements avec le propriétaire, il ne peut se prêter aux variations de cette imposition « si elle devient trop forte, il ne peut plus faire les frais de la culture, et le bien est dégradé. Il faut toujours que l'imposition porte sur le fonds.

27« QLESNAY.

le royaume. L'état des habitants des villes est établi sur les revenus, et . les villes ne sont peuplées qnli proportion des revenus des provinces. H est donc essentiel d*assujétir dans les campagnes Timposition de la taille à une règle sûre et invariable, aÇn de multiplier les riches fermiers, et de diminuer de plus en plus le nombre des colons indigènes , qui ne cultivent la terre qu*au désavantage deTÉtat

Cependant on doit apercevoir que, dans Tétat actuel de la grande el de la petite culture, il est difficile de se conformer d*abord II ces règles. C'est pourquoi nous avons, pour la sûreté de rimpositioo, proposé d'autres moyens à l'article Fermiers ;^ mais dans la suite le produit da blé, ou le loyer des terres, fournirait la règle la plus simple et la plus convenable pour l'imposition proportionnelle de la taille sur les colti-* vateurs. Dans l'état présent de l'agriculture, un arpent de terre traité par la grande culture, produisant 74 liv., ne peut donner qu'environ 1/20 du produit total du prix du blé pour la taille^ Un arpent traité par la petite culture, produisant 24 liv., donne pour fai taille iJiL lin arpent qui serait traité par la bonne culture, les autres conditions posées, produisant 106t liv. , donnerait pour la taille environ 1/11 : âiasi, par la seule différence des cultures, un arpent de terre de la même var leur, produirait ici, pour la taille, 10 liv., Ikil produit 3 liv. 10 s., ailleurs il ne produit qu'une livre. On ne peut donc établir pour la taille aucune taxe iixe sur les terres dont le produit est si susceptible de varia*

et jamais sur la culture ; et qu'elle ne porte sur le fonds que relativement à sa valeur et à Tétat de la culture, et c*est le fermage qui en décide.

On peut soupçonner que la taille proportionnelle aux baux pourrait occasionner quelque intelligence frauduleuse^entrc les propriétaires et les fermiers, dans Texposé (lu prix du fermage dans les baux ; mais alors la sûreté du propriétaire exigerait quelque clause, ou quelque acte particulier inusité et suspect, qu'il faudrait défendre : telle serait, par exemple, une reconnaissance d'argent prêté par le propriétaire au fermier. Or, comme il est très rare que les propriétaires prêtent d'abord de Targent à leurs fermiers, cet acte serait trop suspect, surtout si la date était dès les premiers temps du bail, ou si Tacte n'était qu'un billet sous-seing privé. En ne permettant point de telles conventions, on exclurait la fraude. Mais on pourrait admettre les actes qui surviendraient trois ou quatre ans après le commencement du bail, s'ils étaient passés pardevant notaire, et slls ne changeaient rien aux clauses du bail; car ces actes postérieurs ne pourraient pas servir à des arrangements frauduleux i l'égard du prix du fermage, et ils peuvent devenir nécessaires entre le propriétaire et le fermier, à cause des accidents qui quelquefois arrivent aux bestiaux ou aux moissons pendant la durée d'un bail, et qui engageraient un propriétaire à secourir sou fermier. L'argent avancé sous la forme de iiot de \in par le fermier, en diminution du |)rix du bail, est une fraude qu'on peut reconnaître par le trop bas prix du fermage par comparaison avec le prix des autres terres du pays. Sll y avait unt diiïérenci trop marquée, il faudrait anéantir le bail, et exclure le fermier.

GRaLNS. 27^

lioD» par ce» différentes cultures; on ne peut pas non plus imposer la taille proportionnellement au produit total delà récolte, sans avoir égard" aox frais et k la différence de la quantité de semence relativement au profit, selon les différentes cultures : ainsi, ceux qui ont proposé une dlme pour la taille ' , et ceux qui ont proposé une taille réelle sur Ie& terres,, n'ont pas examiné les irrégularités qui naissent des différents geniefrde cultuKe, et les variations qui en résultent. Il est vrai que dans les pays d*états ou établit communément la taxe sur les terres, parce que, ces pays étant bornés à des provinces particulières où la culture peut étrek peu près uniforme, on peut régler Timposition à peu près sur la valeur des terres, et en raison de la différente quantité de semence, relativement au produit des terres de différente valeur; mais on ne peut pas suivre cette règle généralement pour toutes les autres provinces du royanme. On ne peut donc dans Tétat actueL établir une taille proportionnelle, qu'en se réglant sur la somme imposée préalablement sur chaque paroisse, selon l'état de l'agriculture de la province; et cette taille imposée serait répartie, comme il est dit k l'article Fermiers, proportionnellement aux effets visibles de l'agriculture et des déclarations exactes auxquelles serait tenu, tous les ans, chaque particulier. On pour-

* On a vu par les produits des différentes cultures, que la taille convertie en dtme, sur la culture faiie avec des boeufs, monterait è peu près à phis des deux tiers du revenu des propriétaires. D*ailleurs, la taille ne peut pas être Oxée à demeure sur. le revenu actuel de cette culture, parce que les terres j[ie produisant pas les revenus qu'elles donneraient lorsqu'elles seraient mieux cultivées, il arriverait qu'elles se trouveraient taxées sept ou huit fois moins que celles qui seraient actuellement en pleine valeur.

Dans Tétat actuel de la grande culture, les terres produisent davantage ; mais elle^^ donnent la moitié moins de revenu qu'on en retirerait dans le cas de la liberté du commerce des grains. Dans Tétat présent, la dtme est égale à la moitié du fermage, la taille convertie en dlme serait encore fort onéreuse ; mais dans le cas d'exportation, les terres donneraient plus de revenu ; la dtme ne se trouverait qu'environ égale à. un tiers de fermage. La taille convertie en dtme , ne sérail plus dans une pm|M)rtiou convenable avec 1rs revenus ; car elle pourrait alors être portée à Tégal de la moitié des revenus, et être beaucoup moins onéreuse que dans Tétat présent ; ainsi, les proportions de la taille et de la dlme avec le fermage sont fort différentes, selon les différents produits des terres. Dans la petite culture, la taille serait forte, si elle égalait la moitié de la dlme. Les proportions de la taille avec le produit sont moins discordantes dans les différents états de culture ; mais toujours le sont-elles trop pour pouvoir se prêter à une règle générale : c'est tout ensemble le prix des grains, l'état de la culture, et la qualité des terres, qui doivent former la base de l'imposition de la taille à raison^ du produit net du revenu des propriétaires ; c'est ce qu'il faut observer aussi dans Timposition du dixième sur les terres cultivées avec des beeufs aux frais des propriétaires ; car, si on prenait le dixième du produit , ce serait dans ce casiamoitiédu revenu, et dans d'autres le revenu tout entier qu'on enlèverait.

rait même, quand les revenus se réduisent au produit des grains, éviter ces déclarations; et, lorsque la bonne culture serait entièrement établie, simplifier la forme par une imposition proportionnelle aux loyers des terres. Le laboureur, en améliorant sa culture et en augmentant ses dépenses, s'attendrait, il est vrai, à payer plus de taille; mais il serait assuré qu'il gagnerait plus aussi , et qu'il ne serait plus exposé k une imposition ruineuse , si la taille n'augmentait que proportionnellement ï l'accroissement de son gain.

Ainsi, on pourrait dès à présent imposer la taille proportionnelle aux baux, dans les pays où les terres sont cultivées par des fermiers. Il ne serait peut-être pas impossible de trouver aussi une règle k peu près semblable, pour les pays où les propriétaires font cultiver par des métayers; on sait à peu près le produit de chaque métairie; les frais étant déduits, on connaîtrait le revenu du propriétaire, on y proportionnerait la taille, ayant égard k ne pas enlever le revenu même du propriétaire , mais a établir l'imposition sur la portion du métayer proportionnellement au revenu net du maître. S'il se trouvait dans cette imposition proportionnelle quelques irrégularités préjudiciables aux métayers, elles pourraient se réparer par les arrangements entre ces métayers et les propriétaires : ainsi , ces inconvénients inséparables des règles générales se réduiraient à peu de chose, étant supportés par le propriétaire et le métayer. Il me paraît donc possible d'établir dès aujourd'hui , pour la j;rande et pour la petite culture, des règles fixes et générales pour l'imposition proportionnelle de la taille.

JVous avons vu, par le calcul des produits de la grandeculture aciuelle, (\u% la taille imposée à une somme convenable se trouve à peu près égale h un tiers du revenu des propriétaires. Dans cette culture les terres étant presque toutes aflcrmées, il est facile de déterminer l'imposition proportionnellement aux revenus fixés par les baux.

Mais il n'en est pas de même des terres traitées par la petite culture , qui sont rarement afi'ermées; car on ne peut connaître les revenus des propriétaires que par les produits. Nous avons vu, par les calculs de ces produits, que dans la petite culture la taille se trouvait aussi a peu près égale au tiers des revenus des propriétaires; mais ces revenus, qui d'ailleurs sont tous indécis, peuvent être envisagés sous un autre aspect que celui sous lequel nous les avons considérés dans ces calculs : ainsi , il faut les examiner sous cet autre aspect, afin d'éviter la confusion qui pourrait naître des différentes manières de considérer les revenus des propriétaires qui font cultiver par des métayers, qui avancent des frais pécuniaires, et emploient une grande portion des biens-fonds de chaque métairie pour la nourriture des bœufs de labour. Nous avons exposé ci-

devant, pour donner un exemple particulier de cette culture, Tétat d'une terre qui peut rendre au propriétaire , année commune , pour 5,000 livres de blé, semence prélevée. On voit le détail des différents frais compris dans les 3,000 livres, savoir: 1,050 liv. pour les avances pécuniaires, qui réduisent les 5,000 livres k 1,950 livres.

fl y a 1,375 liv. de revenus de prairies et friches pour la nourriture des bœufs; ainsi, les terres qui portent les moissons ne contribuent à cette somme de i,950 liv. que pour 575 liv., parce que le revenu des prairies et friches fait partie de ce même revenu de 1,950 livres. Si la taille était égale au tiers de ces 1,950 liv., elle monterait à 650 liv. qoi , payées par cinq métayers par portion égale, feraient pour chacun 131 livres.

Ces métayers ont ensemble la moitié du grain, c'est-k-dire pour 3,000 liv. : ainsi, la part pour chacun est 600 livres. Si chaque fermier, à raison du tiers de 1,950 liv., payait 151 liv. de taille, il ne lui resterait, pour les frais particuliers, pour sa subsistance et Fentretien de sa famille, que 479 liv. 16 sous.

D^ailleurs nous avons averti, dans le détail de Fexemple que nous rappelons ici, que le fonds de la terre est d'un bon produit, relativement à la culture faite avec des bœufs, et qu'il est d'environ un quart plus fort que les produits ordinaires de cette culture. Ainsi, dans le deroier cas où les frais sont les mêmes, le revenu du propriétaire ne serait que de 1,450 liv., et la part de chaque métayer 455 livres. Si la taille était égale au tiers du revenu du propriétaire, elle monterait à 497 liv.; ce qui serait, pour la taxe de chaque métayer, 103 liv. : il ne lui resterait de son produit que 548 liv., qui ne pourraient pas^suffire à ses dépenses; il faudrait que la moitié, pour le moins, de la taille des cinq métayers retombât sur le propriétaire, qui est chargé des grandes dépenses de la culture, et qui n'a qu'un revenu incertain.

Ainsi, selon cette manière d'envisager les revenus casuels des propriétaires qui partagent avec des métayers, si on imposait la taille h l'égal du tiers de ces revenus, les propriétaires payeraient pour la taille au moins un tiers de plus sur leurs terres, que les propriétaires dont les terres sont affermées et dont le revenu est déterminé par le fermage sans incertitude et sans soin; car, par rapport k ceux-ci, la taille, qui serait égale au tiers de leur revenu, est en dehors de ce même revenu, qui est réglé et assuré par le bail; au lieu que, si la taille suivait la même proportion dans l'autre cas, la moitié au moins retomberait sur le revenu indécis des propriétaires. Or, la culture avec des métayers est fort ingrate et fort difficile à régir pour les propriétaires, surtout pour ceux qui ne résident pas dans leurs terres et qui payent des régisseurs; elle se (rou-

Terait trop surchargée par la taille, si elle était imposée dans la même proportion que dans la grande culture.

Hais la proportion serait juste à Tégard de Tune et de Tautre, ai la taille était k Tégal du tiers ou de la moitié des revenus des propriétaires, dans la grande et dans la petite culture où les terres sont aflTermées, et où les propriétaires ont un revenu décidé par le fermage : elle serait juste aussi, si elle était environ ^;ale au quart du revenu casuel du propriétaire qui fait valoir par le moyen de métayers: ce quart serait k peu près le sixième de la part du métayer.

Ainsi, en connaissant k peu près le produit ordinaire d'une métairie, la taille proportionnelle et fixe serait convenablement et facilement ré^ glée, pendant le bail du métayer, au sixième ou au cinquième de la moitié du produit qui revient au métayer.

Il y a des cas où les terres sont si bonnes,, que* le métayer n*a pour sa part que le tiers du produit de la métairie : dans ces cas mêmes, le tiers lui est aussi avantageux que la moitié du produit d'une métairie dont les terres seraient moins bonnes. Ainsi la taille, établie sur le même pied dans ce cas-lk^ ne serait pas d'un moindre produit que dans les autres, mais elle serait bible proportionnellement au revenu du propriétaire, qui aurait pour sa part les deux tiers de la récolte; elle pourrait alors être mise k Tégal du tiers du revenu : ainsi, en taxant les métayers dans les cas où la récolte se partage par moitié, au sixième ou au cinquième de leur part du produit des grains de la métairie, on aurait une règle générale et bien simple pour établir une taille proportionnelle, qui augmenterait au proût du roi k mesure que ragriculture ferait du progrès par la liberté du commerce des grains et par la sûreté d'une imposition déterminée.

Cette imposition, réglée sur les baux dans la grande culture, se trouverait être k peu près le double de celle de la petite culture; parce que les produits de Tune sont bien plus considérables que les produits de Tantre.

Je ne sais pas si, relativement k Tétat actuel de la taille, les taxes que je suppose rempliraient l'objet ; mais il serait facile de s'y conformer eu suivant les proportions convenables.

Si ces règles étaient constamment et exactement observées, si le commerce des grains était libre, si la milice épargnait les enfants des fermiers, si les corvées étaient abolies \ grand nombre de propriétaires

* Les fermiers un peu aisés font prendre à leurs enfants des professioas dans les villes iK)i]r les garantir de la milice ; et, ce qu'il y a de plus désavantageux à Vagriculture, c'est que non-seulement la campagne perd les hommes destinés à être fer-

taillables, réfugiés dans les villes sans occupation, retourneraient dans les campagnes faire valoir paisiblement leurs biens et participer aux profits de Tagriculture. C'est par ces habitants aisés, qui quitteraient les villes avec sûreté, que la campagne se repeuplerait de cultivateurs en état de rétablir la culture des terres. Ils payeraient la taille comme les fermiers, sur les profits de la culture^ proportionnellement aux revenus quMIs tireraient de leurs terres, comme si elles étaient affermées; et, comme propriétaires taillables, ils payeraient de plus, pour la taille de lemr bien même, le dixième du revenu qu'ils retireraient du fermage de leurs terres, s'ils ne les cultivaient pas eux-mêmes. L'intérêt fait chercher les établissements honnêtes et lucratifs. Il n'y en a point où le gain soit plus certain et plus irréprochable que dans l'agriculture, si elle était protégée : ainsi, elle serait bientôt rétablie par des hommes en état d'y porter les richesses qu'elle exige. Il serait même très convenable, pour favoriser la noblesse et l'agriculture, de permettre aux gentilshommes, qui font valoir leurs biens, d'augmenter leur emploi en affermant des terres et en payant l'imposition k raison du prix du fermage : ils trouveraient un plus grand profit et contribueraient beaucoup aux progrès de Tagriculture. Cette occupation est plus analogue à leur condition que l'état de marchands débitants dans les villes, qu'on voudrait leur voir accorder. Ce surcroit de marchands dans les villes serait même fort préjudiciable k l'agriculture qui est beaucoup plus intéressante pour l'État que le trafic en détail, qui occupera toujours un assez grand nombre d'hommes.

L'état du riche laboureur serait considéré et protégé ; la grande agriculture serait en vigueur dans tout le royaume; la culture qui se fait avec les bœufs disparaîtrait presque entièrement, parce que le profit procurerait partout aux propriétaires de riches fermiers en état de faire

mien, mais aussi les richesses que leurs pères employaient à la culture de la terre. Pour arrêter ces effeU desUructifs, M. de la Galaisîère, Intendant de Lorraine, a exempté de la milice, par une ordonnance, les charretiers et fils des fermiers, à raison des charrues que leur emploie exige. Les corvées dont on charge les paysans sont très désavantageuses à TÉtat et au roi, parce qu'en réduisant les paysans à la misère, on les met dans l'impuissance de soutenir leurs petits établissements ; d'où résulte un grand dommage sur les produits, sur la consommation et sur les revenus. Ainsi, loin que ce soit une épargne pour l'Etat de ménager de cette manière les frais des travaux publics, il les paie très cher, tandis qu'ils lui coûteraient fort peu, s'il les faisait faire à ses frais , c'est-à-dire par de petites taxes générales dans chaque province pour le payement des ouvriers. Toutes les provinces reconnaissent tellement les avantages des travaux qui facilitent le commerce, qu'elles se prêtent volontiers à ces sortes de contributions, pourvu qu'elles soient employées sûrement et fidèlement à leur destination.

les frais d'une bonne culture: si la petite culture se conservait encore dans quelques pays où elle paraîtrait préférable k la grande cultme, elle pourrait elle-même prendre une meilleure forme, par Taltrait d'an gain qui dédommagerait amplement les propriétaires des avances qn^ils fe* raient. Le métayer alors pourrait payer, sur sa part de la récolte, la même taille que le fermier; car, si un métayer avait pour sa part dix-hnit on vingt boisseaux de blé par arpent de plus qu*il n*en recueille par la petite culture ordinaire, il trouverait, en payant quatre ou cinq fois plus de taille, beaucoup plus de profit qu'il n'en retire aujourd'hui. L*état de la récolte du métayer pourrait donc fournir aussi une règle sûre pour Timposition d'une taille proportionnelle.

Voilà donc au moins des règles, simples, faciles et sûres, pour garantir les laboureurs de la taxe arbitraire, pour ne pas abolir les revenus .de l'État par une imposition destructive, pour ranimer la culture des terres et rétablir les forces du royaume.

L'im|)Osition proportionnelle des autres habitants de la campagne peut être fondée aussi sur des profits ou sur des gains connus ; mais, l'objet étant beaucoup moins important, il suffit d'y apporter beaucoup plus de ménagement que d'exactitude; car l'erreur serait de peu de conséquence pour les revenus du roi, et un effet beaucoup plus avantageux, qui eif résulterait, serait de favoriser la population.

La taille dans les villes ne peut se rapporter aux mêmes règles : c'est à ces villes elles-mêmes h en proposer qui leur conviennent. Je ne parlerai pas de la petite maxime de politique que Ton attribue au gouvernement, qui, dil-on, regarde l'imposition arbitraire comme un moyen assuré pour tenir «les sujets dans la soumission : cette conduite absurde ne peut pas être imputée h de grands ministres, qui en connaissent tous les inconvénients et tout le ridicule. Les sujets taillables sont des hommes d'une très médiocre fortune, qui ont plus besoin d'être encouragés que d'être humiliés ; ils sont assujétis souverainement k la puissance royale et aux lois; s'ils ont quelque bien, ils n'en sont que plus dépendants, que plus susceptibles de crainte et de punition. L'arrogance rustique qu'on leur reproche est une forme de leur état, qui est fort indifférente au gouvernement; elle se borne à résister à ceux qui sont a peu près de leur espèce, qui sont encore plus arrogants, et qui veulent dominer. Cette petite imperfection ne dérange point l'ordre ; au contraire, elle repousse le mépris que le petit bourgeois affecte pour l'état le plus recommandable et le plus essentiel. Quel avantage donc prétendrait-on retirer de Timposilion arbitraire de la taille, pour réprimer des hommes que le ministère a intérêt de protéger? Serait-ce pour les exposer à l'injustice de

quelques particuliers qui ne pourraient que leur nuire au préjudice du bien de l'État?

Obiervaiions sur F exportation des grains. L'exportation des grains, qui est une autre condition essentielle du rétablissement de ragriculture, ne contribuerait pas k augmenter le prix des grains. On peut en juger par le prix modique qu'en retirent nos voisins qui en vendent aux étrangers; mais elle empêcherait les non valeurs du blé. Ce seul effet, comme nous l'avons remarqué, éviterait à l'agriculture plus de 150 millions de perte. Ce n'est pas l'objet de la vente en lui-même qui nous enrichirait, car il serait fort borné faute d'acheteurs. (Voyez ce qu'on en dit à l'article Fermiers.) En effet, notre exportation pourrait à peine s'étendre à deux millions de septiers.

Je ne répondrai pas à ceux qui craignent que l'exportation n'occasionne des disettes ^ puisque son effet est, au contraire, d'assurer l'abondance, et que l'on a démontré que les moissons de mauvaises années surpasseraient celles que nous recueillons actuellement dans les années ordinaires : ainsi , je ne parlerai pas non plus des projets chimériques de ceux qui proposent des établissements de greniers publics pour prévenir les famines, ni des inconvénients, ni des abus inséparables de pareilles précautions. Qu'on réfléchisse seulement un peu sur ce que dit k cet égard un auteur anglais * :

€ Laissons aux autres nations l'inquiétude sur les moyens d'éviter la € famine; voyons-les éprouver la faim au milieu des projets qu'elles € forment pour s'en garantir : nous avons trouvé, par un moyen bien € simple, le secret de jouir tranquillement et avec abondance du pre- € mier bien nécessaire à la vie; plus heureux que nos pères, nous € n'éprouvons point ces excessives et subites différences dans le prix € des blés, toujours causées plutôt par crainte que par la réalité de la € disette. En place de vastes et nombreux greniers de ressource et de € prévoyance, nous avons de vastes pleines ensemencées.

€ Tant que l'Angleterre n'a songé à cultiver que pour sa propre subc sistance, elle s'est trouvée souvent au-dessous de ses beoins, obligée € d'acheter des blés étrangers; mais, depuis qu'elle s'en est fait un objet € de commerce , sa culture a tellement augmenté, qu'une bonne récolte

* Voyez ïEisai sur la paliee générale des grains^ par M. Herbert.— Herbert pubfia cet ouvrage en i754, 1 vol. in-S». On a de lui également des Observations sur la liberté du eotnmerce des grains^ 1789, broch. de 60 pages. (E. D.)

• Avantages et désavantages de la Grande-Bretagne,-^ Voyez la Note de la page 264.

c peut la nourrir cinq ans, et elle est en état maintenant de porter des c blés aux nations qui en manquent.

c Si Ton parcourt quelques-unes des provinces de la France , on c trouve que, non-seulement plusieurs de ses terres restent en friche, c qui pourraient produire des blés ou nourrir des bestiaux, mais que c les terres cultivées ne rendent pas, à beaucoup près, à proportion de c leur bonté, parce que le laboureur manque de moyens pour les mettre € en valeur.

c Ce n'est pas sans une joie sensible que j'ai remarqué dans le gouc vernement de France un vice dont les conséquences sont si étendues, c et j'en ai félicité ma patrie; mais je n'ai pu m'empécher de sentir en c même temps combien formidable serait devenue cette puissance, si c elle eût proGté des avantages que ses possessions et ses hommes lui c offraient. > Osua si hona norinVi

Il n'y a donc que les nations où la culture est bornée k leur propre subsistance, qui doivent redouter les famines. 11 me semble, au contraire, que dans le cas d'un commerce libre de grains on pourrait craindre un effet tout opposé. L'abondance des productions , que procurerait en France Tagriculture portée à un haut degré, ne pourrait-elle pas les faire tomber en non valeur ? •

Néanmoins on peut s'épargner cette inquiétude; la position de ce royaume, ses ports, les rivières qui le traversent de toutes parts, réunissent tous les avantages pour le commerce; tout favorise le transport et le débit de ses denrées. Les succès de ragriculture y rétabliraient la

* Si malgré des raisons si décisives, on avait encore de Tinquiétude sur les disettes dans les cas d'exportation, il est facile de se rassurer ; car on peut, en permettant l'exportation, permettre aussi l'importation des blés étrangers sans exiger de droits; par là, le prix du blé ne pourra pas être plus haut chez nous que chez les autres nations qui en exportent. Or, on sait par une longue expérience qu'elles sont dans l'abondance, et qu'elles éprouvent rarement de cherté ; ainsi, la concurrence de leurs blés dans notre pays empêcherait nos marchands de fermer leurs greniers dans l'espérance d'une cherté, et l'inquiétude du peuple ne ferait point augmenter le prix du blé par la crainte de la famine, ce qui est presque toujours l'unique cause des chertés excessives. Mais, quand on le voudra, de telles causes disparaîtront à la vue de bateaux de blés étrangers qui arriveraient à Paris. Les chertés n'arrivent toujours que par le défaut de liberté dans le commerce du blé. Les grandes disettes réelles sont très rares en France, et elles le sont encore plus dans les pays où la liberté du commerce du blé soutient l'agriculture. En 1709, la gelée fit partout manquer la récolte; le septier de blé valait en France 100 livres de notre monnaie actuelle, et on ne le vendait en Angleterre que 45 liv., ou environ le double du prix ordinaire dans ces temps-là ; ainsi, ce n'était pas pour la nation une grande cherté. Dans la disette de 1695 et 1694, le blé coûtait moitié moins en Angleterre qu>n France, quoique l'exportation ne fût établie en Angleterre que depuis trois ou quatre

populâlioB et Taisanee; la consommation de toute espèce de productions premières ou fabriquées, qui augmenterait le nombre de ses habitants, ne laisserait que le petit superflu qu'on pourrait vendre à Tétrangcr. H est Yrai qu^on pourrait redouter la fertilité des colonies de rÂmérique , et Taccroissement de Tagriculture dans ce Nouveau-Monde, mais la qualité des grains en France est si supérieure à celle des grains qui naissent dans ces pays-lk, et même dans les autres, que nous ne devons pas craindre Tégalité de concurrence; ils donnent moins de farine, et elle est moins bonne; celle des colonies, qui passe les mers, se déprave facilement, et ne peut se conserver que fort peu de temps; celle qu'on exporte de France est préférée, parce qu'elle est plus profitable, qu'elle fait de meilleur pain, et qu'on peut la garder longtemps. Ainsi nos blés et nos farines seront toujours mieux vendus à l'étranger. Mais une autre raison qui doit tranquilliser, c'est que l'agriculture ne peut pas augmenter dans les colonies, sans que la population et la consommation des grains n'y augmentent k proportion ; ainsi leur superflu n'y augmentera pas en raison de Taccroissement de l'agriculture.

Le défaut de débit et la non valeur de nos denrées, qui ruinent nos provinces, ne sont que l'effet de la misère du peuple et des empêchements qu'on apporte au commerce de nos productions. On voit tranquillanent, dans plusieurs provinces, les denrées sans débit et sans valeur, on attribue ces désavantages à l'absence des riches qui ont abandonné les provinces pour se retirer k la cour et dans les grandes villes; on souhaiterait seulement que les évéques, les gouverneurs des provinces.

ans : avant cette exportation, les Anglais essuyaient souvent de grandes chertés, dont nous proûtions par la liberté du commerce de nos grains sous les règnes d'Henri IV, de Louis XIII, et dans les premiers temps du règne de Louis XIV. L'abondance et le bon prix entretenaient les richesses de la nation , car le prix commun du blé en France était souvent 20 liv. et plus de notre monnaie, ce qui formait annuellement une richesse dans'le royaume de plus de trois milliards qui, réduits à la monnaie de ces temps-là, étaient environ 1,200 millions. Cette richesse est diminuée aujourd'hui de cinq sixièmes. L'exportation ne doit pas cependant être illimitée ; il faut qu'elle soit, comme en Angleterre, interdite lorsque le blé passe un prix marqué par la loi. L'Angleterre vient d^essuyer une cherté, parce que le marchand est contrevenu à cette règle par des abus et des monopoles que le gouvernement a tolérés» et qui ont toujours de funestes effets dans un État qui a recours à des ressources si odieuses ; ainsi , la nation a éprouvé une cherté dont l'exportation même Pavait préservée depuis plus de soixante ans. En France, les famines sont fréquentes, parce que l'exportation du blé y était souvent défendue, et que Tabondance est autant désavantageuse aux fermiers, que les disettes sont funestes aux peuples. Le prétexte de remédier aux famines dans un royaume, en interceptant le commerce des grains entre les provinces, donne encore lieu A des abus qui augmentent la misère, qui détruisent Tagriculturej et qui anéantissent les revenus du royaume.

et tous ceux qui, par jeur état, devraîenty résider, y eonsommassefit^ tivement leurs revenus ; mais ces idées sont trop bornées. Ne voit-on pas que ce ne serait pas augmenter la consommation dans leroyaiime<, que ce ne serait que la transporter, des endroits où elle se fait avec proftision, dans d'autres où elle se ferait avec économie? Ainsi, cet expédient^ loin d'augmenter la consommation dans le royaume, la diminuerait encore. Il faut procurer partout le débit, par Texportation et la consommation intérieure qui, avec la vente k l'étranger, soatient le prix des denrées. Mais on ne peut attendre ces avantages que du commerce général des grains, de la population, et de l'aisance des habitants, qui procoreraient toujours un débit et une consommation nécessaires ponr soutenir le prix des denrées.

Pour mieux comprendre les avantages du commerce des grains avec l'étranger, il est nécessaire de faire quelques observations fondamentales sur le commerce en général , et principalement snr le commerce des marchandises de main-d'œuvre , el sur le commerce des denrées dn crû; car, pour le commerce de trafic, qui ne consiste qu'à acheter pour revendre, ce n'est que l'emploi de quelques petits États qui n*ont pas d'autres ressources que celle d'être marchands. Et cette sorte de commerce avec les étrangers ne mérite aucune attention dans un grtnd royaume : ainsi , nous nous bornerons à comparer les avantages des denx aulres genres de commerce, pourconnaitre celui qui nous intéresse le plus.

Page 1